BASE PROSPECTUS
(Basisprospekt)
of
UBS AG
(a public company with limited liability established under the laws of Switzerland)
which may also be acting through its Jersey branch:
UBS AG, Jersey Branch
(the Jersey branch of UBS AG)
or through its London branch:
UBS AG, London Branch
(the London branch of UBS AG)
Structured Note Programme
FRENCH LANGUAGE VERSION
OF
THE SUMMARY OF THE PROGRAMME
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RESUME DU PROSPECTUS DE BASE DU PROGRAMME
Le résumé suivant est un résumé du Prospectus de Base du Programme fondé sur le reste du
Prospectus de Base.
Les informations reprises dans ce chapitre intitulé “Résumé du Prospectus de Base du Programme”
doivent être lues et interprétées comme une introduction au Prospectus de Base.
Les acheteurs potentiels d’Obligations sont invités à fonder leur décision d’investissement non
seulement sur les informations livrées dans ce résumé mais aussi sur toutes les autres données
communiquées via le Prospectus de Base, qu’elles soient, ou non, imprimées en toutes lettres ou
indiquées sous la forme d’une référence dans le Prospectus de Base.
Les références faites ici aux termes "Obligations" ou "Certificats" incluent tant les Obligations et les
Certificats représentés par des valeurs mobilières physiques que les Obligations et Certificats émis sous
la forme de titre scriptural en vertu de l’article 2 paragraphe a. du Federal Act on Stock Exchanges and
Securities Trading (Bundesgesetz über die Börsen und den Effektenhandel; "SESTA") (nicht-
verurkundete Wertrechte ; "Titres Scripturaux") ou, dès l’entrée en vigueur du Federal Act on
Securities held with an Intermediary (Bucheffektengesetz; "Intermediated Securities Act") en tant que
titres détenus auprès d’un intermédiaire (Bucheffekten; "Titres Intermédiés") en vertu du
Intermediated Securities Act, à moins que cela ne soit défini autrement par le présent Programme. En
ce qui concerne les Obligations ou Certificats devant être cotés sur le système SeDeX de la Borsa
Italiana S.p.A. (les "Certificats Italiens"), toutes références faites dans ce Prospectus de Base aux
"Obligations" ou "Certificats" doivent être interprétées en tant que références aux "Certificats Italiens"
et toutes références aux détenteurs d’Obligations doivent être interprétées en tant que références au(x)
détenteur(s) de Certificat(s). Concernant les Obligations ou Certificats devant être cotés sur le système
MOT de la Borsa Italiana S.p.A. (les "Obligations Italiennes"), toutes références faites dans ce
Prospectus de Base aux "Obligations" ou "Certificats" doivent être interprétées en tant que références
aux "Obligations Italiennes" et toutes références aux détenteurs d’Obligations doivent être interprétées
en tant que références au(x) détenteur(s) d’Obligation(s)
Les procédures judiciaires engagées en République Fédérale d’Allemagne (“Allemagne”) sont
soumises aux règles de procédures civiles allemandes (Zivilprozeßrecht) telles qu’appliquées par les
tribunaux allemands, qui, entre autre et sans que ceci ne soit limitatif, pourraient exiger la traduction
de documents de langue étrangère en langue allemande, ne prévoient pas de procédure de discovery
et pourraient répartir les coûts entre les parties d’une manière différente de celle choisie par d’autres
juridictions et décrite dans les documents relatifs au Programme. En conséquence, lorsqu’une action
relative aux informations contenues dans un prospectus relatif à l’émission de valeurs mobilières tel
que le Prospectus de Base est engagée devant un tribunal allemand ou les tribunaux de tout autre Etat
Membre de l’Espace Economique Européen (chacun pris isolément un « Etat de l’EEE » et,
ensemble, les « Etats de l’EEE »), le demandeur pourra, en vertu du droit allemand ainsi que de la
législation nationale de tout autre Etat de l’EEE compétent, devoir supporter les frais de traduction,
dans la mesure où cela serait nécessaire, du Prospectus de Base en allemand et/ou toute autre langue
nécessaire, selon les circonstances, avant que l'instance judiciaire ne soit engagée.
