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SG MONETAIRE EURO PROSPECTUS SIMPLIFIE
OPCVM conforme aux normes
européennes
PARTIE A STATUTAIRE
PRESENTATION SUCCINCTE :
DENOMINATION : SG MONETAIRE EURO
FORME JURIDIQUE : SICAV de droit français
COMPARTIMENTS/NOURRICIER : Non
GESTIONNAIRE FINANCIER PAR DELEGATION : Société Générale Gestion
AUTRES DELEGATAIRES : SGSS-NAV pour la gestion comptable
DUREE D’EXISTENCE PREVUE : 99 ans
DEPOSITAIRE : Société Générale
COMMISSAIRE AUX COMPTES : KPMG Audit
COMMERCIALISATEURS : Société Générale et Société Générale Gestion
INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION :
CLASSIFICATION :
Monétaires euro
OPCVM D’OPCVM :
Non
OBJECTIF DE GESTION :
La Sicav a pour objectif de réaliser une performance égale à son
indicateur de référence, l’EONIA, diminuée des frais de gestion réels
propres à chacune des catégories de parts
(1),
par un placement
principalement en titres de créances négociables et obligations peu
sensibles aux variations de taux d’intérêt.
(1)
les investisseurs sont invités à se reporter au tableau des frais de
fonctionnement et de gestion ainsi qu’à la partie B statistique du
prospectus simplifié.
INDICATEUR DE REFERENCE :
EONIA : Taux moyen pondéré de l’argent au jour le jour calculé pour
l’euro, à partir des montants et des taux pratiqués pour l’ensemble des
opérations de crédit, communiqués par un échantillon de banques
européennes.
Taux calculé par la Banque Centrale Européenne et diffusé par la
Fédération Bancaire Européenne.
STRATEGIE D'INVESTISSEMENT :
La Sicav est principalement investie en titres de créances négociables et
obligations peu sensibles aux variations de taux d’intérêt.
Deux moteurs de performances sont utilisés pour atteindre l’objectif de
gestion :
l’exposition à la courbe de taux monétaire : en fonction de
ses anticipations sur l’indice Eonia, le gérant privilégiera
soit les titres monétaires indexés à l’Eonia, soit des
investissements à taux fixe sur les maturités présentant le
meilleur potentiel de rendement relatif.
l’exposition aux marges de crédit sur des maturités courtes :
cette exposition est obtenue par des investissements en titres
obligataires court terme et titres de créances négociables à
référence Euribor ou Eonia ou par des dérivés de crédit.
Le portefeuille est investi en :
o Titres de créances, instruments du marché monétaire :
jusqu’à 100 % de l’actif
Le portefeuille est investi en obligations, en titres de
créances, y compris des obligations convertibles (profil
obligataire), négociables sur un marché réglementé d’un
pays de l’OCDE (la zone prépondérante étant la zone euro)
libellés en euros et/ou en devises couvertes contre le risque
de change et peu sensibles aux variations de taux d’intérêts
et émis par des entreprises privées ou publiques. La part
investie sur des titres émis par des entreprises privées pourra
aller jusqu’à 100% de l’actif de la SICAV.
Les notations minimales à l’achat seront les suivantes :
pour le monétaire : Standard and Poor’s A1, Moody’s P1
pour l’obligataire : Moody’s A2, Standard and Poor’s ou
Fitch A (notation « Investment grade »).
Dans le cadre de sa diversification la Sicav peut investir dans
la limite de 50 % de son actif
dans des véhicules de
titrisation : MBS (« Mortgage backed Securities »), ABS («
Asset backed securities ») et parts de Fonds Communs de
Créances.
L’investissement dans ces véhicules de titrisation répond à
l’utilisation par la Sicav des caractéristiques particulières de
cette classe d’actif. Les ABS présentent en général un profil
de crédit plus stable qu’un émetteur de même notation avec
une rémunération souvent plus généreuse.
