Lignes directrices pour l`intégration de l`environnement et des

LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTÉGRATION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES DANS LA COOPÉRATION AU DÉVELOPPEMENT
A
Collection Outils et Méthodes
Lignes directrices N° 4
Lignes directrices
pour l’intégration de
l’environnement et des
changements climatiques
dans la coopération au
développement
Novembre 2009
EuropeAid

Lignes directrices pour
l’intégration de l’environnement
et des changements climatiques
dans la coopération au
développement
Novembre 2009
Lignes directrices No 4
COLLECTION OUTILS ET MÉTHODES

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Une fiche bibliographique figure à la fin de l’ouvrage
Luxembourg: Office des publications de l’Union européenne, 2010
ISBN 978-92-79-14540-7
DOI: 10.2783/30526
© Union européenne, 2010
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Table des matières
Acronymes 1
Résumé exécutif I
Chapitre 1: Introduction
1.1 Pourquoi ces lignes directrices?
1.2 Qu’est-ce que le ‘mainstreaming’ de l’environnement?
1.3 Le ‘mainstreaming’ de l’environnement et les changements climatiques
5
6
6
7
Chapitre 2: Pourquoi intégrer l’environnement, y compris la réponse aux changements
climatiques?
2.1 L’environnement et le développement durable
2.2 L’environnement et la réduction de la pauvreté
2.3 L’environnement et la sécurité
2.4 Les droits de l’homme, la gouvernance et l’environnement
2.5 Le genre et l’environnement
2.6 La durabilité environnementale est un engagement de haut niveau et une obligation pour la CE
2.7 Tous les secteurs sont concernés: opportunités, contraintes et incidences environnementales
2.8 La valeur ajoutée de l’intégration de l’environnement
9
10
18
19
19
20
21
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25
Chapitre 3: L’environnement, y compris le climat, dans la programmation pluriannuelle
3.1 Le Profil environnemental de pays
3.2 L’intégration de l’environnement, y compris le climat, dans le DSP et le PIN
27
28
31
Chapitre 4: L’environnement, y compris le climat, dans les programmes d’appui aux
politiques sectorielles
4.1 L’identification
4.2 La formulation
4.3 La mise en oeuvre
4.4 L’évaluation
37
38
41
46
46
Chapitre 5: L’environnement, y compris le climat, dans l’appui budgétaire général
5.1 L’identification
5.2 La formulation
5.3 La mise en oeuvre
5.4 L’évaluation
47
49
52
57
57
Chapitre 6: L’environnement, y compris le climat, dans l’approche projet
6.1 L’identification
6.2 La formulation
6.3 La mise en oeuvre
6.4 L’évaluation
59
60
64
70
72
Annexes
Annexe 1: Questions environnementales liées aux domaines de concentration de l’aide 75
Annexe 2: Termes de référence pour un Profil environnemental de pays 89
Annexe 3: Examen préalable à l’Évaluation environnementale stratégique 99
Annexe 4: Guide pour intégrer l’environnement et les aspects liés au climat dans les études de
formulation des PAPS
103
Annexe 5: Termes de référence pour une Évaluation environnementale stratégique 109
Annexe 6: Intégrer l’environnement dans l’approche du cadre logique 119
Annexe 7: Examen environnemental préliminaire d’un projet 125
Annexe 8: Termes de référence pour une Évaluation des incidences sur l’environnement 141
Annexe 9: Guide pour intégrer l’environnement et les aspects liés au climat dans les études de
formulation des projets
153
Annexe 10: Les indicateurs 157