Les marchés du carbone, une fausse bonne idée?

HEC MONTRÉAL
Les marchés du carbone, une fausse bonne idée?
Les termes du débat
Par
Nicolas Etorre
Sciences de la gestion
(Stratégie)
Mémoire présenté en vue de l’obtention du grade de maîtrise ès sciences
(M.Sc.)
Mai 2014

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Résumé
Ce mémoire est l’occasion de définir voire de redéfinir les termes du débat
concernant les marchés du carbone et leur mise en œuvre dans le cadre de la lutte contre
le réchauffement climatique. Certes la crise écologique que nous connaissons aujourd’hui
nécessite certainement la mise en place de dispositifs économiques, mais il ne faut pas
que ces derniers nous éloignent de ce que sont les valeurs fondamentales de nos sociétés.
À ce titre, nous identifions ici la durabilité, l’équité et la liberté comme étant trois grandes
valeurs de la modernité
1
. Des valeurs qui nous imposent probablement d’être créatifs et
de repenser autrement ce que nous pouvons aujourd’hui considérer comme acquis, si
nous souhaitons les conserver. Nous sommes ainsi amenés à nous demander si les
marchés du carbone ne sont pas une « fausse bonne idée ».
La synthèse qui suit essaye de mettre en perspective un débat actuel de fond,
politique et socio-économique, qui concerne d’abord les marchés du carbone, avec une
réflexion plus large autour des valeurs que nous jugeons primordiales pour nos sociétés
modernes.
Mots-clés :
Mécanismes de marché, marchés du carbone, crise écologique, écologie, finance, Kyoto,
gas à effets de serre, SPEDE, CAT, durabilité, équité, égalité, inégalité, liberté, démocratie,
modernité, écosocialisme, décroissance, rôle du politique, régime socio-économique,
politique, géopolitique, politique environnementale, lobbying, rentes, contrôle des
marchés, incertitude, efficience, prix, propriété, propriété d’indépendance,
intergénérationnel, réformes, privatisation, nature, bien, critique.
1
Nous faisons référence ici à la Modernité en tant que concept philosophique. C’est-à-dire à la Modernité
comme processus de reconstruction d’un monde en évolution, transformé par les progrès. Une
reconstruction souvent considérée comme une libération des emprises extérieures qui dominent les hommes.
La Modernité s’inscrit clairement dans la continuité du siècle des Lumières et dans leur lutte contre
l’obscurantisme, avec la Raison comme moteur des changements de paradigmes politiques, économiques et
sociologiques. Mais la Raison est toute puissante, et potentiellement source de dérives : c’est la dialectique
de la Raison, ou la recherche d’un équilibre subtile pour comprendre la Modernité.

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Table des matières
Résumé ................................................................................................................... iii
Liste des abréviations ............................................................................................. vii
Avant-Propos ........................................................................................................ viii
Remerciements ....................................................................................................... ix
INTRODUCTION ........................................................................................................ 3
Chapitre 1 – Qu’est-ce qu’un marché du carbone ? ............................................. 6
A- L’émergence des mécanismes de marché environnementaux ............................. 6
1- Le protocole de Kyoto ........................................................................................................6
2- Des projets similaires et antérieurs ....................................................................................7
B- Les principes de fonctionnement des marchés carbone ...................................... 9
1- Le système d’échange et de plafonnement des droits d’émission ....................................9
2- Présentation des éléments de fonctionnement de ces marchés du carbone ..................10
Chapitre 2 – Quels sont les atouts des marchés du carbone ? ............................ 16
A- Deux arguments de poids en faveur des marchés du carbone ........................... 17
1- Le droit de propriété pour remédier aux externalités ......................................................17
2- Le prix, comme variable ajustable, est l’élément essentiel du principe d’efficience .......19
B- L’efficacité écologique et économique des marchés du carbone est soutenue
théoriquement et empiriquement........................................................................... 20
1- Les arguments théoriques ................................................................................................20
2- Les arguments empiriques ...............................................................................................28
C- Les marchés du carbone sont relativement efficaces mais nécessitent du temps
31
1- Les marchés comme processus expérimental ..................................................................31
2- Un processus qui est aussi politique ................................................................................32
D- La bourse du carbone est un dispositif imparfait certes, mais c’est pourtant la
« moins mauvaise solution » ................................................................................... 33
1- La solution optimale n’existe pas .....................................................................................33
2- Une perspective dynamique .............................................................................................34

v
E- Observations et conclusions intermédiaires ..................................................... 35
Chapitre 3 – Quelles sont les faiblesses des marchés du carbone ? .................... 36
A- Des marchés du carbone inefficaces du point de vue de l’impératif de durabilité
38
1- Définir la durabilité ...........................................................................................................39
2- L’efficience du marché du carbone comme principe de durabilité ..................................40
3- Origine de l’incertitude générale constatée sur ces marchés ..........................................44
4- Incertitude concernant la propriété : est-elle transférable d’une année sur l’autre ?.....47
5- Incertitude concernant la nature de ces biens de propriété que sont les titres d’émission
de carbone ................................................................................................................................48
6- Les mécanismes de marché comme solution aux problématiques climatiques résultent
d’une mauvaise compréhension du concept de politique environnementale .........................51
7- Conclusion intermédiaire : à propos de l’impératif de durabilité ....................................53
B- Les marchés du carbone sont considérés comme injustes du point de vue de
l’impératif d’équité entre les humains ..................................................................... 54
1- L’approche géographique et géopolitique : une volonté capitaliste ................................55
2- L’environnement politico-économique et législatif des marchés du carbone .................57
3- Les marchés du carbone ne peuvent pas tenir compte de la diversité des pressions
normatives qui affectent les nombreux participants ................................................................62
4- Ces faiblesses d’encadrement politique et légal expliquent pourquoi ces marchés ne
ciblent qu’une minorité d’acteurs .............................................................................................64
5- Les marchés du carbone sont sujets à des comportements d’exploitation et à des
opportunités de lobbying qui compromettent l’impératif d’équité entre les participants ......65
6- Le risque de « condamner » les générations futures .......................................................70
7- Conclusion intermédiaire : à propos de l’impératif d’équité entre les humains ..............72
C- Les marchés du carbone sont jugés anti-démocratiques au regard de l’impératif
d’autonomie et de liberté politique ......................................................................... 73
1- Une élite technocratique s’approprie l’outil de marché, restreignant ainsi la liberté
d’action citoyenne .....................................................................................................................74
2- Une « privatisation » du mécanisme en deux temps .......................................................75
3- Le phénomène de « privatisation » interdit tout lien de confiance .................................78
4- Un exemple concret d’appropriation du concept de marché du carbone .......................80