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FACULTE DE DROIT ET D'ECONOMIE DE LA MARTINIQUE
Campus universitaire
B. P. 7209
97275 SCHOELCHER CEDEX
Année universitaire 2009-2010
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De l’Antiquité à la fin du Moyen Age
Cours de M. Gérard Gabriel MRION, Professeur des universités
Cours de M. Gérard Gabriel MARION, Professeur des universités

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INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ETUDE DU DROIT PUBLIC
Chapitre préliminaire :
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PR RE ES SE EN NT TA AT TI IO ON N G GE EN NE ER RA AL LE E D DU U M MO OD DE EL LE E I IN NS ST TI IT TU UT TI IO ON NN NE EL L E ET T I ID DE EO OL LO OG GI IQ QU UE E D DE E
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L’ ’A AN NT TI IQ QU UI IT TE E M ME ED DI IT TE ER RR RA AN NE EE EN NN NE E E ET T P PR RO OC CH HE E- -O OR RI IE EN NT TA AL LE E
Section 1. LES TYPES D’ORGANISATION SOCIALE
§ 1. LE CLAN
I. Les enseignements de la sociologie primitive
A- Définition. Endogamie et exogamie
B- Unités sociales plus récentes
1. la phratrie
2. la tribu
II. Le clan dans les sociétés antiques
A- Les clans hébreux. Canaan
B- Chez les peuples indo-européens (l’exemple romain)
1. la gens (= génos, γενος grec)
a- description ; pater gentis, fides
b- origine de la gens ; Eupatrides, Romulus, patriciat
2. tribus et curies
a- les tribus. Ramnes, Tities, Luceres, doriennes. Servius Tullius
b- les 10 curies. Quiris, Quirites ; les Etrusques
§ 2. LA CITE
I. La cité grecque. Exemples : Sparte, Athènes
A- Les théoriciens de la cité
1. Platon (428-347).
Socrate. La République, Le Politique, Les Lois. Utopie
2. Aristote (385-322).
La Politique, l’Ethique à Nicomaque
B. Notion de cité et cités réelles
1. le territoire. autarcie, polis :
π oliς ; agora : αγωρα
circonscriptions : tribus, trittyes (= phratries), dèmes, génê : genh
2. la population
a- nombre. Les métèques
b- l’autonomie
II. Les origines de la cité romaine, d'aprèsTite-Live
A- La tradition romaine
1. Romulus et Rémus.
Enée ; les Sabines
2. Rois latins ou sabins : Numa…
3. Rois étrusques : les Tarquins, Servius Tullius
B- Les origines de Rome d’après les historiens modernes
1. la fédération des gentes (vers 750)
2. la fondation de Rome (620-580). Le pomerium
§ 3. ROYAUME ET EMPIRE
I. Le royaume : l’exemple égyptien
A- Unité du territoire
B- Homogénéité de la population
Horus, Iahvé
II. L’empire
Empire perse Achéménide (Cyrus). Les satrapes

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A- L’Empire d’Alexandre (mort en 323)
Notion de Cosmopolis. Diogène. Politique de fusion ethnique
B- L’Empire romain
1. les raisons de sa formation
2. son organisation
Sénèque (Ier s.), Marc-Aurèle ( IIe s.)
a- uniformisation territoriale. Provinces sénatoriales et impériales
b- uniformisation humaine. Les Stoïciens. L’édit de Caracalla (212)
3. désagrégation de l’Empire
a- la réforme de Dioclétien (284)
b- les invasions barbares
c- l’Eglise, seule autorité supranationale après 476
Section 2 : LES SYSTEMES POLITIQUES
§ 1. LA THEORIE DES TROIS REGIMES
Hérodote (V
e
s.) : Démocratie (=Isonomie), Aristocratie, Monarchie
I. Platon ( Le Politique )
A. Le meilleur de tous les régimes
B. Classement des autres régimes
1. royauté et tyrannie. Royauté sophocratique ou aristo-monarchie
2. minorité de riches (constitution censitaire)
a- timocratie
b- ploutocratie, ou oligarchie
c- démocratie
II. Aristote
A. Trois types fondamentaux, forme normale ou dégradée
B. Appréciation tenant compte de la réalité
§ 2. LA THEORIE DU REGIME MIXTE
I. Platon : l’aristo-démocratie (Les Lois)
A. La cité des Magnètes
B. Son gouvernement. La Boulê (βουλη
βουληβουλη
βουλη)
II. Aristote
A. Tous les citoyens participent au gouvernement...
B. mais ils constituent un groupe très restreint
§ 3. L’IDEE DE SUCCESSION DES REGIMES
I. Platon (La République)
Dégénérescence inéluctable de l’aristocratie à la tyrannie, mais le retour au point de départ est
possible
II. Aristote (La Politique). Critique Platon et généralise l’évolution de la constitution athénienne
Conclusion : monocratie et pluricratie
Chapitre premier :
L
LE E L LE EG GS S P PO OL LI IT TI IQ QU UE E D DE E L L’ ’A AN NT TI IQ QU UI IT TE E
Section 1: LE PREMIER AGE DE LA MONOCRATIE
§ 1. GENERALITES
I. Définition
II. La monocratie n’est pas la forme de gouvernement la plus ancienne
Indiens Arapahis, Aborigènes d’Australie

