Non classifié DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1 Réseau du

Non classifié
DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1
Organisation de Coopération et de Développement Économiques
Organisation for Economic Co-operation and Development
21-Jun-2011
___________________________________________________________________________________________
Français - Or. Anglais
DIRECTION DE LA COOPERATION POUR LE DEVELOPPEMENT
COMITE D'AIDE AU DEVELOPPEMENT
DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1
Non classifié
Réseau du CAD sur l'environnement et la coopération pour le développement
PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTÉ DE LA 12EME RÉUNION
Réunion du 29 juin 2011
Centre des conferences de l'OCDE, 2 rue André Pascal, 75016 Paris
Document en pdf format.
Français - Or. Anglais
Personnes à contacter:
R. Paris, DCD/POL (Tél : +33 (0) 1 45 24 1746, [email protected])
T. Levine, DCD/POL (Tél : + 33 (0) 1 45 24 87 59, [email protected])
JT03304325
Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine
Complete document available on OLIS in its original format
DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1
2
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT
ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT
(ENVIRONET)
12e réunion
29 juin 2011
Centre de conférences de l’OCDE
PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTÉ
Les délégués sont invités à effectuer leur enregistrement à l’entrée :
2 rue André Pascal, 75016 Paris
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT
PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTE DE LA 12e REUNION
Note :
•
Lundi 27 juin : La réunion conjointe CAD-EPOC de l’Équipe de projet sur la gouvernance et le renforcement
des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de l’environnement aura lieu au Centre de
conférences de l’OCDE
•
Mardi 28 juin : L’Atelier sur la croissance verte et le développement se tiendra au Centre de conférences de
l’OCDE. Un cocktail aura lieu à l’issue de l’atelier.
•
Mercredi 29 juin : 12e réunion du réseau ENVIRONET.
Mercredi 29 juin 2011
09h15-09h30
1. Adoption de l’ordre du jour
DCD/DAC/ENV/A(2011)1
09h30-09h45
2. Approbation du compte rendu succinct
de la 11e réunion du réseau ENVIRONET
DCD/DAC/ENV/M(2010)2/PROV
09h45-11h00
3. Un programme d’action tourné vers
l’avenir pour l’environnement et le
développement à l’échelle mondiale
 Orientations futures des travaux de
l’ENVIRONET
 Articulation avec le processus de la
CCNUCC, en particulier la CdP-17, qui
aura lieu à Durban
 Rio 2012
11h00-11h15
11h30-12h15
PAUSE CAFE
 Proposition de séance interactive sur le
financement climatique au 4e Forum de
haut niveau sur l’efficacité de l’aide
(FHN-4) de Busan
Document de séance No. 2 : A
synthesis report on Climate Change
Finance and Aid Effectiveness in six
African countries – Cameroon, Ghana,
Kenya, Morocco, South Africa and
Tanzania
Document de séance No. 3 : Proposal
for HLF-4 on Climate Change Financing
and Aid Effectiveness
Document de séance No. 4 : Draft
agenda of 6th July DAC Working Party
on Aid Effectiveness (WP-EFF) and
ENVIRONET Preparatory Meeting on
Climate Change Finance and Aid
Effectiveness
5. Proposition de lancement de travaux
conjoints sur la biodiversité et le
développement entre le réseau
ENVIRONET du CAD et le Groupe de travail
Déclaration d’orientation sur
l’intégration des considérations
relatives à la biodiversité et aux
services écosystémiques associés dans
la coopération pour le développement
4. Financement climatique : leçons à tirer
de l’expérience du développement
 Point sur les travaux relatifs au
financement climatique et à l’efficacité de
l’aide
12h15-13h00
Document de séance No.1 : DAC
ENVIRONET – Objectives, Current
Activities and Future Strategic Plan
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
2
d’EPOC sur la biodiversité, l’eau et les
écosystèmes (GTBEE) 1
