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Une démarche opérationnelle en cohérence avec les politiques locales Parce que les communes et intercommunalités ont un rôle majeur à jouer dans la lutte contre le changement climatique, l’ADEME leur propose un outil d’appui opérationnel pour : la mise en oeuvre de leur politique énergétique et climatique, en cohérence avec l’ambition des territoires à énergie positive. l’élaboration des PCAET (Plans Climat-Air-Energie Territoriaux), la construction du volet énergie des Agendas 21, leur engagement dans la Convention des Maires, Un label porteur d’amélioration continue Appellation française du label European Energy Award, le label Cit’ergie évalue les collectivités sur les actions qu’elles conduisent dans le cadre de leurs compétences propres et dans leur sphère d’influence. Via un catalogue de mesures concrètes, la labellisation prend en compte tous les leviers possibles pour l’engagement d’actions énergie climat ambitieuses sur le territoire. « Les objectifs avec Cit’ergie étaient de Une méthodologie éprouvée Avec l’accompagnement d’un conseiller Cit’ergie accrédité par l’ADEME, la collectivité : s’organise en mode projet, identifie ses forces et marges de progrès (processus d’amélioration continue), élabore son programme de politique et son plan d’actions pluriannuel, suit et évalue la mise en œuvre de sa politique, valorise et fait reconnaître son exemplarité. La démarche Cit’ergie accompagne les collectivités les plus avancées, comme celles en cours de structuration de leur politique : Cit’ergie permet la co-construction d’une politique de transition énergétique ambitieuse et exemplaire. Cit’ergie apporte aussi une reconnaissance forte et internationale de la qualité de la politique énergie-climat. pouvoir comparer notre démarche par rapport à ce qui se faisait par ailleurs, évaluer le résultat des efforts déjà engagés, voir s’il y avait des points d’améliorations et construire également de façon innovante le deuxième plan d’actions de notre PCET. » Anne Walryck, adjointe au Maire chargée du développement durable, Bordeaux UNE MÉTHODE EN 4 ÉTAPES POUR PILOTER LA POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT DE VOTRE COLLECTIVITÉ LA COLLECTIVITÉ S’ORGANISE EN MODE PROJET Constitution d’un Comité de pilotage Stratégique et transversal, il est composé d’élus et de responsables de toutes les directions associées. Mise en place d’un groupe de travail transversal Cit’ergie Il est composé des représentants de toutes les directions associées. ENGAGEMENT VOLONTAIRE Désignation d’un chef de projet Maillon essentiel de la démarche, il travaillera en étroite relation avec le conseiller Cit’ergie et les services. « Cit’ergie est un outil de gouvernance qui structure la stratégie énergétique et climatique de notre collectivité. Il permet de se mettre en ordre de marche pour relever de nouveaux défis, notamment celui de passer de l’expérimentation à la massification des actions, pour réduire de manière significative les consommations énergétiques. » Jean-Patrick Masson, Vice président du Grand Dijon, référent pour l’environnement de la CU du Grand Dijon ÉTAT DES LIEU DÉTAILLÉ forces et faiblesses 100 75 50 25 0 A EXT 6 DOMAINES POUR ÉVALUER LES POINTS FORTS ET LES MARGES D’AMÉLIORAT DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL Planification territoriale en matière d’énergie, d’adaptation au changement climatique, de déplacements et d’urbanisme. PATRIMOINE DE LA COLLECTIVITÉ Gestion de l’énergie et de l’eau dans le patrimoine. Bâtiments, éclairage public, flottes