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LARENAISSANCE SANITAIRE • N° 11 - AVRIL 2011
Le pôle prospective et stratégie de
l’hôpital Villiers Saint Denis trou-
vait là sa première mission.
Sa composition permettait de réunir les
compétences et une représentation de
l’éventail des métiers nécessaires par la
présence active du Dr Gilbert Nzihou,
médecin, de Michèle Fresc, coordina-
trice des soins infirmiers, Frédéric
Lamandé, coordinateur des soins de
rééducation, Christelle Delatour, coor-
dinatrice assistance sociale, sous l’ani-
mation de Francis Gilgaire et de
Christina Soares.
L’agence régionale de l’hospitalisation
de Picardie (devenue agence régionale
de santé [ARS]) a initié en 2009
le calendrier de dépôt d’autorisations
ou de renouvellement d’autorisations
d’activités de soins de suite
et de réadaptation (SSR).
Les autorisations d’activités
de SSR de l’hôpital La Musse
Le renouvellement des autorisations de prise en charge suivantes
a été demandé et accordé:
• SSR adulte non spécialisés (hospitalisation complète
et hospitalisation de jour [HDJ]);
• prise en charge spécialisée SSR pour les enfants
et adolescents (hospitalisation complète et HDJ);
• autorisations SSR avec mention d’une prise en charge spécialisée
des affections:
- de l’appareil locomoteur (hospitalisation complète et HDJ),
- du système nerveux (hospitalisation complète et HDJ),
- cardio-vasculaires (hospitalisation complète et HDJ),
- respiratoires (hospitalisation complète et HDJ),
- des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
(hospitalisation complète et HDJ),
- onco-hématologiques (hospitalisation complète),
- des brûlés (hospitalisation complète),
- de la personne âgée polypathologique, dépendante
ou à risque de dépendance (hospitalisation complète et HDJ).
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Soins de suite et de réadaptation
Autorisations d’activités
Ce pôle s’est associé, pour les activités nou-
velles, les pilotes indispensables, le Dr
Alma Kulenovic pour l’obésité et le Dr
Tayeb Meslem pour la neurologie. Les
chefs de pôles médicaux ont eux aussi acti-
vement collaboré en association avec les
praticiens et les équipes d’encadrement.
Ce travail de longue haleine a abouti au
dépôt, en conformité avec le projet d’éta-
blissement, le contrat pluriannuel d’objec-
tifs et de moyens (CPOM), le schéma
régional d’organisation sanitaire (Sros), de
deux dossiers validés par la conférence
médicale d’établissement, le comité d’éta-
blissement et in fine par le conseil d’admi-
nistration de La Renaissance Sanitaire:
• en novembre 2009, dépôt du dossier:
- création de l’activité de prise en
charge de patients adultes porteurs
d’obésité morbide,
- regroupement de l’activité de réédu-
cation neurologique;
• en janvier 2010, dépôt du dossier:
renouvellement des autorisations pour
les activités dites « traditionnelles » (vas-
culaire, diabétologie et appareillage,
gériatrie, pneumologie, réadaptation
cardiaque, soins palliatifs et médecine
physique et réadaptation [MPR]); ce
dossier s’assoit sur les compétences
internes indéniables et sur un plateau
technique performant (nouveau plateau
technique du pôle MPR, voir p. 12, et
nouveaux locaux pour la gériatrie, voir
p. 6). Ces activités interrégionales font
aussi l’objet d’une attention particulière
et méritent une reconnaissance durable.
Après l’avis favorable (unanime) du
comité régional de l’organisation sanitaire
en juin 2010, le directeur de l’ARS de
Picardie, en septembre 2010, a accordé
l’autorisation (valable 5 ans) à La
Renaissance Sanitaire d’exercer l’activité
de SSR sur le site de l’hôpital Villiers
Saint Denis, pour les prises en charge
spécialisées des affections suivantes:
• de l’appareil locomoteur en hospitali-
sation complète et à temps partiel;
• du système nerveux en hospitalisation
complète et à temps partiel;
• cardio-vasculaires en hospitalisation
complète et à temps partiel;
• respiratoires en hospitalisation complète;
• des systèmes digestif, métabolique et
endocrinien en hospitalisation complète;
• de la personne âgée polypathologique,
dépendante ou à risque de dépen-
dance en hospitalisation complète.
Pour les activités déjà autorisées, l’établis-
sement dispose de deux ans, à compter de
la date de notification de la nouvelle auto-
risation, pour se mettre en conformité
avec le code de la santé publique ainsi
qu’avec les conditions techniques de
fonctionnement fixées. Cette mise en
conformité sera constatée par une visite
de l’ARS (avant l’échéance de deux ans).
L’autorisation de prise en charge de l’obé-
sité morbide chez l’adulte sera réputée
caduque, si l’opération n’a pas commencé à
être exécutée dans un délai de trois ans ou
si la mise en œuvre ou l’implantation n’est
pas achevée dans un délai de quatre ans. Le
calendrier pour la mise en route des nou-
velles autorisations pourrait être celui-ci:
• l’unité rééducation neurologique pourrait
débuter son activité dès 2011, si les moyens
financiers alloués s’avèrent suffisants;
• l’unité obésité morbide pourrait débu-
ter son activité en 2012; préalable-
ment, des travaux d’infrastructure
importants seront nécessaires.
En tout état de cause, ces activités doi-
vent connaître un commencement
d’exécution avant 2013.
Au-delà du calendrier, le facteur déter-
minant pour la reconnaissance des acti-
vités résidera bien dans l’inscription de
l’hôpital au sein de réseaux et filières. ■
Francis Gilgaire
Annie Métivier
Hôpital Villiers Saint Denis