13h00-14h15
14h15-15h00
DEJEUNER
6. Principaux thèmes pour un
approfondissement des travaux sur la
croissance verte
 Suites à donner aux conclusions de
l’Atelier du 28 juin
 Les conséquences pour les pays en
développement des Stratégies pour
une croissance verte préconisées par
l’OCDE
 Proposition de création d’une Equipe
de projet conjointe des réseaux
ENVIRONET et POVNET du CAD sur la
croissance verte et le développement
 Bilan des travaux de l’ENVIRONET sur la
croissance verte
15h00-16h15
16h15-17h00
1
Document de séance No. 5 : Draft
proposal for future work on biodiversity
and development
Exposé oral pour rendre compte de
l’atelier de la veille
Point d’information sur l’étude
exploratoire des conséquences pour les
pays en développement de la Stratégie
de l’OCDE pour une croissance verte
Document de séance No. 6 : Scoping
study - the Implications of OECD Green
Growth Strategies for Developing
Countries
Document de séance No. 7 : Proposal
to establish a Joint Task Team on Green
Growth
Document de séance No. 8 :
Compilation of the results from the
Green Growth survey
7. Rapport des différentes équipes de projet
a. Réalisations de l’Equipe de projet
conjointe du réseau ENVIRONET et du
Groupe de travail du CAD sur les
statistiques (GT-STAT)
Exposé oral du Secrétariat
b. Principaux résultats des travaux de
l’Equipe de projet CAD-EPOC sur la
gouvernance et le renforcement des
capacités pour la gestion des ressources
naturelles et de l’environnement
Compte rendu oral de la réunion
conjointe de l’Equipe de projet du
27 juin 2011
Document de séance No. 9 : Outline of
Draft Policy Guidance on Capacity
Development for Environment
c. Principaux résultats des travaux de
l’Equipe de projet CAD-EPOC sur le
changement climatique
Compte rendu oral de la réunion
conjointe de l’Equipe de projet des 20
et 21 juin 2011
d. Points saillants des études de cas
relatives à la mise en œuvre de
l’Evaluation environnementale
stratégique et de la publication à paraître
intitulée SEA in Development Practice: A
Review of Recent Experience
Exposé oral
SEA in Development Practice: A Review
of Recent Experience (avant-projet de
la publication)
PAUSE CAFE
Le GTBEE et le Groupe de travail sur le climat, l’investissement et le développement (GTCID) du Comité EPOC
sont deux groupes de travail de création récente, qui s’inscrivent dans le prolongement de l’ancien Groupe de
travail sur les questions d'environnement mondiales et structurelles (GTEMS).
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
3
17h00-18h00
8. Préparation du 4e Forum de haut niveau
sur l’efficacité de l’aide qui se tiendra à
Busan, en Corée
 Activités prévues lors du FHN-4
 Messages clés à transmettre par
l’intermédiaire des membres du réseau
ENVIRONET et attentes
18h00-18h15
Présentation par le Secrétariat du
Groupe de travail sur l’efficacité de
l’aide
Document de séance No. 10 : Planned
contribution from ENVIRONET to HLF-4
9. Questions diverses
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
4
ANNOTATIONS
Point 1. Adoption de l’ordre du jour
Les coprésidents ouvriront la réunion.
Action requise :
Les délégués seront invités à approuver l’ordre du jour.
Documents : Draft Annotated Agenda DCD/DAC/ENV/A(2011)1.
Point 2. Approbation du compte rendu succinct de la 11e réunion de l’ENVIRONET
A ce jour, le Secrétariat n’a pas reçu de demande de modification du compte rendu succinct de la
11e réunion.
Action requise :
Les délégués seront invités à approuver le compte rendu succinct de la 11e réunion de
l’ENVIRONET.
Documents :
Summary Record of 11th Meeting [DCD/DAC/ENV/M(2010)2/PROV].
Point 3. Un programme d’action tourné vers l’avenir pour l’environnement et le développement à
l’échelle mondiale
Orientations futures des travaux de l’ENVIRONET
Le Secrétariat présentera dans les grandes lignes le réseau ENVIRONET sous sa forme actuelle, ainsi que les
options possibles quant à son évolution.
