chapitre ii: cahier des prescriptions speciales

APPEL D’OFFRES OUVERT N°
FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UNE POMPE
SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE AUX FINS D’IRRIGATION
AU NIVEAU DE LA COOPERATIVE AL MADANIA
PROVINCE D’ERRACHIDIA
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
&
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Novembre 2010
1
SOMMAIRE
CHAPITRE I : REGLEMENT DE CONSULTATION
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION
ARTICLE 2: MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D’AO
ARTICLE 3: DEMANDE DE COMMUNICATION D’INFORMATIONS AUX
CONCURRENTS
ARTICLE 4: DOSSIERS DE L’OFFRE
ARTICLE 5: PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES
ARTICLE 6: DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS
ARTICLE 7: RETRAIT DES PLIS
ARTICLE 8: OUVERTURE ET EXAMEN DES OFFRES
ARTICLE 9: CRITERES D’EVALUATION DES OFFRES
ARTICLE 14: DELAI DE VALIDITE DES OFFRES
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CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTION SPECIALES
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PARTIE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 15: OBJET DE L’APPEL D’OFRRES RESTREINT
ARTICLE 16 : PIECES CONSTITUANT LE MARCHE.
ARTICLE 17 : DESIGNATION DU MAITRE D’OUVRAGE
ARTICLE 18: ELECTION DE DOMICILE
ARTICLE 19 : VALIDITE DU MARCHE
ARTICLE 20: DELAI D'EXECUTION
ARTICLE 21 : GARANTIE:
ARTICLE 22 : RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE
ARTICLE 23 : REGLEMENT DES SOMMES DUES
ARTICLE 24 : CAUTIONNEMENT ET RETENUE DE GARANTIE
ARTICLE 25: CARACTERE DES PRIX
ARTICLE 26 : RESILIATION
ARTICLE 27 : PENALITES DE RETARD
ARTICLE 28 : CONTESTATIONS
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PARTIES 2 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES
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ARTICLE 29: LOCALISATION DU SITE CONCERNE ET QUANTITATIF DES
EQUIPEMENTS A INSTALLER
8
ARTICLE 30 : VISITE DES LIEUX
9
ARTICLE 31: DESCRIPTION TECHNIQUE ET COMPOSITION DU SYSTEME 9
ARTICLE 32 : DIMENSIONNEMENT DU SYSTEME
9
ARTICLE 33 : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES DU MATÉRIEL
10
1- GENERATEUR PHOTOVOLTAÏQUE :
10
2- SUPPORT POUR MODULES :
10
3- CONTROLEUR / ONDULEURS
11
4- POMPE:
11
5- CABLAGE:
11
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CHAPITRE I : REGLEMENT DE CONSULTATION
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l’installation et la mise en service d’un
système de pompage solaire photovoltaïque aux fins d’irrigation dans un site appartenant à la
coopérative Al Madania, sise Ksar Laâchouria, Commune Rurale Fezna, Cercle d’Erfoud,
Province d’Errachidia.
ARTICLE 2: MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES
Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront communiquées
à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier. Lorsque ces modifications nécessitent le report
de la date de la séance d’ouverture des plis, ce report doit intervenir dans un délai minimum de
dix (10) jours à compter du lendemain de la date de la dernière publication de la modification
sans que la date de ladite séance ne soit antérieure à celle initialement prévue.
ARTICLE 3: DEMANDE DE COMMUNICATION D’INFORMATIONS AUX
CONCURRENTS
Les demandes d’informations ou renseignements formulées par les concurrents doivent être
adressées dans un délai de sept (07) jours au moins avant la date prévue pour la remise des plis.
Tout éclaircissement ou renseignement fourni par le maître d’ouvrage à un concurrent sera
communiqué aux autres concurrents le même jour et au moins trois (3) jours avant la date prévue
pour la remise des plis et ce par lettre recommandée avec accusé de réception, par fax confirmé
ou par voie électronique.
ARTICLE 4: DOSSIERS DE L’OFFRE
Chaque concurrent doit présenter un dossier administratif, un dossier technique.
1. LE DOSSIER ADMINISTRATIF
Il doit comprendre:
a. La déclaration sur l’honneur comprenant les indications et les engagements du
soumissionnaire,
b. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du
concurrent,
c. L’attestation fiscale ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par
l’administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en
situation fiscale régulière.
d. L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la CNSS
certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ;
e. Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et
solidaire tenant lieu, le cas échéant.
f. Le certificat d’immatriculation au registre de commerce.
En cas de groupement joindre au dossier administratif une copie légalisée de la convention de la
constitution du groupement accompagnée d’une note indiquant notamment l’objet de la
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convention, la nature du groupement, le mandataire, la durée de la convention, la répartition des
prestations le cas échéant,.
2. LE DOSSIER TECHNIQUE :
Il doit comprendre:
a. Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent.
b. Les spécifications techniques des équipements proposés ainsi que les notices
prospectus et catalogues y afférents.
c. La liste des moyens matériels à affecter à la réalisation de cette opération.