de véhicules… APPROVISIONNE EAU ET ASSAINIS Coordination des Production d’éner réseaux de chaleu énergétique des p Produits, tarifs, taxe « La démarche cit’ergie nous permet désormais de partager la politique énergétique de la ville et ses enjeux climatiques avec les habitants. Nous les incitons à réduire leur consommation d’énergie à travers le défi familles à énergie positive, par exemple, et souhaitons les impliquer dans le financement de la production d’énergies renouvelables. » UX AUDIT TERNE Gérard Gouron, conseiller municipal délégué DÉFINITION DE LA POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT aux énergies et transition énergétique-eclairage public, ville de la MISE EN ŒUVRE ET SUIVI DES RÉSULTATS LE CONSEILLER CIT’ERGIE Processus accompagné par un conseiller Cit’ergie accrédité DES ACTEURS GARANTISSENT LA QUALITÉ DU LABEL Le conseiller Cit’ergie Aux côtés du chef de projet de la collectivité, il contribue à la réalisation de l’état des lieux, à la définition et à l’évaluation de la politique énergieclimat de la collectivité. Il participe au montage du dossier de demande de labellisation. L’auditeur Cit’ergie Il contrôle et ajuste avec le conseiller l’évaluation faite par ce dernier, audite la collectivité et établit un rapport pour la Commission nationale du label. Il intervient uniquement pour les niveaux Cit’ergie et Cit’ergie GOLD. LABELLISATION POUR 4 ANS GOLD Rochelle COMMISSION NATIONALE DU LABEL La Commission nationale du label Elle statue en dernier lieu sur les demandes de label CAP Cit’ergie, Cit’ergie et Cit’ergie GOLD. TION DE VOTRE POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT EMENT ÉNERGIE, SSEMENT réseaux. rgie renouvelable, ur. Valorisation process. xes. MOBILITÉ Actions de rééquilibrage des modes de déplacements. Stationnement, promotion des transports collectifs et des Plans de Déplacements d’Entreprises (PDE), Mobilité douce. PDE au sein de la collectivité. ORGANISATION INTERNE Organisation de la transversalité, des moyens humains et financiers, achats publics. Formation, communication et information interne. COOPÉRATION ET COMMUNICATION Partenariats, Communication Externe, Incitations, Sensibilisation. 3 NIVEAUX DE PERFORMANCE GOLD Le label CAP Cit’ergie distingue les collectivités qui sont en bonne voie pour l’atteinte du label Cit’ergie d’ici 4 ans et bénéficient d’une évaluation supérieure à 35% du potentiel réalisé. Le label Cit’ergie est décerné aux collectivités qui dépassent 50% de réalisation de leur potentiel d’actions. Le label est attribué pour 4 ans. Au delà, la collectivité est réauditée pour suivre les progrès réalisés et lui permettre de conserver sa distinction. « Les collectivités territoriales ont un rôle majeur à jouer dans la lutte contre le réchauffement global. Pour entraîner les acteurs de son territoire, il faut montrer l’exemple. Grâce à cit’ergie, la métropole de Lyon se soumet à une évaluation exigeante avec l’ambition d’aller beaucoup plus loin…. » Bruno Charles, vice-président chargé Grand Lyon du développement durable, Le label Cit’ergie GOLD vient récompenser les collectivités les plus avancées et qui dépassent 75% de réalisation de leur potentiel d’actions. « Le label Cit’ergie est un outil d’accompagnement méthodologique pour valoriser et faire reconnaître la qualité de la politique climat énergie que nous menons dans nos territoires. Nos efforts sont réels et répondent aux enjeux climatiques de demain. Le processus d’amélioration continue inhérent au label nous conduit à aller encore plus loin pour construire avec l’ensemble des