Les Outre-Mer de la France - bibliographie

Bibliothèque nationale de France direction des collections
département Droit, économie, politique
Octobre 20011
LES OUTRE-MER DE LA FRANCE
Bibliographie sélective
Outre-mer, Outre-Mer, pluriel ou singulier, DOM-TOM, DROM-COM*, territoires ultra-
marins… Il existe probablement autant de variantes dans la dénomination que de réalités socio-
économiques et culturelles pour caractériser cet ensemble de territoires.
2011 est une « Année des Outre-Mer », soit l’expression de la volonté gouvernementale de
faire la promotion « de la richesse des cultures d’outre-mer, de tous les Outre-mer ». Pour
accompagner cet événement sur le temps long, qui met en avant des thèmes tels que l’identité
culturelle ou la biodiversité, le département Droit, économie, politique propose une sélection de
références sur le contexte politique et économique, sur l’organisation administrative et sur certaines
spécificités juridiques locales de ces territoires qui constituent l’Outre-mer français.
Cette bibliographie présente des ouvrages, des titres de presse et des références d’articles de la
salle D et de la salle A, ainsi que quelques ouvrages de la salle J.
Les bases de données en ligne signalées par le symbole ε sont consultables uniquement dans
les salles de lecture de la bibliothèque, sur les postes d’accès aux ressources numériques.
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des références bibliographiques.
Pour commencer…..................................................................................................................................2
Presse........................................................................................................................................................2
Généralités : l’Outre-mer en chiffres......................................................................................................3
Cadre juridique et diversité des statuts....................................................................................................4
Sélection de textes législatifs et réglementaires (cités par ordre chronologique).........................................4
Ouvrages et articles juridiques.........................................................................................................................6
Ouvrages...........................................................................................................................................................................6
Articles..............................................................................................................................................................................8
L’Outre-mer dans les politiques publiques...........................................................................................11
Des caractéristiques et des problèmes communs à l’ensemble de l’Outre-mer..........................................11
L’Outre-Mer au pluriel : prendre en compte les spécificités des territoires..............................................14
Les économies ultra-marines.................................................................................................................16
La situation économique dans les différents territoires ...............................................................................16
Articles............................................................................................................................................................................19
Le développement économique des Outre-Mer.............................................................................................20
Articles............................................................................................................................................................................22
Pour @ller plus loin...............................................................................................................................24
Sélection de sites Internet................................................................................................................................24
Sites institutionnels nationaux........................................................................................................................................24
Sites officiels des Outre-mer...........................................................................................................................................24
* Départements et régions d'outre-mer - Collectivités d'outre-mer
1

Pour commencer…
France
2011, année des Outre-Mer [en ligne]. Disponible sur :
<http://2011-annee-des-outre-mer.gouv.fr/> (consulté le 26 août 2011)
France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
L’Outre-Mer [en ligne]. Disponible sur :
<http://www.outre-mer.gouv.fr/> (consulté le 26 août 2011)
France. Premier ministre. Direction de l'information légale et administrative
La France d'outre-mer en 2009 [dossier en ligne]. Disponible sur le site de la Documentation française :
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/outre-mer/index.shtml> (consulté le 26 août 2011)
Quelles sont les collectivités territoriales situées en outre-mer ? [dossier en ligne]. Disponible sur le site Vie-
publique.fr :
<http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/collectivites-territoriales/outre-mer/> (consulté le
26 août 2011)
Ziller, Jacques
La Constitution de la Vème République et l’Outre-Mer [en ligne]. Disponible sur le site du Conseil
constitutionnel :
<http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/documentation-publications/dossiers-
thematiques/2008-cinquantenaire-la-constitution-en-20-questions/la-constitution-en-20-questions-question-n-
16.17363.html> (consulté le 26 août 2011)
« L’outre-mer français : où en sommes-nous ? ». Regards sur l’actualité, n° 355, novembre 2009, 88 p.
Salle D – Périodiques– [GENE Rega actu]
Répertoire de l’administration française 2011. Paris, 68e édit., 727 p.
Salle D – Généralités – [007 REPEa]
« Outre mer ». Encyclopaedia Universalis 2008
ε Disponible sur la base en ligne Encyclopaedia Universalis
Presse
France-Antilles
Fort-de-France, Martinique : France-Antilles
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
France-Antilles
Pointe-à-Pitre, Guadeloupe : France Antilles
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
France Guyane
Cayenne ; Fort-de-France : France Guyane
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
Le Journal de l’île de la Réunion
Saint-Denis, Réunion : Journal de l’île de la Réunion
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
2

