Manuel de l’opérateur Systèmes de ventilation Vela
iv L2854–103 Révision H
Garantie
Les systèmes de ventilation Vela sont garantis exempts de tout défaut de matériel et de fabrication et
conformes aux spécifications publiées pour DEUX (2) ans ou 8 000 heures, selon la première
occurrence ; la turbine est garantie exempte de tout défaut de matériel et de fabrication pour CINQ (5)
ans ou 40 000 heures, selon la première occurrence.
La responsabilité de CareFusion, (ci-après appelé la Société), selon les termes de cette garantie, est
limitée au remplacement, à la réparation ou à l’octroi d’un crédit à la discrétion de la Société concernant
des pièces devenues défectueuses ou non conformes aux spécifications publiées durant la période de
garantie. La Société ne sera pas tenue responsable, d’après les termes de cette garantie, sauf si (A) la
Société est rapidement avertie par écrit par l’Acheteur de la découverte de défauts ou de non-
conformité aux spécifications publiées ; (B) la partie ou pièce défectueuse est retournée à la Société, les
frais d’expédition étant à la charge de l’Acheteur dans un premier temps ; (C) la partie ou pièce
défectueuse est parvenue à la Société pour réparation au plus tard dans les quarante jours suivant le
dernier jour de la période de garantie ; et (D) l’examen de ladite partie ou pièce par la Société révèle que
ce défaut ou cette non-conformité n’est pas due à une mauvaise utilisation, une négligence, une
installation incorrecte, une réparation non autorisée, une modification ou un accident.
Toute autorisation de la Société pour une réparation ou une modification effectuée par l’Acheteur doit
être obtenue par écrit pour éviter l’annulation de la garantie. La Société ne saurait en aucun cas être
responsable envers l’Acheteur de toute perte de bénéfices ou d’utilisation, de dommages
conséquents ou dommages de toute nature basés sur une réclamation au titre d’un non-respect de la
garantie, autre que le prix d’achat de tout produit défectueux couvert ci-dessous.
Les garanties offertes par la Société et décrites ci-dessus ne sauraient en aucun cas être élargies,
réduites ou affectées par, et aucune responsabilité ou obligation ne saurait découler de la prestation
de conseil ou de services techniques par la Société ou ses Agents en relation avec la commande par
l’Acheteur des produits fournis ci-dessous.
Limites de responsabilité
Cette garantie ne couvre pas l’entretien normal tel que le nettoyage, le réglage ou la lubrification et la
mise à jour des pièces de l’équipement. Cette garantie est annulée et non applicable si l’équipement
est utilisé avec des accessoires ou pièces qui ne sont pas fabriqués par la Société ou dont l’utilisation
n’aura pas été accordée, par écrit, par la Société, ou encore si l’équipement n’est pas entretenu
conformément au calendrier d’entretien prescrit.
La garantie décrite ci-dessus s’applique pour une période de DEUX (2) ans à partir de la date
d’expédition ou pour 8 000 heures d’utilisation, selon la première occurrence, ou pour la turbine pour
une période de CINQ (5) ans à partir de la date d’expédition ou pour 40 000 heures, avec les
exceptions suivantes :
• Les composants de contrôle des variables physiques telles que la température, la pression ou le débit
sont garantis pour quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date de réception.
• Les composants élastomères et autres pièces ou composants soumis à une détérioration sur laquelle
la Société n’a aucun contrôle, sont garantis pour soixante (60) jours à partir de la date de réception.
• Les batteries internes sont garanties pour quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date de réception.
Ce qui précède tient lieu de garantie, exprimée ou tacite, y compris, et sans limitation, toute garantie
de commercialisation, sauf le titre, et ne peut être modifiée que par écrit par un représentant dûment
agréé par la Société.