La fourchette de sensibilité de la Sicav est de 0 à 0,5.
o Dérivés
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Le gérant utilise des instruments financiers de gré à gré ou
sur un marché réglementé : futures (contrat sur taux), options
(options sur indices de taux), swaps et dérivés de crédit.
L’engagement sur ces instruments se fait en complément des
titres en portefeuille et peut porter l’engagement global du
portefeuille à 200% maximum de l’actif de la SICAV.
L’utilisation de ces instruments respecte la fourchette de
sensibilité fixée.
Dans le cadre de la gestion de sa trésorerie ou de son exposition aux
taux, la Sicav peut investir au maximum 10% de son actif en OPCVM
français coordonnés ou non et/ou européens coordonnés y compris ceux
du groupe Amundi. Il s’agit essentiellement d’OPCVM offrant une
rémunération de type monétaire et/ou de classification obligataire.
Dans le cadre de sa gestion, le gérant pourra également avoir recours
aux prises et mises en pension ainsi qu’aux prêts et emprunts de titres.
En outre, pour la gestion de ses liquidités, le gérant pourra effectuer des
dépôts et des emprunts d’espèces.
Pour plus de précisions, vous pouvez vous référer à la note détaillée.
PROFIL DE RISQUE :
Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers
sélectionnés par le gestionnaire financier. Ces instruments connaîtront
les évolutions et les aléas des marchés.
L’actionnaire ne bénéficie d’aucune garantie de restitution du capital
investi. La Sicav sera ainsi soumise aux risques suivants :
Risque spécifique ABS (Asset Backed Securities) et MBS (Mortgage
Backed Securities) : Pour ces instruments, le risque de crédit repose
principalement sur la qualité des actifs sous-jacents, qui peuvent être de
natures diverses (créances bancaires, titres de créances…)
Ces instruments résultent de montages complexes pouvant comporter
des risques spécifiques. La réalisation de ces risques peut entraîner la
baisse de la valeur liquidative de l’OPCVM.
Risque de crédit : Il représente le risque éventuel de dégradation de la
signature de l’émetteur qui aura un impact négatif sur le cours du titre et
donc sur la valeur liquidative de l’OPCVM.
Risque d’engagement : la SICAV peut utiliser les produits dérivés en
complément des titres en portefeuille avec un engagement global de
200% maximum de l’actif. En cas d’évolution défavorable des marchés,
la valeur liquidative de la SICAV pourrait connaître une baisse plus
significative.
Risque de taux : Le risque de taux correspond au risque lié à une
remontée des taux des marchés obligataires, qui provoque une baisse
des cours des obligations et par conséquent une baisse de valeur
liquidative de l’OPCVM.
Risque de contrepartie : Dans le cadre des opérations de gré à gré,
l’OPCVM est exposé au risque de défaillance de la contrepartie avec
laquelle l’opération est négociée. Ce risque potentiel est fonction de la
notation des contreparties et peut se matérialiser dans le cadre d’un
défaut d’une de ces contreparties par une baisse de la valeur liquidative
de l’OPCVM.
Ces risques sont limités par la nature monétaire des investissements et
la sensibilité maximale de la SICAV de 0,5.
Pour plus de précisions, vous pouvez vous référer à la note détaillée.
SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR
TYPE :
Actions P:
Tous souscripteurs.
Actions I :
Tous souscripteurs plus particulièrement réservées aux personnes
morales.
Action MC :
Tous souscripteurs, plus particulièrement réservée aux mandats de
gestion et/ou feeders gérés par S2G.
Action NC :
Tous souscripteurs, plus particulièrement réservée aux investisseurs
institutionnels.
L’orientation des placements correspond aux besoins de souscripteurs
recherchant une valorisation du capital et acceptant de s’exposer à un
risque limité.
La durée de placement recommandée est supérieure à 1 jour.
Le montant qu’il est préférable d’investir dans cet OPCVM par chaque
investisseur dépend de sa situation personnelle. Pour le déterminer, il
doit tenir compte de son patrimoine personnel, et de ses besoins actuels.
Il est également fortement recommandé de diversifier suffisamment ses
investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de
cette SICAV.
