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RESPEL/responsabilité IDE
La responsabilité infirmière
Les infirmiers abordent peu la problématique de leurs responsabilités professionnelles.
Deux types de comportements peuvent l’illustrer :
• en raison de leur condition paramédicale, ils ne se sentent pas directement concernés car
ils pensent être couverts par le médecin prescripteur ou leur employeur.
• la peur d’engager sa responsabilité personnelle empêche l’infirmier de se positionner vis-
à-vis de ses valeurs et celui-ci se retranche dans un rôle exécutif, dans le statut de pur
technicien.
Au niveau juridique, la responsabilité de l’infirmier est bien cadrée :
• par le décret de compétence n°2002-194 du 11/02/02 relatif aux actes professionnels et
à l’exercice de la profession infirmière ;
• par le décret n°2004-802 du 29/07/04 relatif aux parties IV et V du code de santé
publique où l’ensemble des dispositions relatives à l’exercice de la profession est
regroupé en un seul texte.
Trois conditions sont exigées pour qu’il y ait responsabilité :
• existence d’un dommage,
• existence d’une faute,
• lien de causalité entre dommage et faute.
Dans le cadre de son exercice, l’infirmier a pour mission de protéger la santé des personnes.
L’infirmier est animé d’un but : le bien-être, le soulagement de la personne en demande de soins.
La difficulté dans les services est que le projet de soins pour une personne peut différer entre
les soignants. Cela peut provoquer tension, mal-être, conflit de conscience : conflit entre moi et
l’autre, entre mes intérêts (professionnels, moraux) et ceux de l’autre.
Les lois ne font pas référence à l’éthique d’où cette brèche entre la légalité et la moralité où les
valeurs des individus entrent en conflit avec les contraintes sociales.
Ainsi les actes infirmiers peuvent-ils être légaux et éthiques, légaux et non éthiques, illégaux et
éthiques.
Voilà pourquoi, les infirmiers ont obligation de considérer l’éthique et la loi, la morale et le légal
comme deux entités distinctes, tout en sachant qu’elles s’entremêlent fréquemment.
L’infirmier devra donc se positionner, se confronter aux systèmes de valeurs différents selon
chacun.
Ce nécessaire dialogue, demande à l’infirmier d’adopter un comportement responsable en rapport
avec le respect de l’autre.
Mais qu’implique cette responsabilité ?
Qu’est-ce que la responsabilité morale de l’infirmier ?
Etre responsable nécessite la mise en œuvre de la conscience, de la liberté, de la volonté.

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La conscience morale.
C’est la « faculté de l’homme de connaître sa propre réalité et de la juger » (Dictionnaire
Robert). Autrement dit, c’est la faculté de porter un jugement sur ses propres actes. La
conscience n’est pas une faculté toute donnée, c’est une capacité « qui s’apprend », qui s’éduque,
chacun doit la fortifier.
Chaque homme est sujet de sa propre conduite, la conscience est un point de référence
personnel, intime, qui dicte l’action de chacun.
Si la conscience c’est cela, il est aisé de voir qu’elle revêt une importance considérable pour le
personnel soignant :
-l’infirmier n’a pas de lumière intérieure qui lui dicte la conduite à tenir, mais il doit poser des
actes qu’il estime bons. Bons pour lui certes, mais sont-ils aussi bons pour le bénéficiaire ?
-au sein d’une équipe, des divergences peuvent apparaître et chacun a sa conscience pour soi.
Comment prendre une décision éthique ?
Pour poser un acte responsable, il faut se référer à sa conscience, mais la conscience ne va pas
sans liberté.
La liberté.
Le dictionnaire Larousse la définit comme « pouvoir d’agir ou de ne pas agir, de choisir ». C’est
donc la possibilité de dire oui ou de dire non.
La liberté est donc le propre de l’homme, elle lui permet :
-de décider en conscience de ce qu’il doit faire ou ne pas faire ;
-de poser des actes responsables.
Mais la liberté fait appel à la volonté. En effet à quoi bon décider en conscience et en liberté de
ce qu’il faut faire, si on n’a pas la volonté de le faire ?
La volonté.
On ne peut pas parler de la volonté sans parler de l’intelligence. Dans ce terme, il y a deux
facultés :
-faculté d’analyse, qui permet de comprendre,
-faculté de jugement, qui permet d’apprécier.
Le dictionnaire définit la volonté comme : « comportement de celui qui cherche à agir d’une
manière responsable, en connaissance de cause et dans un but donné ».
La volonté est donc le désir d’agir, de poser un acte réfléchi, conscient et libre.
La responsabilité
C’est la capacité de prendre une décision sans en référer préalablement à une autorité
supérieure, mais en acceptant d’en rendre compte. Elle comporte :
-une réflexion, une analyse qui se feront grâce à l’intelligence éclairée par la conscience,
-un choix qui se fera grâce à la liberté,
-un acte, qui se fera grâce à la volonté.
La responsabilité morale sera la capacité de prendre des décisions, de poser des actes et d’en
répondre devant sa conscience, en se basant sur des références que sont les lois, les normes, la
morale, les croyances religieuses. Ce qui est différent de la responsabilité juridique qui est de
répondre de ses actes devant la société.
Même si le légal privilégie par la richesse de ses textes la reconnaissance d’une responsabilité
morale au corps médical, elle n’épargne cependant aucune catégorie d’agents quotidiennement
confrontée à ce débat.