Nouvelles formes de travail : les droits ont-ils un avenir

Cat. 7.170.1
ACTES DU 2e FORUM DROITS ET LIBERTÉS
Nouvelles formes de travail : Les droits ont-ils un avenir?
Organisé par
LA COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE
ET DES DROITS DE LA JEUNESSE
Novembre 1998
Nouvelles formes de travail :
Les droits ont-ils un avenir?
Actes du Forum Droits et Libertés
Tenu le 10 décembre 1997
à l’Hôtel des Gouverneurs, Montréal
Forum tenu sous la direction de :
Maryse Alcindor, directrice
Direction de l’éducation et des communications
Coordination du Forum :
Ghislaine Patry-Buisson, agente d’éducation
Direction de l’éducation et des communications
Secrétariat :
Line Laberge et Monique Soulard
Direction de l’éducation et des communications
Recherche et présentation des actes du Forum :
Lucie France Dagenais, chercheure
Direction de la recherche et de la planification
Traitement de texte et mise en page :
Diane Durand
Direction de la recherche et de la planification
Graphisme :
Marie-Denise Douyon
Service des communications
TABLE DES MATIÈRES
Présentation ........................................................................................................1
Lucie France Dagenais
Conférence d’ouverture.................................................................................... 11
Me Claude Filion
LES FAITS ........................................................................................................................... 17
Nouvelles formes de travail : quelle est l’ampleur du phénomène?......................................19
Lucie France Dagenais
LE DÉBAT............................................................................................................................. 43
Pluralité des statuts de travail et protection des droits de la personne :
quel rôle pour le droit du travail?.................................................................................................45
Guylaine Vallée
DES CAS .............................................................................................................................. 85
Travailleuses et travailleurs précaires : Quels droits leur restent-ils?..................................87
Esther Paquet
DES APPROCHES .............................................................................................................. 97
Les syndicats : quelles initiatives prendre pour favoriser la solidarité
dans la défense des droits?..............................................................................................................99
Henri Massé
Les responsabilités sociales des entreprises............................................................................ 107
Denis Beauregard
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