PR Rencontre mondiale des juristes 24 11 2015

1
RENCONTRE MONDIALE DES JURISTES DE DROIT DE
L’ENVIRONNEMENT DANS LE CADRE DE LA COP21
5 décembre 2015
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Amphithéâtre François-Furet
105 Bd Raspail, 75006 Paris
Métro : ligne 4 (station Saint-Placide) ou ligne 12 (station Notre-Dame-des-Champs)
« Side event off » à la 21ème Conférence des parties (COP21) sur les changements climatiques
Organisateurs :
Centre International de Droit Comparé de l’Environnement – CIDCE (Accrédité auprès de la COP21) ;
Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux – IRIS ; Centre d’Études et de
Recherches Administratives et Politiques – CERAP ; Université Paris 13 Nord ; Sorbonne
Paris Cité.

2
Avec le soutien de :
Avec l’appui scientifique de :
La 21ème conférence des Nations unies sur les changements climatiques est une étape décisive dans la
négociation du futur de notre planète, car elle devra adopter les grandes lignes d’une « nouvelle
gouvernance mondiale du climat ». Le changement climatique occupe une place centrale dans les
problèmes, les menaces et les drames environnementaux. Aussi, les événements organisés par le
CIDCE lors de cette conférence aborderont des thématiques diverses et aboutiront à des
recommandations en vue de leur adoption lors de la conférence.
CONTACT
Stephanie Bartkowiak- CIDCE
32 rue Turgot- 87000 Limoges - France
Tel: + 33 (0)5 55 34 97 25
E-mail : [email protected]
Site internet: www.cidce.org

3
PROGRAMME
Les échanges se dérouleront en français et en anglais sans traduction
09h00 - ACCUEIL DES PARTICIPANTS ET MOTS DES ORGANISATEURS
Par Christel Cournil – Maître de Conférences en droit public (HDR), Université Paris 13, Sorbonne Paris
Cité, Membre de l’IRIS, Membre associé du CERAP
09h30 - 13h30
 LES DROITS DE L’HUMANITÉ, LES GÉNÉRATIONS FUTURES ET LES CHANGEMENTS
CLIMATIQUES
Responsable : Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS, Institut des sciences juridique et philosophique de la
Sorbonne, CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Émilie Gaillard, Maître de conférences en droit
privé, I.U.T. de Vire (département H.S.E) - Université de Caen Basse-Normandie (France)
Appelée de ses vœux par le Président François Hollande, une protection accrue des droits de l'humanité est
nécessaire pour mieux lutter contre les changements climatiques. Le but est de prendre en compte sur un plan
juridique l'idée de solidarité et d'en tirer des conséquences concrètes, tout particulièrement en assurant la
protection des générations futures.
«Allocution d’ouverture»
Par Corinne Lepage, Chargée de Mission par le Président François Hollande pour l’élaboration de la
Déclaration Universelle des Droits de l’Humanité de 2015, Avocate, Ancienne députée européenne Cap21,
ancienne ministre de l'Environnement (France)
Pr. Mireille Delmas-Marty, Juriste, Professeure honoraire au Collège de France, Paris, France
«Les droits de l'humanité dans la philosophie bouddhiste et le changement climatique»
Par Lee Kwangyoun, Professeur, Université de Sungkyunkwan, Séoul (Corée du Sud)
« Présentation de la Déclaration, écrite par le CIDCE, des droits de l'humanité pour préserver la
planète »
Par Jean-Marc Lavieille, Maître de conférences, Université de Limoges (France)
«La Déclaration universelle des droits de l’humanité de 2015 : Pour une nouvelle approche de la
protection de l’environnement »
Par Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS, Institut des sciences juridique et philosophique de la
Sorbonne, CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France)
« Droits de l’Homme des générations futures et changement climatique »
Par Emilie Gaillard, Maître de conférences en droit privé, I.U.T. de Vire (département H.S.E) - Université de
Caen Basse-Normandie (France) 11h00 – 11h15 Pause-café
«La Stratégie française de Transition Energétique vers un développement durable (SNTEDD) 2015-
2020 : un nouvel élan pour les générations futures et les changements climatiques ? »
Par Julien Prieur, Docteur en droit de l'environnement, Attaché d'enseignements, Formateur Sarl FC2D
(France)
« Réchauffement climatique : quel rôle pour la Cour internationale de Justice ? »
Par Solveig Henry, Maître de conférences associé à l’Université de Nantes (France)
«L'émergence des droits des générations futures dans les jurisprudences constitutionnelles - Étude
comparée»
Par Carine David, Maître de conférences HDR à l'Université de la Nouvelle-Calédonie (France)
« Les devoirs constitutionnels d’agir des citoyens ou le devoir de résistance (article 28 de la Déclaration
Universelle des Droits de l’homme »
Par Sylvie Paquerot, Professeure agrégée à l’École d’études politiques de l’université d’Ottawa (Canada)

