Ministère de l’Enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique
UNIVERSITE D’ORAN
Faculté de Droit
Mémoire de Magister
Thème
La finance islamique compartiment
De la finance d’aujourd’hui
Présenté et Soutenu par Sous la direction de :
Melle Bahri Oum El Kheir M.Ikhlef Abdelkader
Devant les Membres du Jury :
Président : Mr Larbi Chaht Abdelkader… Professeur ……Faculté de Droit ……..Université d’Oran
Année 2011/2012
Rapporteur : Mr Ikhlef Abdelkader… Maitre de conférences A… Faculté de Droit...Université d’Oran
examinateur : Mr Zahdour Sahli.. Maitre de conférences A…Faculté de Droit ….…Université d’Oran
examinateur : Mr Berrabah Abdelmajid.. Maitre de conférences A.. Faculté de Droit..Université d’Oran
Maître de conférences - Université d’Oran
SOUTENUE LE 08/05/2013
Résumé
La religion musulmane énonce et prescrit toutes les règles relatives au comportement des
hommes quel que soit leur domaine d’action. Donc l’Islam n’est pas seulement une religion, il est
également un système juridique dont les valeurs sont considérés comme les plus importantes chez
les musulmans. Elles ont un impact sur tous les domaines et elles constituent un véritable mode de
vie. Par conséquent l’islam présente une législation parfaite pour régir tant les relations
individuelles que sociales. Dans ce sens les transactions financières ont aussi leur part de cette
législation.
« La finance islamique » ce titre renvoie à une réalité encore visible matérialisée par l’existence
d’un réseau financier dans de nombreux pays. En réalité, l’expression de la finance islamique
suggère la concomitance de deux termes : finance et islamique. En effet le terme finance englobe
toutes les institutions bancaires et financières, les assurances et les marchés financiers. L’adjectif
islamique évoque d’importantes différences entre la finance islamique et son homologue
conventionnel car cela est dû aux caractères religieux des transactions financières.
La finance islamique se mondialise ; elle semble fasciner l’occident et exciter la curiosité des
financiers qui y voient un creuset d’innovations financières. Du fait de sa capacité à innover et à
s’ouvrir, elle apparait comme une formidable opportunité pour les banques conventionnelles qui
leur constitue un moyen alternatif pour investir et une façon supplémentaire pour lever des fonds
importants.
D’autre part la finance islamique tire sa spécificité de l’application des principes religieux qui
satisferont beaucoup plus les besoins financiers d’une communauté musulmane que ceux d’une
communauté non musulmane et cela est aux divergences existantes entre les lois adoptées. Le
problème qui se pose réside dans le respect des règles du droit islamique dans un contexte de droit
national des pays occidentaux ou encore parvenir à faire coexister des financements
conventionnels et des financements islamiques. Par ailleurs la finance islamique constitue un
instrument incontournable d’équilibre économique qui permet de faire face à la crise financière
actuelle mais il reste à cette industrie financière actuelle des défis à relever avant de s’imposer dans
les circuits contemporains de la finance mondiale
Les mots clés :charia, mocharaka, ijara, istisna, soukouks, riba , takafol, salem, gharar,
moudharaba,
1
Les Remerciements :
Tout d’abord nous rendons grâce à Allah, et nous le remercions pour tout
ce qu’il nous offre. De nous avoir donné la foi et la volonté pour réaliser ce
modeste projet.
J’ai l’honneur et le privilège d’avoir été encadré par Mr Ikhlef Abdelkader.
Un grand remerciement pour votre orientation, votre aide, votre générosité et
vos précieux conseils.
Ma gratitude est immense et affectueuse à l’égard de notre chef de projet
Mme Taleb Fatiha et tous mes professeurs.
Mes remerciements chaleureux sont également adressés aux membres de
jury qui m’ont patiemment et utilement relu mon mémoire.
Le grand merci destiné à toutes les personnes qui ont contribué de prés ou
de loin à l’élaboration de ce travail : Asma, Fatima, Mr Haddou, Mr Ammar, Mr
Beticha, et à tout le groupe du centre économique et social.
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Les Dédicaces
Je dédie le fruit de mon travail à mes chères parents (Beticha khadidja et
Bahri Moussa) qui m’ont soutenu, aidé afin que je réussisse dans la vie, alors
j’aimerai bien en profiter de cette occasion pour les remercier pour tous ce qui
m’offrent, que le bon Dieu me les garde et les protège.
A ma frangine Asma et mon frère Mohamed Abed Assamed que j’aime
beaucoup.
A mon oncle Miloud et tante Danièle qui m’ont efficacement assisté dans les
recherches bibliographiques
A toutes les personnes qui m’ont encouragé à élaborer ce travail, notamment
mes amis et mes collègues : Mr Bouhadi, Mr Nouar, Khadidja, Yamina ,Hadjla
Fadia , Aicha , Fatiha, Fatima.
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L’introduction
La religion musulmane énonce et prescrit toutes les règles relatives au comportement des
hommes quel que soit leur domaine d’action. Donc l’Islam n’est pas seulement une religion, il
est également un système juridique dont les valeurs sont considérés comme les plus importantes
chez les musulmans. Elles ont un impact sur tous les domaines et elles constituent un véritable
mode de vie. Par conséquent l’islam présente une législation parfaite pour régir tant les relations
individuelles que sociales. Dans ce sens les transactions financières ont aussi leur part de cette
législation.
« La finance islamique » ce titre renvoie à une alité encore visible matérialisée par
l’existence d’un réseau financier dans de nombreux pays. En réalité, l’expression de la finance
islamique suggère la concomitance de deux termes : finance et islamique. En effet le terme
finance englobe toutes les institutions bancaires et financières, les assurances et les marchés
financiers. L’adjectif islamique évoque d’importantes différences entre la finance islamique et
son homologue conventionnel car cela est aux caractères religieux des transactions
financières.
Le sujet de la finance islamique ne peut pas être en effet appréhendé seulement comme une
des techniques juridiques mais doit être tout autant comme un système de valeurs religieuses,
c’est pourquoi l’étude va insérer un certain nombre de versets coraniques et des paroles de
prophète Mohamed. Donc le sujet va être traité à trois angles : l’aspect juridique, économique et
religieux. On essaye de présenter une vue d’ensemble de la finance islamique en utilisant tantôt
le style descriptif pour décrire les bases théoriques de la finance islamique, tantôt le style
analytique pour analyser les textes relatifs à la réglementation islamique.
Le choix de ce thème est dû notamment à des convictions personnelles et l’immense
croyance que le système financier islamique est le meilleur système pour gérer la finance ainsi
que cette nouvelle industrie a fait l’objet d’une attention croissante et a donné lieu à de
nombreuses publications d’ouvrage et d’articles et une panoplie des recherches et des débats.
Le premier objectif de cette étude est de révéler l’importance et la place de système
financier islamique dans le monde de la finance ainsi que son rôle dans le financement
d’investissement et de démontrer que la finance islamique est aujourd’hui principalement un
moyen alternatif permettant d’obtenir des flux réguliers.
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