INFORMATIONS SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE :
FRAIS ET COMMISSIONS :
Commissions de souscription et de rachat :
Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les
commissions acquises à la SICAV servent à compenser les frais supportés par la SICAV pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions
non acquises reviennent au gestionnaire financier, au commercialisateur, etc.
Actions P et I:
Frais à la charge de l’investisseur,
prélevés lors des souscriptions et des rachats Assiette Taux barème
Commission de souscription non acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions
Néant
Commission de souscription acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions
Néant
Commission de rachat non acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions
Néant
Commission de rachat acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions
Néant
Action MC :
Frais à la charge de l’investisseur,
prélevés lors des souscriptions et des rachats Assiette Taux barème
Commission de souscription non acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions 5% maximum
Commission de souscription acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions Néant
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Commission de rachat non acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions 5% maximum
Commission de rachat acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions Néant
Action NC :
Frais à la charge de l’investisseur,
prélevés lors des souscriptions et des rachats Assiette Taux barème
Commission de souscription non acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions 10% maximum
Commission de souscription acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions Néant
Commission de rachat non acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions Néant
Commission de rachat acquise à la SICAV Valeur liquidative x nombre d’actions Néant
Les frais de fonctionnement et de gestion :
Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à la SICAV, à l’exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais
d’intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et le
gestionnaire financier.
Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter :
· des commissions de sur-performance. Celles-ci munèrent le gestionnaire financier dès lors que la SICAV a dépassé ses objectifs. Elles sont donc
facturées à la SICAV;
· des commissions de mouvement facturées à la SICAV;
· une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres.
Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à la SICAV, se reporter à la partie B du prospectus simplifié.
Actions P :
Frais facturés à la SICAV Assiette Taux barème
Frais de fonctionnement et de gestion TTC
(1)
Actif net hors OPCVM 1 % TTC maximum
Commission de sur-performance Actif net Néant
Prestataires percevant des commissions de mouvement 100% SGAM
Négociation
Prélèvement sur chaque
transaction Obligations
Titres :
Fourchette de 0,001% à 0,32% du montant
des transactions (barème variable selon la
durée de vie résiduelle du titre et du montant
de la transaction). Ces taux sont doublés pour
les obligations convertibles ou à haut
rendement.
Futures et options sur taux et devises : 0,02%
maximum du nominal du sous-jacent.
Monétaires
Titres et repos :
0,01% maximum du montant des transactions.
(1)
incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement.
Actions I :
Frais facturés au FCP Assiette Taux barème
Frais de fonctionnement et de gestion TTC
(1)
Actif net hors OPCVM 0,45% TTC maximum
Commission de sur-performance Actif net Néant
Prestataires percevant des commissions de mouvement 100%
SGAM Négociation
Prélèvement sur chaque
transaction Obligations
Titres :
Fourchette de 0,001% à 0,32% du montant
des transactions (barème variable selon la
durée de vie résiduelle du titre et du montant
de la transaction). Ces taux sont doublés pour
les obligations convertibles ou à haut
rendement.
Futures et options sur taux et devises : 0,02%
maximum du nominal du sous-jacent.
Monétaires
Titres et repos : 0,01% maximum du montant
des transactions.
(1)
incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement.
Action MC :
Frais facturés au FCP Assiette Taux barème
Frais de fonctionnement et de gestion TTC
(1)
Actif net hors OPCVM 0,50% TTC maximum
Commission de sur-performance Actif net Néant
Prestataires percevant des commissions de mouvement 100%
SGAM Négociation
Prélèvement sur chaque
transaction Obligations
Titres :
Fourchette de 0,001% à 0,32% du montant
des transactions (barème variable selon la
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durée de vie résiduelle du titre et du montant
de la transaction). Ces taux sont doublés pour
les obligations convertibles ou à haut
rendement.
Futures et options sur taux et devises : 0,02%
maximum du nominal du sous-jacent.
Monétaires
Titres et repos : 0,01% maximum du montant
des transactions.
(1)
incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement.
