Livret d`accueil du patient - Fondation Arc-en-Ciel

Clinique Médicale Brugnon Agache
Centre de soins de suite et de réadaptation - Beaujeu
Livret
d’accueil
du patient
1
Rédaction : Clinique Médicale Brugnon Agache
Conception graphique et mise en page :
service communication, Fondation Arc-en-Ciel
Crédits photos : Fondation Arc-en-Ciel
Édition juillet 2015
2
Fondation Arc-en-Ciel
25200 Montbéliard
www.fondation-arcenciel.fr
Sommaire
Présentation de la Fondation Arc-en-Ciel
Le mot de bienvenue
Histoire de la Clinique
p. 4
p. 6
p. 8
Présentation de la Clinique
p. 9
Vos interlocuteurs
p. 12
Admission et hébergement
p. 14
Votre sortie
p. 24
Droits et informations du patient
p. 26
L'équipe pluridisciplinaire
Modalités d’admission
Accueil
Prestations hôtelières
Informations pratiques
Les Amis de la Clinique
Des services à votre disposition
Accès au dossier médical
Charte de la personne hospitalisée
Comment faire en cas de problème ?
Informatique et libertés
Personne de confiance
Protection juridique de majeurs protégés
Directives anticipées
Dons d’organes et de tissus
La démarche qualité et la certification
Charte de vie 3
Fondation Arc-en-Ciel
Gestionnaire d'établissements de soins, d'accueil
& de service à la personne en Franche-Comté
Ses origines
La Fondation Arc-en-Ciel est née en 1981 à l’initiative de trois associations
issues de la communauté protestante du Pays de Montbéliard.
Son objet social est d’accueillir et de prendre en charge toute personne
dont l’état physique, mental ou psychologique n’est pas compatible avec
une vie ordinaire.
Elle propose à ceux qu’elle accueille, une prise en charge médicale,
thérapeutique, éducative ou pédagogique visant à aider chaque
personne à retrouver, à accéder ou à maintenir un niveau d’autonomie et
d'indépendance maximum.
Son activité
Implantée dans les quatre départements de la Franche-Comté (Territoire
de Belfort, Doubs, Jura et Haute-Saône), la Fondation Arc-en-Ciel gère
huit établissements relevant des secteurs sanitaires et médico-sociaux :
• Institut Perdrizet - Giromagny, Belfort (90)
• Institut St-Nicolas - Rougemont-le-Château, Essert, Belfort (90)
• La Maison Blanche et Arc-en-Ciel Services - Beaucourt (90)
• Résidence Surleau - Montbéliard (25)
• CRF Bretegnier - Héricourt (70)
• La Mosaïque - Lure (70)
• Clinique Médicale Brugnon Agache - Beaujeu (70)
• Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de FrancheComté - Pont d’Héry (39), Héricourt (70), Besançon/Franois (25)
Son statut
La Fondation Arc-en-Ciel conduit une mission à but non lucratif se
positionnant en alternative et en complémentarité aux secteurs public
et privé commercial.
4
"L'humain au coeur de
notre projet"
En chiffres
8
établissements principaux
21
sites en Franche-Comté
+ de
940
lits et places
+ de
5500
Soutenez nos
projets
La Fondation Arc-en-Ciel, reconnue
d'utilité publique, est habilitée à
recevoir des dons et legs.
Grâce à ces dons, elle peut mettre
en oeuvre des projets innovants
contribuant à l'amélioration du
confort des personnes accueillies
dans ses établissements de santé en
Franche-Comté.
personnes accueillies par an
1040
salariés
150
bénévoles actifs
2000
membres
d’associations d’amis
Retrouvez plus d'infos sur www.fondation-arcenciel.fr
et sur facebook/fondation.arcenciel
5
Bienvenue
à la Clinique
Madame, Monsieur,
Nous vous souhaitons la bienvenue à la Clinique Médicale Brugnon Agache
de Beaujeu, établissement de soins de suite et de réadaptation à but non
lucratif.
Depuis 2008, l’établissement est géré par la Fondation Arc-en-Ciel,
reconnue d’utilité publique, créée en 1981.
