Document de référence et rapport financier annuel 2015

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL
2015
La banque
d’un monde
qui change

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3
1.1 Présentation du Groupe 4
1.2 Chiffres clés 4
1.3 Historique 5
1.4 Présentation des pôles et des métiers 6
1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 29
2.1 Présentation 30
2.2 Rapport du Président du Conseil d’administration
établi en application de l’article L225-37 du Code
de commerce 69
2.3 Rapport des Commissaires aux comptes
établi en application de l’article L225-235
du Code de commerce sur le rapport
du Président du Conseil d’administration 99
2.4 Le Comité Exécutif 101
ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES
EN 2015 103
3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 104
3.2 Résultats par pôle/métier 106
3.3 Bilan 117
3.4 Compte de résultat 121
3.5 Événements récents 125
3.6 Perspectives 126
3.7 Structure  nancière 128
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
AU 31 DÉCEMBRE 2015 ÉTABLIS SELON
LES NORMES COMPTABLES IFRS
ADOPTÉES PAR L’UNION EUROPÉENNE 129
4.1 Compte de résultat de l’exercice 2015 132
4.2 État du résultat net et des variations d’actifs
et de passifs comptabilisées directement
en capitaux propres 133
4.3 Bilan au 31 décembre 2015 134
4.4 Tableau des  ux de trésorerie relatifs
à l’exercice 2015 135
4.5 Tableau de passage des capitaux propres
du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 136
4.6 Notes annexes aux états  nanciers établis selon
les normes comptables IFRS adoptées par l’Union
européenne 138
4.7 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 231
RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS
PROPRES – PILIER 3 233
5.1 Synthèse des risques annuels 236
5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 249
5.3 Gestion des risques 270
5.4 Risque de crédit 278
5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 312
5.6 Risque de contrepartie 322
5.7 Risque de marché 329
5.8 Risques souverains
347
5.9 Risque de liquidité 350
5.10 Risques opérationnel, de non-conformité
et de réputation 359
5.11 Risques d’assurance 366
Annexes : 373
Annexe 1 : Expositions selon les recommandations
du Conseil de stabilité financière 373
Annexe 2 : Fonds propres – détail 377
Annexe 3 : Informations relatives aux exigences
de fonds propres pour les filiales « significatives » 385
Annexe 4 : Liste des tableaux et des graphiques 392
Annexe 5 : Table de concordance avec les
recommandations de l’
Enhanced Disclosure
Task Force
– EDTF 395
Annexe 6 : Glossaire 397
INFORMATIONS SUR LES COMPTES
SOCIAUX 399
6.1 États  nanciers de BNP Paribas SA 400
Notes annexes aux états financiers des comptes
sociaux 402
6.2 L’affectation du résultat de l’exercice clos
le 31 décembre 2015 et la mise en distribution
de dividende 431
6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 432
6.4 Principales  liales et participations
de BNP Paribas SA 433
6.5 Informations relatives aux prises de participations
de BNP Paribas SA en 2015 portant sur au moins
5 % du capital de sociétés françaises 436
6.6 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 437
UNE BANQUE RESPONSABLE :
INFORMATIONS SUR
LA RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,
SOCIALE, CIVIQUE ET
ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 439
7.1 Notre mission et nos valeurs 440
7.2 Responsabilité économique :  nancer l’économie
de manière éthique 448
7.3 Responsabilité sociale : favoriser
le développement et l’engagement
de nos collaborateurs 462
7.4 Responsabilité civique : être un acteur engagé
dans la société 479
7.5 Responsabilité environnementale :
agir contre le changement climatique 490
7.6 Table de concordance avec la liste
des informations sociales, environnementales
et sociétales demandées par l’article 225
de la loi Grenelle II 498
7.7 Table de concordance avec la GRI 4, l’ISO 26000,
l’UNEP-FI et les Principes du Pacte Mondial
des Nations Unies 500
7.8 Rapport de l’un des Commissaires aux
comptes, désigné organisme tiers indépendant,
sur les informations sociales, environnementales
et sociétales consolidées  gurant dans le rapport
de gestion de BNP Paribas 504
INFORMATIONS GÉNÉRALES 509
8.1 Documents accessibles au public 510
8.2 Contrats importants 510
8.3 Situation de dépendance 510
8.4 Changement signi catif 511
8.5 Investissements 511
8.6 Informations sur les implantations et les activités
relatives à l’exercice 2015 512
8.7 Actes constitutifs et statuts 519
8.8 Rapport spécial des Commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 524
RESPONSABLES
DU CONTRÔLE DES COMPTES 527
9.1 Commissaires aux comptes 528
RESPONSABLE
DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 529
10.1 Personne responsable du Document de référence
et du rapport  nancier annuel 530
10.2 Attestation du responsable 530
TABLE DE CONCORDANCE 531
1
3
2
5
4
6
7
8
9
10
11

Document de référence et rapport  nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 1
Document de référence
et rapport  nancier annuel 2015
Le présent Document de référence sera déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 9 mars 2016 conformément à l’article 212-13 du
Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété d’une note
d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné au I de l’article L451-1-2 du Code monétaire
et financier ainsi qu’à l’article 222-3 du Règlement Général de l’AMF. Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article 222-3
du Règlement Général de l’AMF et les rubriques correspondantes du présent Document de référence figure en page 531 .

Document de référence et rapport  nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS
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Document de référence et rapport  nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 3
1PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS
1.1 Présentation du Groupe 4
1.2 Chiffres clés 4
Résultats 4
Capitalisation boursière 4
Notations long terme et court terme 5
1.3 Historique 5
1.4 Présentation des pôles et des métiers 6
Retail Banking & Services 6
International Financial Services 9
Corporate and Institutional Banking 12
Autres Activités 15
Facteurs clés propres à l’activité 15
1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16
Le capital social 16
Évolution de l’actionnariat 16
Le marché de l’action 17
Le tableau de bord de l’actionnaire 21
La création de valeur boursière 21
Communication avec les actionnaires 22
Le Comité de liaison des actionnaires 24
Le dividende 24
Évolution du dividende (en euros par action) 25
Le nominatif chez BNP Paribas 25
L’Assemblée Générale des actionnaires 26
Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28