La participation des citoyens au marché de permis d

THÈSE PRÉSENTÉE
POUR OBTENIR LE GRADE DE
DOCTEUR DE
L’UNIVERSITÉ DE BORDEAUX
ÉCOLE DOCTORALE ENTREPRISE, ÉCONOMIE, SOCIÉTÉ (EES)
SPÉCIALITÉ SCIENCES ÉCONOMIQUES
Mohamed Mehdi MEKNI
La participation des citoyens
au marché de permis d’émissions
Sous la co-direction de
Sylvie FERRARI & Sébastien ROUILLLON
Soutenue le 12 Décembre 2014
Membres du jury :
M. ROTILLON Gilles
Professeur émérite, Université Paris X-Nanterre
M. TAZDAÏT Tarik
Directeur de Recherche CNRS, CIRED, rapporteur
Mme BINET Marie-Estelle
Maître de conférences HDR, Université de Rennes 1, rapporteur
M. PEREAU Jean-Christophe
Professeur, Université de Bordeaux3UpVLGHQW
Mme FERRARI Sylvie
Maître de conférences HDR, Université de Bordeaux, co-directeur de thèse
M. ROUILLON Sébastien
Maître de conférences HDR, Université de Bordeaux, co-directeur de thèse

L’université n’entend ni approuver, ni désapprouver les opinions particulières émises dans
cette thèse. Ces opinions sont considérées comme propres à leur auteur.

Titre : La participation des citoyens au marché de permis d’émissions
Résumé : Depuis l’amendement du Clean Air Act (1990), les marchés d’échange de
permis d’émissions connaissent un succès grandissant. Un aspect peu étudié de leur
fonctionnement est la participation des citoyens pour acheter et retirer des permis
d’émissions. Cette thèse vise à étudier l’opportunité d’ouvrir le marché de permis aux
citoyens et à analyser les implications de leur participation. Dans un premier chapitre, nous
revenons sur le débat taxe versus marché. Nous montrons que lorsque le plafond de
pollution est strictement supérieur au plafond de pollution optimal, la participation des
citoyens est socialement bénéfique et n’est jamais socialement dommageable, même en
présence de comportement de passager clandestin. Dans le deuxième chapitre, à partir
d’exemples de marchés mis en place aux États-Unis et en Europe, nous mettons en
évidence l’émergence d’une demande de retrait de permis de la part des citoyens et des
ONG environnementales. Dans le troisième chapitre, nous montrons qu’il est possible de
lutter efficacement contre le problème de passager clandestin en subventionnant la
demande de retrait de permis des citoyens. Par ailleurs, l’intervention d’une éthique basée
sur un postulat de liberté et de souveraineté conduit à recommander l’autorisation des
citoyens à participer au marché. Enfin, le dernier chapitre analyse la participation des
citoyens dans le cadre d’un modèle de pollution régionale et apprécie leur implication selon
la valeur des paramètres des coefficients de transferts de pollution.
Mots clés : Participation des citoyens, marché de permis d’émissions, efficacité
économique, ONG environnementales.
Title: Citizens participation in tradable emissions permits market
Abstract: Since the Clean Air Act Amendment (1990), the markets of tradable emission
permits are becoming increasingly attractive. Very few works on the functioning of these
markets have analyzed the participation of citizens in order to buy and retire emissions
permits. This dissertation aims to study the effects of allowing citizens to participate in
markets of tradable emission permits. In the first chapter, we show that when the pollution
cap is strictly greater than the optimal one, citizen’s participation is socially beneficial and
never socially harmful, even in the presence of free-riding. In the second chapter, based on
operating pollution markets in the US and Europe, we highlight the emergence of a demand
to purchase and cancel emissions permits. In the third chapter, we show how it is possible to
partly solve the free rider problem by subsidizing the citizen’s demand. Moreover, we argue
that an ethics based on the freedom and the sovereignty of citizens commands to allow
citizens participation in pollution market. In the fourth chapter, we focus on citizen’s
participation in pollution markets with a regional pollution model. Such an implication
depends on the value of transfer coefficients.
Keywords : Citizen participation, tradable emissions permits market, economic efficiency,
environmental NGOs.
GREThA UMR CNRS 5113, Université de Bordeaux, Avenue Léon Duguit
33608 Pessac Cedex, France