Nous vous remercions pour la confiance que vous accordez à l’établissement en venant y séjourner. L’ensemble du personnel est à votre service
et nous espérons que votre séjour se déroulera dans les meilleures conditions possibles.
Vous trouverez dans ce livret une présentation générale de l’établissement, des informations pratiques afin de faciliter votre séjour ainsi qu’un
rappel de vos droits et obligations.
L’ensemble du personnel est à votre disposition pour répondre à vos
questions. Si une difficulté devait survenir, n’hésitez pas à nous le faire
savoir.
Nous vous souhaitons un bon séjour.
La direction
6
Fondation Arc-en-Ciel
7
Histoire de la Clinique
8
1922
Création de la Fondation Brugnon Agache et ouverture d’un
préventorium pour filles de 5 à 15 ans.
1946
Incendie, destruction de l’ancien bâtiment.
1955
Reconstruction et reprise de l’activité du préventorium.
1968
Reconversion partielle vers la prise en charge de patients atteints
de la tuberculose et d’autres pathologies.
1971
L’établissement compte 74 lits dont 29 en maison de santé médicale,
41 lits de convalescence et 4 lits d’infirmerie.
1977
Les 74 lits sont désormais dédiés aux soins et à la convalescence.
Obtention du statut PSPH (établissement participant au service
public hospitalier).
2001
Reconduction de l’autorisation pour une durée de 10 ans pour 74
lits de soins de suite et de réadaptation.
2006
La Clinique est placée sous mandat de gestion de la Fondation Arcen-Ciel.
2008
La Clinique intègre la Fondation Arc-en-Ciel par le biais d’une
dévolution universelle de patrimoine.
2014
La Clinique étoffe son offre de soins avec l'ouverture d'un hôpital
de jour.
2015
Nouveau plateau technique d'évaluation de l'autonomie et de
l'indépendance.
Présentation
de la Clinique
Mission : répondre aux
besoins de la population
La Clinique Médicale Brugnon Agache est un établissement de soins de
suite et de réadaptation (SSR) pour les personnes âgées polypathologiques dépendantes issues du domicile ou du court séjour.
Elle assure en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour :
• la suite de la prise en charge de pathologies médico-chirurgicales
post-hospitalières ;
• la prise en charge à la demande du médecin traitant pour réadaptation,
rééducation, récupération de l’indépendance.
Vous serez accueilli(e) dans un cadre exceptionnel. Le parc offre un havre
de beauté et un calme propice aux soins, au repos et à la réflexion.
9
Pathologies prises en charge
• Affections du système nerveux
• Affections traumatiques du système ostéoarticulaire
• Hémopathies malignes et affections des organes digestifs et
génito-urinaires
• Affections de l’appareil circulatoire
• Affections non traumatiques du système ostéoarticulaire
• Réadaptation et réinsertion
• Troubles mentaux et du comportement
• Affections de l’appareil respiratoire
• Soins palliatifs
• Amputations
• Affections nutritionnelles
• Affections de la peau et des organes des sens
• Autres affections
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Votre réadaptation
Elle sera adaptée en fonction de
votre état de santé, du projet
thérapeutique établi à l’entrée et
de vos attentes.
Elle allie soins, rééducation
physique, éducation thérapeutique
et soutien psychologique.
Elle a pour but de vous aider
à reprendre confiance en vos
capacités, à les développer, à
acquérir
les
comportements
bénéfiques à votre santé. Elle
nécessite
votre
participation
active pour recouvrer votre
indépendance.
Prise en charge de votre douleur
Vos souffrances physiques et psychiques sont notre priorité.
L’ensemble du personnel est à votre écoute pour favoriser
votre mieux-être.
Un Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) existe dans
l’établissement ; il met en place un programme annuel
d’actions visant à évaluer et améliorer la prise en charge
de votre douleur. La douleur peut se prévenir et se traiter.
N’hésitez pas à en parler à l’équipe soignante.
Vous pouvez rencontrer l’infirmier « référent douleur » si
vous le souhaitez.
