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La légion d’honneur
Le code civil
Le code pénal
Le code du commerce
Le conseil des prud’hommes
La Chambre de commerce
La Banque de France
Le cadastre
La séparation de l’église
et de l’état
Le système décimal
La pensée Européenne
Les infrastructures
La route Napoléon
L’arc de triomphe du
Carrousel
La colonne Vendôme
NAPOLEONVILLE
(Pontivy)
La ville « NAPOLEON »
(Vendée)
La légion d’honneur
L’ordre national de la Légion d’honneur est
l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier et
du grand maître, est chargée de décerner la plus
haute décoration honorifique française.
Elle a été instituée le 19 mai 1802 par Napoléon
Bonaparte.
Elle récompense depuis ses origines les « mérites
éminents » militaires ou civils rendus à la Nation.
Il existe 92 000 récipiendaires toujours vivants
parmi près d'un million qui ont reçu cette
décoration depuis sa création2.
Le code civil
Le Code civil ou « Code Napoléon », regroupe les lois
relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble
des règles qui déterminent le statut des personnes (livre
Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre
les personnes privées (livres III et IV).
Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par
Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles
de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la
France.
Modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir
de la IIIe République, la plupart des articles primitifs des
titres II et III subsistent (plus de 1 120 au début des
années 2000 sur les 2 281 articles d'origine1).
Le code pénal
Le Code pénal de 1810 à remplacé diverses lois
adoptées pendant les dix premières années de la
Révolution dont l'ossature était le Code pénal des 25
septembre-6 octobre 1791 et le Code des délits et des
peines de l'an IV.
Une particularité importante de ces deux textes,
intervenus après des siècles de sévérité implacable,
était la fixité des peines : les juges ne pouvaient
moduler la punition.
Ce nouveau Code, promulgué le 3 juin 1810, réintroduit notamment la prison à perpétuité et la
marque au fer rouge, qui avaient été abolis par le Code
pénal de 1791.
Le Code de Commerce de 1807 couronne
les efforts constants déployés tout au long
du XVIIIe pour adapter et mettre à jour
l'ordonnance de 1673 ou Code marchand
dont les imperfections s'étaient assez vite
fait sentir.
Le conseil des prud’hommes
Napoléon Ier est l'architecte en 1806 des conseils de
prud'hommes et, de fait, l'instigateur des élections
prud'homales qui, dès cette époque, ont pour objet d'en
désigner les membres.
Il s'agit à l'époque d'une réforme qui ne concerne – dans un
premier temps – que la seule ville de Lyon.
La juridiction prud'homale n'est donc pas l'héritière
d'institutions médiévales.
De ce point de vue, le mot « prud'homme » constitue un
faux ami. L'institution lyonnaise n'est toutefois pas
dépourvue de liens avec l'Ancien Régime.
Mais, telle qu'elle fonctionne à partir de 1806 – avant d'être
étendue à d'autres centres industriels –, elle est une
création du Premier Empire.
La Chambre de commerce
En 1802,à l'initiative de Jean-Antoine Chaptal,
Napoléon Bonaparte Premier, Consul rétablit
ou instaure 22 Chambres de commerce :
«Des foyers de lumière destinés à éclairer le
gouvernement sur l'état et les besoins de
l'industrie».
La Banque de France
Créée le 18 janvier 1800 par un groupe de
représentants de banques privées, la Banque
de France est alors une banque d'émission
parmi d'autres.
Elle acquiert une clientèle en fusionnant avec
la Caisse des comptes courants.
Napoléon Bonaparte en est le premier
actionnaire10.
En 1803, il lui confère le monopole d'émission
des billets, privilège exclusif d'émettre les
billets de banque
Le cadastre
Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre est un cadastre
parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi
du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre-type » défini le
2 novembre 1802.
C'était un outil juridique et fiscal, permettant d’imposer
équitablement les citoyens aux contributions foncières.
Il fut levé par les méthodes de l'arpentage.