Les procédures judiciaires initiées en Suisse sont soumises aux règles de procédures civiles cantonales
du Canton compétent dans lequel les procédures judiciaires sont initiées, lequel, entre autres, et sans
que ceci ne soit limitatif, pourrait exiger la traduction de documents de langues étrangères en l’une des
langues Suisse officielle (Allemand, Français et Italien), peut ne pas prévoir de procédure de discovery
et pourrait répartir les coûts entre les parties d’une manière différente de celle choisie par d’autres
juridictions et prévue par les documents relatifs au Programme. En conséquence, lorsqu’une action
relative aux informations contenues dans un prospectus relatif à des valeurs mobilières tel que le
Prospectus de Base est portée devant un tribunal suisse, le demandeur pourrait, le cas échéant, en vertu
du droit de procédure civil du Canton compétent (Zivilprozessordnung), devoir supporter les frais de
traduction du Prospectus de Base, dans la mesure où cela serait nécessaire, dans la langue officielle
suisse appropriée, avant que l’instance judiciaire ne soit engagée.
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L'Emetteur, et toute personne qui a engagé ou exigé la traduction du présent résumé, est responsable
du contenu de cette section « Résumé du Prospectus de Base du Programme », et de toute traduction
de celle-ci, s’il apparaissait que ce résumé est fallacieux, imprécis ou contradictoire quand lu avec les
autres parties, ou toute autre information contenue dans le Prospectus de Base.
A. Résumé des “Facteurs de Risque”
Un placement obligataire implique certains risques associés à l’Emetteur et à la tranche d’émission
concernée. Puisque tous ces facteurs de risque correspondent à des éventualités dont la survenance
n’est pas certaine, les investisseurs potentiels sont informés qu’investir dans les Obligations implique
des risques pouvant (i) affecter la capacité de l’Emetteur à respecter ses engagements au titre des
Obligations émises dans le cadre du Programme et/ou (ii) conduire à une volatilité et/ou diminuer la
valeur de marché de la Tranche Obligataire concernée de sorte que la valeur de marché devienne
inférieure aux prévisions (financières ou autres) d'un investisseur lors de son investissement dans ces
Obligations.
Les investisseurs éventuels des Obligations doivent être conscients que les Obligations peuvent
déprécier en valeur et doivent être préparés à devoir supporter une perte totale de leur investissement
dans les Obligations.
Les investisseurs éventuels doivent prendre en compte deux catégories principales de risque, I. les
« Risques relatifs aux Obligations » incluant 1. « Les Facteurs de Risque généraux associés aux
Obligations » ; 2. « Les Facteurs de Risque associés aux Evolutions des conditions sur le marché » ; 3.
« Les Facteurs de Risque associés à des Catégories de Produits spécifiques » et II. les « Risques relatifs
à l'Emetteur », dont un résumé est présenté ci-dessous :
I. Facteurs de risque relatifs aux Obligations
1. Facteurs de risque généraux relatifs aux Obligations
Généralités
Un placement obligataire comporte certains risques, qui varient selon les spécificités et le type ou la
structure des Obligations. Un placement obligataire ne convient qu’aux investisseurs potentiels (i)
disposant d’une connaissance et d’une expérience suffisante dans les matières commerciales et
financières permettant d’évaluer les avantages et les risques liés à un investissement dans les
Obligations et d’évaluer les informations contenues ou indiquées sous la forme de référence dans le
Prospectus de Base ou toute autre annexe à ce document ; (ii) bénéficiant d’un accès à et d’une
connaissance des outils analytiques nécessaires à l’évaluation des avantages et des risques à la lumière
de la situation financière spécifique de l’investisseur potentiel et à l’évaluation de l’impact de la
souscription des Obligations sur leur portefeuille ; (iii) s’appuyant sur une compréhension parfaite des
modalités de ces émissions d’Obligations et sur une connaissance du comportement des marchés
financiers et sous-jacents visés ; (iv) capables de supporter, jusqu’à l’échéance, le risque économique
lié à ce placement obligataire ; et (v) conscients de l’impossibilité éventuelle de pouvoir disposer des
Obligations durant une certaine période prolongée, voire jusqu’à l’échéance.
Risque de taux d’intérêt
Le risque de taux d’intérêt est l’un des risques principaux lié aux Obligations productives d’intérêts.
Le niveau du taux d’intérêt sur les marchés monétaires et financiers peut connaître des fluctuations
journalières et provoquer, au quotidien, une évolution de la valeur des Obligations. Le risque de taux
d’intérêt est le produit de l’incertitude née des futures évolutions du niveau du taux d’intérêt sur les
marchés. Plus précisément, les détenteurs d’Obligations à taux fixe s’exposent à un risque de taux
d’intérêt qui pourrait provoquer une baisse de la valeur des titres en cas de hausse des taux d’intérêt sur
les marchés. En règle générale, les effets de ce risque s’intensifient lorsque le taux d’intérêt progresse
sur les marchés.