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Vos interlocuteurs
Une équipe pluridisciplinaire
à votre service
La Clinique Médicale Brugnon Agache comprend différentes équipes
qui exercent des fonctions spécifiques et
DURAND
complémentaires. Les professionnels sont
Marie
facilement identifiables par le port d’une
Aide soignante
tenue spécifique, comportant un badge
d’identification.
Vous pouvez être amenés à rencontrer les intervenants suivants :
• l’équipe médicale et l’équipe pharmacie, les secrétaires médicales ;
• les équipes de soins et de rééducation regroupant :
• le service infirmier : cadre infirmier, infirmiers et aides-soignants ;
• les rééducateurs : kinésithérapeute, professeur d’activité physique
adaptée, ergothérapeute ;
• d’autres spécialités : psychologue, assistante sociale...
Une présence soignante et médicale est assurée 24h/24. Le service de
nuit est assuré par un infirmier et un aide soignant en permanence.
12
• le service restauration et diététique (cuisine faite sur place) ;
• l’équipe administrative ;
• l’équipe technique ;
• les équipes hôtelières et d’animation ;
• les bénévoles de l’Association des Amis de la Clinique
La Clinique contribue à la formation d’étudiants et de stagiaires d’instituts
ou d’écoles de la région. Selon leur formation, ils peuvent participer à des
activités de soins.
Si vous le souhaitez, vous et vos
proches pouvez être reçus par un
médecin.
Merci de vous adresser au
secrétariat médical pour prendre
rendez-vous.
Le service d'aumônerie
Dans le respect des croyances et des convictions de chacun,
l’équipe d’aumônerie vous propose différents services :
• La visite d’un représentant du culte suite à votre demande.
• Un lieu de prière où se tiennent régulièrement différentes
célébrations. C’est aussi un lieu ouvert en permanence, propice
au calme et à la méditation.
• Une célébration hebdomadaire : chaque mardi une messe est
célébrée à 16 heures par le prêtre du lieu. Vous pouvez faire
part au personnel de votre intention d’y participer et nous vous
aiderons si nécessaire à vous y rendre.
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Admission et
hébergement
Modalités d’admission
Depuis un établissement hospitalier
• un dossier médical complet
• un dossier de pré-admission
Depuis le domicile
• un dossier médical complet
• la prise en charge administrative :
attestation d’ouverture des droits
Le DMP, vous connaissez ?
Gratuit, pratique et sûr, le Dossier
Médical Personnel vous facilite
la vie et simplifie votre parcours
de soins. Véritable carnet de
santé informatisé, il permet
aux professionnels de santé qui
vous soignent de partager des
informations précieuses pour
assurer votre prise en charge.
L'accueil vous proposera la création
ou l'alimentation de votre dossier.
Plus d'infos sur :
www.dmp.gouv.fr
Afin de faciliter votre admission et
pour garantir la sécurité de votre
identification tout au long de votre
prise en charge, pensez à prendre :
• votre carte d’identité
• votre carte vitale
• votre carte de mutuelle
• votre carnet de santé précisant vos allergies
• votre carte de groupe sanguin
Nous signaler si vous êtes porteur de Pacemaker ou de chambre
implantable.
14
Les tarifs journaliers de prestations en régime commun et en régime
particulier sont indiqués sur un document en annexe à ce livret.
Accueil
Lors de votre arrivée, le personnel de l’accueil établira votre dossier
administratif.
Il vous sera proposé un bracelet d’identification. Cette démarche
d’identitovigilance est impérative afin d’éliminer tout risque de confusion
et d’erreur vous concernant. Le
port de ce bracelet est fortement
recommandé car il participe
à la sécurité de votre prise en
charge. Vous avez la possibilité
de choisir de ne pas le porter.
Dans ce cas, merci d’informer
l’accueil ou l’équipe soignante
des motivations de ce refus.
Ensuite, le personnel soignant
vous conduira à votre chambre et
s’entretiendra avec vous. Le médecin viendra ensuite faire votre examen
clinique d’entrée.
Il vous sera demandé de désigner une « personne de confiance »,
différente des personnes à contacter en cas de problème (loi du 4 mars
2002 - voir chapitre « droits et informations du patient »).