Articulation avec de prochaines manifestations importantes
CdP-17 de la CCNUCC à Durban – décembre 2011
Activités prévues :
Le Secrétariat de l’ENVIRONET, avec le concours de collègues de la Direction de l’environnement,
entreprendra les actions suivantes en vue d’informer les membres des préparatifs de la CdP-17 :
o
Examiner les caractéristiques fonctionnelles et les conséquences de la mise en place du Comité de
transition pour la conception du Fonds vert pour le climat, et les modalités du concours que l’OCDE
pourrait apporter aux pays en développement pour les aider à jouer un rôle actif au sein de ce
Comité.
o
Examiner les relations entre les stratégies de développement sobres en carbone et les stratégies de
développement durable.
o
Examiner comment élargir la communication autour des « marqueurs Rio » sur le changement
climatique et en généraliser l’application.
Réalisations attendues :
o
Accord sur un ensemble de principes propres à orienter le financement climatique, en s’appuyant
sur les enseignements tirés de l’expérience en matière d’efficacité de l’aide.
o
Une meilleure appréhension des coûts et avantages de stratégies de développement sobres en
carbone.
o
Une meilleure appréhension des marqueurs Rio et de la façon dont ils pourraient être mis au
service du futur cadre de suivi, de notification et de vérification.
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
5
Rio 2012
Activités prévues :
o
Etablir une vue d’ensemble des travaux du réseau ENVIRONET en rapport avec les thèmes de
Rio 2012.
o
Entreprendre des travaux analytiques sur les répercussions pour les pays en développement des
mesures prises par les pays de l'OCDE en rapport avec la croissance verte.
o
Etablir un document d’orientation sur le rôle que peut jouer la coopération pour le développement
afin d’aider les pays en développement à concevoir et mettre en œuvre des stratégies de
croissance verte, ainsi que les bienfaits à tirer des possibilités associés à de telles stratégies.
Réalisations attendues : Ce document d’orientation sera présenté par les membres de l’ENVIRONET à la
Conférence de Rio de 2012. Il a pour objet d’alimenter les débats auxquels donnera lieu la conférence quant
au rôle que peut jouer la coopération pour le développement pour promouvoir les actions en faveur de la
croissance verte, de la réduction de la pauvreté et du développement durable dans les pays en
développement.
Action requise :
o
Pour examen.
Se munir d’une liste des trois principales manifestations à venir auxquelles le réseau ENVIRONET
devrait se préparer à apporter des contributions et des idées quant aux orientations futures des
travaux du réseau.
Documents :
Document de séance No. 1: DAC ENVIRONET – Objectives, Current Activities and Future
Strategic Plan
Point 4. Financement climatique : Leçons à tirer de l’expérience du développement
Le financement climatique annoncé par les pays de l'OCDE est porteur d’opportunités propres à servir des
objectifs relatifs aussi bien au climat qu’au développement. Toutefois, la pression exercée en faveur du
rapide versement de ce financement massif empêche d’accorder l’attention souhaitée aux enseignements à
tirer de l’expérience acquise au cours des cinquante dernières années en matière d’APD. Pour faire le
meilleur usage de ce financement, il est impératif de mettre en application ce que nous a appris l’expérience
en matière d’efficacité de l’aide, à savoir : éviter la fragmentation et la prolifération des sources de
financement, veiller à ce que les activités financées soient régies par la demande et contribuent au
développement, et faire en sorte que les pays disposent des capacités de gestion des finances publiques
nécessaires pour absorber ce financement et en assurer un suivi.
Le Secrétariat fera le point sur les travaux menés actuellement sur le financement climatique et l’efficacité
de l’aide en Asie et en Afrique, et présentera à grands traits l’angle sous lequel cette question sera abordée
au FHN-4.
Action requise :
o
Pour examen.