3. L’OFFRE FINANCIERE
Chaque concurrent doit présenter une offre financière comprenant :


L’acte d’engagement
Le bordereau des prix formant détail estimatif.
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix du détail
estimatif doivent être indiqués en chiffres et en lettres.
En cas de discordance entre le montant en chiffres et celui en lettres c’est le montant indiqué en
lettres qui fait foi.
ARTICLE 5: PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES
Le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :
-
Le nom et l’adresse du concurrent ;
Le numéro de l’appel d’offres et son objet;
Ce pli contient deux (2) enveloppes comprenant :
a. La première enveloppe: contient outre le CPS signé et paraphé avec la mention « lu et
approuvé », le dossier administratif et le dossier technique. Cette enveloppe doit être
cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention
« dossiers administratif et technique ».
b. La deuxième enveloppe: contient l’offre financière du soumissionnaire. Cette
enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées
sur le pli, la mention « offre financière ».
ARTICLE 6: DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS
Les plis sont soit :



Déposés contre récépissé dans le bureau du programme POT
Envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité à
l’adresse suivante : Programme Oasis Tafilalet BP 510 Boutalamine Errachidia 52000
Le délai pour la réception des plis expire à la date et heure indiquées sur la consultation
ARTICLE 7: RETRAIT DES PLIS
Tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixée pour la remise
des plis. Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son
représentant dûment habilité. La date et l’heure du retrait sont enregistrées par le maître
d’ouvrage dans le registre spécial tenu à cet effet.
Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis.
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ARTICLE 8: OUVERTURE ET EXAMEN DES OFFRES
L’ouverture, l’examen des offres et l’appréciation des capacités des soumissionnaires par la
commission qui sera désignée à cet effet.
ARTICLE 9: CRITERES D’EVALUATION DES OFFRES
1 Analyse technique
Elle se fera sur la base du système de notation suivant ;
Critère d’évaluation
Références et travaux similaires
Barème
10
Moyens humains et techniques
10
Générateur solaire PV
Pompe
Contrôleur / onduleur
20
15
15
Structure support
Câblage, tuyauterie
Pièce de rechange
Garantie des équipements
8
8
6
8
Total
100
Les concurrents ayant obtenu une note technique (Nt) inférieure à 60 sur 100 seront éliminés.
2 Analyse financière
L'ouverture des offres financières concernera uniquement les seuls candidats retenus à l’issue de
l’examen des dossiers administratifs et techniques. Evaluation des offres financières se fera
comme suit :
L’offre financière la moins-disant (MD) reçoit une note financière de 100 points. Les notes
financières (Nf) des autres offres sont établies d’après la formule suivante :
NF=100xMD/M
MD= Montant de l’offre la moins disant, NF = Note financière de la proposition considéré
M = Montant de la proposition considérée, Nt = Note technique, Ng= Note générale
Sélection de l’offre la plus avantageuse :
Les propositions seront classées en fonction de leurs notes globales Ng obtenues par
l’application de la formule suivante:
Ng = 0,6Nt + 0,4 Nf
L’offre qui sera retenue est celle qui obtiendra la note globale (Ng) la plus élevée.
Le marché sera attribué au concurrent dont l’offre financière est la moins disante.
ARTICLE 14: DELAI DE VALIDITE DES OFFRES
Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant un délai de soixante (60) jours à
compter de la date limite de remise des plis.
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Si dans ce délai, le choix de l’attributaire n’est pas arrêté, le maître d’ouvrage pourra demander
aux soumissionnaires de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui
auront donné leur accord écrit au maître d’ouvrage resteront engagés pendant le nouveau délai.
CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTION SPECIALES
PARTIE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 15: OBJET DE L’APPEL D’OFRRES RESTREINT
L’appel d’offres restreint a pour objet la fourniture, l’installation et la mise en service d’un
système de pompage solaire photovoltaïques aux fins d’irrigation dans un site appartenant à la
coopérative al Madania.
Le système demandé devra assurer le pompage d’eau à partir du bassin d’accumulation (voir
article 29 ci-dessous) et l’irrigation des espaces cultivés au niveau du site. Le système devra
permettre un fonctionnement dans les meilleures conditions de débit et de pression.
Ce projet entre dans le cadre du partenariat entre le programme de développement des oasis de
Tafilalet (programme POT) et ladite coopérative, au titre duquel le programme apportera son
soutien financier pour l’acquisition, l’installation et la mise en service des équipements objet de
cette consultation.
ARTICLE 16 : PIECES CONSTITUANT LE MARCHE.
Les pièces constituant le marché sont les suivantes :
1.
2.
3.
4.
Le dossier administratif;
Le dossier technique
L’offre financière
Le Cahier des Prescriptions Spéciales et le règlement de la consultation paraphés à chaque
page daté et portant à la dernière page la signature du Titulaire précédé de la mention " lu
et accepté ".
N.B. : Toutes les pièces doivent être signées par le Titulaire.
ARTICLE 17 : DESIGNATION DU MAITRE D’OUVRAGE
Le maître d’ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est le Programme
de Développement des Oasis de Tafilalet. Il sera désigné ici par ‘le Programme POT’.
