La compensation écologique sur les aérodromes

Office fédéral de
l’environnement,
des forêts et
du paysage
OFEFP
RECOMMANDATIONS
La compensation
écologique
sur les aérodromes
L’environnement pratique
Office fédéral
de l’aviation civile
OFAC

Publié par
l’Office fédéral de l’environnement,
des forêts et du paysage OFEFP et par
l’Office fédéral de l’aviation civile OFAC
Berne, 2004
RECOMMANDATIONS
La compensation
écologique
sur les aérodromes
L’environnement pratique

2 Recommandations concernant la compensation écologique sur les aérodromes
Valeur juridique de cette publication
Destinées en premier lieu aux exploitants d'aéro-
dromes, les présentes recommandations aident à
planifier et à aménager des surfaces de compensation
écologique sur les aérodromes.
Editeurs
Office fédéral de l’aviation civile (OFAC)
Office fédéral de l’environnement, des forêts et du
paysage (OFEFP)
L’OFAC et l’OFEFP sont des offices du Département
fédéral de l’environnement, des transports, de
l’énergie et de la communication (DETEC).
Auteur
Catherine Mathez ; BWU Mathez, Gurtenbrauerei,
CP 240, 3084 Wabern ; www.bwu.ch
Citation
MATHEZ, C., 2004 : La compensation écologique sur
les aérodromes. Recommandations. L’environnement
pratique. Office fédéral de l’aviation civile, Office
fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage,
Berne. 31 p.
Accompagnement OFAC
Catherine Marthe
Paul Hug
Martin Bär
Yves Noirjean
Accompagnement OFEFP
Marguerite Trocmé, division Paysage
Mise en page
Ursula Nöthiger-Koch, 4813 Uerkheim
Photo de couverture
Bruno Kägi, division Paysage, OFEFP
Photos
Reto Bucher (St. Stephan)
Simon Dietiker (Granges)
Bruno Kägi (biotope humide à l’aéroport de Zurich)
Jean-Paul Luthy (alouette des champs)
Catherine Mathez (bande culturale extensive et
bordure de chemin)
Jacques Studer (engagement collectif en faveur de la
compensation écologique)
Christoph Streit (approche de Bienne Kappelen)
Station ornithologique suisse (jachère florale et lièvre)
Commande
OFEFP
Documentation
CH-3003 Berne
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
Internet : www.buwalshop.ch
Numéro de commande :
VU-8009-F
Cette publication existe également en allemand et en
italien (VU-8009-D/VU-8009-I).
© OFEFP 2004

Recommandations concernant la compensation écologique sur les aérodromes 3
Abstracts 5
Préface 7
Partie I La compensation écologique
sur les aérodromes 9
1 Introduction 9
2 Mesures de compensation écologique 10
3 12% de la surface des aérodromes devraient
être valorisés d’un point de vue écologique 12
4 Trois étapes dans l’amélioration de la
situation écologique 13
5 Bases légales et cadre de planification 13
5.1 La compensation écologique peut faire l’objet
d’une obligation juridique 14
5.2 Différences entre compensation et mesures
de remplacement écologique 14
6 Outils de financement 15
Partie II Recommandations concernant
la réalisation concrète 17
1 Inventaire des types d’utilisation et évaluation
du potentiel écologique 17
2 Élaboration et planification des mesures de
compensation 19
3 Réalisation des mesures et gestion
appropriée des surfaces proches de l’état
naturel 21
Partie III Résumé des mesures de compensation
écologique possibles 23
Annexe 25
Liste de contrôle pour la planification des
mesures de compensation 25
Index 27
1 Bibliographie 27
2 Bibliographie complémentaire 27
3 Liste des lois et ordonnances concernées 28
4 Recueil des bases juridiques et articles de loi
pertinents 29
Table des matières