Biodiversité

SCOT de BeauneSCOT de Beaune
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Mission d’étude pour la réalisation du
Schéma de Cohérence Territoriale
Schéma de Cohérence Territoriale
Premier cycle de formation et d
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échange
Premier
cycle
de
formation
et
d échange
08 décembre 2010

SCOT de BeauneSCOT de Beaune
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Biodiversité, gestion des ressources et
dynamiques des espaces ruraux

Biodiversité, ressources et espace rural Biodiversité, ressources et espace rural -- Organisation de Organisation de
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99Biodiversité,Biodiversité, ressourcesressources etet espaceespace ruralrural :: quelsquels
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Biodiversité, ressources et espace rural Biodiversité, ressources et espace rural –– Les objectifs du Les objectifs du
SCOT SCOT
SCOT SCOT
L’esprit du CU
Article L110
SRCE
Article L110
SCOT
SDAGE
SAGE
SRCE
PCT
Compatibilité Prise en
compte
PCT
détermine les conditions et fixe les
objectifs assurant
l'utilisation économe
des espaces naturels
la préservation des
espaces affectés aux
activités agricoles et
la protection des
sites, des milieux et
l
la préservation de la
qualité de l'air, de
l'eau, du sol et du
sous
-
sol, des
la préservation de la
biodiversité, des
écosystèmes, des
la préservation et la
remise en bon état
des continuités
des espaces naturels
activités agricoles et
forestières paysages
nature
l
s
sous
sol, des
ressources
naturelles
écosystèmes, des
espaces verts
des continuités
écologiques