Action NC :
Frais facturés au FCP Assiette Taux barème
Frais de fonctionnement et de gestion TTC
(1)
Actif net hors OPCVM 0,50% TTC maximum
Commission de sur-performance Actif net Néant
Prestataires percevant des commissions de mouvement 100%
SGAM Négociation
Prélèvement sur chaque
transaction Obligations
Titres :
Fourchette de 0,001% à 0,32% du montant
des transactions (barème variable selon la
durée de vie résiduelle du titre et du montant
de la transaction). Ces taux sont doublés pour
les obligations convertibles ou à haut
rendement.
Futures et options sur taux et devises : 0,02%
maximum du nominal du sous-jacent.
Monétaires
Titres et repos : 0,01% maximum du montant
des transactions.
(1)
incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement.
REGIME FISCAL :
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la tention des actions de la SICAV peuvent être soumis à taxation. Nous vous
conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de la SICAV ou de votre conseiller fiscal.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT :
Organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats :
SOCIETE GENERALE
32, rue du Champ de Tir
44000 Nantes
Les souscriptions et les rachats sont reçus et centralisés au département des Titres et de la Bourse de la Société Générale au plus tard à 12h00 le jour
d’établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés.
Les apports de titres ne sont pas autorisés.
Des fractions d’actions peuvent être acquises ou cédées par cent millièmes.
DATE DE CLOTURE DE L’EXERCICE :
Dernier jour ouvré de bourse de Paris du mois de décembre de chaque année (changement de la date de clôture de l‘exercice en 1994, auparavant la clôture
intervenait le dernier jour ouvré de bourse de Paris du mois de septembre et pour la première fois le 30 septembre 1985).
DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE :
Valeur liquidative quotidienne : La valeur liquidative est établie quotidiennement, sauf en cas de jour férié légal en France et/ou en cas de fermeture de la
Bourse de Paris.
LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE :
Siège social du gestionnaire financier et des guichets des établissements domiciles des souscriptions et rachats:
SOCIETE GENERALE GESTION
90, Boulevard Pasteur – CS 21564 - 75730 Paris Cedex 15
DATE DE CREATION :
Cette SICAV a été agréée par la Commission des Opérations de Bourse le 29/05/1984.
Elle a été créée le 18/07/1984 (date d’immatriculation au RCS).
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Parts \Caractéristiques Affectation des
résultats Code ISIN Devise de
libellé Montant minimum de
souscription initiale
Montant
minimum des
souscriptions
ultérieures
Valeur liquidative
d’origine
Capitalisation FR0010281436 EUR 1 cent millième d’action 1 cent
millième
d’action 71,22 EUR
Action P
Distribution
(annuelle avec
possibilité
d’acomptes).
FR0010281444 EUR 1 cent millième d’action 1 cent
millième
d’action 45,87 EUR
Capitalisation FR0010315176 EUR 15 000 EUR 100 EUR 7622,45 EUR
(1) (2)
ActionI
Distribution
(annuelle avec
possibilité
d’acomptes).
FR0010315184 EUR 15 000 EUR 100 EUR 7380,05 EUR
(2)
Action MC Capitalisation FR0010238865 EUR 1000 000 000 EUR N/a 10 000 EUR
Action NC Capitalisation FR0010808956 EUR 500 000 000 EUR N/a 10 000 EUR
(3)
(1) Division de la valeur intrinsèque des actions par 2, le 01/02/1993.
(2)
Division de la valeur intrinsèque des actions par 2, le 25/11/1998.
(3)
Création de l’action NC en date du 05/10/2009
INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES :
Le prospectus complet de la SICAV et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite
de l’actionnaire auprès de :
SOCIETE GENERALE GESTION
90, boulevard Pasteur – CS 21564 – 75730 Paris Cedex 15
e-mail : w[email protected]r
Date de publication du prospectus : 01/10/2010.
Le site de l’AMF (http://www.amf-france.org/) contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l’ensemble des
dispositions relatives à la protection des investisseurs.
Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription.
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