TABUTEAU Didier-Roland

TABUTEAU Didier-Roland
PUBLICATIONS
 Articles
Droit Social :
1 Le droit à la santé : quelques éléments d'actualité, avril 1991
2 Les nouveaux mécanismes de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé, chronique, novembre
1991
3 Le remboursement des médicaments par la Sécurité Sociale, chronique, décembre 1991
4 Le tabou du tiers payant, chronique, février 1992
5 L'indemnisation du risque thérapeutique, chronique, mars 1992
6 Eléments pour une analyse des mécanismes de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé,
chronique, avril 1992
7 La politique de santé : entre sécurité sociale et sécurité sanitaire, chronique, février 2001
8 Vers une réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles ?, chronique,
mars 2001
9 Les nouvelles ambitions de la politique de prévention, chronique, décembre 2001
10 La régionalisation du système de santé en questions, chronique, juillet-août 2002
11 Les nouvelles frontières de la l’assurance maladie, janvier 2003
12 La liberté tarifaire ?, chronique, avril 2003
13 Assurance maladie : les « standards » de la réforme, chronique, sept-octobre 2004
14 Politique d’assurance maladie et politique de santé publique : cohérence et incohérences des lois des 9 et
13 août 2004, chronique, février 2006
15 Solidarité et santé, Libres propos, février 2007
16 L’avenir de la médecine libérale et le spectre de Monsieur Bovary, Libres propos, avril 2009
17 La métamorphose silencieuse des assurances maladie, janvier 2010
18 Santé et assurance maladie : l’inquiétante dilution des services publics, décembre 2011
19 Topologie des politiques sociales, 1ère partie, juin 2012
20 Topologie des politiques sociales, 2ème partie, juillet-août 2012
Les tribunes de la santé, S.E.V.E :
1 Les agences sanitaires : balkanisation d’une administration défaillante ou retour de l’Etat hygiéniste ?,
n°1,hiver 2003.
2 Les autres défis de l’assurance maladie, n°4,automne 2004.
3 La santé en quête de politique,n°14, printemps 2007
4 La sécurité sanitaire, réforme institutionnelle ou résurgence des politiques de santé publique, n°16,automne
2007
5 Les interdictions de santé publique, n°17, hiver 2007
6 Crises et réformes, n°22, printemps 2009
7 « Santé 2010 », un rapport de référence pour les politiques de santé
(avec P-L. Bras), n° 25, hiver 2009
8 Pouvoirs publics et professions de santé, n° 26, printemps 2010
9 L’expert et la décision en santé publique, n° 27, été 2010
10 Du plan Seguin à la loi HPST : les évolutions de la politique de santé, numéro hors série, septembre 2010
11 L’assurance maladie dans la tourmente économique et politique (2007-2011), n° 32, automne 2011
12 Le Parlement et la santé, n° 34, printemps 2012
Revue de droit sanitaire et social (RDSS) :
1 Sécurité sanitaire et droit de la santé, n°5, 2007

