Non classifié DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1 Organisation de Coopération et de Développement Économiques Organisation for Economic Co-operation and Development 21-Jun-2011 ___________________________________________________________________________________________ Français - Or. Anglais DIRECTION DE LA COOPERATION POUR LE DEVELOPPEMENT COMITE D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1 Non classifié Réseau du CAD sur l'environnement et la coopération pour le développement PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTÉ DE LA 12EME RÉUNION Réunion du 29 juin 2011 Centre des conferences de l'OCDE, 2 rue André Pascal, 75016 Paris Document en pdf format. Français - Or. Anglais Personnes à contacter: R. Paris, DCD/POL (Tél : +33 (0) 1 45 24 1746, [email protected]) T. Levine, DCD/POL (Tél : + 33 (0) 1 45 24 87 59, [email protected]) JT03304325 Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine Complete document available on OLIS in its original format DCD/DAC/ENV/A(2011)1/REV1 2 RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 12e réunion 29 juin 2011 Centre de conférences de l’OCDE PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTÉ Les délégués sont invités à effectuer leur enregistrement à l’entrée : 2 rue André Pascal, 75016 Paris RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTE DE LA 12e REUNION Note : • Lundi 27 juin : La réunion conjointe CAD-EPOC de l’Équipe de projet sur la gouvernance et le renforcement des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de l’environnement aura lieu au Centre de conférences de l’OCDE • Mardi 28 juin : L’Atelier sur la croissance verte et le développement se tiendra au Centre de conférences de l’OCDE. Un cocktail aura lieu à l’issue de l’atelier. • Mercredi 29 juin : 12e réunion du réseau ENVIRONET. Mercredi 29 juin 2011 09h15-09h30 1. Adoption de l’ordre du jour DCD/DAC/ENV/A(2011)1 09h30-09h45 2. Approbation du compte rendu succinct de la 11e réunion du réseau ENVIRONET DCD/DAC/ENV/M(2010)2/PROV 09h45-11h00 3. Un programme d’action tourné vers l’avenir pour l’environnement et le développement à l’échelle mondiale Orientations futures des travaux de l’ENVIRONET Articulation avec le processus de la CCNUCC, en particulier la CdP-17, qui aura lieu à Durban Rio 2012 11h00-11h15 11h30-12h15 PAUSE CAFE Proposition de séance interactive sur le financement climatique au 4e Forum de haut niveau sur l’efficacité de l’aide (FHN-4) de Busan Document de séance No. 2 : A synthesis report on Climate Change Finance and Aid Effectiveness in six African countries – Cameroon, Ghana, Kenya, Morocco, South Africa and Tanzania Document de séance No. 3 : Proposal for HLF-4 on Climate Change Financing and Aid Effectiveness Document de séance No. 4 : Draft agenda of 6th July DAC Working Party on Aid Effectiveness (WP-EFF) and ENVIRONET Preparatory Meeting on Climate Change Finance and Aid Effectiveness 5. Proposition de lancement de travaux conjoints sur la biodiversité et le développement entre le réseau ENVIRONET du CAD et le Groupe de travail Déclaration d’orientation sur l’intégration des considérations relatives à la biodiversité et aux services écosystémiques associés dans la coopération pour le développement 4. Financement climatique : leçons à tirer de l’expérience du développement Point sur les travaux relatifs au financement climatique et à l’efficacité de l’aide 12h15-13h00 Document de séance No.1 : DAC ENVIRONET – Objectives, Current Activities and Future Strategic Plan RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 2 d’EPOC sur la biodiversité, l’eau et les écosystèmes (GTBEE) 1 13h00-14h15 14h15-15h00 DEJEUNER 6. Principaux thèmes pour un approfondissement des travaux sur la croissance verte Suites à donner aux conclusions de l’Atelier du 28 juin Les conséquences pour les pays en développement des Stratégies pour une croissance verte préconisées par l’OCDE Proposition de création d’une Equipe de projet conjointe des réseaux ENVIRONET et POVNET du CAD sur la croissance verte et le développement Bilan des travaux de l’ENVIRONET sur la croissance verte 15h00-16h15 16h15-17h00 1 Document de séance No. 5 : Draft proposal for future work on biodiversity and development Exposé oral pour rendre compte de l’atelier de la veille Point d’information sur l’étude exploratoire des conséquences pour les pays en développement de la Stratégie de l’OCDE pour une croissance verte Document de séance No. 6 : Scoping study - the Implications of OECD Green Growth Strategies for Developing Countries Document de séance No. 7 : Proposal to establish a Joint Task Team on Green Growth Document de séance No. 8 : Compilation of the results from the Green Growth survey 7. Rapport des différentes équipes de projet a. Réalisations de l’Equipe de projet conjointe du réseau ENVIRONET et du Groupe de travail du CAD sur les statistiques (GT-STAT) Exposé oral du Secrétariat b. Principaux résultats des travaux de l’Equipe de projet CAD-EPOC sur la gouvernance et le