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OMPI/DA/JIB/04/1
ORIGINAL : français
DATE : février 2004
RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI ORGANISATION MONDIALE DE LA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
SEMINAIRE NATIONAL DE L’OMPI SUR LE DROIT D’AUTEUR ET
LES DROITS VOISINS
organisé par
l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
en coopération avec
le Ministère de la communication, de la culture, des postes et des
télécommunications
Djibouti, 9 et 10 février 2004
ACTIFS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
INSTRUMENTS DE LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
Document établi par le Bureau international de l’OMPI
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“Actifs de PI”
•I. Que sont-ils?
•II. Pourquoi ont-ils de l’importance?
•III. Y-a-t’il des stratégies pour les accroître?
•IV. A qui incombe t-il d’élaborer des stratégies
dynamiques de PI?
• V. Quels sont les éléments essentiels d’une
telle stratégie?
• VI. Un exemple d’une telle stratégie
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I. Que sont les actifs de PI? Des
compilations stratégiques de...
•Brevets (inventions)
•Marques
•Dessins et modèles
industriels
•Indications
géographiques
• Droits d’auteur
(oeuvres originales)
• Secrets d’affaires…
En plus du
capital humain
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Une perspective
différente de la PI...
•La PI est un acquis économique, non
simplement un concept juridique;
•La PI engendre des recettes;
•L’importance capitale de la PI provient
des contrats de licence et des
portefeuilles de droits de PI;
•Nous possédons tous de la PI.
Que sont les actifs de
PI ?
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II. Pourquoi les actifs de PI ont-ils de
l’importance ?
•Économies fondées sur
des avoirs fonciers,
corporels
•Échange de biens
• Main d’oeuvre bon
marché
• Commerce à l’échelle
nationale
•Économie pré-Internet
•Économies à forte intensité
de connaissances
•Contrats de licence en
matière de PI
•Capital humain productif
•commerce dans un marché
régional/mondial
•Internet
Ancienne économie Nouvelle économie
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