Risque de crédit
Les détenteurs d’Obligations s’exposent au risque de défaut de paiement et/ou de rachat des titres,
partiel ou total, de l’Emetteur. La dégradation de la solvabilité de l’Emetteur augmente le risque de
perte.
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Risque d’écart créditeur
Les facteurs exerçant une influence sur l’écart créditeur incluent, entre autres, la solvabilité et la
notation financière de l’Emetteur, le risque de défaillance, le taux de recouvrement, le temps restant à
courir jusqu’à l’échéance de l’emprunt et les engagements découlant d’un nantissement ou d’une
garantie, sans oublier les déclarations relatives à un mode préférentiel de paiement ou de subordination.
Le niveau des liquidités, le niveau général des taux d’intérêt, la conjoncture économique et l’évolution
de la devise dans laquelle les Obligations concernées sont libellées comptent également parmi les
facteurs pouvant produire des effets négatifs.
Les porteurs d’Obligations s’exposent au risque de voir l’écart créditeur de l’Emetteur se creuser ce qui
aurait pour conséquence de réduire la valeur des Obligations.
Notation des Obligations
Une notation financière des Obligations, le cas échéant, peut ne pas refléter l’ensemble des risques lié à
un investissement dans les Obligations. De même, les notations financières peuvent être suspendues,
revues à la baisse ou retirées. Une suspension, un déclassement ou un retrait pourrait avoir un effet
négatif sur la valeur boursière et la valeur d’échange des Obligations. Une notation financière ne
constitue pas une recommandation d’achat, de vente ou d’acquisition de titres, et peut être revue ou
retirée, à tout moment, par l’agence de notation.
Risque de réinvestissement
Les détenteurs d’Obligations s’exposent aux risques associés au réinvestissement des revenus générés
par les Obligations. Le rendement perçu par le porteur au titre d’une Obligation dépend non seulement
du prix et du taux d’intérêt nominal de l’Obligation mais également du réinvestissement, ou non, des
intérêts accumulés sur la durée du titre, à un taux d’intérêt équivalent ou supérieur à celui de
l’Obligation. Le risque d’une chute des taux d’intérêt sur les marchés qui deviendraient alors inférieurs
au taux d’intérêt de l’Obligation est communément appelé risque de réinvestissement. Le niveau du
risque de réinvestissement varie selon les caractéristiques de chaque Obligation.
Risque de flux de trésorerie
En règle générale, les Obligations génèrent un certain flux de trésorerie. Les Termes et Conditions des
Obligations et/ou les Conditions Définitives applicables définissent les conditions, les dates et les
montants auxquels les intérêts doivent être versés et/ou les titres doivent être remboursés. Si les
conditions convenues ne devaient pas être réunies, les flux de trésorerie réels pourraient être différents
de ceux prévus.
Si le risque de flux de trésorerie devait se concrétiser, la capacité de l’Emetteur à procéder,
intégralement ou partiellement, au paiement de l’intérêt ou à rembourser des Obligations pourrait être
altérée.
Risque d’inflation
Le risque d’inflation correspond au risque d’une dépréciation monétaire future. Le rendement réel
d’un placement est minoré par l’inflation. Plus le taux d’inflation sera élevé, plus faible sera le
rendement réel d’une Obligation. Si le taux d’inflation équivaut à ou dépasse le rendement nominal, le
calcul du rendement réel aboutira à une valeur zéro, voire négative.
Achat à crédit – Financement par l’emprunt
Si le financement de l’acquisition des Obligations repose sur un emprunt contracté par le porteur, et
que les Obligations ne sont pas remboursées ou que leur valeur d’échange chute de façon significative,
le porteur encourt non seulement le risque de perdre son placement mais sera également tenu de
rembourser le principal et les intérêts de l’emprunt. Un emprunt peut augmenter de façon significative
le risque de perte. Les investisseurs potentiels ne doivent pas compter sur les bénéfices issus d’une
transaction pour rembourser l’emprunt ou payer les intérêts échus. Au contraire, les investisseurs
potentiels doivent évaluer leur situation financière avant toute décision d’investissement, apprécier si
ils sont en mesure de supporter les intérêts de l’emprunt, de rembourser l’emprunt à première demande
et avoir conscience qu’ils peuvent réaliser des pertes plutôt que des gains.
