Niveau d`habilitation

Habilitation 2 – Les niveaux d’habilitation S 5.1
Habilitation 2 : Les niveaux d’habilitation 1/12
L'habilitation n'est pas directement liée à la classification
professionnelle ou hiérarchique.
1. Domaine d'utilisation
L’habilitation est nécessaire notamment pour :
Ø Accéder sans surveillance aux locaux réservés aux électriciens pour effectuer
des travaux non électriques,
Ø Exécuter des travaux ou des interventions d'ordre électrique,
Ø Diriger des travaux ou interventions d'ordre électrique,
Ø Procéder à des consignations d'ordre électrique,
Ø Effectuer des essais, mesurages ou vérifications d'ordre électrique,
Ø Assurer la fonction de surveillant de sécurité
2. Conditions d’habilitation
L’employeur doit s'assurer que les personnes à habiliter possèdent les connaissances suffisantes :
Ø Sur les dangers de l'électricité,
Ø Sur les règles de sécurité,
Ø Sur la conduite à tenir en cas d'accident,
Ø Sur les mesures de prévention vis à vis des autres risques liés à l'activité et à
l'environnement de l'établissement.
L’habilitation c'est la reconnaissance, par son employeur, de la capacité d'une personne
à accomplir en sécurité les tâches fixées.

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3. Modalités
Pour pouvoir être habilité, le personnel doit avoir reçu :
Ø Une formation (Pratique et théorique) relative à la prévention des risques
électriques
Ø Les instructions nécessaires pour le rendre apte à veiller à sa propre sécurité et
à celle du personnel qui est placé éventuellement sous ses ordres.
L’habilitation est matérialisée par un document établi par l'employeur et signé par celui-ci et par
l'habilité.
La délivrance d’une habilitation par l’employeur ne dégage pas pour autant nécessairement la
responsabilité de ce dernier.
4. Formation à la prévention des risques électriques
Elle comprend deux parties :
Ø Une formation théorique aux risques électriques et à leur prévention
Ø Une formation pratique dans le cadre du domaine d'activité attribué à l'intéressé
assurant une bonne connaissance des installations et une étude des prescriptions de
sécurité relatives aux opérations qui peuvent lui être confiées ainsi qu'au personnel
placé éventuellement sous ses ordres.
5. Renouvellement de l'habilitation
L‘habilitation doit être révisée à chaque fois que cela s'avère nécessaire :
Ø Mutation avec changement de dépendance hiérarchique,
Ø Changement de fonction,
Ø Interruption de la pratique pendant une longue durée,
Ø Restriction médicale,
Ø Modification importante des ouvrages, Evolution des méthodes de travail.
Les habilitations pour les travaux sous tension ne sont valables que pour l'année civile en cours. Les
autres habilitations n'ont pas de durée limite de validité imposée.

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6. Niveaux d’habilitation
6.1 Définitions travaux et interventions :
Travaux : On a prévu de travailler sur ou a proximité d’un ouvrage électrique. On a eu le temps
d’étudier, de planifier, de réfléchir a la sécurité, de prendre les mesures nécessaires.
Il existe des travaux d’ordre électrique et des travaux d’ordre non électrique.
Interventions : Une intervention de dépannage a pour but de remédier rapidement à un défaut susceptible
de nuire à la sécurité des personnes, à la conservation des biens, au bon fonctionnement d'un équipement.
Les interventions sont des opérations de courte durée et sur une petite partie d'un ouvrage. Elles font
l'objet d'une analyse sur place. Elles sont limitées aux domaines TBT et BT.
6.2 Codification des habilitations :
Exemple de
carte d’habilitation
Première lettre
Domaine de tension des
ouvrages sur lesquels le
titulaire de l’habilitation peut
intervenir.
Indice numérique
Fonction du titulaire.
Deuxième lettre
Nature des opérations
que peut réaliser le
titulaire.
O
OU U ? ? Q
QU UI I
?
?
Q
QU UO OI I ? ?
B
B
1
1
V
V

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6.3 Définition des différentes lettres et chiffres :
1 ère Lettre Signification
B Ouvrage des domaines TBT et BT
(de 0V à 1000V en alternatif)
H Ouvrage du domaine HT
(au dessus de 1000V en alternatif)
2 ère Lettre Signification
R Le titulaire peut procéder à des interventions de dépannage, de raccordement, à des mesurages, essais, vérifications.
Uniquement domaine BT et TBT.
C Le titulaire peut procéder à des consignations.
T Le titulaire peut travailler sous tension.
N Le titulaire peut effectuer des travaux de nettoyage sous
tension.
V Le titulaire peut travailler au voisinage.
Chiffre Signification
0 Personnel réalisant des travaux exclusivement d'ordre non
électrique et / ou des manoeuvres permises.
1 personnel exécutant des travaux d'ordre électrique et / ou des
manoeuvres (exécutant électricien)
2 chargé de travaux d'ordre électrique quel que soit le nombre
d'exécutants placés sous ses ordres
Note :
L’habilitation d’indice B2 entraîne l’habilitation B1 qui entraîne elle même B0, ceci pour une même
nature d’opérations (sous tension, hors tension…).

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Une habilitation BR entraîne l'habilitation B1. Le titulaire d'une habilitation BR peut remplir les fonctions
du chargé de consignation pour son propre compte et celui des exécutants qu'il dirige lors d'une
intervention.
Une habilitation BC ou HC n’entraîne pas l'attribution des autres types d'habilitation et réciproquement.
Une même personne peut cumuler des habilitations de symboles différents.
6.4 Tableau des opérations
Opérations
Travaux Interventions du domaine
BT
Hors tension
Au voisinage Sous tension
Non électricien B0 ou H0 B0V ou H0V
exécutant électricien B1 ou H1 B1V ou H1V
B1T ou H1T
Chargé d'intervention BR
Chargé de travaux B2 ou H2 B2V ou H2V
B2T ou H2T
Chargé de consignation BC ou HC BC
Agent de nettoyage sous
tension BN ou HN
6.5 Exercices
Donnez la signification des titres d’habilitations suivants :
B1V : Electricien habilité au travail au voisinage d’équipements sous tension.
BN : Personnel habilité à effectuer le nettoyage d’équipements sous tension en TBT et BT.
HC : Personnel habilité à effectuer des consignations en HT.
B2T : Electricien habilité au travail sur des équipements sous tension