INTÉGRATION DES SAVOIRS TRADITIONNELS AUTOCHTONES À

INTÉGRATION DES SAVOIRS TRADITIONNELS AUTOCHTONES À LA DÉMARCHE D’ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE ET ACCEPTABILITÉ SOCIALE
Par
Josiane K. Pouliot
Essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement et développement
durable en vue de l’obtention du grade de maître en environnement (M. Env.)
Sous la direction de Monsieur Jean-Pierre Pelletier
MAÎTRISE EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Septembre 2014

i
SOMMAIRE
Mots clés : acceptabilité sociale, approche écosystémique, évaluation environnementale,
gouvernance, reconnaissance des droits autochtones, savoirs traditionnels autochtones, vision
holistique de l’environnement
Comment incorporer la vision des peuples autochtones au processus d’évaluation sociale et
environnementale des projets, généralement menée au Québec et au Canada? Les
préoccupations à l’égard de l’intégration des savoirs traditionnels autochtones, de l’évaluation
des impacts et de la gestion des mesures d’atténuation et de compensation s’avèrent
aujourd’hui déterminantes. Le projet Northern Gateways en Colombie-Britannique et
l’exploitation minière dans le Nord québécois sont autant d’exemples récents où
l’acceptabilité sociale est remise en question. L’hypothèse sous-tendant cet essai veut que des
évaluations impliquant les autochtones permettent d’assurer une saine gestion des milieux
naturels et de leurs territoires.
Quels sont ces savoirs autochtones et comment peuvent-ils améliorer le processus
d’évaluation environnementale? Comment colliger ces données? Quels liens peut-on établir
entre les savoirs et l’acceptabilité sociale lors de la réalisation de projets? Ce sont là les
principaux objectifs de l’essai mené par l’auteure, elle-même d’origine métisse autochtone.
L’essai s’appuie sur la notion que l’écosystème devrait être l’outil de base en évaluation
environnementale. L’auteure définit ainsi l’approche par écosystème, comme une stratégie de
gestion intégrée des terres, de l’eau et des ressources vivantes pour favoriser la conservation
et l’utilisation durable des ressources. Elle reconnaît que les êtres humains, avec leur diversité
culturelle, font partie intégrante des écosystèmes.
La proposition est étayée de recommandations qui portent sur la reconnaissance des
spécificités de l’environnement social, naturel et spirituel autochtone et l’établissement de
partenariats entre les communautés autochtones et non-autochtones. Toute amélioration
nécessite une forme de complicité pour protéger l’environnement et l’adoption de nouveaux
mécanismes de communication adaptés aux autochtones. L’intérêt tant des uns que des autres
passe nécessairement par l’adoption d’attitudes éthiques à l’égard de la Terre, des habitants
actuels et des générations futures.

ii
REMERCIEMENTS
La réalisation de cet essai a été possible par l’accompagnement et le soutien de personnes qui
m’ont partagée leurs connaissances en toute confiance. Je tiens à remercier particulièrement
mon directeur de maîtrise, Jean-Pierre Pelletier, chargé de cours à l’Université de Sherbrooke
et expert en gestion et évaluation environnementale. Monsieur Pelletier m’a conseillée et
encouragée, et il a alimenté mes réflexions tout au long de mon essai. Son soutien m’a permis
d’en arriver à un travail dont je suis très fière. Je le remercie pour sa générosité, sa confiance,
sa vision et ses bons conseils.
Je tiens à souligner la contribution et le partage de connaissances de différents professionnels
et experts dans le domaine de l’environnement. Entre autres, Marc-André Guertin, consultant
en gestion des milieux naturels et aménagement du territoire. Monsieur Guertin m’a outillé de
ses savoirs et passions. Merci à mes amies Rachel Pommier et Josée Lamoureux pour la
relecture de mon essai et leurs bons conseils. La participation d’experts à des entrevues et
leurs réponses aux questionnaires que j’ai préparés dans le cadre de mon essai a grandement
augmenté la qualité de mon travail. Merci à Graeme Morin, Analyste en environnement pour
le Comité consultatif pour l’environnement de la Baie-James (CCEBJ), Daniel Berrouard,
biologiste et coordonnateur aux Affaires autochtones du ministère du Développement
durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC),
John Borrows, Professeur et expert des lois autochtones et droits de l'homme à l’Université du
Minnesota, Paul F. Wilkinson, vice-président principal des affaires environnementales et
sociales de New Millenium Iron Corporation, Véronique Landry, étudiante au doctorat à
l’institut des sciences de l’environnement de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
(UQAT), Pascale Labbé, conseillère aux Affaires autochtones de la direction générale des
évaluations environnementales du MDDELCC, Richard Laforest, conseiller en relation avec les
autochtones pour Hydro-Québec et merci à l’Assemblée des Premières Nations du Québec et
du Labrador (APNQL).
Un sincère et chaleureux remerciement à ma mère qui a toujours été là pour moi, mes amis et
mes proches qui ont compris et respecté tout le temps que j’ai consacré pour terminer mes
études. Finalement, un merci particulier à mes enfants Henri Liam et Lula Naima et leur papa,
les amours de ma vie, qui m’ont accompagnée avec patience et compréhension depuis le
début de cette grande aventure.