4
Conclusions
Par Pierre-Marie Dupuy, Professeur émérite à l'Université de Paris (Panthéon-Assas, Paris 2) (France) et à
l'Institut de Hautes Études Internationales et du Développement de Genève (Suisse), Membre associé de
l'Institut de Droit International
12h30 – 13h30 - Débats
13h30 – 14h30 Pause (déjeuner libre)
14h30 - 18h00
 LA BIODIVERSITÉ ET LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
Responsable : Jessica Makowiak, Professeur des Universités, Co-direction de l’OMIJ (EA 3177) et
Directrice de l’OMIJ-CRIDEAU.
Les impacts des changements climatiques sur la biodiversité sont désormais bien connus : le développement
d’une espèce au détriment d’une autre ; l’allongement ou le raccourcissement des cycles de vie de la faune et
de la flore ; la migration ou l’extinction d’espèces. Inversement, les changements de la diversité biologique, à
l’échelle des écosystèmes et des paysages, devraient aussi influer sur le climat. La biodiversité peut ainsi
réduire les conséquences des changements climatiques, à condition d’adopter des stratégies appropriées
(gestion des habitats d’espèces menacées, création de refuges et de réseaux d’aires protégées…).
« Un droit international fragmenté : quels enjeux pour l’accord de Paris ? »
Par Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, Centre d'études et de recherches
internationales et communautaires, CERIC (France)
«Le droit international de la biodiversité est-il préparé pour affronter les changements climatiques ? »
Par Simon Jolivet, Maître de conférences en droit public à l'Université de Poitiers, CERETE, associé à
l’OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges (France)
«L'exposition aux risques climatiques dans les Outre-mers : quel rôle pour le droit de la biodiversité ? »
Par Agnès Michelot, Maître de conférences en droit public, Directrice du Centre d'Etudes Juridiques et
Politiques (CEJEP EA 3170), Université de La Rochelle, Membre du projet REOMER (Résilience des
territoires d'Outre mer aux risques météo-marins dans le contexte du changement global), programme Risque
Décision Territoire (MEDDE) (France)
« Changement climatique et migrations animales »
Par Séverine Nadaud, Maître de conférences, OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges, (France)
«Le rôle clé de l'infrastructure verte et de son intégration en aménagement du territoire pour
l'adaptation de la biodiversité aux changements climatiques»
Par Charles-Hubert Born, Professeur, département droit public, Faculté de droit, Université Catholique de
Louvain (Belgique)
16h00 – 16h15 Pause-café
« La déforestation et l’impact sur la crise de l’eau »
Par Luciane Martins de Araujo, Professeure à l'Université Pontificale Catholique de Goias, (Brésil)
«La protection des forêts par la régulation commerciale : action européenne et premiers bilans »
Par Emilie Chevalier, Maître de conférences, OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges (France)
«La protection du paysage, une approche globale de lutte contre l’érosion de la biodiversité et le
changement climatique»
Par Aline Treillard, Doctorante OMIJ-CRIDEAU, Chargée d’enseignement, Université de Limoges (France)
«Biodiversity before the courts: the gaps of judicial protection in the enforcement of the Habitats
Directive»
By Mariolina Eliantonio, Assistant Professor at the Faculty of law, University of Maastricht (Netherlands)
17h15-18h00 Débats et clôture de la journée