Nous nous efforcerons de répondre à vos questions médicales,
administratives ou autres. L’anonymat est respecté et tout patient peut
bénéficier, à sa demande, de la non-divulgation de sa présence pendant
son séjour. En faire la demande à l’infirmier de secteur.
En dehors de ces heures, si vous avez besoin d’un renseignement, veuillez
vous adresser à l’infirmerie principale
Heures d’ouverture
située au milieu du premier étage.
de l’accueil :
du lundi au vendredi de
8h15 à 18h
Dans un souci de sécurité, la porte de
sortie est équipée d’un digicode. Le
code est affiché sur la porte.
15
La chambre
La Clinique comprend des chambres particulières et des chambres
doubles. Si vous désirez une chambre particulière, veuillez nous le
signaler. Un supplément vous sera facturé (voir la fiche tarifaire jointe).
Votre demande sera honorée dans les meilleurs délais possibles au vu des
chambres particulières disponibles.
Pendant votre séjour, il se peut, en cas d’impératif, que vous ayez à changer
de chambre. Nous vous prions de nous en excuser à l’avance.
Après avis médical, un membre de votre famille peut être hébergé sur place.
Le téléphone
Chaque chambre dispose d’une ligne téléphonique qui vous permet
d’appeler et de recevoir vos appels directement. À votre sortie vous devez
acquitter les frais de connexion de ligne et de communication.
Pour joindre le standard de la Clinique, faites le 9 sur votre téléphone.
16
La télévision
Elle vous sera proposée à votre arrivée et sera facturée à la fin de votre
séjour, selon le tarif en vigueur. Il vous sera demandé une caution, qui vous
sera restituée lors de votre sortie, après acquittement de votre facture.
Internet
Un accès à internet gratuit vous est proposé via un réseau WiFi. Pour
en bénéficier, vous devez en faire la demande à l’accueil qui vous
communiquera des identifiants de connexion.
Le courrier
Le courrier est distribué dans votre chambre. Vous pouvez déposer votre
courrier à poster, affranchi, à l’accueil ou dans la boîte aux lettres située à
l’étage, près de l’ascenseur.
Les repas
Les menus élaborés par le service restauration et par une diététicienne
respectent les bases d’une alimentation saine ainsi que les régimes prescrits.
Les repas sont préparés sur place
en fonction des régimes, des rites
alimentaires et des goûts.
Vous pouvez rencontrer la
diététicienne individuellement.
Les membres de votre famille
ou les amis qui vous rendent
visite peuvent prendre un repas
sur place, (règlement à l’avance,
l’inscription se fait à l’accueil, au
minimum la veille en semaine et le
vendredi avant 18h pour le weekend). Le nombre de places est
limité.
Horaires des repas
• Petit déjeuner :
7h30 en chambre
• Déjeuner :
12h en chambre et 12h10 en
salle de restaurant
• Goûter :
15h30 en chambre, en salle
d’animation ou à l’extérieur
(selon la saison)
• Dîner :
18h en chambre ou en salle
de restaurant
17
Les visites
Un parking visiteurs est prévu et situé au nord du
bâtiment.
Les visites
sont
autorisées de
12h à 20h
Veillez à ce que vos visiteurs respectent scrupuleusement les horaires afin de ne pas gêner le
fonctionnement de l’établissement. Il est recommandé qu’ils viennent en
groupe restreint et fassent preuve d’une certaine discrétion. Par mesure
d’hygiène, il leur est recommandé de ne pas s’asseoir sur les lits.
Dans le respect de la tranquillité des patients, merci de ne pas laisser
courir les enfants dans les couloirs.
Dépôt d'argent et de valeurs
Conformément aux dispositions en vigueur et par mesure de sécurité, il
est conseillé de déposer, contre reçu, dès votre entrée, objets et valeurs au
bureau d’accueil. La Clinique Médicale Brugnon Agache n’est responsable
que des objets et valeurs qui lui sont confiés.
Animaux
Pour des raisons d’hygiène, leur présence n’est pas tolérée au sein de
l’établissement.
