Mise à jour : 30/04/2015
A. L'INSTALLATION DE L'UTILISATEUR ET SON RACCORDEMENT
A.1. Le Raccordement
A.1.1. Etat de la réglementation
Etat de la réglementation
A.1.2. Procédure de Raccordement
A.1.2.1. Calendrier et coordination
Etude faisabilité raccordement production HTA
Modèle type de proposition technique et financière pour le raccordement au réseau public de distribution
HTA d'une installation de production éolienne
Procédure de traitement des demandes de raccordement provisoire au réseau public de distribution en basse
tension inférieure ou égale à 36 kVa
Procédure de traitement des raccordements BT inférieurs à 36 kVa
Procédure de traitement des raccordements BT d'une puissance supérieure à 36 kVa et HTA
Procédures de traitement des branchements provisoires d'une puissance supérieure à 36 kVa
Procédures de traitement des raccordements collectifs
Proposition de raccordement électrique consommateur d'une puissance inférieure ou égale à 36 kVa
Proposition de raccordement électrique d'une installation de consommation d'une puissance comprise entre 36
et 250 kVa
Proposition de raccordement électrique d'une installation de consommation d'une puissance supérieure à
250 kVa
Proposition de raccordement électrique d'une installation de production d'une puissance inférieure ou égale à
36 kVa
Proposition de raccordement électrique d'une installation de production d'une puissance comprise entre 36 et
250 kVa
Proposition technique et financière de raccordement HTA d'une installation de production
Proposition de raccordement d'un lotissement et d'une zone d'aménagement
Proposition de raccordement pour une modification de réseau
A.1.2.2. Données à échanger
Collecte augmentation puissance producteur pour une puissance inférieure à 36kVA
Collecte branchements provisoires pour une puissance comprise entre kVa et 250 kVA
Collecte branchements provisoires pour une puissance inférieure à 36 kVA
Collecte Modification ouvrage
Collecte producteur pour une puissance inférieure à 36 kVA
Collecte producteur pour une puissance supérieure à 250 kVA
Collecte producteur pour une puissance comprise entre 36 kVA et 250 kVA
Collecte producteur éolien
Collecte raccordement électrique d'une puissance inférieure ou égale 36 kVA
SRD
DOC Référentiel Technique SRD 02/03/2015
Fiche de validation
Rédacteur (date de validation)
Vérificateur (date de validation)
Approbateur (date de validation)
Donatienne FORSTER
05/02/2015
Camélia BENJELLOUN
10/02/2015
Danièle LOISEL
02/03/2015
Diffusion
Nombre de pages
4
Nombre d’annexes
Nombre de PJ
Accessibilité : libre
SRD
DOC Référentiel technique SRD 02/03/2015
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Collecte raccordement électrique d'une puissance comprise entre 36 et 250 kVA
Collecte raccordement électrique d'une puissance supérieure à 250 kVA
Collecte Raccordement Immeubles
Collecte raccordement Lotissement
Attestation de tenue en régime perturbé
Demande de mise sous tension pour essai (MSTPE) d’une installation de consommation pour les segments C1
C4
A.1.2.3. Etudes et méthodes associées
Dimensionnement économique des réseaux BT
Emissions harmoniques d'un raccordement producteur HTA
Etude de la Protection de découplage pour le raccordement d'un producteur HTA
Etude DEIE pour un producteur HTA
Etude faisabilité lotissement ou zone d'activité
Impact plan de protection pour une production HTA
Impact TCFM raccordement production HTA
Impact tenue thermique et tension pour une production BT
Impact tenue thermique et tension pour une production HTA
Liste des études pour utilisateur HTA
Principes d'étude et développement des réseaux BT
Principes d'étude du raccordement d'un utilisateur HTA
Référentiel branchement collectif
Référentiel branchement individuel
Référentiel branchement surveillé
Tenue Icc pour un producteur HTA-analyse de risque
Tenue Icc pour producteur HTA
Variations rapides de tension pour un producteur HTA
A.1.3. Cahiers des charges fonctionnels
A.1.3.1. Cahier des charges fonctionnel du comptage
DT comptage
Présentation compteur TB monophasé
Présentation compteur TB triphasé
Accès au bornier client
A.1.3.2. Plan de protection et régime de neutre
Protection découplage production
A.1.3.3. Echanges d'information en exploitation
Présentation du boitier d'échange d'information
Sorties de télé-information client
Télé-info i-ouate
A.1.3.4. Cahier de charges fonctionnel de la Qualimétrie et de la mesure des perturbations
A.1.3.5. Cahier de charges Lotissements et Zones d'activité
SRD
DOC Référentiel technique SRD 02/03/2015
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Cahier des charges lotissement
A.1.4. Modèles de contrats et conventions
Voir le référentiel clientèle
A.1.5. Solutions techniques et matérielles de raccordement
A.1.5.1. Types et Schémas de raccordement
A.1.5.2. Solutions et choix techniques divers
Equipements utilisés par SRD
Qualification des fournisseurs
A.2. Installations de l'utilisateur en exploitation
A.2.1. Autorisation d'exploiter
Mise sous tension pour essai
Modalités de contrôle des performances des installations de production raccordées en haute tension (HTA)
Attestation de performance de l’installation de production
Procédure de traitement des mises sous tension pour essai (MSTPE) des installations de consommation C1-
C4
A.2.2. Contrôles des installations de l’utilisateur confiés au gestionnaire de réseau par
la réglementation
A.2.3. Services auxiliaires
A.2.3.1. Divers
Sans Objet à SRD
A.2.3.2. Réglage de fréquence
Sans Objet à SRD
A.2.3.3. Réglage de tension
Sans Objet à SRD
A.2.3.4. Réseau séparé / îlotage / renvoi de tension
Sans Objet à SRD
A.2.3.5. Compléments pour les ZNI
Sans Objet à SRD
A.2.4. Régimes dégradés
A.2.5. Délestages
Délestage
SRD
DOC Référentiel technique SRD 02/03/2015
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A.2.6. Gestion et archivage des données
A.3. Déconnexion
B. LES RESEAUX PUBLICS
B.1. Gestion du réseau
B.1.1. Description physique du réseau
B.1.2. Responsablilité d'équilibre
Modèle de contrat GRD-RE entre un responsable d’équilibre et SRD
Modèle d’accord de rattachement au périmètre du RE d’un site de soutirage ayant conclu un contrat CARD
avec SRD
Modèle d’accord de rattachement au périmètre du RE d’un site d’injection ayant conclu un contrat CARD avec
SRD
Formulaire demande de contrat d’un RE pour être actif sur le réseau de SRD
Dispositions transitoires SRD
B.1.3. Coordination opérationnelle entre le gestionnaire de réseau et l’utilisateur
B.1.3.1. Mécanisme d’ajustement
B.1.3.2. Évolution des systèmes exploités par le gestionnaire de réseau
B.1.3.3. Travaux sur le réseau
B.1.4. Accès aux interconnexions internationales
B.2. Règles d’exploitation du réseau
B.2.1. Sûreté du système électrique Critères et caractéristiques
Caractéristiques et développement du réseau
B.2.1.1. Divers
B.2.1.2. Critères et caractéristiques dont le respect par le gestionnaire assure la qualité, la
sécurité et la sûreté de fonctionnement du réseau
B.2.2. Protections et réenclencheurs
B.2.3. Mise en service d’un nouveau raccordement
B.3. Engagements du gestionnaire de réseau
Qualité de la tension distribuée
B.4. Régimes exceptionnels
C. GLOSSAIRE
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