Rapport stage Marie Verney

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Travail analytique en amont de la COP 21 Climat
« Biodiversité vs. Changement climatique »
Marie Verney

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Sommaire
Introduction ................................................................................................................................ 4
Méthodologie : une analyse en trois étapes .............................................................................. 5
Résumé analytique ..................................................................................................................... 6
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ère
étape - Identification des principaux thèmes .................................................................... 10
1. Cinq catégories de sources ............................................................................................... 10
1.1. Les textes de droit international pertinents ............................................................. 10
1.2. Les institutions, organes de conventions et programmes ........................................ 10
1.3. Les rapports nationaux des Etats de l’Annexe I de la CCNUCC ................................. 11
1.4. L’Union européenne .................................................................................................. 11
1.5. Le Plan national d’adaptation (PNA) de la France..................................................... 12
2. Les thèmes identifiés ........................................................................................................ 12
2
ème
étape - Analyse : le traitement de cette problématique à différents niveaux ................. 14
1. Des lacunes à combler ................................................................................................... 15
1.1. La problématique protection des sols - changement climatique en droit
international ..................................................................................................................... 15
1.2. La problématique ressources en eau - changement climatique en droit international
.......................................................................................................................................... 15
1.3. La problématique écosystèmes montagneux - changement climatique en droit
international ..................................................................................................................... 16
1.4. La problématique espèce migratrices - changement climatique .............................. 16
1.5. La problématique zones humides - changement climatique .................................... 16
2. Les sources et sujets sélectionnés .................................................................................... 16
2.1. Le mécanisme mondial pour le carbone forestier et la prise en compte de la
déforestation dans les marchés du carbone à titre expérimental ................................... 17
2.2. Les projets « Kyoto » de reboisement ...................................................................... 17
2.3. Le Livre blanc « Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action
européen », 2009 ............................................................................................................. 17
2.4. La stratégie de l’UE relative à l’adaptation au changement climatique ................... 18
2.5. Le Plan national d’adaptation (PNA) de la France pour la période 2011-2015 ........ 18
2.6. Le Rapport sur l'atelier technique consacré aux approches écosystémiques de
l’adaptation aux changements climatiques (SBSTA) ........................................................ 18
2.7. L’AnaEE ...................................................................................................................... 19

3
2.8. Ramsar, Résolution XI. 14 : la notion d’« écosystèmes hybrides et nouveaux » ...... 19
2.9. Livre Vert de la Commission sur Forêts et Changement climatique (2010) ............. 19
2.10. Le groupe d’experts sur la biodiversité et le changement climatique de la
Convention de Berne et ses recommandations ............................................................... 20
2.11. La géo-ingénierie climatique et la biodiversité ....................................................... 20
3. Les systèmes de financement .......................................................................................... 20
3
ème
étape - COP 21 : les enjeux et échéances ......................................................................... 22
1. Les principales échéances diplomatiques avant la COP 21 .............................................. 22
1.1. Rappel des grandes étapes de construction du régime climatique international .... 22
1.2. De la COP 18 à la COP 21 : les négociations en cours ............................................... 23
2. Les enjeux de la COP 21.................................................................................................... 24
2.1. Les enjeux juridiques : définir un nouveau régime climatique international ........... 24
2.2. Quelle place pour la problématique « biodiversité - changement climatique » ? ... 26
Annexes .................................................................................................................................... 28

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Introduction
L’érosion de la biodiversité et le changement climatique partagent les mêmes
caractéristiques : ce sont des problèmes environnementaux complexes, potentiellement
irréversibles, qui menacent la vie de l’Homme sur terre. Leurs effets sont globaux, ils sont
donc traités au niveau international, par différents instruments (CCNUCC et CDB
principalement). Ces deux phénomènes interagissent : le changement climatique produit des
effets négatifs sur les écosystèmes qui en retour sont moins efficaces dans leur contribution
à l’adaptation au changement climatique. Ils partagent parfois les mêmes facteurs : le
déboisement a des effets négatifs sur la biodiversité mais aussi sur les capacités de stockage
du carbone. Ainsi, la problématique « biodiversité - changement climatique » couvre tous les
liens et synergies entre ces deux problématiques : il s’agit autant d’identifier les mesures de
protection de la biodiversité qui prennent en compte le changement climatique que les
mesures de lutte contre le changement climatique qui prennent en compte la biodiversité.
Le but du travail analytique était d’identifier les principaux thèmes soulevés par
l’articulation « biodiversité - changement climatique » (1
ère
étape) puis d’analyser leur
traitement au niveau international / européen / national (2
ème
étape), pour ensuite conclure
sur les enjeux de la problématique « biodiversité - changement climatique » en vue de la
COP 21 (3
ème
étape).

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Méthodologie : une analyse en trois étapes
Le travail analytique a commencé avec l’élaboration d’un tableau Excel classant les
différentes thématiques « biodiversité - changement climatique » identifiées (
1ère
partie :
atténuation et adaptation au changement climatique / 2
ème
partie : les impacts du
changement climatique sur la biodiversité et l’adaptation des écosystèmes) en fonction des
sources choisies en amont : 1/ les Conventions et textes de droit international ; 2/ les
institutions et organes de Conventions ; 3/ les rapports nationaux à la CCNUCC ; 4/ l’Union
européenne ; 5/ le Plan national d’adaptation (PNA) de la France.
La deuxième étape du travail a consisté à faire des recherches pour combler les
« cases vides » du tableau. A l’issue de cette étape, certaines cases demeuraient vides et ont
pu faire l’objet d’une fiche « manque » (Annexe A), lesdites fiches visant à présenter des
éléments de proposition propres à combler ces lacunes dans le contexte de la COP21.
D’autres cases ont fait l’objet de fiches signalétiques (Annexe B).
Cette note analytique doit donc être lue en parallèle avec : le tableau Excel sur les liens entre
biodiversité et changement climatique (dans un premier temps), et les fiches identifiant les
« manques » de l’Annexe A et les fiches signalétiques de l’Annexe B (dans un second temps).
Dans un troisième temps, il a fallu déterminer les enjeux de la COP21, et les
principales échéances d’ici à la COP 21.
Ce travail analytique nous a permis d’identifier plusieurs sujets clés (voir Résumé
analytique à la page suivante).
Le cœur du rapport se situe au niveau du Résumé analytique.