Bruit
Pour respecter au mieux le repos de chacun, il est demandé la plus grande
discrétion entre 22h et 7h (baissez le son de votre téléviseur).
18
Tabac et alcool
Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, il
est strictement interdit de fumer à l’intérieur de l’établissement.
L’introduction et la consommation d’alcool sont interdites.
Autorisations de sortie
Vous êtes hospitalisé(e) dans un établissement de soins. Vos soins
nécessitent une surveillance médicale indispensable à votre sécurité et
à votre rétablissement, c’est pourquoi les sorties sont exceptionnelles.
Elles doivent donc être appréciées par le médecin et faire l’objet d’une
autorisation temporaire de sortie, validée par celui-ci.
Toute demande de permission doit être communiquée au médecin
responsable du service du lundi au vendredi 17h.
• Autorisation de permission pour une journée : amplitude maximale
de 12h.
• Autorisation de permission supérieure à la journée : le départ ne
peut se faire avant midi.
Votre traitement vous est dispensé par l’infirmière et est accompagné
d’une ordonnance donnée à titre d’information qui ne peut donner lieu à
délivrance.
Avant votre départ, il vous est demandé de signer le bon de permission,
signé par le médecin pour accord.
Nous vous demandons de bien respecter les horaires de départ et de
retour ainsi que prévenir l’établissement de tout problème.
Pour tout renseignement complémentaire, s’adresser à l’équipe soignante
et/ou au médecin.
La pharmacie
La Clinique dispose d’une pharmacie
pour la délivrance des médicaments
prescrits par le médecin qui vous
prend en charge. La dénomination
de certains médicaments peut être
19
différente de celle à laquelle vous êtes habitué mais cette prescription est
équivalente à votre traitement habituel.
Il est nécessaire pour assurer correctement votre suivi de ne prendre
aucun autre médicament, hors ceux prescrits par le médecin, lors de
votre hospitalisation ou lors de permissions, afin d’éviter tout surdosage
ou interaction entre médicaments pouvant générer de graves problèmes.
Nous vous demandons de bien vouloir remettre aux soignants tout
médicament en votre possession.
Si vous apportez votre traitement personnel, celui-ci sera stocké à la
pharmacie et vous sera restitué à votre sortie.
Lutte contre les infections
nosocomiales
Les infections nosocomiales sont des maladies contractées à l’hôpital. Leur
fréquence et leur gravité peuvent être réduites de façon significative par la
mise en oeuvre de mesures d’hygiène hospitalière.
C’est pourquoi la Clinique Médicale Brugnon Agache a mis en place un dispositif de lutte contre les infections nosocomiales piloté par le Comité de
lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) qui élabore un programme
d’actions et de surveillance annuel.
Notre établissement
dispose
également
d’une équipe opérationnelle en hygiène
qui assure la continuité des actions préventives sur le terrain.
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Les principaux axes du programme de
prévention des infections nosocomiales
• L’application de la réglementation ou des
recommandations
• Le bon usage des antibiotiques
Le tableau de bord de
la lutte contre les infections
nosocomiales
et les scores associés
sont affichés à l’entrée
de la Clinique.
• La vérification des bonnes pratiques
d’hygiène par des évaluations régulières
Cette lutte nécessite
la participation active
• L’information des patients et de leur
entourage
• La surveillance des infections et de
l’environnement
• La formation des professionnels
des patients et des visiteurs. Le lavage
des mains avant et après la visite
est vivement recommandé. Des gels
désinfectants sont à votre disposition
à de multiples endroits de la Clinique.
De plus, le personnel soignant vous
demandera peut-être de porter une
blouse ou un masque ou de limiter les
visites.
Nous vous remercions
compréhension.
de
votre
Précautions
particulières
PRECAUTIONS COMPLEMENTAIRES
« CONTACT
» ci-dessus, nous
En cas d’affichage
du logo
vous invitons à contacter l’infirmier(ère)
VISITEUR(S)
du secteur.
