bibliographie

BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages
• Droits d’auteurs et droits voisins dans l’audiovisuel : Frédérique DE RIDDER, Dixit 1994
• L’édition musicale : Jean-François BERT, irma éditions 2003
• Enregistrer un spectacle : C. BLANDIN-ESTOURNET, Vincent GATEL, Nathalie VIMEUX Collection
Asdec - Les mémentos du spectacle 1997
• Profession Manager : ouvrage collectif, éditions Cir
1990
• Jurisclasseur propriété littéraire et artistique :
Editions techniques 1997
• La SACEM 1850-1950 : Jean-Jacques LEMOINE
éditions SACEM 1950
• L’année du disque 1996 : Hors série annuel de
La lettre du disque, Distribution Irma
• Le droit d’auteur en France : Henry DESBOIS,
Dalloz 3e édition 1978
• Le droit d’auteur et les droits voisins : André BERTRAND, Dalloz 1999
• Le guide social des entreprises culturelles : Michel
MAGNIEN, éditions Juris service Agec 1993 2e édition
• Profession Organisateur : Pascal CHEVEREAU et
Luc DANIEL, Irma éditions 1995
• Profession Entrepreneur de spectacles : Philippe
Audubert et Luc DANIEL, irma éditions 2003
• Propriété littéraire et artistique : Pierre-Yves GAUTIER,
collection de droit fondamental éditions PUF 1991
• Stratégies de la musique : André LANGE-PIERRE,
Margada Editeur 1987
• Théorie générale des droits voisins : Pierre ADDA,
Thèse dactylographiée 1979, Art Grenoble
• Traité de la propriété littéraire et artistique : A. et
H.-J. LUCAS, Editions Litec 2001
• Le producteur de disques : Gildas LEFEUVRE,
coédition Dixit-Irma 1994
Périodiques et leurs abréviations
• Le professionnel de la musique 1995 :
l’Européenne de production 1995
• Bulletin de la Cour de cassation : Bull. civ. ou Bull.
crim.
• Le spectacle vivant : ouvrage collectif,
La Documentation française 1997
• Cahiers du droit d’auteur
• Dalloz : D. ou D.S.
• L’économie du disque 1996 - Editions Snep
• Gazette du Palais : Gaz. Pal.
• L’entreprise de spectacles et les contrats du spectacle : Michel MAGNIEN, Delmas 1ère édition
• Images juridiques
• Les intermittents du spectacle : Cécile SIREJOLS,
Collection Asdec - Les mémentos du spectacle 1997
• La semaine juridique : JCP
• L’export : ouvrage collectif Volumes - Les cahiers
thématiques du Cir 1993
• Limitation of free bargaining and sanctity of
contracts with performing artists and composers
(IAEL) : Maklupublishers 1987
• Profession Artiste : Stéphan LE SAGÈRE, Irma éditions
4e édition 1997
• La lettre du Synpos
• La lettre info
• Légipresse
• Légicom
• Revue internationale du droit d’auteur : RIDA
• Communication Commerce Electronique : CCE
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BIBLIOGRAPHIE
Sites web
Légifrance (www.legigrance.gouv.fr)
Legalbiznext (www.legalbiznext.com)
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informations rédigées par des juristes sur les nouvelles
technologies, la propriété intellectuelle et le droit de
la concurrence avec une recherche par mot clé.
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Agence mondiale du droit de la propriété intellectuelle (www.wipla.com)
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droit de la propriété intellectuelle ainsi que les dernières revues de la RDPI (mais nécessite un abonnement).
Droit de l’informatique (www.legalis.net)
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que tous les derniers arrêts en droit de l’informatique
et des nouvelles technologies. Les revues « Expertises »
et « droit de l’informatique et des telecoms » sont
également en ligne.
Legalisnet (www.legalis.net)
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également se procurer des modèles de contrat
(contrat ASP, contrat d’édition, licence d’exploitation, etc.)
Le Monde informatique (www.weblmi.com)
Accès sans abonnement à tous les articles (5 ans d’archives) sous forme de résumés.
Nodula (www.nodula.com)
Droit des nouvelles technologies
(www.droit-technologie.org)
Site belge sur le droit des nouvelles technologies
contenant des articles, les actualités, des liens vers
d’autre sites à orientation et des forums de discussion.
Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle
(www.ccip.fr/irpi)
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doctrine, notes de jurisprudence depuis 1989 (mais
pas de jurisprudence des 6 derniers mois), réglementation française et communautaire et code de propriété intellectuelle.
Journal du Net (www.journaldunet.com)
Possibilité de se procurer tous les articles du Journal
du Net publiés depuis 1999. Rubriques juridiques
comportant des articles (récents) sur la loi et sur l’internet.
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Chaque mois, l’essentiel de l’actualité du droit et de la
gestion de la création artistique (secteurs du spectacle, de l’audiovisuel, du disque, de la communication et du multimedia). Index général d’articles
répondant à des questions pratiques (mais abonnement payant – 3 euros l’article - pour se les procurer).
Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle (www.wipo.org)
Notes thématiques concernant la propriété industrielle, les inventions, marques, dessins et modèles industriels, indication géographique, droit d’auteur et
droits voisins et questions nouvelles en matière de
propriété intellectuelle.