Savoir présenter les faits saillants de l’expérience de l’organisme que vous représentez concernant
les modalités du financement climatique et vos propres conceptions quant à l’élaboration de
principes clés de nature à apporter des éclairages sur le financement climatique.
Documents :
Document de séance No. 2 : A synthesis report on Climate Change Finance and Aid
Effectiveness in six African countries – Cameroon, Ghana, Kenya, Morocco, South Africa
and Tanzania
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
6
Document de séance No. 3 : Proposal for HLF-4 on Climate Change Financing and Aid
Effectiveness
Document de séance No. 4 : Draft agenda of 6th July DAC WP-EFF and ENVIRONET
Preparatory Meeting on Climate Change Finance and Aid Effectiveness
Point 5. Proposition de lancement de travaux conjoints sur la biodiversité et le développement
En 2010, le réseau ENVIRONET a mis au point une Déclaration d’orientation sur l’intégration des
considérations relatives à la biodiversité et aux services écosystémiques associés dans la coopération pour
le développement. Cette déclaration, qui a été adoptée à la réunion du CAD au niveau des hauts
fonctionnaires d’avril 2010, a grandement inspiré la Déclaration de Nagoya sur la diversité biologique pour la
coopération pour le développement.
Cette Déclaration d’orientation établit que les pays membres du CAD s’emploieront 1) à rendre compte des
progrès de l’intégration des considérations relatives à la biodiversité et aux services écosystémiques associés
dans la coopération pour le développement ; 2) à partager l’information, leur expérience et les meilleures
pratiques concernant l’intégration des services écosystémiques et des considérations relatives à la
biodiversité dans les travaux en cours, en relation avec la croissance verte pro-pauvres, le renforcement des
capacités, le changement climatique et les évaluations environnementales, par exemple ; et 3) assurer un
suivi de la mise en œuvre globale de quelques-unes des principales initiatives préconisées dans cette
déclaration.
Le Secrétariat présentera les idées-force de la proposition relative à la réalisation de travaux conjoints sur la
biodiversité et le développement, qui seront examinées à la réunion du Groupe de travail d’EPOC sur la
biodiversité, l’eau et les écosystèmes (GTBEE) prévue en octobre 2011.
Les délégués seront invités à faire connaître les activités qui sont menées dans ces domaines ainsi que leurs
points de vue sur la proposition visant à entreprendre des travaux conjoints avec le GTBEE d’EPOC sur la
biodiversité et le développement.
Action requise : Pour examen.
o
Faire part des activités qu’a entreprises l’organisme que vous représentez pour faire suite aux
engagements énoncés dans la Déclaration d’orientation et indiquer votre intérêt à participer aux
futurs travaux en rapport avec la biodiversité et le développement.
Documents :
Déclaration d’orientation sur l’intégration des considérations relatives à la biodiversité
et aux services écosystémiques associés dans la coopération pour le développement
Document de séance No. 5 : Draft proposal of future work on biodiversity and
development
Point 6. Principaux thèmes pour un approfondissement des travaux sur la croissance verte
Le Secrétariat présentera les principaux résultats de l’atelier organisé la veille sur le thème « Croissance
verte et développement ». Un consultant extérieur présentera également les principaux résultats d’une
étude exploratoire des conséquences pour les pays en développement de la mise en œuvre des stratégies
pour une croissance verte préconisées par l’OCDE.
Le Secrétariat présentera une proposition visant, en s’unissant au réseau POVNET, à constituer une Equipe
de projet conjointe ayant pour objet de poursuivre les travaux consacrés à la croissance verte dans les pays
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
7
en développement. L’idée de la création d’une Equipe de projet conjointe, qui a été proposée au réseau
POVNET à sa dernière réunion du 18 mars 2011, a été bien reçue par ses membres.
Les délégués seront invités à faire part de leurs points de vue sur cette proposition.
Le Secrétariat présentera les grandes lignes des premières conclusions d’une enquête sur la croissance verte
réalisée en janvier 2011.
Action requise :
o
Pour examen.