acteurs locaux un territoire résolument tourné vers la transition énergétique. » Alain Juppé, Maire de Bordeaux et Président de Bordeaux Métropole « Grand Poitiers s’est engagé dans la démarche Cit’ergie aux côtés de 2 communes membres : Poitiers et Buxerolles. Cette dynamique a permis de renforcer la coopération entre les territoires et de mutualiser certaines étapes : consultation, réunions, ateliers… Un Comité de coordination réunit régulièrement les 3 collectivités dans cette optique.» Florence Jardin, Grand Poitiers vice-présidente de « Le Label Cit’ergie est un outil efficace de management et de pédagogie au service de la performance énergétique de notre territoire. Outil d’amélioration continue, Cit’ergie valorise les actions de la Ville permettant l’appropriation du plan énergie climat par toutes les cibles, et favorisant le partage d’expertises et la création d’actions exemplaires. » Catherine Heuzey, adjointe déléguée au développement durable et à l’environnement, ville d’Orvault L’ADEME ET SES PARTENAIRES EN RÉGION VOUS ACCOMPAGNENT VALORISATION ET ÉCHANGE DES BONNES PRATIQUES Communauté Urbaine du on e Le Jac qu Portrait Type de collectivité : Communauté urbaine Population : 251 179 habitants Région : Bourgogne Obtention du label : 2014 Niveau actuel du label : Cit’ergie Cit’ergie : 2018 Echéance de renouvellement de la labellisation Besan Plan çon Climat En Vers un Ce qu’apporte Cit’ergie ergie Territor ial Portra communes et partenaires du Plan climat. efficace Cit’ergie afin de bénéficier d’une est pour le Grand Dijon une démarche Le Grand Dijon s’est engagé dans TypeCit’ergie européenne pour organiser La labellisation de la qualité qui favorise l’amélioration continue. Elle méthode éprouvée et reconnue à l’échelle Populatparcollectivité au sein des services municipaux et communautaire. Cet objectif de management et évaluer la mise en œuvre du Plan climat ion dynamique: Comm entretient une forte t une Région qu’ils: 121 non. on mutualisés été intégré dès 2012 dans le PCET. soient391 aLyd’ailleurs avan 2010, le Grand communautaires, habitanou : Franch depuis Cit’ergie en de promouvoir la politique, la Ob est enfi ts permettant e-Com n un outil Alors que la ville est dans le processus is développer toutes les Le Label enten tion/Re té m escomptant en collectivité u nou Nivet les actions de lavell Dijon s’engage aujourd’hui e R pe Dijon mais aussi em qu les autres stratégie eau actuel ). Grand synergies possibles entre la Ville, lepects ique Echéan du labe ent du labe fait ricte le ce de l : 200 l as om renouv : Cit’ergie 7/2011 la st rable sur ains écon GOLD elleme /2012 rte que du ET. cert ent nt de po loin ent ur em la labe n PC et Besanço llisation vale lopp proj u plus loppemd’actio n Doubs 18 Cit’erg ve en ipe is dé le : 20 ie GO qu un pe déve plan po ts i m de LD : 201 du de n l’é nd rgie La Ville tro auss atière 6 selo s’éte tions partie it’e de Bes Mé abitan Chef du Service m sa s Climat ançon ion gie s ac nC h é: Ecologie Urbaine : mai t en Energie mène tio tent Cit’er aine font pa ivit 780 interne de mul bref Oanez Codet-Hache enTerr rt ne ints men d’atL’ACTION Cit’ergie r PUBLIQUE llisa label MISE EN PLACE itor Le tiple ce APP e t DE llect 286 es ial pa 36 po CONTINUITÉ 59 A 74 : L « 03 80 b s dém in e EL (An am (PCET) energy Locaux at ergiDES arch ocodet-hache@ er tLA im rgie la la ACTIONS MENÉES alyslabel european lp 014 , e co : 1 )... Lafrançaise l po QUE (not DEPUIS 2001 AINSIuv : Agenda clCOHÉRENCE ière Cit’ergie est l’appellation démarchdu e des Poli Convention esgrand-dijon.fr Cit’ amé e d