sur le milieu humide
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Dictionnaire Description des Milieux Humides Rapprochement des concepts avec INSPIRE GIGE – 27 mars 2014 PRESENTATION DU DICTIONNAIRE MILIEUX HUMIDES Dictionnaires des milieux humides • Mandat relatif au groupe de travail des Milieux Humides effectué en mai 2012 • 13 réunions du groupe de travail • 1ère version du dictionnaire effectuée le 27 novembre 2013 • Présentation au groupe ADD le 30 janvier 2014 Dictionnaires des milieux humides • En Décembre 2013, séparation en 3 dictionnaires : – Description des milieux humides : définition des milieux humides, typologies associées, critère d’identification, gestionnaire, situation… Rapprochement avec INSPIRE à discuter / valider – Processus d’Acquisition Des Données (PADD) sur le milieu humide : observations liées au milieu humide, carottage pédologique, identification de communautés végétales humides,… En cours – Evaluation des milieux humides : menaces, enjeux, fonctions, services rendus, … En attente des travaux du Commissariat général au développement durable (CGDD) Types de milieux humides TYPOLOGIES <<complexType>> GENEALOGIE DU MILIEU HUMIDE + Date de la modification : DateType + Type de modification de la généalogie : CoeType + Commentaire sur la modification : TexType 0..* MHIPraent Caractérisation <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType MILIEU HUMIDE 0..* MHIEnfant CRITERES 0..* a comme milieu humide précis Sous-types de milieu humide 0..1 est le milieu humide précis de <<complexType>> ZONE HUMIDE LOI SUR L'EAU <<complexType>> ZONE HUMIDE D'IMPORTANCE INTERNATIONALE + Critères RAMSAR : CodeType[] + Date de désignation ZHI d'importance internationale : DateType + Critères Loi sur l'eau : CodeType[] + Zone Humide acquise par une agence de l'Eau : IndicatorType + Zone Humide prioritaire : IndicatorType ETUDES SPECIFIQUES OU AUTRES ZH INTERNATIONALE <<complexType>> MILIEU HUMIDE AUTRE ZH LOI SUR L’EAU <<complexType>> SITE RAMSAR <<complexType>> ZHIEP <<complexType>> ZSGE + Typologie RAMSAR : CodeType[] + Date d'inscription sur la liste : DateType 0..1 RAMSAR ZHIEP ZSGE 0..* englobe CRITERES Identification du milieu humide METHODE (<Paramètre>) METHODES <<complexType>> ALIAS DU NOM DU MILIEU HUMIDE + Libellé de l'alias du milieu humide : IdentifierType + Origine de l'alias du milieu humide : IdentifierType 1..1 est délimité par 0..* a comme dénomination alternative Identification SITE NATURA 2000 DIRECTIVE OISEAUX (<Zonages>) 1..1 est la dénomination alternative de 0..* délimite 0..* est connecté à <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 2 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType 0..* définit 0..* est le gestionnaire de 0..1 estDefiniPar TEXTE REGLEMENTAIRE (<Zonages>) 0..* a pour gestionnaire INTERLOCUTEUR (<Interlocuteurs>) Gestionnaire TEXTE REGLEMEN TAIRE 0..* MILIEU HUMIDE 0..* 0..* est connecté à SITE NATURA 2000 DIRECTIVE HABITATS (<Zonages>) Différents noms ALIAS ALIAS ALIAS Peut appartenir SITE NATURA 2000 Situation du milieu humide DISPOSITIF DE COLLECTE (<Dispositif de collecte>) COMMUNE (<Référentiel administratif>) INVENTAIRES 1..* dépend de 0..* a pour inventaire 0..* est un inventaire de 0..* <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 3 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide 0..* est impactée par 0..* impacte MASSE D'EAU (<Masses d'eau>) : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType Peut être effectuer dans le cadre MILIEU HUMIDE 0..* 1..* appartient au BASSIN DCE (<Masses d'eau>) 1 ou plusieurs Masse d’eau 1 ou plusieurs Communes 1 ou plusieurs Bassins DCE RAPPROCHEMENT AVEC LES CONCEPTS D’INSPIRE CONCEPT MILIEU HUMIDE Sandre <<complexType>> GENEALOGIE DU MILIEU HUMIDE + Date de la modification : DateType + Type de modification de la généalogie : CoeType + Commentaire sur la modification : TexType 0..* MHIPraent <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType 0..* MHIEnfant 0..