ADRESSEZ-VOUS A L’INFIRMIER(E) AVANT
D’ENTRER DANS LA CHAMBRE
Quelques précautions sont en effet
LAVEZ-VOUS LES MAINS AVANT ET APRES VOTRE VISITE
nécessaires
:
EN UTILISANT LES SOLUTIONS HYDRO ALCOOLIQUES MISES A
VOTRE DISPOSITION
• Lavez-vous les mains avec les gels
désinfectants disponibles dans les
couloirs avant d’entrer et en sortant
de la chambre
• (ALimitez
visites,
la mesure
UTILISER SURles
DES MAINS
SECHESdans
ET VISIBLEMENT
PROPRES) du
possible
• N’emmenez pas d’enfants de
moins de sept ans, ni de personnes
fragiles ou suivant des traitements
immunosuppresseurs
Consignes de sécurité
Incendie
En cas d’incendie :
• Si vous pouvez vous déplacer,
quittez
votre
chambre,
refermez la porte et prévenez
le personnel d’étage.
• Si vous ne pouvez pas vous
déplacer, donnez l’alarme en
utilisant “ l’appel-malade ” et
baissez-vous en attendant l’arrivée du personnel.
• Si la fumée rend la sortie
impraticable, restez dans votre
chambre et utilisez “ l’appelmalade ” pour signaler votre
présence.
• Si vous pouvez vous déplacer,
fermez fenêtres et portes.
Calfeutrez et arrosez votre
porte.
• Manifestez votre présence
à la fenêtre en attendant les
secours.
Gardez votre sang-froid et
prévenez le personnel.
Ne garez pas votre véhicule sur
les bouches à incendie ou sur
les voies où doivent passer les
véhicules de sapeurs pompiers.
Ne détériorez pas les dispositifs
de sécurité.
Toutes les consignes de
sécurité sont affichées dans les
couloirs et dans les chambres.
• Ne vous asseyez pas sur le lit
• Ne touchez pas les pansements du
patient
21
Les Amis de la
Clinique
Des bénévoles regroupés au sein de l’Association d’Amis de la Clinique Brugnon
Agache apportent leur contribution à l’animation et à l’amélioration du cadre
de vie des patients.
Les bénévoles interviennent tout au long de l’année et proposent une grande
variété d'activités :
• jeux de société
• bibliothèque
• atelier mémoire
• ateliers manuels
• heures musicales
• accompagnement pour les célébrations religieuses.
L’association est ouverte à toute personne motivée et prête à donner un peu
de son temps.
Un formulaire d'adhésion est disponible à l'accueil.
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Des services à votre disposition
Le coiffeur
Une coiffeuse intervient dans l’établissement un après-midi par semaine.
Veuillez vous inscrire auprès de l’accueil. Le coût des prestations est à
votre charge.
Soins de pédicurie
Une pédicure/podologue intervient dans l’établissement. Demandez à
vous inscrire auprès des soignants. Le coût des prestations est à votre
charge.
Lavage du linge
Prévoyez suffisamment de vêtements personnels (l’établissement n’assure
pas l’entretien du linge personnel).
Néanmoins pour les personnes dont la famille ne peut pas assurer
l’entretien du linge, l’association Tremplin s’occupe du lavage du linge
des patients qui le souhaitent. Le coût des prestations est à votre charge.
Tremplin est une association de réinsertion du Val de Saône.
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Votre sortie
La sortie est préparée en concertation avec vous-même et vos proches,
afin d’assurer votre retour à domicile dans de bonnes conditions. Si besoin,
une assistante sociale est à votre disposition.
Lors de votre sortie, le médecin du service détermine en fonction de votre
état de santé le mode de transport.
Vous devez passer à l’accueil où vous seront remis divers documents,
selon les besoins (voir ci-contre).
Tous les soins prescrits pendant votre séjour et en lien avec votre
hospitalisation sont à la charge de l’établissement.
Vous devez également, à votre sortie, retirer les dépôts d’argent ou de
valeurs placés dans le coffre de l’établissement lors de votre entrée.
Pensez à compléter le questionnaire de satisfaction et à le remettre à
l’équipe soignante ou à l’accueil.
