TABUTEAU Didier-Roland
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TABUTEAU Didier-Roland PUBLICATIONS Articles Droit Social : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 Le droit à la santé : quelques éléments d'actualité, avril 1991 Les nouveaux mécanismes de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé, chronique, novembre 1991 Le remboursement des médicaments par la Sécurité Sociale, chronique, décembre 1991 Le tabou du tiers payant, chronique, février 1992 L'indemnisation du risque thérapeutique, chronique, mars 1992 Eléments pour une analyse des mécanismes de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé, chronique, avril 1992 La politique de santé : entre sécurité sociale et sécurité sanitaire, chronique, février 2001 Vers une réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles ?, chronique, mars 2001 Les nouvelles ambitions de la politique de prévention, chronique, décembre 2001 La régionalisation du système de santé en questions, chronique, juillet-août 2002 Les nouvelles frontières de la l’assurance maladie, janvier 2003 La liberté tarifaire ?, chronique, avril 2003 Assurance maladie : les « standards » de la réforme, chronique, sept-octobre 2004 Politique d’assurance maladie et politique de santé publique : cohérence et incohérences des lois des 9 et 13 août 2004, chronique, février 2006 Solidarité et santé, Libres propos, février 2007 L’avenir de la médecine libérale et le spectre de Monsieur Bovary, Libres propos, avril 2009 La métamorphose silencieuse des assurances maladie, janvier 2010 Santé et assurance maladie : l’inquiétante dilution des services publics, décembre 2011 Topologie des politiques sociales, 1ère partie, juin 2012 Topologie des politiques sociales, 2ème partie, juillet-août 2012 Les tribunes de la santé, S.E.V.E : Les agences sanitaires : balkanisation d’une administration défaillante ou retour de l’Etat hygiéniste ?, n°1,hiver 2003. 2 Les autres défis de l’assurance maladie, n°4,automne 2004. 3 La santé en quête de politique,n°14, printemps 2007 4 La sécurité sanitaire, réforme institutionnelle ou résurgence des politiques de santé publique, n°16,automne 2007 5 Les interdictions de santé publique, n°17, hiver 2007 6 Crises et réformes, n°22, printemps 2009 7 « Santé 2010 », un rapport de référence pour les politiques de santé (avec P-L. Bras), n° 25, hiver 2009 8 Pouvoirs publics et professions de santé, n° 26, printemps 2010 9 L’expert et la décision en santé publique, n° 27, été 2010 10 Du plan Seguin à la loi HPST : les évolutions de la politique de santé, numéro hors série, septembre 2010 11 L’assurance maladie dans la tourmente économique et politique (2007-2011), n° 32, automne 2011 12 Le Parlement et la santé, n° 34, printemps 2012 1 Revue de droit sanitaire et social (RDSS) : 1 Sécurité sanitaire et droit de la santé, n°5, 2007 2 3 4 5 6 Code la santé publique ou code de la santé ?, n° 3, 2008 Droit de la santé et droit de l’assurance maladie, n°5, 2008 Santé et devoirs sociaux, n°1, 2009 Politiques de santé et territoire, numéro hors série, mars-avril 2009 La politique de santé des lois d’août 2004 à la loi HPST, n ° 4, 2009 Santé publique : 1 2 3 4 La décision en santé, volume 20, n° 4, juillet-août 2008 Loi HPST : des interrogations pour demain, volume 22, n° 1, 2010 Loi de santé publique et politique de santé, volume 22, n° 2, 2010 Priorités de santé, région, territoires de santé et citoyens : L’exemple Francs-Comtois, (avec Pierre-Henri Bréchat, Christian Magnin-Feysot, Odile Jeunet, Aurélie Attard, Gilles Duhamel), volume 23, n° 3, 2011 Autres publications : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 Les pouvoirs publics et le risque sanitaire Revue française des Affaires Sociales, avril-juin 1996. La place des agences dans le développement de la politique sanitaire Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine, 13 mai 1997. La sécurité sanitaire : une obligation collective, un droit nouveau Revue française des affaires sociales, décembre 1997. Sécurité sanitaire et agences, le renouveau de la santé publique Rapport public du Conseil d'Etat, la documentation française, février 