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Attractivité économique
Énergies renouvelables
Solidarités
Sobriété énergétique
Le Plan d’actions
de la Communauté urbaine
du Grand Toulouse
et de la Ville de Toulouse
2012 > 2020

Préambule
CLÉ DE LECTURE DU PLAN CLIMAT
ÉNERGIE TERRITORIAL
Le Plan Climat 2012-2020 est constitué des actions relevant directement du Grand Toulouse
et de la Ville de Toulouse et des contributions des communes membres et des partenaires locaux,
l’implication de tous étant nécessaire pour relever efficacement le défi de l’atténuation et de l’adaptation
au changement climatique.
> Les 3 documents sont les suivants :
Le plan d’actions de la Communauté urbaine du Grand Toulouse et de la Ville de Toulouse : actions
initiées et portées par la Communauté urbaine du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse dans leurs
domaines de compétences respectifs : politiques publiques dans les domaines de l’aménagement du
territoire, la mobilité, l’urbanisme, l’énergie, l’habitat, la préservation des ressources, ou la mobilisation
des acteurs, mais aussi actions « Administration exemplaire » liées au fonctionnement des services
de la Communauté urbaine du Grand Toulouse et de la Ville de Toulouse.
Annexe 1 : les contributions des communes membres : actions initiées et portées par les communes
membres de la Communauté urbaine du Grand Toulouse, dans leurs domaines de compétences.
Ce document évolutif présente les actions actuellement identifiées des communes du Grand Toulouse
venant contribuer aux objectifs du Plan Climat.
Annexe 2 : les contributions des acteurs : première présentation des actions portées par les
partenaires locaux et contribuant aux objectifs territoriaux de ce Plan Climat. Ce document
non exhaustif et évolutif fera l’objet d’une démarche d’engagements formalisée.
En outre, deux rapports ont été publiés et mis en ligne sur le site internet du Grand Toulouse
(www.planclimat.grandtoulouse.fr) au cours de la démarche d’élaboration de ce Plan Climat :
• le plan d’actions immédiat qui recense les actions menées par le Grand Toulouse, la Ville de
Toulouse et les communes membres, en faveur de la lutte contre le changement climatique sur
les années 2009-2010-2011.
• le « Livre Blanc » qui restitue les contributions des acteurs recueillies lors de la phase de co-
construction du Plan Climat.

Pierre Cohen
Président du Grand Toulouse
Député-maire de Toulouse
En joignant leurs forces dans la lutte contre le réchauffement climatique, la Com-
munauté urbaine du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse entendent peser
dans le concert des grandes agglomérations européennes pour l’avenir de la
planète.
Ce Plan climat énergie territorial est le fruit d’une très large co-construction, qui
a associé près de 500 acteurs : entreprises, élus, agents publics, chercheurs,
monde associatif… Cette dynamique partagée permettra de mettre le territoire
en mouvement, pour atteindre l’objectif des « trois fois 20 » que les pays et de
nombreuses villes d’Europe se sont donnés : réduire de 20% nos émissions de
gaz à effet de serre d’ici 2020, améliorer de 20 % notre efficacité énergétique et
porter à 20 % la part des énergies renouvelables dans la consommation d’énergie.
Cette co-construction se poursuivra dans la mise en application concrète des
actions programmées et dans l’évaluation régulière du plan climat, notamment à
l’occasion de sa révision tous les cinq ans.
Notre Plan Climat est résolument axé sur la solidarité des territoires et des
populations.
Nos engagements doivent être porteurs d’un mieux vivre collectif.
Face à des ressources de plus en plus chères et de plus en plus rares, il est en
effet indispensable de maintenir l’accès à l’énergie pour tous les citoyens, un
accès maîtrisé et raisonné. La ville de demain doit donc inventer de nouvelles
formes urbaines, supports à de nouvelles pratiques des habitants : densification
de l’habitat, diminution de la place de l’automobile et augmentation de celle
des transports en commun et des modes de déplacement doux, réduction des
distances entre lieu de travail et domicile, invention de solutions novatrices en
terme d’énergie renouvelable, d’économie d’eau, de tri sélectif…
Ces engagements doivent être porteurs de développement, d’innovation tech-
nologique. Ils doivent contribuer à l’attractivité économique de notre territoire.
Le plan climat associe d’ailleurs étroitement les entreprises, qui y voient un nouvel
outil au service de leur croissance.
Je les remercie et avec elles l’ensemble des partenaires, notamment la Région
et l’ADEME, qui nous ont accompagnés dans ce programme d’actions visant à
faire de la métropole toulousaine un territoire à la fois solidaire, attractif et sobre
en carbone.
Édito

Sommaire
LES ENJEUX GLOBAUX ET LOCAUX DE LA LUTTE
CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE 4
1. Les défis climatiques et énergétiques 4
2. Les enjeux Énergie et Climat du Territoire du Grand Toulouse 6
UNE STRATÉGIE POUR UN TERRITOIRE À LA FOIS SOLIDAIRE
ET SOBRE EN CARBONE 13
1. Les propositions de la société civile : « Le Livre Blanc » 13
2. Un objectif pour le territoire : les « 3 x 20 » européens et 7 cibles prioritaires 14
3. Une démarche d’amélioration continue : évaluation et suivi citoyen
du Plan Climat 15
LES ACTIONS DU PLAN CLIMAT : UNE RÉPONSE COORDONNÉE
ET VOLONTARISTE AUX ENJEUX CLIMATIQUES 16
> Les actions de la Communauté urbaine du Grand Toulouse
et de la Ville de Toulouse 17
Cible 1 > Atteindre la sobriété énergétique et développer les énergies
renouvelables 19
Cible 2 > Valoriser et développer les mobilités durables pour les personnes
et les marchandises 27
Cible 3 > Réduire la précarité énergétique des personnes les plus modestes 39

Cible 4 > Produire des bâtiments à haute performance énergétique
et climatique en construction neuve et réhabilitation 51
Cible 5 > Généraliser les démarches d’urbanisme durable sur l’ensemble
du territoire 57
Cible 6 > Préserver les ressources naturelles et agricoles et réduire
les impacts des activités 69
Cible 7 > Impliquer tous les acteurs du territoire et mobiliser tous les moyens
d’actions nécessaires 85
> Présentation détaillée du programme Administration exemplaire 101
1. Réduire la consommation énergétique des bâtiments 104
2. Limiter les impacts liés aux Services espaces verts, eau, assainissement,
éclairage public 109
3. Intégrer l'éco-responsabilité dans nos achats (fournitures, services
et travaux) et prévenir les déchets 114
4. Encourager les mobilités durables 117
5. Actions transversales de mobilisation 121
CONCLUSION 123
ANNEXES 125
> Synthèse graphique de la démarche d’élaboration du Plan Climat 126
> Table des matières du Plan d’actions de la Ville de Toulouse
et du Grand Toulouse 127