Un arrêté du 12 Brumaire an XI prescrivit d’étendre ces
travaux à toutes les communes, puis une instruction
ministérielle de 1805 ordonna de faire des expertises
parcellaires à l’aide des plans par masses de culture.
Napoléon a l'ambition d'établir un "état-civil" de la
propriété : "Le géomètre, dans ses divers rapports avec les
propriétaires, doit leur développer les avantages que
Napoléon a l'ambition d'établir un "état-civil" de la
propriété : "Le géomètre, dans ses divers rapports
avec les propriétaires, doit leur développer les
avantages que procure le cadastre, d'abord en
assurant l'égalité de la répartition de la contribution
foncière, et la fixité de l'allivrement qui fera la base
de leur cotisation; ensuite, en déterminant les
limites de leurs propriétés, de manière à prévenir les
contestations et les procès qui se renouvelaient sans
cesse.
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La séparation de l’église et de l’état
Bonaparte ratifie le Concordat le 8 septembre 1801, mais ce traité ne
devient effectif en France qu’après son adoption le 18 germinal an X (8
avril 1802) par les Assemblées (Corps législatif et Tribunat) qu’il a fallu
épurer, les représentants de « l’irréligiosité » y demeurant nombreux.
Rome connaît néanmoins une forte déception : la loi du 8 avril qui
valide le Concordat comporte en effet 77 « articles organiques » qui en
précisent l’application.
Ceux-ci ont été rédigés sans son assentiment par Jean-Étienne Portalis,
conseiller d’État chargé des cultes depuis octobre 1801. Le Saint-Siège
en contestera en vain la validité.
Le concordat ou régime concordataire est le régime organisant les
rapports entre les différentes religions et l’État dans toute la France de
1801 à 1905, date de la séparation des Églises et de l'État ; sauf en
Alsace-Moselle, où il est toujours en vigueur.
Le régime concordataire fut introduit, sous le Consulat, par la loi du 18
germinal an X (8 avril 1802), relative à l'organisation des cultes.
Le système décimal
Le 12 février 1812, Napoléon prit un décret
impérial instaurant pour le commerce de
nouvelles unités au nom conforme à l'usage
ancien, comme aune, toise, boisseau, livre,
mais avec de nouvelles valeurs fixées en
référence au système métrique, et surtout,
autorise pour ces nouvelles unités des
fractions non décimales.
La pensée Européenne
Napoléon et l’Europe.
Une relation souvent méconnue voire mal
interprétée entre l’Empereur et le vieux continent.
Une relation souvent conflictuelle dans laquelle
s’immisce la France, sa puissance et sa grandeur.
Si le Consul puis l’Empereur Napoléon a pensé sous
différentes formes une unité régionale, sa vision
européenne demeura cependant immuable.
Les infrastructures
Grand voyageur, Napoléon se préoccupe très tôt de
l’entretien et de la construction de nouvelles routes,
indispensables aux échanges commerciaux, aux
déplacements de l’armée et au renforcement de l’unité de
l’Empire.
La direction générale des Ponts et Chaussées engage
d’importants travaux destinés à améliorer les routes
(Brest, Cologne, Anvers, Amsterdam, Maastricht, Genève,
Milan, Split, Dubrovnik...). Napoléon fait également
construire des ponts (sur le Rhin, le Tibre, la Garonne, la
Dordogne, la Drôme...).
Il améliore les canaux (d’Orléans ou du Loing), poursuit
les travaux du canal Rhône-Rhin et fait engager le
chantier de celui qui reliera Brest à Nantes.
La route Napoléon
Après avoir été contraint d’abdiquer le 6 avril 1814,
Napoléon Bonaparte est exilé à l’île d’Elbe. Dès lors il n’a
qu’un objectif, s’évader et renverser la monarchie de Louis
XVIII.
Le 26 février 1815, Napoléon quitte l’île d’Elbe, débarque à
Golfe Juan le 1er mars, accompagné de deux à trois mille
hommes.