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Frais/coûts de transaction
Lors de l’achat et de la vente des Obligations, divers types de frais accessoires (y compris les
commissions et frais de transaction) viennent s’ajouter au prix de vente ou d’achat de l’Obligation. Il
se peut que ces frais accessoires obèrent ou annulent l’éventuel profit tiré de la détention des
Obligations. Les établissements de crédit ont pour règle de prélever des commissions sous la forme soit
d’un prélèvement minimal fixe, soit d’une retenue proportionnelle, selon la valeur de l’ordre. Dans la
mesure où d’autres parties - locales ou étrangères – sont impliquées dans l’exécution d’un ordre, en ce
compris sans que cela ne soit limitatif les opérateurs locaux ou les courtiers sur les marchés étrangers,
les porteurs d’Obligations peuvent également être redevables de droits de courtage, de commissions et
autres frais et prélèvements dérivés de l’intervention des parties précitées (frais des tiers).
Changement de législation
Les Termes et Conditions des Obligations seront régis par le droit allemand ou par le droit suisse ou par
le droit allemand et le droit suédois, le droit allemand et le droit finlandais, le doit allemand et le droit
norvégien ou le droit allemand et le droit danois, le cas échéant (tel que plus amplement décrit dans les
Termes et Conditions des Obligations), tel que déclaré applicable dans les Termes Finaux pour chaque
Tranche Obligataire en vigueur à la date de publication du Prospectus de Base. Aucune assurance ne
peut être donnée quant à l’impact d’une quelconque décision de justice, d’un amendement au droit
allemand (ou de la loi applicable sur le territoire allemand) ou au droit suisse (ou de la loi applicable
sur le territoire suisse) ou au droit suédois (ou de la loi applicable sur le territoire de la Suède) ou au
droit finlandais (ou de la loi applicable sur le territoire de la Finlande) ou au droit norvégien (ou de la
loi applicable sur le territoire de la Norvège) ou au droit danois (ou de la loi applicable sur le territoire
du Danemark), le cas échéant, ou d’une évolution des pratiques administratives intervenant après la
date de publication du Prospectus de Base.
Divulgation de l’information
L’Emetteur, le(s) dirigeant(s) ou encore l’une de leurs filiales respectives observent un devoir de
discrétion au sujet des émetteurs de Titres Sous-Jacents ou des Entités de Référence. Avant le terme
échu des Obligations, il se peut qu’une de ces personnes/entités entre en possession d’informations
confidentielles qui portent sur un émetteur de Titres Sous-Jacents ou sur des Entités de Référence, leurs
représentants respectifs ou garants et pouvant revêtir une importance pour les Equity Linked Notes ou
les Credit Linked Notes. L’émission d’Equity Linked Notes ou de Credit Linked Notes ne crée aucune
obligation, dans le chef des personnes/entités précitées, de divulguer ces informations (confidentielles
ou non) aux porteurs d’Obligations ou à toute autre partie.
Conflits d’intérêts potentiels
L’émetteur, le(s) dirigeant(s) ou leurs filiales respectives sont autorisés à négocier et à se livrer, en
règle générale, à n’importe quelle opération bancaire, commerciale, de placement ou autre avec un
quelconque émetteur de Titres Sous-Jacents ou une Entité de Référence, leurs filiales ou leur garant, de
la même manière que si les Equity Linked Notes ou les Credit Linked Notes émises au titre du
Programme n’existaient pas, indépendamment des effets contraires que pourrait produire un tel
comportement sur un émetteur de Titres Sous-Jacents ou d’Entités de Référence, l’une de leurs filiales
ou leur garant.
Montant garanti
Nonobstant le risque d’insolvabilité de l’Emetteur et le risque d’une perte totale de l’investissement
réalisé par le porteur d’Obligations, si les Conditions Définitives applicables prévoient le versement
d’un Montant Garanti, les Obligations des Séries seront, à l’échéance et dans les limites posées par les
Conditions Définitives, rachetées pour un montant équivalent ou supérieur au Montant Garanti défini.
Le Montant Garanti peut atteindre un niveau inférieur, équivalent ou supérieur au principal/à la valeur
nominale de l’Obligation. Le Montant Garanti, si spécifié, ne sera pas exigible si les Obligations sont
rachetées avant l’échéance prévue, en cas de défaillance ou en cas de changement de la législation
fiscale. Si aucun Montant Garanti ne s’applique, la totalité du montant investi par le détenteur des
Obligations peut être perdue. Même en cas d’application d’un Montant Garanti, le rendement garanti
peut être inférieur à l’investissement réalisé par le porteur d’Obligations. Le versement d’un Montant
Garanti peut être affecté par l’influence de la situation (financière ou autre) de l’Emetteur.
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