Lors de votre sortie, un courrier médical est transmis à votre médecin
traitant, au médecin adresseur ainsi qu’aux médecins qui vous ont suivi
durant votre séjour.
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Documents pouvant vous être
remis lors de votre sortie
• ordonnance médicale
• ordonnance de prélèvements biologiques
• ordonnance de matériel médical
• ordonnance de soins paramédicaux ou infirmiers
• certificat pour une demande d’aide ménagère
• protocoles divers
• bon de transport
• fiche de liaison
• dates de rendez-vous dans le cadre du suivi médical
• conseils de la diététicienne
• un bulletin de situation
• une note de vos frais téléphoniques et de vos frais de télévision
• une facture de votre forfait journalier et le supplément de la
chambre particulière (en cas de non accord de prise en charge
par votre mutuelle).
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Droits et
informations
du patient
Accès au dossier médical
Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement. Il comporte toutes
les informations de santé vous concernant. Il vous est possible d’accéder à ces
informations, en en faisant la demande auprès de la direction. Elles peuvent vous
être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que
vous choisissez librement.
Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans
accompagnement d’un médecin, selon votre choix. Les informations ainsi
sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de
48 heures après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au
plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq
ans, ce délai est porté à deux mois.
26
Votre dossier médical est conservé pendant 20 ans à compter de la date de votre
dernier séjour.
Charte de la personne hospitalisée
Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge,
dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier
est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence,
aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et
des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre
pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne
hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire
assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du
patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut
exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant
à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du
corps humain et pour les actes de dépistage.
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est
informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son
accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des
soins qu’elle recevra.
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout
moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels
elle s’expose.
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son
intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des
informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct
aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit
en cas de décès bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil
qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les
usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits
des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de
l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices
qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédure de règlement amiable
des litiges et/ou devant les tribunaux.
La charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet www.sante.
gouv.fr (en plusieurs langues et en braille) ou sur demande auprès du bureau de
l’accueil.
27
Comment faire en cas de
problème ?
Plaintes et réclamations
La Clinique Brugnon Agache examine avec attention l’ensemble des réclamations
exprimées par les patients et leur entourage. Si vous n’êtes pas satisfait de votre
prise en charge, nous vous invitons à vous adresser directement au responsable
concerné. Si cette première démarche ne vous apporte pas satisfaction, vous
pouvez demander à rencontrer la direction de l’établissement qui recueillera
votre plainte ou réclamation. Si vous préférez, vous pouvez lui écrire. La direction
veillera à ce que votre plainte ou réclamation soit instruite selon les modalités
prescrites par le code de la santé. Elle fera le lien avec la Commission des relations
avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRU).
Commission des relations avec
les usagers
La CRU est présidée par le directeur de l’établissement et comprend un médiateur
médecin, un médiateur non médecin et des représentants des usagers.
Cette commission est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de
formuler des propositions conduisant à l’amélioration de l’accueil et de la prise
en charge des patients et de leurs proches. Elle a également pour mission de vous
aider dans vos démarches.
Elle peut être amenée à examiner votre plainte ou réclamation. Selon la situation,
vous pourrez être mis en relation avec un médiateur. Le (ou les) médiateur(s) vous
recevront, vous et votre famille éventuellement, pour examiner les difficultés que
vous rencontrez.
Vous pouvez demander à rencontrer les représentants des usagers qui peuvent se
faire l’écho de vos remarques auprès de l’établissement.
Les noms et coordonnées des membres de la CRU sont disponibles auprès de la
direction et sur le panneau d’affichage destiné aux patients.
Pour établir ses recommandations, la CRU s’appuie, en particulier, sur toutes vos
plaintes, réclamations, éloges, remarques ou propositions : c’est pourquoi il est
très important, que vous soyez satisfait ou non, de nous en faire part.
(Se référer aux articles R. 1112-79 à R. 1112-94 du code de la santé publique)
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Informatique et libertés
La Clinique Médicale Brugnon Agache enregistrera des informations vous
concernant sur ordinateur. L’ensemble de ces informations est protégé par le
secret médical. Certaines données recueillies au cours de votre séjour pourront
être transmises au médecin responsable de l’information médicale et faire l’objet
d’un traitement automatisé.