Pouvoir présenter les faits saillants des travaux que vous avez entrepris sur le thème de la croissance
verte et du développement, et avoir réfléchi à la question de l’intérêt et des éventuels axes de travail
d’une Equipe de projet sur la croissance verte.
Documents :
Document de séance No. 6 : Scoping study – the Implications of OECD Green Growth
Strategies for Developing Countries
Document de séance No. 7 : Proposal to establish a Joint Task Team on Green Growth
Document de séance No. 8 : Compilation of the results from the Green Growth survey
Point 7. Rapport des différentes équipes de projet
a.
Réalisations de l’Equipe de projet conjointe du réseau ENVIRONET et du Groupe de travail du CAD
sur les statistiques (GT-STAT)
Le Secrétariat fera la synthèse des réalisations à mettre à l’actif de l’Equipe de projet conjointe du réseau
ENVIRONET et du Groupe de travail du CAD sur les statistiques. Le Secrétariat informera également les
participants des principaux résultats d’un atelier consacré au suivi du financement climatique dans les
banques multilatérales de développement, tenu le 31 mars 2011 à Paris.
Les délégués seront invités à faire part de leurs plans concernant la mise en œuvre des marqueurs Rio.
Action requise :
b.
Pour examen.
Principaux résultats des travaux de l’Equipe de projet CAD-EPOC sur la gouvernance et le
renforcement des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de l’environnement
Le Secrétariat fera le point sur les progrès accomplis par l’Equipe de projet conjointe CAD-EPOC sur la
gouvernance et le renforcement des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de
l’environnement à l’issue de sa réunion du 27 juin 2011. Le produit final doit venir alimenter les débats
auxquels donnera lieu le FHN-4 qui se tiendra à Busan, en Corée.
Action requise :
Pour examen.
Documents :
Document de séance No. 9 : Outline of Draft Policy Guidance on Capacity Development
for Environment
c.
Principaux résultats des travaux de l’Equipe de projet CAD-EPOC sur le changement climatique
Le Secrétariat fera le point sur les progrès réalisés par l’Equipe de projet CAD-EPOC sur le changement
climatique à l’issue de sa réunion des 20 et 21 juin 2011.
Action requise :
Pour examen.
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
8
d.
Points saillants des études de cas relatives à la mise en œuvre de l’Evaluation environnementale
stratégique et de la publication à paraître intitulée SEA in Development Practice: A Review of Recent
Experience
Comme l’a demandé l’ENVIRONET, et dans l’optique de sa contribution au prochain Forum de haut niveau de
Busan (FHN-4), L’Equipe de projet sur l’EES a porté une attention particulière à la promotion et au suivi de
l’application de l’EES dans le cadre de la coopération pour le développement. La publication à paraître
intitulée SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience s’appuie sur des études de cas pour
mettre en évidence neuf bonnes pratiques, aborde des questions d’ordre général concernant l’EES, et traite
des problèmes et des défis liés au renforcement des capacités.
Le Secrétariat et le Président de l’Equipe de projet informeront les délégués des progrès accomplis depuis la
précédente réunion de l’ENVIRONET ainsi que sur l’orientation future de ses travaux.
Action requise :
Pour examen.
Documents:
SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience (avant-projet de la
publication)
Point 10. Préparation du Quatrième Forum de haut niveau sur l’efficacité de l’aide de Busan
Le Secrétariat du Groupe de travail sur l’efficacité de l’aide fera le point sur l’état actuel des préparatifs du
FHN-4, qui se tiendra à Busan, et des principales attentes concernant les résultats qui en découleront.
Action requise :
Pour examen.
Les délégués seront invités à faire part de leurs points de vue et de leurs propositions quant à la façon dont
l’ENVIRONET pourrait contribuer aux résultats fructueux du Forum de Busan.
Document de séance No. 10 : Planned contribution from ENVIRONET to HLF-4
Point 11. Questions diverses
La prochaine réunion de l’ENVIRONET aura lieu fin février 2012 (date pour le moment fixée aux 28 février1er mars).
RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET)
9