PHILOSOPHIE POLITIQUE : ORDRE SOCIAL

PHILOSOPHIE
POLITIQUE :
ORDRE SOCIAL
(6)
LA CRITIQUE DE KELSEN
HANS KELSEN
1881-1973
Auteur de:
•  Théorie pure du droit
•  Théorie générale des
normes
•  Principles of
international law
•  Was ist Gerechtigkeit?
NATURE ET NORMES SOCIALES SELON
KELSEN
Domaines
d'investigation
Nature
Domaine de l'être
Normes sociales
domaine du devoir être
légales
Science: droit
morales
Science: éthique
justice
autres vertus
LA MORALE CONCERNE-T-ELLE LES MOTIFS
ET LE DROIT LE COMPORTEMENT ?
Une action moralement louable doit-elle être
adoptée contre ses inclinations naturelles ?
•  Interprétation « Humienne »:
•  « l’obligation à une certaine conduite prescrite par une
norme morale existe, c’est-à-dire que cette norme vaut,
même si l’inclination naturelle … des sujets à qui elle
s’adresse les porteraient à une autre conduite »
•  Pour avoir un sens, une norme doit prescrire autre chose que ce
que les gens font de toute façon.
•  « Mais aucun ordre social [= ensemble de normes, M.H.] ne
peut faire que ce ne sont pas les inclinations des hommes …
qui motivent leurs actions et leurs abstentions. Tout ce que
peut l’ordre social, s’il doit être efficace, c’est de créer
l’inclination … à se comporter conformément à ces normes,
et de l’opposer aux autres inclinations … qui détermineraient
la conduite des sujets si ce normes n’existaient pas. »
(SUITE)
•  Interprétation « Kantienne »:
•  « Seule [a] une valeur morale la conduite opposée aux
inclinations naturelles. Etant donnée que “avoir une valeur
morale” ne signifie rien d’autre qu’être conforme à une norme
morale, cette doctrine implique nécessairement l’idée que la
morale se réduit à ce seul impératif : on doit dans sa conduite
dominer ses inclinations… [et] agir en vertu d’autres motifs.
Autrement dit, la norme se rapporterait uniquement aux
motifs de la conduite. »
•  Psychologiquement impossible
•  Interprétation incomplète ; présupposition de normes portant sur le
comportement: « Il n’est pas possible que toute conduite
quelconque soit morale par cela seul que le sujet l’ait adoptée
contre son inclination »
•  Conclusion: « Dans les jugements moraux, il n’est pas
possible de séparer les motifs de la conduite qu’ils
déterminent. »
•  Conclusion générale: Il n’est pas vrai que la morale
concerne les motifs et le droit le comportement.
QU’EST-CE QUI DISTINGUE LE DROIT
DE LA MORALE ?
Les deux sources de toutes les normes sociales
•  La coutume & l’édiction consciente
•  Ordre moral positif: seul objet de l’éthique scientifique
Critères ne permettant pas de distinguer droit & morale
•  La décentralisation des organes d’application
•  Le contenu des normes morales et légales
Critère permettant de distinguer droit & morale
•  « la façon dont les normes ordonnent ou défendent des actes
humains »
•  Droit : « ordre normatif qui cherche à provoquer des conduites
humaines en attachant aux conduites contraires des actes de
contraintes, socialement organisées »
•  Morale : « ordre social qui n’établit pas de semblables sanctions,
mais dont les sanctions se trouvent uniquement dans l’approbation
des conduites conformes aux normes et de la désapprobation des
conduites contraires aux normes, l’emploi de la force physique
n’entrant par conséquent absolument pas en ligne de compte. »
QUEL EST LE RAPPORT ENTRE LE
DROIT ET LA MORALE ?
Forme (obligatoire – obligatoire) Contenu (obligatoire – bon)
Coïncidence (A) Toujours :
nécessaire
X est légalement obligatoire
(essentielle) ⇒ X est moralement
obligatoire
(C) Toujours :
X est légalement obligatoire
⇒ X est moralement bon
Coïncidence (B) Il se peut que :
(D) Il se peut que :
contingente X est légalement obligatoire & X est légalement obligatoire &
X est moralement obligatoire X est moralement bon
•  Si l’affirmation (C) « vise à une justification du droit … elle doit
nécessairement présupposer qu’il n’existe qu’une morale … c’est à dire qu’il
existe une morale absolue, une valeur morale absolue et que seules des
normes qui sont conformes à cette morale absolue peuvent être considérées
comme du “droit”. En d’autres termes, l’on part alors d’une définition du droit
… qui identifie droit et justice. »
Y A-T-IL DES VALEURS MORALES
ABSOLUES ?