renforcement des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de l’environnement Compte rendu oral de la réunion conjointe de l’Equipe de projet du 27 juin 2011 Document de séance No. 9 : Outline of Draft Policy Guidance on Capacity Development for Environment c. Principaux résultats des travaux de l’Equipe de projet CAD-EPOC sur le changement climatique Compte rendu oral de la réunion conjointe de l’Equipe de projet des 20 et 21 juin 2011 d. Points saillants des études de cas relatives à la mise en œuvre de l’Evaluation environnementale stratégique et de la publication à paraître intitulée SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience Exposé oral SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience (avant-projet de la publication) PAUSE CAFE Le GTBEE et le Groupe de travail sur le climat, l’investissement et le développement (GTCID) du Comité EPOC sont deux groupes de travail de création récente, qui s’inscrivent dans le prolongement de l’ancien Groupe de travail sur les questions d'environnement mondiales et structurelles (GTEMS). RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 3 17h00-18h00 8. Préparation du 4e Forum de haut niveau sur l’efficacité de l’aide qui se tiendra à Busan, en Corée Activités prévues lors du FHN-4 Messages clés à transmettre par l’intermédiaire des membres du réseau ENVIRONET et attentes 18h00-18h15 Présentation par le Secrétariat du Groupe de travail sur l’efficacité de l’aide Document de séance No. 10 : Planned contribution from ENVIRONET to HLF-4 9. Questions diverses RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 4 ANNOTATIONS Point 1. Adoption de l’ordre du jour Les coprésidents ouvriront la réunion. Action requise : Les délégués seront invités à approuver l’ordre du jour. Documents : Draft Annotated Agenda DCD/DAC/ENV/A(2011)1. Point 2. Approbation du compte rendu succinct de la 11e réunion de l’ENVIRONET A ce jour, le Secrétariat n’a pas reçu de demande de modification du compte rendu succinct de la 11e réunion. Action requise : Les délégués seront invités à approuver le compte rendu succinct de la 11e réunion de l’ENVIRONET. Documents : Summary Record of 11th Meeting [DCD/DAC/ENV/M(2010)2/PROV]. Point 3. Un programme d’action tourné vers l’avenir pour l’environnement et le développement à l’échelle mondiale Orientations futures des travaux de l’ENVIRONET Le Secrétariat présentera dans les grandes lignes le réseau ENVIRONET sous sa forme actuelle, ainsi que les options possibles quant à son évolution. Articulation avec de prochaines manifestations importantes CdP-17 de la CCNUCC à Durban – décembre 2011 Activités prévues : Le Secrétariat de l’ENVIRONET, avec le concours de collègues de la Direction de l’environnement, entreprendra les actions suivantes en vue d’informer les membres des préparatifs de la CdP-17 : o Examiner les caractéristiques fonctionnelles et les conséquences de la mise en place du Comité de transition pour la conception du Fonds vert pour le climat, et les modalités du concours que l’OCDE pourrait apporter aux pays en développement pour les aider à jouer un rôle actif au sein de ce Comité. o Examiner les relations entre les stratégies de développement sobres en carbone et les stratégies de développement durable. o Examiner comment élargir la communication autour des « marqueurs Rio » sur le changement climatique et en généraliser l’application. Réalisations attendues : o Accord sur un ensemble de principes propres à orienter le financement climatique, en s’appuyant sur les enseignements tirés de l’expérience en matière d’efficacité de l’aide. o Une meilleure appréhension des coûts et avantages de stratégies de développement sobres en carbone. o Une meilleure appréhension des marqueurs Rio et de la façon dont ils pourraient être mis au service du futur cadre de suivi, de notification et de vérification. RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 5 Rio 2012 Activités prévues : o Etablir une vue d’ensemble des travaux du réseau ENVIRONET en rapport avec les thèmes de Rio 2012. o Entreprendre des travaux analytiques sur les répercussions pour les pays en développement des mesures prises par les pays de l'OCDE en rapport avec la croissance verte. o Etablir un document d’orientation sur le rôle que peut jouer la coopération pour le développement afin d’aider les pays en développement à concevoir et mettre en œuvre des stratégies de croissance verte, ainsi que les bienfaits à tirer des possibilités associés à de telles stratégies. Réalisations attendues : Ce document d’orientation sera présenté par les membres de l’ENVIRONET à la Conférence de Rio de 2012. Il a pour objet d’alimenter les débats auxquels donnera lieu la conférence quant au rôle que peut jouer la coopération pour le développement pour promouvoir les actions en faveur de la croissance verte, de la réduction de la pauvreté et du développement durable dans les pays en développement. Action requise : o Pour examen. Se munir d’une liste des trois principales manifestations à venir