ISO 14001

Les exigences
de la norme
ISO 14001
QS&P, P.Baracchini, 2007
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La philosophie de la norme ISO 14001
Mettre en place un système formel qui
permet de maîtriser les impacts de
l ’activité sur l ’environnement dans le but
d ’améliorer sans cesse les performances
environnementales de l ’entreprise.
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La philosophie et les exigences de la norme ISO 14001
Engagement
et politique
Revue de
direction
Contrôle et
actions
correctives
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Planification
Mise en
œuvre
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Les éléments prioritaires du SME selon ISO 14001
• Identification des aspects et des impacts
environnementaux significatifs.
• Analyse et gestion de la législation environnementale.
• Définition des objectifs et du programme
environnementaux.
• Amélioration continue des performances
environnementales.
• Communication environnementale.
• Maîtrise des cas d ’urgence et gestion des risques
environnementaux.
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Le système de management environnemental
Exigences des parties
intéressées
Tableaux données
environnementales
Recueillir les données
environnementales
Analyse des
obligations légales
Lister les aspects
environnementaux
Identification des aspects
environnementaux significatifs
Politique
environnementale
Définition de la stratégie
environnementale
Programme
environnemental
Préciser objectifs et
cibles environnementaux
Gestion opérationnelle
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Revue de direction
Liste des aspects
environnementaux
significatifs
Définir et pondérer les
impacts associés
Monitoring et analyse
des résultats, audit SME
Analyse
environnementale
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Les exigences de la norme ISO 14001
Les chapitres de la norme :
• 4.1 : Exigences générales.
• 4.2 : Politique environnementale.
• 4.3 : Planification
• 4.4 : Mise en œuvre et fonctionnement
• 4.5 : Contrôle et actions correctives.
• 4.6 : Revue de direction
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Politique environnementale
La direction générale doit rédiger une politique
environnementale :
• appropriée à l ’entreprise, à ses produits et à ses
impacts environnementaux;
• comportant un engagement d ’amélioration
continue;
• visant le respect de la législation en vigueur;
• fixant le cadre du programme environnemental;
• documentée, appliquée et communiquée au
personnel;
• disponible pour le public.
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Planification
C ’est l’étape fondamentale de la démarche ISO et qui
représente la base sur laquelle sera construit le SME
 Préciser et suivre les exigences légales.
 Identifier les aspects et impacts environnementaux
significatifs.
 Définir
les
objectifs
environnementaux.
et
les
cibles
 Rédiger le programme environnemental.
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La réglementation environnementale :
La norme ISO 14001 exige que l ’entreprise puisse
garantir le respect des lois et des ordonnances en
vigueur.
donc il est nécessaire de :
• lister les documents qui sont applicables à
l ’entreprise,
• les maintenir à jour de façon formelle,
• distribuer l ’information aux collaborateurs
concernés,
• assurer l ’enregistrement et le suivi de cette activité.
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Définitions : Aspects et impact
•Aspect : concerne un élément d'une activité, d'un produit
ou d'un service de l'entreprise pouvant avoir un effet
positif ou négatif sur l'environnement ou la sécurité.
•Impact : est l’effet généré sur l ’environnement ou la
sécurité par une activité, produit ou service de
l’entreprise (aspect). Il peut y avoir plusieurs impacts
pour un aspect ou le même impact pour plusieurs aspects.
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Exigences ISO 14001 concernant l’AE
La norme ISO 14001 exige que (4.3.1) :
l ’entreprise ait défini une procédure pour identifier les
activités, produits et services sur lesquels elle est censée
avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou
peuvent avoir des impacts significatifs sur
l’environnement.
Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où
possible, réduits ou éliminés.
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Gérer les AES
On a maintenant les aspects environnementaux
significatifs, qu’en faire ????
La norme ISO 14001 exige que les aspects significatifs
soient maîtrises. Pour cela il y a deux seules
possibilités :
•Garantir la mesure et le suivi des impacts associes avec
un opportun système de monitoring (toujours).
• Définir des objectifs d’amélioration pour en réduire
les impacts environnementaux (si possible);
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Objectifs et cibles
Objectifs et cibles représentent les buts du SME de
l ’entreprise. Ils doivent être quantifiables et
quantifiés.
Pour chaque objectifs il peut y avoir plusieurs cibles, par
exemple :
aspect : effluents gazeux
impact :pollution atmosphérique
objectif :réduire de 10% l ’émission totale de CO2
cibles :
1) Changer les chaudières
2) Automatiser le conditionnement d ’air
3) Réduire le transports de MP par camions
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Le programme environnemental
Le programme environnemental doit préciser :
• les objectifs d’amélioration quantifiés,
• les cibles y relatives quantifiées,
• les moyens prévus,
• les responsabilités,
• les délais
• les indicateurs
C ’est un document officiel, validé par la Direction,
qui doit être maintenu à jour et suivi pour tous les
collaborateurs.
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Les indicateurs environnementaux
Ils permettent de mesurer les performances
environnementales de l ’entreprise et d’en suivre
l ’amélioration.
Il doivent être :
 simples
 clairs
 efficaces
 reproductibles
 compréhensibles
peu d’indicateurs, mais valables
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Mise en œuvre et fonctionnement
Appliquer les éléments planifiés et les suivre :
 Sensibiliser et former le personnel aux aspects
environnementaux.
 Maîtriser
les
l ’environnement.
procédés
vis-à-vis
de
 Etablir un plan de communication interne et
externe.
 Documenter le
environnemental.
système
de
management
 Gérer et prévenir les situation d ’urgence
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Contrôles et actions correctives
Vérifier si le système de management environnemental
est efficace et répond aux buts fixés :
 Mettre en place un système pour le suivi des
performances environnementales (monitoring).
 Traiter les non-conformités et les prévenir.
 Gérer les données environnementales.
 Exécuter des audits internes du SME.
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Le traitement de non-conformités : cycle PDCA
Enregistrer
Adapter le SME
à la solution
Identifier le
problème
Evaluer
l'efficacité de
la solution
Amélioration
permanente du
SME
Appliquer la
solution
Rechercher les
causes
Proposer les
solutions
Sélectionner la
meilleure solution
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Revue de direction
C ’est l’étape dédiée à la stratégie d ’entreprise et un
moment de réflexion de la Direction sur le SME:
 Evaluer de manière globale le SME.
 Vérifier la conformité des résultats avec les buts
fixés.
 Mettre à jour le programme environnemental.
 Evaluer les moyens nécessaires et les mettre à
disposition.
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