Développement local, Institutions et Changement climatique au

DÉVELOPPEMENT LOCAL,
INSTITUTIONS et CHANGEMENT CLIMATIQUE
au SÉNÉGAL
Analyse de la situation
et
Recommandations opérationnelles
Draft final
Janvier 2010
Département du Développement Social
Institutions sociales et changement climatique
BANQUE MONDIALE

DEVELOPPEMENT LOCAL, INSTITUTIONS ET CHANGEMENT CLIMATIQUE AU SENEGAL :
Analyse de la situation et recommandations opérationnelles
TABLE DES MATIERES
AVANT PROPOS iv
Carte 1 : Le Sénégal et ses régions administratives v
Liste des acronymes et abréviations vi
Résumé analytique vii
1. INTRODUCTION 1
2. LE CONTEXTE GENERAL 2
2.1 PROFIL DU PAYS 2
2.1.1 Superficie 2
2.1.2 Population 2
2.1.3 Contexte économique 2
2.1.4 Domaines climatiques 3
2.1.5 Zones agro-écologiques 3
2.2 ARCHITECTURE INSTITUTIONNELLE NATIONALE DU DEVELOPPEMENT LOCAL 5
2.2.1 Principaux organes ministériels 5
2.2.2 Institutions nationales impliquées dans le développement local 6
2.3 DISPOSITIF INSTITUTIONNEL LOCAL EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 6
2.3.1 Les structures de la déconcentration : Région, Département et Arrondissement 6
2.3.2 Les structures de la décentralisation : Région, Commune et Communauté rurale 7
2.3.3 Les institutions communautaires 7
2.4 LES CADRES DE POLITIQUE GENERALE 7
2.4.1 La politique de décentralisation 7
2.4.2 La réduction de la pauvreté 8
2.4.3 La croissance accélérée 8
2.4.4 La bonne gouvernance 8
2.5 POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 9
2.5.1 Développement local 9
2.5.2 Lois concernant le foncier, l’environnement, les forêts, l’agro-sylvo-pastoralisme 9
2.5.3 Le programme national d’adaptation au changement climatique 9
2.6 LE PRINCIPAUX PROGRAMMES DE LA BANQUE MONDIALE AU SENEGAL 9
2.6.1 Le projet de développement local participatif (PLDP) 9
2.6.2 Le programme des services agricoles et organisations de producteurs 10
2.6.3 Le programme de renforcement et d'équipement des collectivités locales 10
2.6.4 Le projet de gestion durable des terres 10
3. VULNERABILITES AUX RISQUES ET STRATEGIES D’ADAPTATION LOCALES 11
3.1 LES UNITES D’ANALYSE 11
3.2.RISQUES, INCERTITUDES ET VULNERABILITES 12
3.3 STRATEGIES D’ADAPTATION AUX CRISES 15
3.3.1 Stratégies d’adaptation des ménages : études de cas 15