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III. Le schéma général de l’évolution
A. En Mésopotamie
B. En Egypte. Le nome. Osiris et Horus. Le pschent
C. Chez les Hébreux. Iahvé, Samuel, Saül, David
§ 2. LA ROYAUTE THEOCRATIQUE ORIENTALE
I. La théocratie
A- En Egypte
1. sous l’Ancien Empire (XXVIII
e
s. - XXII
e
s.)
2. sous le Moyen et le Nouvel Empire (Thèbes-XXII
e
-XII
e
s.)
Râ et Amon
B- En Mésopotamie : Hammurapi (XVIII
e
s.)
C- La royauté hébraïque : David et Salomon (1010-930)
II. L’autoritarisme royal
A. En Egypte
1. le pharaon gouverne personnellement...
2. mais ce pouvoir n’est pas arbitraire
a- les gouvernés bénéficient de certaines garanties...
b- mais ils ne sont pas des citoyens
B. En Mésopotamie
1. pouvoir autoritaire et fortement concentré...
2. mais pas arbitraire
Esclaves et muskênum (mesquins) sont des personnes
Droit de propriété. Hammurapi déclare agir dans l’intérêt du peuple
C. Chez les Hébreux
1. l’autoritarisme s’accentue sous le règne de Salomon...
2. mais le roi accomplit une mission
Iahvé seul législateur. Les esclaves sont des personnes
§ 3. LA ROYAUTE A ROME
I. Le roi (rex = radjah)
A- Le roi des villages latins fédérés...
1. est désigné chaque année par le conseil des patres
Regifugium, Interregnum, Auspicium
2. il n’est pas dieu mais le prêtre (rex sacrorum, sous la République)
B- Le roi étrusque...
1. viager et même héréditaire...
2. détient l’imperium sans intervention des patres...
Imperium domi et imperium militiae, délimités par le Pomerium
3. ainsi que la jurisdictio
II. Le conseil des patres ou Sénat
A- A l’époque de la royauté fédérale
B- A l’époque de la monarchie étrusque
III. Les assemblées populaires
A- Les comices curiates
B- Les comices centuriates
Au VI
e
s., l’emploi des hoplites conduit à une organisation timocratique
Servius Tullius aurait distingué deux catégories de citoyens, la classis et l’infra classem. Le
census. Le populus.
Section 2. LA PLURICRATIE

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§ 1. LA DEMOCRATIE ATHENIENNE
- Dépouillé de son pouvoir par les Eupatrides, le roi est devenu un simple archonte.
gouvernement ploutocratique
- Dracon (621), Solon (début du VI
e
s.), Pisistrate (mort en 528), Hipparque (assassiné en 514),
Hippias (chassé en 510), Clisthène (508-507), Ephialtès et Périclès (V
e
s.)
I. L’organisation démocratique du corps social
A. La qualité de citoyen
1. condition : naissance, 18 ans
2. droits : liberté et égalité
B. La répartition censitaire des citoyens.
Quatre classes : Thètes, Zeugites, Chevaliers,
Pentacosiomédimnes (Triérarchie)
II. La démocratie dans les institutions gouvernantes
A. Les institutions
1. l’Ecclesia (Εκκλησια, Αγωρα, puis Pnyx )
2. la Boulê (βουλη)
3. les magistrats
a- règles communes : égalité, un an, collégialité
b- mode de désignation : tirage au sort et élection
c- la docimasie
d- les magistratures
- l’archontat. Archontes éponyme, roi, polémarque, thesmothètes
- la stratégie
B. Le fonctionnement des institutions gouvernantes
1. la répartition théorique des pouvoirs
a- législatif : Ecclesia et Boulê
b- exécutif : Ecclesia, Boulê, magistrats
c- judiciaire :
- Ecclesia : ostracisme (Clisthène)
- Boulê
- Tribunaux : Aréopage et Héliée
2. le fonctionnement réel des institutions démocratiques
a- rôle déterminant joué au 5
e
s. par la Boulê et les stratèges (Périclès)
b- critiques des contemporains (Socrate, Xénophon, Platon)...
c- à qui les évènements du IVe s. donnent raison. A partir de 431, guerre du Péloponnèse. Les
Trente Tyrans (404). Défaite de Chéronée (338)
§ 2. LA REPUBLIQUE ROMAINE
I. Origine et formation du régime républicain
A- De la Royauté à la République
A partir de 509, les Fastes
1. le départ des Etrusques (524-474). Tarquin, Porsenna
2. le rôle de l’aristocratie romaine
Les deux prêteurs majeurs, ancêtre des futurs consuls
B. Patriciens et plébéiens
1. les patres monopolisent magistratures et sénat...
2. d’où la réaction des exclus, les plébéiens
a- conciles et tribuns de la plèbe (493), reconnus officiellement en 449 Auxilium et intercessio
b- promulgation de la loi des XII Tables (450)
c- les plébéiens accèdent au consulat (367)
L’oligarchie patricio-plébéienne gouverne la cité
II. La constitution républicaine au milieu du IIe s
A- Les magistratures patricio-plébéiennes
1. présentation individuelle
a- les magistratures majeures