auxquelles le réseau ENVIRONET devrait se préparer à apporter des contributions et des idées quant aux orientations futures des travaux du réseau. Documents : Document de séance No. 1: DAC ENVIRONET – Objectives, Current Activities and Future Strategic Plan Point 4. Financement climatique : Leçons à tirer de l’expérience du développement Le financement climatique annoncé par les pays de l'OCDE est porteur d’opportunités propres à servir des objectifs relatifs aussi bien au climat qu’au développement. Toutefois, la pression exercée en faveur du rapide versement de ce financement massif empêche d’accorder l’attention souhaitée aux enseignements à tirer de l’expérience acquise au cours des cinquante dernières années en matière d’APD. Pour faire le meilleur usage de ce financement, il est impératif de mettre en application ce que nous a appris l’expérience en matière d’efficacité de l’aide, à savoir : éviter la fragmentation et la prolifération des sources de financement, veiller à ce que les activités financées soient régies par la demande et contribuent au développement, et faire en sorte que les pays disposent des capacités de gestion des finances publiques nécessaires pour absorber ce financement et en assurer un suivi. Le Secrétariat fera le point sur les travaux menés actuellement sur le financement climatique et l’efficacité de l’aide en Asie et en Afrique, et présentera à grands traits l’angle sous lequel cette question sera abordée au FHN-4. Action requise : o Pour examen. Savoir présenter les faits saillants de l’expérience de l’organisme que vous représentez concernant les modalités du financement climatique et vos propres conceptions quant à l’élaboration de principes clés de nature à apporter des éclairages sur le financement climatique. Documents : Document de séance No. 2 : A synthesis report on Climate Change Finance and Aid Effectiveness in six African countries – Cameroon, Ghana, Kenya, Morocco, South Africa and Tanzania RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 6 Document de séance No. 3 : Proposal for HLF-4 on Climate Change Financing and Aid Effectiveness Document de séance No. 4 : Draft agenda of 6th July DAC WP-EFF and ENVIRONET Preparatory Meeting on Climate Change Finance and Aid Effectiveness Point 5. Proposition de lancement de travaux conjoints sur la biodiversité et le développement En 2010, le réseau ENVIRONET a mis au point une Déclaration d’orientation sur l’intégration des considérations relatives à la biodiversité et aux services écosystémiques associés dans la coopération pour le développement. Cette déclaration, qui a été adoptée à la réunion du CAD au niveau des hauts fonctionnaires d’avril 2010, a grandement inspiré la Déclaration de Nagoya sur la diversité biologique pour la coopération pour le développement. Cette Déclaration d’orientation établit que les pays membres du CAD s’emploieront 1) à rendre compte des progrès de l’intégration des considérations relatives à la biodiversité et aux services écosystémiques associés dans la coopération pour le développement ; 2) à partager l’information, leur expérience et les meilleures pratiques concernant l’intégration des services écosystémiques et des considérations relatives à la biodiversité dans les travaux en cours, en relation avec la croissance verte pro-pauvres, le renforcement des capacités, le changement climatique et les évaluations environnementales, par exemple ; et 3) assurer un suivi de la mise en œuvre globale de quelques-unes des principales initiatives préconisées dans cette déclaration. Le Secrétariat présentera les idées-force de la proposition relative à la réalisation de travaux conjoints sur la biodiversité et le développement, qui seront examinées à la réunion du Groupe de travail d’EPOC sur la biodiversité, l’eau et les écosystèmes (GTBEE) prévue en octobre 2011. Les délégués seront invités à faire connaître les activités qui sont menées dans ces domaines ainsi que leurs points de vue sur la proposition visant à entreprendre des travaux conjoints avec le GTBEE d’EPOC sur la biodiversité et le développement. Action requise : Pour examen. o Faire part des activités qu’a entreprises l’organisme que vous représentez pour faire suite aux engagements énoncés dans la Déclaration d’orientation et indiquer votre intérêt à participer aux futurs travaux en rapport avec la biodiversité et le développement. Documents : Déclaration d’orientation sur l’intégration des considérations relatives à la biodiversité et aux services écosystémiques associés dans la coopération pour le développement Document de séance No. 5 : Draft proposal of future work on biodiversity and development Point 6. Principaux thèmes pour un approfondissement des travaux sur la croissance verte Le Secrétariat présentera les principaux résultats de l’atelier organisé la veille sur le thème « Croissance verte et développement ». Un consultant extérieur présentera également les principaux résultats d’une étude exploratoire des conséquences pour les pays en développement de la mise