Propos liminaires, par Michel DUROUSSEAU I. – LA CRISE DE LA

Propos liminaires,
par Michel DUROUSSEAU
7
I. – LA CRISE DE LA BIODIVERSITÉ : QUELLES RÉPONSES ?
L’ÉCOLOGIE
Le constat : la biodiversité en crise,
par Michel DUROUSSEAU
11
LE DROIT
Biodiversité et droit de la biodiversité,
par Jean UNTERMAIER
21
Un statut juridique protecteur de la diversité biologique ;
regard de civiliste,
par Marie-Pierre CAMPROUX-DUFFRENE
33
La protection pénale de la biodiversité,
par Véronique JAWORSKI
39
Les sanctions administratives dans le domaine de la nature,
par Raymond LÉOST
51
LA BIODIVERSITÉ, UNE QUESTION DE GOUVERNANCE
La place de la biodiversité
dans les évaluations environnementales,
l’information du public et la participation,
par Philippe BILLET
57
LA BIODIVERSITÉ, QUELLE APPROCHE ÉCONOMIQUE
ET FINANCIÈRE ?
Quelle fiscalité pour la biodiversité ?
par Sylvie CAUDAL
69
Les principes budgétaires et la biodiversité,
par Christelle BALLANDRAS-ROZET
81
Les unités de biodiversité, questions de principe
et problèmes de mise en œuvre
Le marché d’unités de biodiversité : questions de principe,
par Marie-Pierre CAMPROUX-DUFFRENE
87
Le marché d’unités de biodiversité :
questions de mise en œuvre,
par Gilles MARTIN
95

II. – LA BIODIVERSITÉ ET L’UTILISATION DES SOLS
La biodiversité :
une valeur (enfin) reconnue par le droit agricole,
par Isabelle DOUSSAN
101
Propriété publique et protection de la diversité biologique,
par Sylvie CAUDAL et Philippe BILLET
113
Pour l’introduction en droit français
d’une servitude conventionnelle ou d’une obligation
propter rem de protection de l’environnement,
par Gilles MARTIN
123
III. – LA BIODIVERSITÉ, LES AIRES PROTÉGÉES
ET L’APPROCHE JURIDIQUE DU TERRITOIRE
Les conventions de protection de la nature,
par Véronique GERVASONI
135
La superposition des statuts protecteurs :
un atout pour la diversité biologique !
par Chantal CANS
149
Prospective juridique sur la connectivité écologique,
par Marie BONNIN
167
Biodiversité et droit de l’urbanisme,
par Michaël PEREZ
179
Paysage et biodiversité,
par Michel PRIEUR
185
ANNEXES
Groupes de travail et séminaires de travail
207
Audition des principaux acteurs de la protection de la nature 209
Programme de la journée d’étude du 22 mai 2008 211
Publications de la SFDE sur le sujet 215
Direction scientifique : Isabelle Doussan, Michel Durousseau,
Gilles Martin, Michel Prieur, Jean Untermaier
Avec le soutien du MEEDDAT
SOMMAIRE nº spécial
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