tion ne-A el : 2 : Cit’e t de cipa coFRUITSgie-AVEC » Plan liora européens e tiqu pays LABELLISATION CIT’ERGIE DU ar p LA em in des plusieurs 21, e dans LEURS re tion oeuvre es et PORTENT en Cit’ ns mis n pr Plan pr nism Maires, Ty ula Rhô lab bel award (eea) Publiqu èt éner note ergie qua à plus continu d’an Po ima g proj ce à la me p LeGRANDrimDIJON collectivité ete déjà or Suisse…) Site de la dém nt à ellede es et des de des accordé Autriche, arche: et sur des acti ue. à la « 72 n.tion (Allemagne, pé Po on : n du du la velle orga or t et ef : Luper pratique LA STRATÉGIE , très enc www.grand-dijon.fr Eng leCIT’ERGIEat, iq labels est porté ons Le labe dlyo Ch imat 99 36anform gi o l : de suiv En iFrance, OUTILntDE GOUVERNANCE, STRUCTURE Lyon un rapp eillie européennes. anttépou de prole de la adrée, agements 1100Clcollectivités l Cit’ergi concrètes Ré tenti tue nou 26 r@gr thém ribuaET CLIMATIQUE ET PERMET À LA COLLECTIVITÉ coll jets qui nd par par accu ssi perlabel régionales. ctivi m r la mis de la ac e re e permet de court met du 04 sa par l’ADEME lle covia ses directions e en plac et diffusé la font ectivité, Site Gra ique uer bien rs) au ns ÉNERGÉTIQUE Ob eau RELEVER co yon. et d avec un: une euro maîtrise de cont lpon ORDRE DE MARCHE POUR progres Cit’ergie e du PCE la le bl se sit ès ie l’énergi de valorise moyen term durables rtai DE SE METTRE EN pée cadre de andl énergétiques pu les politiques Niv éance T, notamm ser. www.citergie.ademe.fr tr r les atel r ce ainsDE NOUVEAUX DÉFIS, NOTAMMENT CELUI DE PASSER DE ur e. C’e En plus de Site valoriser collecti nne Il permet e et d’ob l w.gr po ique nt de a été aux se cert e.fr territoriales, Cit’ergie est ent sur st un outil : tenir une actions de vité et ww DES ACTIONS POUR surtout des labecollectivités Ech em et ambitieuses n la Ville forum eea Des L’EXPÉRIMENTATION À LA MASSIFICATION Site la du creu r été polit etta alité reco mét du ie : .ad contact de la mesurer d’évalue contribue activement ergy s outil opérationnel hode atio ler éliore structurant LES CONSOMMATIONS a www.europeane rm a : qui r la poli nnaissance en faveur Site t’erg ergie en un RÉDUIRE DE MANIÈRE SIGNIFICATIVE s privilégi e à un ee pe e qu icip d’al cit nationa an péen energy-award.org réseau Cit’ Ci d’un Energie Territorial, d’un m Climat Plan és son d’autres ville tique éne pe ergi n d’ note arch part rmis s d’am réalisation ww. la de à ru ergi f ÉNERGÉTIQUES. » ro an w rgie-clim le et it’ t égalem e. fo pe s français de la Convention C uatio e dém rte pe soin re l euro ys eu plus Agenda org engagements du des at de 21, au respect ent nou rté un te es fo le a be te euroward. à Conseiller Cit’ergie : la che éval n d’ la MASSON és avec et europée w. -aen oeuvre n-PbATRICKlabe EAN s Je El s pa rdé est podes Maires, et à Silawwmise ie : de la politique énergieSébastien Denis rg gy nnes. les coll ur mar ité d’ entio . Cet tre élus. e de du « l er ALORS DIJON dé un ie çaisDUe GplRAND on s ectivité en Cit’e is 6 VICE PRÉSIDENT en QUE îtr usie jà acco labe es. climat. PARIS ler Den 2015 s du rt bles , t LA La l’obt ropé n dém et le para RECEeil an L’ENVIRONNEMENT RÉFÉRENT ’erg n frPOUR raENGA dé ce, le gional ns ns VRA enLA po VILLE it es sti da du Co COP et DE op , avec rd eu es (e ction it ap ba BESAN s t 21 EN fa gie GEME l C latio re ) Fran ré rs ÇON DÉCE en NT POUR SOUT Sé A VOUL tie standa rvic dire ur, a MBRE be l’appel oeuvSuisse…nes. Enrections gétique, Cit’erLSA’tivLABE em LLISA ENIR U VOTE la un TION C CET la d’ ÉVÈN en IMPO R un les se par onde er IT t SON , CEion ’ERGIE EMEN RTAN T, EN