* a comme milieu humide précis 0..1 est le milieu humide précis de Définition : Un milieu humide est une portion du territoire, naturelle ou artificielle, caractérisée par la présence de l'eau. Un milieu humide peut être ou avoir été en eau, inondé ou gorgé d'eau de façon permanente ou temporaire. L'eau peut y être stagnante ou courante, douce, salée ou saumâtre. La notion de milieu humide regroupe 3 grands ensembles : Les zones humides d’importance internationale, Les zones humides selon la définition loi sur l’eau, Les autres milieux humides. Le Milieu Humide est représenté sous la forme d'un polygone. Les polygones à trou sont autorisés. Les multi-polygones ne le sont pas. CONCEPT MILIEU HUMIDE Rapprochement INSPIRE <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType Hors INSPIRE Justification : Classe abstraite destinée à regrouper les attributs communs aux différents types de milieu humide. Elle peut regrouper des milieux humides soumis à un règlement ou une convention tout comme des milieux humides potentiels, anciennement humides, etc… MILIEU HUMIDE LOI SUR L’EAU Sandre <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType <<complexType>> ZONE HUMIDE LOI SUR L'EAU + Critères Loi sur l'eau : CodeType[] + Zone Humide acquise par une agence de l'Eau : IndicatorType + Zone Humide prioritaire : IndicatorType Définition Loi sur l’eau : Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° […] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ; […] Il a été précisé par l’article R.211-108 du même code que : • les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles, • en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide, • la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées. La présence d'un élément d'au-moins une des 3 caractéristiques étudiées (botanique, pédologique, hydrogéomorphologique) est nécessaire pour que le milieu soit considéré comme un milieu humide de type « Zone Humide » et de niveau de détail : « Précis ». MILIEU HUMIDE LOI SUR L’EAU Sandre <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType ALIAS <<complexType>> ZONE HUMIDE LOI SUR L'EAU + Critères Loi sur l'eau : CodeType[] + Zone Humide acquise par une agence de l'Eau : IndicatorType + Zone Humide prioritaire : IndicatorType Wetland Justification : La définition INSPIRE de Wetland est une « zone mal drainée ou périodiquement inondée où le sol est saturé d’eau et la où pousse de la végétation ». La classe Wetland se situe dans le thème Hydrographie – Eaux physiques. ZHIEP et ZSGE Sandre <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Définition ZHIEP : Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType <<complexType>> ZONE HUMIDE LOI SUR L'EAU + Critères Loi sur l'eau : CodeType[] + Zone Humide acquise par une agence de l'Eau : IndicatorType + Zone Humide prioritaire : IndicatorType <<complexType>> ZHIEP <<complexType>> ZSGE 0..1 0..* englobe Les ZHIEP (zones humides d'intérêt environnemental particulier ) sont des zones dont le maintien ou la restauration présente un intérêt pour la gestion intégrée du bassin versant ou une valeur touristique, écologique, paysagère et cynégétique particulière. Le préfet peut délimiter les ZHIEP pour lesquelles des programmes d’actions seront définis (Art. L. 211-1 à L. 211-3 du Code de l’Environnement) sur la base des propositions concertées dans le cadre des SAGE, mais aussi en dehors des territoires. Ces programmes d’actions précisent : - les mesures à promouvoir par les propriétaires : travail du sol, gestion des intrants et produits phytosanitaires, maintien ou création des haies, restauration et entretien des couverts végétaux, mares, plans d’eau et zones humides… - les objectifs à atteindre, avec un délai fixé ; - les aides publiques potentielles ; - les effets escomptés sur le milieu et les indicateurs permettant de les évaluer. Certaines des mesures du programme d’action peuvent être rendues obligatoires par le préfet dans un délai de trois ans après la mise en place de ce programme. Définition ZSGE : Délimitées au sein des ZHIEP, sur proposition préalable d’un SAGE approuvé, des zones stratégiques pour la gestion de l’eau doivent contribuer de manière significative à la protection de la ressource en eau potable ou à la réalisation des objectifs du SAGE. Dans ces zones, des servitudes d’utilité publique peuvent être mises en place afin de restreindre certains usages incompatibles avec la préservation de ces zones humides. Toutefois, la proposition de ces servitudes, par le SAGE, reste facultative et peut ne couvrir qu’une partie seulement de la ZHIEP. ZHIEP et ZSGE Rapprochement INSPIRE <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType <<complexType>> ZONE HUMIDE LOI SUR L'EAU + Critères Loi sur l'eau : CodeType[] GESTIONNAIRE + Zone Humide acquise par une agence de l'Eau : IndicatorType + Zone Humide prioritaire : IndicatorType TEXTE REGLEMENTAIRE <<complexType>> ZHIEP <<complexType>> ZSGE 0..1 0..* englobe Lien « Voidable » 1..