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La légion d’honneur
Le code civil
Le code pénal
Le code du commerce
Le conseil des prud’hommes
La Chambre de commerce
La Banque de France
Le cadastre
La séparation de l’église
et de l’état
Le système décimal
La pensée Européenne
Les infrastructures
La route Napoléon
L’arc de triomphe du
Carrousel
La colonne Vendôme
NAPOLEONVILLE
(Pontivy)
La ville « NAPOLEON »
(Vendée)

La légion d’honneur
L’ordre national de la Légion d’honneur est
l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier et
du grand maître, est chargée de décerner la plus
haute décoration honorifique française.
Elle a été instituée le 19 mai 1802 par Napoléon
Bonaparte.
Elle récompense depuis ses origines les « mérites
éminents » militaires ou civils rendus à la Nation.
Il existe 92 000 récipiendaires toujours vivants
parmi près d'un million qui ont reçu cette
décoration depuis sa création2.

Le code civil
Le Code civil ou « Code Napoléon », regroupe les lois
relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble
des règles qui déterminent le statut des personnes (livre
Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre
les personnes privées (livres III et IV).
Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par
Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles
de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la
France.
Modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir
de la IIIe République, la plupart des articles primitifs des
titres II et III subsistent (plus de 1 120 au début des
années 2000 sur les 2 281 articles d'origine1).

Le code pénal
Le Code pénal de 1810 à remplacé diverses lois
adoptées pendant les dix premières années de la
Révolution dont l'ossature était le Code pénal des 25
septembre-6 octobre 1791 et le Code des délits et des
peines de l'an IV.
Une particularité importante de ces deux textes,
intervenus après des siècles de sévérité implacable,
était la fixité des peines : les juges ne pouvaient
moduler la punition.
Ce nouveau Code, promulgué le 3 juin 1810, ré-
introduit notamment la prison à perpétuité et la
marque au fer rouge, qui avaient été abolis par le Code
pénal de 1791.