Répertoire des données environnementales pdf, 222 Ko

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I- Documents à valeur de référence ou à valeur règlementaire relatifs à l’environnement
A) Documents cadres (plans / programmes)
Plan régional d'élimination des déchets
ménagers et assimilés
Plan Déchets Papier ou numérique
sur le site internet de l'ordif
Plan régional d'élimination des déchets
dangereux
Plan Déchets Papier ou numérique
sur le site internet de l'ordif
Plan de réduction des déchets en Ile de France
Plan Déchets Papier ou numérique sur le site internet de l'ordif
Plan de prévention des déchets du Syctom
Plan Déchets Papier ou numérique
sur le site internet du syctom
Chartes de qualité environnementale
Document définissant les
politiques publiques
environnementales
Déchets Papier ou numérique
sur le site internet du syctom
B) Documents à portée réglementaire : délibérations, réglements, arrêtés
Délibérations et actes réglementaires émis par
le Syctom
Texte réglementaire Déchets Papier ou numérique
sur le site internet du syctom
Arrêtés préfectoraux d'autorisation
d'exploitation des centres de traitement des
déchets
Autorisations
Déchets Papier ou numérique
sur le site internet de l'inspection des
installations classées
Arrêtés d'autorisation de déversement des eaux
usées non domestiques
Autorisations Eau Papier ou numérique
dans les locaux du Syctom ou sur
demande
Règlement de déchèterie Texte réglementaire Déchets Papier ou numérique sur le site de l'exploitant et du syctom
C) Documents à valeur de référence
Rapports d'activité du Syctom Rapport Déchets Papier ou numérique
sur le site internet du syctom
II - Etudes, analyses, diagnostics et rapports sur l'environnement
A) analyses des risques
Etudes d'impact
Etude d'impact et évaluation des
risques, autorisations
Air, eau, sol, paysage, bruit,
santé
Papier dans les locaux du Syctom
Etudes de dangers Rapport Air, eau, émissions Papier
dans les locaux du Syctom ou sur
demande
B) documents relatifs à l'exploitation des centres de traitement des déchets ménagers
Dossier d'information du public relatif à
l'exploitation des centres de traitement des
déchets ménagers du Syctom
Autorisations Déchets Papier
dans les locaux du syctom ou en
préfecture
Dossier de demande d'autorisation d'exploiter
Etude d'impact et évaluation des
risques autorisations
Air, eau, sol, paysage, bruit,
santé
Papier dans les locaux du Syctom
Compte rendu de la commission de suivi des
sites
Rapport Déchets, émissions Papier ou numérique
sur le site du Syctom
C) rapports sur l'état de l'environnement
Mesures de retombées atmosphériques au
moyen de jauges Owen
Données
Air, émissions Papier ou numérique
dans les locaux du Syctom ou sur
demande
Mesures de retombées atmosphériques dans
les mousses et les lichens
Rapport Air, émissions Papier
dans les locaux du Syctom ou sur
demande
Mesures des émissions atmosphériques des
centres de valorisation énergétique
Rapport Air, émissions Papier
dans les locaux du Syctom ou sur
demande
Surveillance des métaux dans l'air autour de
l'usine de Saint-Ouen
Rapport Air, émissions Papier ou numérique
sur le site internet d'AIRPARIF
Mesures de bruit en limite de propriété et en
zone à émergence règlementée
Rapport Bruit Papier
dans les locaux du Syctom ou sur
demande
Répertoire des données environnementales du Syctom
l'agence métropolitaine des déchets ménagers
35, boulevard de Sébastopol 75001 PARIS - Tel : [phone]