* vers legalBasis ManagementRestrictionOrRegulationZone Justification : Si une zone a été établie dans le but d'atteindre plusieurs objectifs, y compris la conservation de la nature, de la biodiversité et du patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type «ManagementRestrictionOrRegulationZone». MILIEU HUMIDE RAMSAR Sandre <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType <<complexType>> ZONE HUMIDE D'IMPORTANCE INTERNATIONALE + Critères RAMSAR : CodeType[] + Date de désignation ZHI d'importance internationale : DateType Définition Zone Humide d’importance internationale : Une zone Humide selon la définition RAMSAR définie par la convention Ramsar dans son art 1.1 comme toute "étendue de marais, de fagnes, de tourbières ou d'eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l'eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d'eaux marines dont la profondeur à marée basse n'excède par 6 mètres". Le choix des zones humides à inscrire sur la Liste devrait être fondé sur leur importance internationale au point de vue écologique, botanique, zoologique, limnologique ou hydrologique. Devraient être inscrites, en premier lieu, les zones humides ayant une importance internationale pour les oiseaux d'eau en toutes saisons. Peuvent être inscrites au titre de la convention de Ramsar les zones humides d’importance internationale identifiables, grâce à cinq catégories générales de critères, correspondant au total à neuf critères précis; Pour mémoire, la typologie des zones humides selon Ramsar inclut les rivages marins rocheux, les systèmes karstiques, les zones humides artificielles (étangs d’aquaculture, réservoirs et retenues d’eau, sites de traitements des eaux usées…). <<complexType>> SITE RAMSAR + Typologie RAMSAR : CodeType[] + Date d'inscription sur la liste : DateType Définition Site RAMSAR : Un site Ramsar est défini par la convention Ramsar* dans son article 2.4 comme un milieu humide d'importance internationale ayant fait l'objet d'une inscription au titre de la convention. MILIEU HUMIDE RAMSAR Rapprochement INSPIRE <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType <<complexType>> ZONE HUMIDE D'IMPORTANCE INTERNATIONALE : CodeType[] + Critères RAMSAR + Date de désignation ZHI d'importance internationale : DateType Hors INSPIRE <<complexType>> SITE RAMSAR : CodeType[] + Typologie RAMSAR + Date d'inscription sur la liste : DateType ProtectedSite Justification : « Ramsar » fait partie d’un codeList (DesignationValue) destiné à typer le site protégé. MILIEU HUMIDE AUTRE Sandre <<complexType>> MILIEU HUMIDE : 1 + + + + + + + + + + + Code du milieu humide Libellé du milieu humide Géométrie du milieu humide Typologie globale du milieu humide Typologie Précise Corine Biotope du milieu humide Typologie Précise EUNIS du milieu humide Description général du milieu humide Date de création du milieu humide Date de mise à jour du milieu humide Statut du milieu humide Référence bibliographique du milieu humide <<complexType>> MILIEU HUMIDE AUTRE : : : : : : : : : : : IdentifierType TextType GM_SURFACE CodeType[] CodeType[] CodeType[] TexType DateType DateType CodeType TextType Définition Milieu Humide Autre : Milieu Humide identifié pour des besoins de connaissance particuliers. Ces milieux peuvent aussi répondre aux critères RAMSAR et Loi sur l'eau sans être typés comme tels. Exemple : Milieu identifié dans le cadre de travaux de recherche, d'inventaires divers (mares, roselières, tourbières,...) MILIEU HUMIDE AUTRE Rapprochement INSPIRE <<complexType>> MILIEU HUMIDE AUTRE Hors INSPIRE Justification : Classe qui regroupe des milieux humides variés qui peuvent être physique ou délimiter des habitats, des inventaires d’espèces, … Cette classe peut recouvrir des réalités variées vis-à-vis d’INSPIRE. Tableau récapitulatif Concepts Sandre Concepts INSPIRE MILIEU HUMIDE Hors Inspire MILIEU HUMIDE LOI SUR L’EAU WETLAND Hydrography ZHIEP MANAGEMENT RESTRICTION OR REGULATION ZONE Area Management Restriction Regulation Zone and reporting unit ZSGE MILIEU HUMIDE D’IMPORTANCE INTERNATIONALE Hors Inspire SITE RAMSAR PROTECTED SITE Protected Site MILIEU HUMIDE AUTRE Hors Inspire Pour information • Le dictionnaire Processus d’Acquisition Des Données (PADD) sur le milieu humide se basera sur le modèle « Observations and Measurements » d’INSPIRE pour les données d’acquisition terrain : carottage pédologique, dénombrement d’espèces, etc… CAROTTAGE PEDOLOGIQUE OBSERVATION DE COMMUNAUTE VEGETALES HUMIDES (CVH)