2 Code la santé publique ou code de la santé ?, n° 3, 2008
3 Droit de la santé et droit de l’assurance maladie, n°5, 2008
4 Santé et devoirs sociaux, n°1, 2009
5 Politiques de santé et territoire, numéro hors série, mars-avril 2009
6 La politique de santé des lois d’août 2004 à la loi HPST, n ° 4, 2009
Santé publique :
1 La décision en santé, volume 20, n° 4, juillet-août 2008
2 Loi HPST : des interrogations pour demain, volume 22, n° 1, 2010
3 Loi de santé publique et politique de santé, volume 22, n° 2, 2010
4 Priorités de santé, région, territoires de santé et citoyens : L’exemple Francs-Comtois, (avec Pierre-Henri
Bréchat, Christian Magnin-Feysot, Odile Jeunet, Aurélie Attard, Gilles Duhamel), volume 23, n° 3, 2011
Autres publications :
1 Les pouvoirs publics et le risque sanitaire
Revue française des Affaires Sociales, avril-juin 1996.
2 La place des agences dans le développement de la politique sanitaire
Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine, 13 mai 1997.
3 La sécurité sanitaire : une obligation collective, un droit nouveau
Revue française des affaires sociales, décembre 1997.
4 Sécurité sanitaire et agences, le renouveau de la santé publique
Rapport public du Conseil d'Etat, la documentation française, février 1998.
5 Quelles évolutions pour les politiques de santé
Encyclopédie Protection Sociale, Editions Liaisons-Economica, 2000.
6 L’évolution des politiques de santé,
Lamy-Droit de la santé, 2002-2006-2010.
7 Les droits des personnes malades
(avec Dominique Martin), Traité de santé publique, Flammarion, 2004.
8 Principes et organisation de la sécurité sanitaire
Traité de santé publique, Flammarion, 2004.
9 Les métamorphoses des politiques de santé
Revue Française d’Administration Publique, coordination du numéro, n° 113, 2005.
10 Rapport de synthèse, Information et produits de santé, quelles perspectives ?
Sous la direction de AnneLaude et Didier Tabuteau, Presses Universitaires de France, juin 2006
11 « Médecin soignant » et sécurité sanitaire
Nouvelles frontières de la santé, nouveaux rôles et responsabilités du médecin, Dalloz, octobre 2006.
12 L'expert en santé publique et les conflits d'intérêts
Les essais cliniques, quels risques ?, PUF, 2007
13 La notion d'observance
De l’observance à la gouvernance de sa santé, PUF, novembre 2007.
14 La loi du 4 mars 2002, aboutissement ou commencement ?
Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard, Verbatim santé,
Editions de santé et Presses de Sciences Po, décembre 2007.
15 Les droits des personnes malades
(avec Dominique Martin), Traité de santé publique, Flammarion, 2007.
16 Principes et organisation de la sécurité sanitaire
Traité de santé publique, Flammarion, 2007.
17 Le droit de l’assurance maladie composante du droit de la santé, La gazette du Palais,droit de la santé
2007 n° 1 ; 6-7 avril 2007.
18 La sécurité sanitaire et le renouveau de la santé publique
Quinze ans de sécurité sanitaire, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, juin 2008.
19 Tectonique et sismologie de la santé,
Rapport 2008 de l’Office de Prospective en Santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, août
2008.
20 L’information a posteriori en droit de la santé
Rapport sur les droits des malades 2007-2008, Editions de l’EHESP, janvier 2009

21 La sécurité sanitaire
Traité de prévention, Flammarion, mars 2009
22 Droit de la santé et économie de la santé
Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, juin 2009
23 La décision sanitaire
Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po
24 Le coût du risque sanitaire
(avec Dominique Martin), Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions de santé et Presses de
Sciences Po, juin 2009
25 L’industrie du médicament
(avecPierre-Louis Bras et Gérard de Pouvourville), Traité d’économie et de gestion de la santé, Editions
de santé et Presses de Sciences Po, juin 2009
26 L’expert et les politiques de santé publique
Nervure, septembre 2009
27 Santé et liberté
Pouvoirs, L’état des libertés, Seuil, n° 130, septembre 2009
28 Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard
Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, n° 32, octobre 2009
29 Le secret médical et les évolutions du système de santé
Recueil Dalloz, n° 39/7400e, 12 novembre 2009
30 Droits des malades et politique de santé
L’humanisation de l’hôpital, Musée de l’AP-HP, décembre 2009
31 Les droits des patients
Le patient a-t-il pris le pouvoir ?, Actes de la 10ème journée d’économie de la santé, John LibbeyEurotext,
décembre 2009
32 CMU : de l’ordonnance de 1945 à la loi de 1999
Les dix ans de la CMU (1999-2009), Verbatim, Editions de santé et Presses de Sciences Po, décembre
2009
33 Bilan de la loi Kouchner du 4 mars 2002
Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, n° 33, décembre 2009
34 Principe de précaution et santé publique
Risques & Qualité, volume VI, n° 4, 2009
35 La sécurité sanitaire, une nouvelle approche du risque
La gouvernance des risques en santé, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, mai
2010
36 L’avenir de l’assurance maladie. Un enjeu politique majeur pour la France
Futuribles, novembre 2010
37 Regards croisés sur les systèmes de santé américain et français
Avec Victor Rodwin, Questions de santé publique, Institut de recherche en santé publique, n° 13, juin 2011
38 La crise de la médecine : comment en sortir ?
Le débat, novembre-décembre 2011
39 Santé et politique en France
Recherche en soins infirmiers, n° 109, juin 2012
40 Les services publics de santé et d’assurance maladie, entre repli et renouveau
Service public et santé, Verbatim santé, Editions de santé et Presses de Sciences Po, octobre 2012