MASTER Droit Économique Spécialité Propriété

MASTER Droit Économique
Spécialité Propriété Intellectuelle
Semestre 3
Semestre 3
Code
Enseignements
Volume
horaire
semestriel
Crédits
Enseignants
Ressources
Numériques
Enseignements obligatoires
Enseignements spécifiques - Les bases
Penser l'immatériel
KDEC2280
Réflexions sur le
droit de l'immatériel
[histoire, philosophie,
grands débats]
24
4
Michel VIVANT
KDEC7095
Réflexions sur le
concept de propriété
intellectuelle
24
4
Mikhail XIFARAS
KDEC2285
Réflexions sur
l'économie de
l'immatériel (Le cas
de la propriété
industrielle)
12
2
Michel TROMMETTER
La propriété intellectuelle comme valeur stratégique
KDEC3045
La propriété
intellectuelle au cœur
de la politique
d'entreprise
12
2
Thierry SUEUR
KDEC9035
Les nouveaux
marchés de la PI
12
2
Patrick TERROIR et Jacques
DARCY
Les principes de base de la propriété intellectuelle
KDEC2295
Le droit d'auteur
24
4
Tristan AZZI
KDEC2290
Le droit des brevets
24
4
Michel VIVANT
KDEC2300
Le droit des marques
24
4
Yves REBOUL
KDEC3050
Le droit des dessins
et modèles
12
2
François GREFFE
1 Atelier
Note à lire sur les ateliers
KDEC9225
Concurrence et
innovation
8
2
Jean-Yves ART
1 séminaire de recherche
Note à lire sur le séminaire de recherche
Les étudiants doivent
s'inscrire à UN
séminaire de
recherche DANS
L'ANNEE

Langues vivantes
Règle : L'obtention du diplôme de Sciences Po est conditionné par la validation d'un niveau en anglais
au moins équivalent au niveau C1 du cadre européen de référence des langues.
Ce niveau est validé en fin de cursus par certification externe en cours de validité (voir lien suivant)
 Si vous avez déjà un niveau C1 : anglais non obligatoire. Vous pouvez néanmoins vous inscrire
à un cours en présentiel ou en E-learning
 Si vous n'avez pas encore atteint le niveau C1 : anglais obligatoire. Vous devez vous inscrire à
un cours en présentiel ou en E-learning
Une langue vivante
24
4
Une deuxième langue
vivante
24
4
Total crédits obligatoires
30
Enseignements optionnels
ODEC5025
Actualité du droit des
obligations (cours
annuel non noté)
12
Christophe JAMIN