Ronald Dworkin : la thèse de la bonne réponse dans les rets du

Ronald Dworkin : la thèse de la bonne réponse dans les rets
du scepticisme
Réflexions sur l’interprétativisme dworkinien et l’indétermination de la loi
Mémoire
Frédérick Plamondon
Maîtrise en philosophie
Maître ès art (M.A.)
Québec, Canada
© Frédérick Plamondon, 2016

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Ronald Dworkin : la thèse de la bonne réponse dans les rets
du scepticisme
Réflexions sur l’interprétativisme dworkinien et l’indétermination de la loi
Mémoire
Frédérick Plamondon
Sous!la!direction!de!:!
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iii!
Résumé
La thèse de la bonne réponse s'inscrit dans la foulée de la discussion portant sur l'indétermination
de la loi et sur la capacité de cette dernière à contraindre l'adjudication lors de causes difficiles.
Se distinguant du réalisme juridique et du positivisme légal, qui défendent que la législation
judiciaire est nécessaire, Dworkin postule qu'il est possible d'obtenir des jugements objectifs à
condition d'admettre qu'il est impossible d'avoir une perspective moralement neutre. Selon lui,
l'interprétation de la loi doit tenir compte de la cohérence formelle du système légal, mais aussi
de son intégrité avec l'éthos qui justifie le contrat social d'une communauté. Cependant, il appert
que la thèse dworkinienne suppose la cohérence de cet éthos, mais ne la démontre pas. Par
ailleurs, l'analyse dworkinienne de l'indétermination de la loi ne porte que sur une de ses sources
et en néglige une autre, qui nous apparaît toute aussi importante, soit l'indétermination
dispositionnelle. Il faut conclure que l'approche dworkinienne, quoique riche et élégante, ne
fournit pas de solution suffisante aux problèmes de l'indétermination de la loi et de la législation
judiciaire.
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iv!
Table&des&matières&
Ronald&Dworkin:&la&thèse&de&la&bonne&réponse&dans&les&rets&du&relativisme&vi!
Avant-propos&vi!
Introduction& 1!
L’erreur&externaliste& 3!
«&Modèle&naturel&»&et&«&modèle&constructiviste&»& 7!
Chapitre&1:&Critique&du&positivisme&légal&10!
Petite&histoire&du&positivisme&10!
La&loi&comme&commandement&12!
La&texture&ouverte&et&le&pouvoir&discrétionnaire&16!
Dworkin&contre&le&positivisme&18!
Boires&et&déboires&du&positivisme&légal&22!
Le&conventionnalisme&24!
Cohérence&stratégique&et&cohérence&par&principe&26!
Concepts&et&interprétation&29!
Le&pragmatisme&32!
Conclusion&34!
Chapitre&2&:&Les&scepticismes&37!
Critique&de&l’externalisme&37!
Relativisme,&scepticisme&et&responsabilité&42!
«&L’absence&de&bonne&réponse&»&comme&position&morale&par&défaut&43!
Smith&c.&Dworkin&:&le&problème&moral&46!
Le&scepticisme&interne&50!
De&l’éthique&à&la&morale&54!
Intégrité&et&responsabilité&58!
Le&parti&pris&éthique&63!
Il&n’y&a&pas&de&cas&difficile&65!
Chapitre&3&:&Intégrité&et&politique&66!
Prendre&les&droits&au&sérieux&66!
La&communauté&de&principe&70!
Légitimité&politique&73!
La&communauté&démocratique&:&actions&intégrées&et&monolithiques&75!
Délégation,&discrétion&et&la&loi&comme&intégrité&77!
Chapitre&4&:&L’indétermination&dispositionnelle& 80!
Indétermination&et&réalisme&légal&:&le&défi&dispositionnel&80!
L’étude&critique&du&droit&(les&critical'legal'studies)& 84!
Conclusion:&la&thèse&de&la&bonne&réponse&dans&les&rets&du&scepticisme&90!
La&démocratie,&à&quoi&bon&?& 92!
Bibliographie&95!
Livres&et&articles&95!
Autres&97!
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v!
Remerciements
Merci à Luc Bégin et à la faculté de philosophie de l'Université Laval pour leur patience
et leur support.
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