S’il y a une morale absolue, alors…
•  …la possibilité même qu’une autre morale soit valable est
exclue par principe
•  …ce qui est bon ou mauvais selon un ordre moral est bon
ou mauvais en toutes circonstances (à toutes les époques
pour tous les peuples)
•  Puisque ces implications ne peuvent pas être prouvées ni
par la logique, ni par l’expérience, « du point de vue
scientifique, on ne saurait admettre qu’il existe… une
valeur morale absolue. »
Evidence pour la relativité des valeurs morales
•  Héraclite, Jésus
LES ORDRES LÉGAUX CONTIENNENT-ILS UN
MINIMUM MORAL COMMUN ?
Si c’était le cas, pourrait-on qualifier certains
ordres légaux d’injustes ?
•  « si un ordre de contrainte venait à apparaître qui ne
contiendrait pas cet élément, c’est-à-dire qui ordonnerait de
conduites qui, jusqu’alors, n’auraient été considérées
comme… justes dans aucune collectivité, et qui prohiberait
des conduites qui jusqu’à lui n’auraient été considérées
comme… injustes dans aucune collectivité, il n’y aurait pas là
une raison suffisante pour refuser à cet ordre la qualité
d’ordre juridique, en alléguant qu’il ne serait pas “moral” ou
“juste”; car si l’on ne présuppose pas une valeur morale
donnée a priori, c’est-à-dire absolue, on n’est pas en mesure
de déterminer ce qui devrait être considéré… comme juste ou
comme injuste, en toute circonstance. »
LES ORDRES LÉGAUX DEVRAIENT-ILS ÊTRE
CONFORMES À LA MORALE?
Conforme à quelle morale?
•  « Si… l’on ne reconnaît l’existence de valeurs morales que relatives,
tout ce que peut signifier le postulat que le droit doit être moral,
autrement dit: doit être juste, c’est que le contenu donnée au droit
positif doit être conforme à un système moral déterminé, parmi les
multiples systèmes moraux possibles. »
L’évaluation morale relative
•  « Lorsque l’on juge le contenu d’un ordre juridique positif d’un point
de vue moral, … comme juste et comme injuste, on doit seulement
se souvenir que cet étalon est un étalon relatif, qu’une appréciation
différente pourra être portée sur la base d’un autre système moral ;
que si, mesuré à l’étalon de tel système moral, un ordre juridique est
jugé injuste, mesuré à l’étalon d’un autre système moral, il peut au
contraire être jugé juste. »
PEUT-ON JUSTIFIER LE DROIT PAR LA
MORALE?
Il doit être possible que que les prescriptions légales et morales se
contredisent
•  Ce n’est pas le cas chez Saint Paul (Epître aux Romains 13,1-2): « Que toute
personne soit soumise aux autorités supérieures; car il n'y a point d'autorité
qui ne vienne de Dieu, et les autorités qui existent ont été institués de Dieu.
C'est pourquoi celui qui s'oppose à l'autorité résiste à l'ordre que Dieu a
établi, et ceux qui résistent attireront une condamnation sur eux-mêmes. »
Le problème de la justification du droit par une morale relative
•  La validité des normes légales positives ne dépend pas d’une justification morale
•  La morale relative n’est pas la morale de tous
•  « Il se peut fort bien qu’un ordre juridique corresponde grosso modo aux
conceptions morales d’une certaine couche ou d’un certain groupe, en
particulier à celles du groupe ou de la couche dominante à l’intérieur de la
population qu’il régit… mais que cet ordre juridique soit contraire aux
conceptions morales d’un autre groupe ou d’une autre couche »
•  La science doit être neutre face aux valeurs (« wertfrei »)
•  « Il n’est pas du rôle de la science du droit de légitimer le droit ; il ne lui
appartient absolument pas de justifier l’ordre normatif, que ce soit par une
morale absolue ou par une morale relative ; il lui appartient uniquement de le
connaître et de le décrire. »