bibliographie

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O u v r a g e s
• Droits d’auteurs et droits voisins dans l’audiovi-
s u e l : Frédérique DE RIDDER, Dixit 1994
• Enregistrer un spectacle : C. BLANDIN-ESTOUR-
N E T, Vincent GATEL, Nathalie VIMEUX Collection
Asdec - Les mémentos du spectacle 1997
• Jurisclasseur propriété littéraire et artistique :
Editions techniques 1997
• La SACEM 1850-1950 : Jean-Jacques LEMOINE
éditions SACEM 1950
• L’année du disque 1996 : Hors série annuel de
La lettre du disque, Distribution Irma
• Le droit d’auteur en France : Henry DESBOIS,
Dalloz 3eédition 1978
•Le droit d’auteur et les droits voisins : André BER-
TRAND, Dalloz 1999
• Le guide social des entreprises culturelles : Michel
MAGNIEN, éditions Juris service Agec 1993 2eé d i t i o n
• Le producteur de disques : Gildas LEFEUVRE,
coédition Dixit-Irma 1994
• Le professionnel de la musique 1995 :
l’Européenne de production 1995
•Le spectacle vivant : ouvrage collectif,
La Documentation française 1997
• L’économie du disque 1996 - Editions Snep
• L’entreprise de spectacles et les contrats du spec-
t a c l e : Michel MAGNIEN, Delmas 1è r e é d i t i o n
• Les intermittents du spectacle : Cécile SIREJOLS,
Collection Asdec - Les mémentos du spectacle 1997
• L’ e x p o r t : ouvrage collectif Volumes - Les cahiers
thématiques du Cir 1993
• Limitation of free bargaining and sanctity of
contracts with performing artists and composers
(IAEL) : Maklupublishers 1987
• Profession Artiste : Stéphan LE SAGÈRE, Irma éditions
4eédition 1997
• L’édition musicale : Jean-François BERT, irma édi-
tions 2003
• Profession Manager : ouvrage collectif, éditions Cir
1 9 9 0
• Profession Organisateur : Pascal CHEVEREAU et
Luc DANIEL, Irma éditions 1995
• Profession Entrepreneur de spectacles : Philippe
Audubert et Luc DANIEL, irma éditions 2003
• Propriété littéraire et artistique : Pierre-Yves GAUTIER,
collection de droit fondamental éditions PUF 1991
• Stratégies de la musique : André LANGE-PIERRE,
Margada Editeur 1987
• Théorie générale des droits voisins : Pierre ADDA,
Thèse dactylographiée 1979, Art Grenoble
• Traité de la propriété littéraire et artistique : A. et
H.-J. LUCAS, Editions Litec 2001
Périodiques et leurs abréviations
• Bulletin de la Cour de cassation : Bull. civ. ou Bull.
c r i m .
• Cahiers du droit d’auteur
• Dalloz : D. ou D.S.
• Gazette du Palais : Gaz. Pal.
• Images juridiques
•La lettre du Synpos
•La semaine juridique : JCP
•La lettre info
• L é g i p r e s s e
•L é g i c o m
• Revue internationale du droit d’auteur : R I D A
• Communication Commerce Electronique : CCE
BIBLIOGRAPHIE

BIBLIOGRAPHIE
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Sites web
L é g i f r a n c e ( w w w. l e g i g r a n c e . g o u v. f r )
Ce site met gratuitement à la disposition du public,
non seulement les textes constitutionnels, législatifs et
réglementaires mais aussi la jurisprudence du Conseil
Constitutionnel, du Conseil d’Etat, de la Cour de
Cassation et du Tribunal des conflits. Liens vers
d’autres sites officiels.
Agence mondiale du droit de la propriété intellec-
t u e l l e ( w w w. w i p l a . c o m )
Site contenant 30 ans de jurisprudence en matière de
droit de la propriété intellectuelle ainsi que les der-
nières revues de la RDPI (mais nécessite un abonne-
m e n t ) .
Droit de l’informatique ( w w w. l e g a l i s . n e t )
Site contenant de la doctrine, de la jurisprudence ainsi
que tous les derniers arrêts en droit de l’informatique
et des nouvelles technologies. Les revues « Expertises »
et « droit de l’informatique et des telecoms » sont
également en ligne.
Droit des nouvelles technologies
( w w w. d r o i t - t e c h n o l o g i e . o r g )
Site belge sur le droit des nouvelles technologies
contenant des articles, les actualités, des liens vers
d’autre sites à orientation et des forums de discussion.
Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle
( w w w. c c i p . f r / i r p i )
Possibilité de recherche d’ouvrages, thèses, mémoires,
doctrine, notes de jurisprudence depuis 1989 (mais
pas de jurisprudence des 6 derniers mois), réglemen-
tation française et communautaire et code de proprié-
té intellectuelle.
Journal du Net ( w w w. j o u r n a l d u n e t . c o m )
Possibilité de se procurer tous les articles du Journal
du Net publiés depuis 1999. Rubriques juridiques
comportant des articles (récents) sur la loi et sur l’in-
t e r n e t .
Legalbiznext ( w w w. l e g a l b i z n e x t . c o m )
Outre des dossiers d’actualité, ce site comporte des
informations rédigées par des juristes sur les nouvelles
technologies, la propriété intellectuelle et le droit de
la concurrence avec une recherche par mot clé.
Possibilité de s’abonner à un système d’alerte gratuit.
L e g a l i s n e t ( w w w. l e g a l i s . n e t )
Site comportant des brèves d’actualité, ainsi qu’une
sélection de jurisprudence sur le droit d’auteurs, les
contenus illicites, la diffamation, le commerce électro-
nique, les données nominatives, le droit des marques,
la responsabilité et les bases de données. On peut
également se procurer des modèles de contrat
(contrat ASP, contrat d’édition, licence d’exploitation, etc.)
Le Monde informatique ( w w w. w e b l m i . c o m )
Accès sans abonnement à tous les articles (5 ans d’ar-
chives) sous forme de résumés.
Nodula ( w w w. n o d u l a . c o m )
Chaque mois, l’essentiel de l’actualité du droit et de la
gestion de la création artistique (secteurs du spec-
tacle, de l’audiovisuel, du disque, de la communica-
tion et du multimedia). Index général d’articles
répondant à des questions pratiques (mais abonne-
ment payant – 3 euros l’article - pour se les procurer).
Organisation Mondiale de la Propriété
I n t e l l e c t u e l l e ( w w w. w i p o . o r g )
Notes thématiques concernant la propriété industriel-
le, les inventions, marques, dessins et modèles indus-
triels, indication géographique, droit d’auteur et
droits voisins et questions nouvelles en matière de
propriété intellectuelle.