iii
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ........................................................................................................................ 1
1 MISE EN CONTEXTE ................................................................................................................ 5
1.1 L’exploitation des ressources naturelles et le territoire autochtone ................................. 5
1.2 Les autochtones au Canada et au Québec........................................................................ 7
1.2.1 Relations entre les autochtones et les non-autochtones ......................................... 7
1.2.2 Répartition géographique des autochtones au Canada ........................................... 9
1.3 Reconnaissance internationale des droits autochtones.................................................. 12
1.4 Les évaluations environnementales (ÉE) ........................................................................ 14
1.4.1 La procédure d’évaluation environnementale canadienne .................................... 15
1.4.3 L’évaluation environnementale, un outil d’aide à la décision ................................ 23
1.5 La problématique .......................................................................................................... 24
2 SAVOIRS TRADITIONNELS AUTOCHTONES ET L’APPROCHE ÉCOSYSTÉMIQUE ........................ 25
2.1 Les savoirs traditionnels autochtones ............................................................................ 25
2.1.1 Définition du savoir traditionnel autochtone ........................................................ 25
2.1.2 Évolution du savoir traditionnel autochtone ......................................................... 28
2.1.3 Les savoirs traditionnels et occidentaux une complémentarité essentielle ............ 28
2.1.4 Nouveaux modes de gestion des ressources naturelles......................................... 30
2.2 Approche écosystémique .............................................................................................. 33
2.3 Modèle théorique d’harmonisation de l’évaluation environnementale fondée sur une
vision holistique de l’environnement............................................................................. 37
3 ÉTUDES DE CAS : PROJET MINIER KITSAULT ET PROJET D’EXPLORATION URANIFÈRE
MATOUSH .......................................................................................................................... 45
3.1 Le projet minier Kitsault ................................................................................................ 45
3.1.1 Enjeux environnementaux .................................................................................... 47
3.1.2 Ressources naturelles exploitées .......................................................................... 48
3.1.3 Approche écosystémique et holistique ................................................................. 49
3.1.4 Les savoirs traditionnels autochtones ................................................................... 51
3.1.5 La reconnaissance des droits autochtones ............................................................ 51
3.1.6. La gouvernance ................................................................................................... 52
3.1.7 L’acceptabilité sociale ........................................................................................... 54

iv
3.2 Le projet d’exploration uranifère Matoush .................................................................... 54
3.2.1 Enjeux environnementaux .................................................................................... 55
3.2.2 Ressources naturelles exploitées .......................................................................... 56
3.2.3 Approche écosystémique et holistique ................................................................. 56
3.2.4 Les savoirs traditionnels autochtones ................................................................... 57
3.2.5 La reconnaissance des droits autochtones ............................................................ 57
3.2.6 La gouvernance .................................................................................................... 58
3.2.7 L’acceptabilité sociale ........................................................................................... 59
3.3 Bilan des deux études de cas ......................................................................................... 60
4 INTÉGRATION DES SAVOIRS TRADITIONNELS AUTOCHTONES À LA DÉMARCHE D’ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE POUR ACCROÎTRE L’ACCEPTABILITÉ SOCIALE EN MILIEU
AUTOCHTONE CANADIEN................................................................................................... 62
4.1 Enjeux environnementaux ............................................................................................. 63
4.2 Exploitation des ressources naturelles ........................................................................... 65
4.3 Approche écosystémique et holistique .......................................................................... 66
4.4 La complémentarité entre les savoirs traditionnels autochtones et les connaissances
scientifiques .................................................................................................................. 69
4.5 Reconnaissance des droits autochtones ........................................................................ 72
4.6 Gouvernance ................................................................................................................. 75
4.7 L’acceptabilité sociale comme outil d’évaluation ........................................................... 79
4.8 Synthèse de l’intégration du savoir traditionnel autochtone dans le processus
d’évaluation environnemental en vue d’une acceptabilité sociale des projets ............... 81
5 RECOMMANDATIONS .......................................................................................................... 83
5.1 La reconnaissance des particularités de la réalité autochtone ........................................ 83
5.2 Le savoir traditionnel autochtone, l’approche écosystémique et l’exploitation des
ressources naturelles .................................................................................................... 84
5.2.1 Le savoir traditionnel autochtone ......................................................................... 84
5.2.2 L’exploitation des ressources naturelles par l’approche écosystémique ................ 85
5.3 Nouveaux modes de gestion, gouvernance et acceptabilité sociale ............................... 85
5.3.1 Gouvernance ........................................................................................................ 86
5.3.2 Acceptabilité sociale ............................................................................................. 86
CONCLUSION .......................................................................................................................... 89