en œuvre des stratégies pour une croissance verte préconisées par l’OCDE. Le Secrétariat présentera une proposition visant, en s’unissant au réseau POVNET, à constituer une Equipe de projet conjointe ayant pour objet de poursuivre les travaux consacrés à la croissance verte dans les pays RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 7 en développement. L’idée de la création d’une Equipe de projet conjointe, qui a été proposée au réseau POVNET à sa dernière réunion du 18 mars 2011, a été bien reçue par ses membres. Les délégués seront invités à faire part de leurs points de vue sur cette proposition. Le Secrétariat présentera les grandes lignes des premières conclusions d’une enquête sur la croissance verte réalisée en janvier 2011. Action requise : o Pour examen. Pouvoir présenter les faits saillants des travaux que vous avez entrepris sur le thème de la croissance verte et du développement, et avoir réfléchi à la question de l’intérêt et des éventuels axes de travail d’une Equipe de projet sur la croissance verte. Documents : Document de séance No. 6 : Scoping study – the Implications of OECD Green Growth Strategies for Developing Countries Document de séance No. 7 : Proposal to establish a Joint Task Team on Green Growth Document de séance No. 8 : Compilation of the results from the Green Growth survey Point 7. Rapport des différentes équipes de projet a. Réalisations de l’Equipe de projet conjointe du réseau ENVIRONET et du Groupe de travail du CAD sur les statistiques (GT-STAT) Le Secrétariat fera la synthèse des réalisations à mettre à l’actif de l’Equipe de projet conjointe du réseau ENVIRONET et du Groupe de travail du CAD sur les statistiques. Le Secrétariat informera également les participants des principaux résultats d’un atelier consacré au suivi du financement climatique dans les banques multilatérales de développement, tenu le 31 mars 2011 à Paris. Les délégués seront invités à faire part de leurs plans concernant la mise en œuvre des marqueurs Rio. Action requise : b. Pour examen. Principaux résultats des travaux de l’Equipe de projet CAD-EPOC sur la gouvernance et le renforcement des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de l’environnement Le Secrétariat fera le point sur les progrès accomplis par l’Equipe de projet conjointe CAD-EPOC sur la gouvernance et le renforcement des capacités pour la gestion des ressources naturelles et de l’environnement à l’issue de sa réunion du 27 juin 2011. Le produit final doit venir alimenter les débats auxquels donnera lieu le FHN-4 qui se tiendra à Busan, en Corée. Action requise : Pour examen. Documents : Document de séance No. 9 : Outline of Draft Policy Guidance on Capacity Development for Environment c. Principaux résultats des travaux de l’Equipe de projet CAD-EPOC sur le changement climatique Le Secrétariat fera le point sur les progrès réalisés par l’Equipe de projet CAD-EPOC sur le changement climatique à l’issue de sa réunion des 20 et 21 juin 2011. Action requise : Pour examen. RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 8 d. Points saillants des études de cas relatives à la mise en œuvre de l’Evaluation environnementale stratégique et de la publication à paraître intitulée SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience Comme l’a demandé l’ENVIRONET, et dans l’optique de sa contribution au prochain Forum de haut niveau de Busan (FHN-4), L’Equipe de projet sur l’EES a porté une attention particulière à la promotion et au suivi de l’application de l’EES dans le cadre de la coopération pour le développement. La publication à paraître intitulée SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience s’appuie sur des études de cas pour mettre en évidence neuf bonnes pratiques, aborde des questions d’ordre général concernant l’EES, et traite des problèmes et des défis liés au renforcement des capacités. Le Secrétariat et le Président de l’Equipe de projet informeront les délégués des progrès accomplis depuis la précédente réunion de l’ENVIRONET ainsi que sur l’orientation future de ses travaux. Action requise : Pour examen. Documents: SEA in Development Practice: A Review of Recent Experience (avant-projet de la publication) Point 10. Préparation du Quatrième Forum de haut niveau sur l’efficacité de l’aide de Busan Le Secrétariat du Groupe de travail sur l’efficacité de l’aide fera le point sur l’état actuel des préparatifs du FHN-4, qui se tiendra à Busan, et des principales attentes concernant les résultats qui en découleront. Action requise : Pour examen. Les délégués seront invités à faire part de leurs points de vue et de leurs propositions quant à la façon dont l’ENVIRONET pourrait contribuer aux résultats fructueux du Forum de Busan. Document de séance No. 10 : Planned contribution from ENVIRONET to HLF-4 Point 11. Questions diverses La prochaine réunion de l’ENVIRONET aura lieu fin février 2012 (date pour le moment fixée aux 28 février1er mars). RÉSEAU DU CAD SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT (ENVIRONET) 9