3
REMERCIEMENTS
Je tiens, tout d’abord, à remercier mes deux directeurs de thèse. Je remercie Mme Sylvie
Ferrari et M. Sébastien Rouillon pour la confiance et la disponibilité qu’ils m’ont accordées
dès notre première rencontre. Je tiens à les remercier pour leur soutien et les conseils qu’ils
m’ont prodigués durant ces années de thèse.
Je remercie également M. Tarik Tazdaït, Mme Marie-Estelle Binet, M. Gilles Rotillon, et M.
Jean-Christophe Pereau qui me font l’honneur de prendre part au jury de cette thèse.
Je remercie aussi M. Marc-Alexandre Sénégas, directeur du Groupe de Recherche en
Économie Théorique et Appliquée (GREThA) ainsi que les membres du GREThA de m’avoir
offert les meilleures conditions pour réaliser cette thèse.
Je remercie les chargés de cours : M. François Cambarnous et M. Jean-Christophe Pereau de
m’avoir intégrer dans leurs équipes pédagogiques.
Je tiens à remercier chaleureusement tous mes collègues et amis doctorants qui m’ont
soutenu. Je pense particulièrement aux anciens et nouveaux occupants du bureau F345 :
Fatma, Natacha et Pierre, Radhouane, Jean-Christophe, François, Antoine, Linh. Je remercie
également Brice, Luc, Caroline, Alexandre, Céline, Tsiry, Pauline, Azyadé, Asma et Rim.
Je remercie mes proches et ma famille pour leurs encouragements et leurs soutiens continus.
Ils ont toujours su trouver les mots pour que j’aille de l’avant malgré les moments de doute.
J’ai, ici, une pensée particulière à ma mère pour son affection et sa patience et une profonde
gratitude à l’égard de mon père. Je n’oublie pas mes deux sœurs qui n’ont pas cessé de
m’apporter leurs soutiens. J’ai une pensée particulière pour mon grand-père qui nous a quittés
et qui n’a jamais cessé de demander des nouvelles de l’avancement de ma thèse.
Malheureusement, il nous a quittés avant. Cette thèse lui est dédiée.
Je tiens, enfin, à remercier Fatma Mabrouk pour sa patiente, son soutien et ses
encouragements. Nous nous souviendrons de ces années comme des années de bonheur. Cette
thèse lui doit beaucoup.

4
SOMMAIRE
INTRODUCTION GÉNÉRALE ........................................................................... 5
CHAPITRE 1 : L’OUVERTURE DU MARCHÉ DE PERMIS D’ÉMISSIONS
AUX CITOYENS : À LA RECHERCHE D’UNE MEILLEURE EFFICACITÉ 13
CHAPITRE 2 : ANALYSE EMPIRIQUE DE LA PARTICIPATION DES
CITOYENS ET DES ONG ENVIRONNEMENTALES AU MARCHÉ DE
PERMIS D’ÉMISSIONS ..................................................................................... 51
CHAPITRE 3 : EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE ET QUESTIONNEMENTS
ÉTHIQUES DE LA PARTICIPATION DES CITOYENS À UN MARCHÉ DE
PERMIS D’ÉMISSIONS ..................................................................................... 89
CHAPITRE 4 : POLLUTION TRANSFRONTALIÈRE ET INTERVENTION
DES CITOYENS SUR LES MARCHÉS DE PERMIS D’ÉMISSIONS ............ 123
CONCLUSION GÉNÉRALE ............................................................................ 144
BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................ 149
ANNEXES ......................................................................................................... 158
TABLE DES FIGURES ..................................................................................... 181
TABLE DES TABLEAUX ................................................................................. 183
TABLE DES ENCADRÉS ................................................................................. 184
TABLE DES MATIÈRES ................................................................................. 185