GOLD. Le lab rial nt DU Le gie es ) mis riche, ropéena ses di ues énitorialesribue ac ENERG PLUS par que prof DE ÉTIQU el Cit ve E ETgie- RÔLE DES VILLE BESANÇON VEUT rrito on iq terr nt TeDÉRÈ it’er d (eea , Aut s eu E vi ECOLO bien ts en S DANS lit er REDIR ’er co Cit’ C GLEM C gie en E i e ne ité EM ergie én CLIMA GIQUE POUR LA T ar À RANS s po ités t qu ergi DÉSla ue ENT suje TIQUE LIMIT aw mag llectiv l’AD ITION award est l’appell bref UR ER LES QUE r le ctiv an En ts de litÀiqPRÉSENT SUR lle co , JE :36 (eea LES EFFE AL POPU MA (A ) mis ation français par TS DU LEUR (All11 po LA PLAN rise colle ctur limat men laPOUR OB LATIO LE TERR 00 en GL NS SUBIS 15 emagne e du ITOIR RÔ ÈTE. T MOBI 11 diffusé ge valo s E ET Pilote 11:37 stru C label eur /20 IL EST , Autrich oeuvre MAIS SENT 21/01/2015 LISEN EN PLUS dans plus de la dém A. /01 1100 coll T» URGE T UN EM GLOB de es de nnel Plan enga re de UT CIt’ergie e, 21 NT QUE et ON ALEM FF LIM FA arch ieurs opean energy s S ENT À et diffu ectivités eur Suisse…) AU TOUS LE Tel 03 : Agnès SERRe , IL OLEFBP CA GRAND DIJON.indd plus1 tieus atio un pays de oeuv CH LES et sé par RIA 81 41 opé PAYS RÉ OP P 20 IRE agnes.ser En ambi opér n d’ ect e en DE ITO 56 59 ES l’ADEME ennes. En déjà accordé européens LE RR CO TERRITO MÉTR : AVEC res@besa En plus RE ADJOI TE Fran LA à via ses et outil isatio resp mis NT S N NTE ncon.fr DE CO , LA ANTE NOUS ITÉ DÉLÉ SO Site de directio ce, le label plus de E et amb de valorise GUÉE TIV GIE RS un réal 21, au à la IS la colle DE est TT IGE ns régi ANNE À LA EC LO ’ER r les www.besa itieuses S MA LU EX ctivi LL TRAN VIGNOT onales. porté N, VU CIT UR N un out LA à la nda res, et SITIO CO ncon.fr té : ET AU É des coll politiques TE BO À TIO N ÉNER » il ES ÉT NS T AC DÉVE opé ge UA , éne ectivité CE GÉTIQUE ES IN… LOPP rationn Site du « L R DA CORE LES A Mai AL à la réal ES E LO EMEN s terr rgétiques GRÂ E ÉV s label RL CL el UE T DURA EN www.citer ER US Cit’e itoriales SO E. JO durable de at. 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Consultez : www.citergie.ademe.fr Contactez : [email protected] L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale. L’Agence aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit. L’ADEME est un établissement public sous la tutelle conjointe du ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. ADEME 20, avenue du Grésillé BP 90406 l 49004 Angers Cedex 01 Imprimé sur du papier PEFC/10-31-1209-FCBA/08-00867, encres à base végétale Ville de Dijon 2000 exemplaires 21 Janvier 2016 Conception : Côte-d’Or 8617 n yo le po dr esLt avenir tro n Mé Graeilleu E Guillaume COUTEY, Maire de Malaunay du Grand Dijon e de la nouvelle Communauté Urbaine © Grand Dijon Dijon au cœur des enjeux Grand L’écologie urbaine, un défi collectif © « Cette démarche a aidé à prendre du recul et à montrer que les élus et les collectivités peuvent faire preuve d’exemplarité et prendre pleinement leur part dans la transition énergétique en relayant à tous les niveaux du territoire des stratégies valables sur le long terme. Les prix de l’énergie ayant presque doublé en 10 ans, la commune a réussi à réduire sa facture énergétique tout en élargissant la palette et la qualité des services offerts à la population. » : 01 44 85 42 22 - Photos : ADEME, Jupiterimages - © Fotolia VI - Istockphotos - Pentacle - Marc Chatelain - Frédéric Lelan - Roland Bourguet. • Appui technique pour entrer dans le processus de labellisation • Mise en réseau et animation des collectivités engagées dans Cit’ergie • Soutien financier au processus de labellisation