Les Nouvelles calédoniennes
Nouméa : CFA
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
Les Nouvelles de Tahiti
Tahiti : Les Nouvelles de Tahiti
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
Le Quotidien de la Réunion et de l’Océan Indien
Sainte-Clotilde de la Réunion : s.n.
Salle A – Périodiques – les trois derniers mois
Vaxelaire, Daniel
C’était hier : d’après la série dominicale publiée dans le « Journal de l’île de la Réunion ». Volume 1, Chapitres 1
à 17. Saint-Denis, Réunion, Orphie, 2009. 211 p.
Salle A – Presse – [070.094 03 VAXE c]
Vaxelaire, Daniel
C’était hier : d’après la série dominicale publiée dans le « Journal de l’île de la Réunion ». Volume 2, Chapitres
18 à 34. Saint-Denis, Réunion, Orphie : « Le Journal », 2010. 211 p.
Salle A – Presse – [070.094 03 VAXE c]
Bianca, Lisa Maria
La Presse assassinée : l’affaire Couraud. Gémenos, Respublica, 2010. 261 p.
Salle A – Presse – [070.409 BIAN p]
Généralités : l’Outre-mer en chiffres
Institut national de la statistique et des études économiques (France)
Guadeloupe [en ligne]. Disponible sur le site de l’INSEE :
<http://www.insee.fr/fr/regions/guadeloupe/default.asp> (consulté le 26 août 2011)
Guadeloupe : diagnostic, trajectoires et enjeux [en ligne]. Disponible sur le site de l’INSEE :
<http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=26&ref_id=17742> (consulté le 27 juillet 2011)
Guyane [en ligne]. Disponible sur le site de l’INSEE :
<http://www.insee.fr/fr/regions/guyane/default.asp> (consulté le 26 août 2011)
Martinique [en ligne]. Disponible sur le site de l’INSEE :
<http://www.insee.fr/fr/regions/martinique/> (consulté le 26 août 2011)
Mayotte [en ligne]. Disponible sur le site de l’INSEE :
<http://www.insee.fr/fr/regions/mayotte/> (consulté le 26 août 2011)
La Réunion [en ligne]. Disponible sur le site de l’INSEE :
<http://www.insee.fr/fr/regions/reunion/> (consulté le 26 août 2011)
3

Cadre juridique et diversité des statuts
Sélection de textes législatifs et réglementaires (cités par ordre chronologique)
France
Constitution de la République française, Titres XII et XIII [en ligne]. Disponible sur le site de l’Assemblée
nationale : <http://www.assembleenationale.fr/connaissance/constitution.asp> (consulté le 26 août 2011)
Loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la
Martinique, de la Réunion et de la Guyane française [en ligne]. Journal officiel de la République française, 20
mars 1946, p. 2294. Disponible sur le site Legifrance :
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8F94946E6993527DEC64436845353068.tpdjo16v_2?c
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Loi n° 61-814 du 29 juillet 1961 conférant aux îles Wallis et Futuna le statut de territoire d'outre-mer [en ligne].
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Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. (Loi
Defferre) [en ligne]. Journal officiel de la République française, 3 mars 1982, p. 730. Disponible sur le site
Legifrance :
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Loi n° 90-612 du 12 juillet 1990 modifiant la loi n° 84-820 du 6 septembre 1984 portant statut du territoire de la
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Loi organique n° 95-173 du 20 février 1995 modifiant la loi n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions
statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998 et portant dispositions
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Loi constitutionnelle n° 98-610 du 20 juillet 1998 relative à la Nouvelle-Calédonie [en ligne]. Journal officiel de la
République française, 21 juillet 1998, n° 166, p. 11143. Disponible sur le site Legifrance :
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Loi n° 99-209 du 19 mars 1999 organique relative à la Nouvelle-Calédonie [en ligne]. Journal officiel de la
République française, 21 mars 1999, n° 68, p. 4197. Disponible sur le site Legifrance :
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Loi n° 99-210 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie [en ligne]. Journal officiel de la République
française, 21 mars 1999, n° 68, p. 4226. Disponible sur le site Legifrance :
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Loi organique n° 2000-612 du 4 juillet 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux
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Polynésie française et de l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna [en ligne]. Journal officiel de la
République française, 5 juillet 2000, n° 154, p. 10127. Disponible sur le site Legifrance :
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4

Loi n° 2001-616 du 11 juillet 2001 relative à Mayotte [en ligne]. Journal officiel de la République française, 13
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Loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française [en ligne]. Journal
officiel de la République française, 2 mars 2004, n° 52, p. 4213. Disponible sur le site Legifrance :
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politique en Polynésie française [en ligne]. Journal officiel de la République française, 8 décembre 2007, n° 0285,
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Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer [en ligne]. Journal officiel de
la République française, 28 mai 2009, n° 0122, p. 8816. Disponible sur le site Legifrance :
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Loi organique n° 2009-969 du 3 août 2009 relative à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et à la
départementalisation de Mayotte [en ligne]. Journal officiel de la République française, 6 août 2009, n° 0180,
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<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=756F7E63D2E0FAA362671D3ACD7DC9A9.tpdjo06v
3?cidTexte=JORFTEXT000020953869&categorieLien=id> (consulté le 26 août 2011)
Loi n° 2009-970 du 3 août 2009 relative à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant
ratification d'ordonnances [en ligne]. Journal officiel de la République française, 6 août 2009, n° 0180, p. 13111.
Disponible sur le site Legifrance :
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=756F7E63D2E0FAA362671D3ACD7DC9A9.tpdjo06v
3?cidTexte=JORFTEXT000020954097&dateTexte=20110715> (consulté le 26 août 2011)
Loi organique n° 2010-1486 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte [en ligne]. Journal officiel
de la République française, 8 décembre 2010, n° 0284, p. 21458. Disponible sur le site Legifrance :
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8F94946E6993527DEC64436845353068.tpdjo16v_2?c
idTexte=JORFTEXT000023174540&dateTexte=20110713> (consulté le 26 août 2011)
5