1998. Quelles évolutions pour les politiques de santé Encyclopédie Protection Sociale, Editions Liaisons-Economica, 2000. L’évolution des politiques de santé, Lamy-Droit de la santé, 2002-2006-2010. Les droits des personnes malades (avec Dominique Martin), Traité de santé publique, Flammarion, 2004. Principes et organisation de la sécurité sanitaire Traité de santé publique, Flammarion, 2004. Les métamorphoses des politiques de santé Revue Française d’Administration Publique, coordination du numéro, n° 113, 2005. Rapport de synthèse, Information et produits de santé, quelles perspectives ? Sous la direction de AnneLaude et Didier Tabuteau, Presses Universitaires de France, juin 2006 « Médecin soignant » et sécurité sanitaire Nouvelles frontières de la santé, nouveaux rôles et responsabilités du médecin, Dalloz, octobre 2006. L'expert en santé publique et les conflits d'intérêts Les essais cliniques, quels risques ?, PUF, 2007 La notion d'observance De l’observance à la gouvernance de sa santé, PUF, novembre 2007. La loi du 4 mars 2002, aboutissement ou commencement ? Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, décembre 2007. Les droits des personnes malades (avec Dominique Martin), Traité de santé publique, Flammarion, 2007. Principes et organisation de la sécurité sanitaire Traité de santé publique, Flammarion, 2007. Le droit de l’assurance maladie composante du droit de la santé, La gazette du Palais,droit de la santé 2007 n° 1 ; 6-7 avril 2007. La sécurité sanitaire et le renouveau de la santé publique Quinze ans de sécurité sanitaire, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, juin 2008. Tectonique et sismologie de la santé, Rapport 2008 de l’Office de Prospective en Santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, août 2008. L’information a posteriori en droit de la santé Rapport sur les droits des malades 2007-2008, Editions de l’EHESP, janvier 2009 21 La sécurité sanitaire Traité de prévention, Flammarion, mars 2009 22 Droit de la santé et économie de la santé Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, juin 2009 23 La décision sanitaire Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po 24 Le coût du risque sanitaire (avec Dominique Martin), Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, juin 2009 25 L’industrie du médicament (avecPierre-Louis Bras et Gérard de Pouvourville), Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, juin 2009 26 L’expert et les politiques de santé publique Nervure, septembre 2009 27 Santé et liberté Pouvoirs, L’état des libertés, Seuil, n° 130, septembre 2009 28 Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, n° 32, octobre 2009 29 Le secret médical et les évolutions du système de santé Recueil Dalloz, n° 39/7400e, 12 novembre 2009 30 Droits des malades et politique de santé L’humanisation de l’hôpital, Musée de l’AP-HP, décembre 2009 31 Les droits des patients Le patient a-t-il pris le pouvoir ?, Actes de la 10ème journée d’économie de la santé, John LibbeyEurotext, décembre 2009 32 CMU : de l’ordonnance de 1945 à la loi de 1999 Les dix ans de la CMU (1999-2009), Verbatim, Editions de santé et Presses de Sciences Po, décembre 2009 33 Bilan de la loi Kouchner du 4 mars 2002 Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, n° 33, décembre 2009 34 Principe de précaution et santé publique Risques & Qualité, volume VI, n° 4, 2009 35 La sécurité sanitaire, une nouvelle approche du risque La gouvernance des risques en santé, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, mai 2010 36 L’avenir de l’assurance maladie. Un enjeu politique majeur pour la France Futuribles, novembre 2010 37 Regards croisés sur les systèmes de santé américain et français Avec Victor Rodwin, Questions de santé publique, Institut de recherche en santé publique, n° 13, juin 2011 38 La crise de la médecine : comment en sortir ? Le débat, novembre-décembre 2011 39 Santé et politique en France Recherche en soins infirmiers, n° 109, juin 2012 40 Les services publics de santé et d’assurance maladie, entre repli et renouveau Service public et santé, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, octobre 2012