Afin d’éviter les troupes royalistes cantonnées en BasseProvence, il décide alors de gagner Grenoble par l’intérieur
du pays.
Il traverse Castellane et Digne-les-Bains les 3 et 4 mars 1815,
puis gagne Paris, avec ses hommes, le 20 mars 1815.
Ce cheminement historique a donné lieu à la création de cet
itinéraire.
L’arc de triomphe du Carrousel
L’arc de triomphe du Carrousel est un monument
datant de 1809 construit sous Napoléon Bonaparte.
Il comporte des entrées sur chacune des quatre faces
(tétrapyle).
Il est situé dans le 1er arrondissement de Paris, sur la
place du Carrousel, juste à l'ouest du Musée du
Louvre.
La colonne Vendôme
La colonne Vendôme est un monument parisien situé au
centre de la place du même nom dans le Ier
arrondissement de Paris.
Elle fut érigée par Napoléon pour commémorer la
bataille d'Austerlitz. Au fil des années, elle reçut les
noms de colonne d'Austerlitz, puis colonne de la
Victoire avant de devenir colonne de la Grande Armée.
Elle est communément appelée colonne Vendôme.
Il convient de ne pas la confondre avec la colonne de la
Grande Armée qui se trouve près de Boulogne-sur-Mer.
Elle est classée au titre des Monuments Historiques
depuis le 31 mars 1992.
NAPOLEONVILLE (Pontivy)
Napoléon veut faire de la cité de Pontivy (3 000 habitants) « dans la
paix, le centre d'un grand commerce, et dans la guerre, un centre
militaire important ».
À partir du 18 brumaire an XII (9 novembre 1804), elle reçoit le nom
de « Napoléonville ». Pour le premier consul, il s'agit de mettre en
œuvre un dessein pacificateur et civilisateur dans une région en proie
aux troubles civils depuis près de dix ans.
Le préfet Jullien organise la nouvelle architecture de la ville. La
première pierre est posée le 12 août 1807, en présence du préfet.
Pontivy devient une ville moderne, parcourue de larges artères pavées
et agrémentée de jardins. Beaucoup de rues reçoivent alors le nom de
faits marquants ou de personnages de l'Empire.
Un lycée impérial est créé en 1808 : le troisième lycée breton après
ceux de Rennes (1803) et Nantes (créé en 1803, mais ouvert en 1808) ;
le lycée de Pontivy a alors pour zone de recrutement les départements
du Morbihan et du Finistère.
Le quartier de cavalerie est fini en 1811, la maison d’arrêt en 1813.
La ville « NAPOLEON » (Vendée)
Le décret impérial du 25 mai 1804 (5 prairial de l'an XII)
pris par Napoléon Bonaparte alors premier consul de la
République, prévoit le transfert de la préfecture de la
Vendée de Fontenay-le-Comte, ancienne capitale du
Bas-Poitou, à la Roche-sur-Yon afin réconcilier les
Vendéens avec la nation .
Naît alors une ville moderne dessinée par les ingénieurs
Cormier et Valot, dont la singularité première réside en
son tracé géométrique en forme de pentagone, son
maillage en forme de grille (ou damier) et sa division en
quatre quartiers organisés autour d'une grande place
centrale.
Le 8 août 1808, face à la lenteur des travaux de
construction de « sa » ville, Napoléon, devenu empereur
des Français, s'y rend et devant les travaux dira :
« J'ai répandu l'or à pleines mains pour édifier des
palais, vous avez construit une ville de boue » (car
Emmanuel Crétet, son ministre de l'intérieur et directeur
des Ponts et Chaussées, avait décidé sans son avis de la
faire reconstruire par François Cointeraux premier
spécialiste du pisé).
Certains travaux seront finis après la chute du premier
Empire, comme l'Église Saint-Louis, commandée en 1804
et terminée en 1829.
2015
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