Répertoire des données environnementales pdf, 222 Ko
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Répertoire des données environnementales du Syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers 35, boulevard de Sébastopol 75001 PARIS - Tel : 01 40 13 17 00 Contact : [email protected] I- Documents à valeur de référence ou à valeur règlementaire relatifs à l’environnement A) Documents cadres (plans / programmes) Plan régional d'élimination des déchets ménagers et assimilés Plan Déchets Papier ou numérique sur le site internet de l'ordif Plan régional d'élimination des déchets dangereux Plan Déchets Papier ou numérique sur le site internet de l'ordif Plan Déchets Papier ou numérique sur le site internet de l'ordif Plan Déchets Papier ou numérique sur le site internet du syctom Document définissant les politiques publiques environnementales Déchets Papier ou numérique sur le site internet du syctom Plan de réduction des déchets en Ile de France Plan de prévention des déchets du Syctom Chartes de qualité environnementale B) Documents à portée réglementaire : délibérations, réglements, arrêtés Délibérations et actes réglementaires émis par le Syctom Arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploitation des centres de traitement des déchets Arrêtés d'autorisation de déversement des eaux usées non domestiques Règlement de déchèterie Texte réglementaire Déchets Papier ou numérique sur le site internet du syctom Autorisations Déchets Papier ou numérique sur le site internet de l'inspection des installations classées Autorisations Eau Papier ou numérique dans les locaux du Syctom ou sur demande Texte réglementaire Déchets Papier ou numérique sur le site de l'exploitant et du syctom Rapport Déchets Papier ou numérique sur le site internet du syctom Papier dans les locaux du Syctom Papier dans les locaux du Syctom ou sur demande Papier dans les locaux du syctom ou en préfecture Papier dans les locaux du Syctom C) Documents à valeur de référence Rapports d'activité du Syctom II - Etudes, analyses, diagnostics et rapports sur l'environnement A) analyses des risques Etudes d'impact Etude d'impact et évaluation des Air, eau, sol, paysage, bruit, risques, autorisations santé Rapport Etudes de dangers Air, eau, émissions B) documents relatifs à l'exploitation des centres de traitement des déchets ménagers Dossier d'information du public relatif à l'exploitation des centres de traitement des déchets ménagers du Syctom Dossier de demande d'autorisation d'exploiter Autorisations Déchets Etude d'impact et évaluation des Air, eau, sol, paysage, bruit, risques autorisations santé Compte rendu de la commission de suivi des sites Rapport Déchets, émissions Papier ou numérique sur le site du Syctom Données Air, émissions Papier ou numérique dans les locaux du Syctom ou sur demande Rapport Air, émissions Papier Rapport Air, émissions Papier Rapport Air, émissions Papier ou numérique sur le site internet d'AIRPARIF Rapport Bruit Papier dans les locaux du Syctom ou sur demande C) rapports sur l'état de l'environnement Mesures de retombées atmosphériques au moyen de jauges Owen Mesures de retombées atmosphériques dans les mousses et les lichens Mesures des émissions atmosphériques des centres de valorisation énergétique Surveillance des métaux dans l'air autour de l'usine de Saint-Ouen Mesures de bruit en limite de propriété et en zone à émergence règlementée dans les locaux du Syctom ou sur demande dans les locaux du Syctom ou sur demande