- Développement local, Institutions et Changement climatique au Sénégal -
i
ii ii i
3.3.2 L’agro-pastoralisme comme stratégie capitale d’adaptation 21
3.3.3 Les autres stratégies d’adaptation à long terme 22
3.3.4 Les stratégies de ‘sortie’ ou de ‘survie 25
3.4 INSTITUTIONS LOCALES ET VULNERABILITES AUX RISQUES 26
4. ACQUIS ET CONTRAINTES DU DEVELOPPEMENT LOCAL DECENTRALISE 30
4.1 PRINCIPAUX ACQUIS DES EXPERIENCES DE DEVELOPPEMENT LOCAL 30
4.1.1 Au niveau des politiques gouvernementales 30
4.1.2 Au niveau des collectivités 33
4.2 PRINCIPALES CONTRAINTES DU DEVELOPPEMENT LOCAL 34
4.2.1 Par rapport au dispositif institutionnel 35
4.2.2 Par rapport au dispositif technique d’appui 36
4.2.3 Par rapport à l’exercice des compétences 36
4.2.4 Par rapport aux dotations des collectivités 37
4.2.5 Par rapport à certains dispositifs juridiques 38
4.2.6 Au niveau des organisations communautaires de base 40
5. PERSPECTIVES DE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 40
5.1 PERSPECTIVES GENERALES 40
5.2 INITIATIVES SPECIFIQUES 41
I. Mise a jour des cadres politiques et des stratégies opérationnelles 42
II. Consolidation du dispositif institutionnel 43
III. Renforcement des capacités des acteurs 44
IV. Mise à niveau du processus de planification 45
V. Consolidation et élargissement du dispositif financier 48
5.3 VUE D’ENSEMBLE 49
6. CONCLUSION 49
PRINCIPALES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 53
ANNEXES 55
Annexe 1 : Architecture institutionnelle du développement local au Sénégal 56
Annexe 2 : Les politiques de développement local au Sénégal 67
Annexe 3 : Les principaux programmes de la Banque mondiale au Sénégal 75
Annexe 4 : Le plan cadre des Nations Unies pour l’aide au développement (UNDAF) 80
Liste des Cartes, Encadrés, Figures et Tableaux
Carte 1 : Le Sénégal et ses Régions
Carte 2 : Les sept zones agro-écologiques du Sénégal
Figure 3 : Des institutions emboîtées : du ménage à l’organisation communautaire
Encadré 4 : Au sujet des notions de ‘risque’, ‘incertitude’ et ‘vulnérabilité’
Figure 5 : Stratégies adoptées par les ménages sénégalais face aux situations de crise
Encadré 6 : Les Mourides du Sénégal
Tableau 7 : Répartition de quelques compétences entre collectivités locales au Sénégal
Encadré 8 : Adaptation de l’agriculture aux changements climatiques
Figure 9 : Initiatives recommandées concernant l’appui à l’adaptation au changement climatique
Encadré 10 :Eléments concernant la mise en œuvre des initiatives
_______________
[Source des photos de la page de couverture : http://digitalmedia.worldbank.org/slideshows/senegal-fr/]

- Développement local, Institutions et Changement climatique au Sénégal -
i
iv v
AVANT PROPOS
Ce rapport a été préparé par Angelo BONFIGLIOLI, consultant indépendant,
expert en développement local.
* * *
Ce document fait partie d’une série d’études commissionnées par le
Département du Développement Social de la Banque mondiale, dans le cadre
du projet ‘Institutions locales et changement climatique’ (Area Based
Development and Climate Change/ABDCC), mis en œuvre grâce au soutien du
Programme de Partenariat Pays Bas-Banque Mondiale (BNPP) et le Fond
Norvégien et Finlandais pour un développement social et environnemental
durable (TFESSD).
L’objectif de base du projet est de comprendre comment les initiatives de
développement local peuvent améliorer la capacité d’adaptation et la
résistance des acteurs et des groupes communautaires locaux face au
changement climatique.
Avant out, l’auteur désire exprimer sa reconnaissance à Robin Mearns,
Nicolas Perrin, Minna Kononen et Eija Pehu (Département du Développement
Social, Banque mondiale, Washington) qui lui ont assuré appui, assistance,
information et suggestions tout au cours de l’étude.
Un remerciement sincère est adressé à Souleymane Bassoum et Famara
Diedhiou (AGRECOL Sénégal), pour leur hospitalité et collaboration lors de la
mission effectuée au Sénégal, comme aussi pour leurs précieuses enquêtes
sur le terrain. Enfin, un grand merci à Chérif Diagne, Directeur de l’Agence
Régionale de Développement de Thiès, et à Mamadou Lamine Mar, assistant
du Directeur Régional de l’ANCAR, pour avoir bien voulu partager leurs idées
et suggestions au cours d’entretiens informels organisés par AGRECOL à Thiès
du 22 au 25 janvier 2010.

Carte 1 : Le Sénégal et ses Régions administratives
[Source : Banque mondiale]