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés,
garantit aux individus un droit d’accès et de rectification pour les informations les
concernant.
Le patient a le droit de s’opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au
traitement de données nominatives le concernant, dans les conditions fixées à
l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée. Cependant, le droit d’opposition
de la personne ne peut s’exercer que pour autant que le traitement de données
nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale.
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La personne de confiance
Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne de votre
entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au
long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l’établissement
considérera comme votre « personne de confiance », sera consultée dans le
cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir
l’information nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez,
assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous
concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier
les termes à tout moment.
(Se référer à l’article L. 1111-6 du code de la santé publique)
Protection juridique de
majeurs protégés
Dans le cas où une altération des facultés mentales ou corporelles met une
personne dans l’impossibilité de pourvoir seule à ses intérêts, des mesures de
protection peuvent être mises en œuvre conformément à la législation applicable
pour la protection des incapables majeurs.
Sur demande de votre médecin ou de l’un de vos proches, le juge des tutelles
décidera votre mise sous protection. Il existe différents types de protection
(tutelle, curatelle) qui permettent de répondre à chaque situation.
Directives anticipées
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées
pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces
directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou
d’arrêt de traitement.
Il s’agit d’un texte écrit à l’avance par le patient, alors qu’il est en pleine possession
de ses moyens. Ce document doit être daté et signé. Il est valable pendant une
durée de trois ans et peut être modifié ou annulé à tout moment par le patient.
Ces directives seront consultées préalablement à la décision médicale et leur
contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Si vous souhaitez que vos
directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui
vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les lui, signaler leur
existence ou indiquer les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez
confiées. (Se référer à l’article R. 1111-17 du code de la santé publique)
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Dons d’organes et de tissus
La loi autorise les prélèvements d’organes sur toute personne majeure décédée
n’ayant pas fait connaître de son vivant son opposition à un tel prélèvement.
Cependant, en cas de refus de prélèvements d’organes, les patients doivent au
préalable faire enregistrer ce refus par le Registre national des Refus, tenu par
l’Établissement Français de Greffes.
Votre famille ou vos proches pourront également témoigner de votre refus.
La Clinique Médicale Brugnon Agache n’est pas habilitée à effectuer des
prélèvements et des dons d’organes mais travaille en collaboration avec
l’Établissement Français des Greffes.
La démarche qualité et
la certification
La démarche qualité de la Clinique résulte de la volonté de la direction et des
équipes de mettre en œuvre une politique assurant la qualité de la prise en
charge des patients et la sécurité des soins, en conformité avec les principes de la
certification des établissements de santé. Cette démarche vise à :
•
placer le patient au centre des préoccupations de tous les professionnels de
l’établissement et assurer la coordination de sa prise en charge ;
•
améliorer la qualité et la sécurité des soins qui lui sont délivrés, par la mise en
œuvre d’une démarche d’amélioration continue de la qualité, par l’évaluation
des pratiques professionnelles et par la gestion des risques.
La certification est une procédure d’évaluation menée par la Haute Autorité de
Santé (HAS). Elle se déroule tous les quatre ans et concerne tous les établissements
de santé publics et privés. L’objectif est d’évaluer leur démarche d’amélioration
continue de la qualité et de la sécurité des soins.
La Clinique a satisfait aux visites de certification depuis 2004. Le rapport de
l’ensemble de ces visites est publié à destination du grand public sur le site internet
de la HAS : www.has-sante.fr
L’ensemble des informations sur la qualité et la sécurité des soins est disponible sur
le site public d’information : www.scopesante.fr.
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Un parking est à votre disposition dans l’enceinte de la Clinique.
Merci de bien vouloir stationner exclusivement sur ce parking en
laissant libre les places réservées aux personnes handicapées ainsi
que les voies de circulation.
Clinique Médicale Brugnon Agache
14 rue des écoles
70100 Beaujeu
Tel. 03 84 67 77 00 - Fax 03 84 67 35 38
[email protected]
www.fondation-arcenciel.fr
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