ARTICLE 18: ELECTION DE DOMICILE
1. Toutes correspondances relatives au présent marché seront valablement adressées à son
domicile professionnel, qui doit d’être indiqué dans l’acte d’engagement.
2. En cas de changement de domicile, le soumissionnaire est tenu d'en aviser le maître
d'ouvrage, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours
suivant la date d'intervention de ce changement.
ARTICLE 19 : VALIDITE DU MARCHE
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après son approbation.
ARTICLE 20: DELAI D'EXECUTION
Le délai d’exécution des travaux du présent marché est fixé à (3) trois mois, et sera compté à
partir de la date prescrite par l’ordre de service de commencement des travaux. Le délai
s’applique à l’achèvement de toutes les opérations prévues au marché, y compris le repliement
des installations des chantiers et la remise en état des lieux
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ARTICLE 21 : GARANTIE:
Le consultant doit fournir à la réception provisoire des équipements, un certificat de garantie
(contre les défauts de fabrication) par lequel il s’engage à remplacer les fournitures jugées
défectueuses par le Maître d’Ouvrage conformément au délai ci-après et ce, à partir de la date de
la réception provisoire :
Le soumissionnaire est appelé à proposer les meilleures durées de garantie possibles concernant :
 Les modules photovoltaïques : avec une durée supérieure à 10 ans
 Le moteur et le corps de la pompe et ses composantes: avec une durée supérieure ou égale
à un an
 L’onduleur / contrôleur : avec une durée supérieure ou égale à 1 an
 Toute pièce de rechange ou accessoires fournis.
Ils seront garantis à compter de la date de la réception provisoire, contre toute vice de fabrication
ou défaut de matière comme devant assurer sous tous les rapports, un bon fonctionnement
correspondant à une conception et une fabrication correctes. Toute pièce qui présenterait un vice
quelconque devra être remplacée dans les plus brefs délais aux frais exclusifs du Contractant.
ARTICLE 22 : RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE
La réception provisoire est prononcée après l’achèvement des installations. A la réception
provisoire seront vérifiés:
 -Le fonctionnement de l’installation, et le respect des règles de l’art pour l’installation.
 Initiation du personnel à l’exploitation et l’entretien des équipements
La réception définitive des équipements sera prononcée une année après la date de la réception
provisoire, sous réserve que le Contractant ait bien remédié aux défauts qui auront pu être
constatés et qu’il ait satisfait à toutes ses obligations
A la réception définitive seront contrôlés :
 L’état des équipements et leur fonctionnement.
 Les résultats de mise en service et leur évolution.
La réception définitive sera différée pour les fournitures et les installations qui auraient fait objet
de remplacement ou correction. Le cautionnement définitif sera restitué après cette opération.
ARTICLE 23 : REGLEMENT DES SOMMES DUES
Le ‘Programme POT’ se libérera des sommes dues comme suit:
 90% sur la base des quantités réellement exécutées, après réception provisoire des
installations, de la mise en service des équipements et initiation des bénéficiaires au mode
d’exploitation et d’entretien courant des équipements.
 Les Dix pour cent (10%) du montant des équipements restant constituent avec le
cautionnement définitif la retenue de garantie. Ils seront restitués après la prononciation de
la réception définitive prévue par le présent marché.
ARTICLE 24 : CAUTIONNEMENT ET RETENUE DE GARANTIE
Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché, il doit être fourni dans les
30 jours qui suivent la notification de l'approbation du marché, qui sera libéré à la réception
définitive.
La retenue de garantie est fixée à 7% du montant du marché. Elle sera libérée après expiration
d’une durée de 3 ans après réception définitive.
ARTICLE 25: CARACTERE DES PRIX
Les prix sont fermes et non révisables. Ils doivent s'entendre tous frais et taxes comprises.
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ARTICLE 26 : RESILIATION
Le marché peut être résilié de plein doit par Monsieur le président du comité mixte du suivi du
projet ou par son délégué désigné par lui :
* En cas de faillite du fournisseur ; * En cas de liquidation judiciaire du fournisseur; * En
cas de décès du fournisseur ;
Dans les quatre cas de résiliation, il est immédiatement procédé à l’inventaire des études et
fournitures réalisées et réceptionnées et les comptes seront établis selon les rapports réceptionnés
aux prix figurant sur le marché.
Le fournisseur devra se conformer à la mise en demeure du Maître d’Ouvrage dans un délai
maximal de 10 jours.
ARTICLE 27 : PENALITES DE RETARD
Lorsque les délais contractuels sont dépassés, l’attributaire encourt sans mise en demeure
préalable, une pénalité par jour de retard égale à 1/1000 qui sera retenue d'office sur les sommes
dues à l'attributaire. Toutefois, leur montant total ne doit pas excéder 10% du montant total du
marché.
ARTICLE 28 : CONTESTATIONS
Pour toute contestation pouvant survenir dans l'interprétation ou dans l'application des
dispositions du marché, les parties apporteront tous leurs efforts et leur bonne volonté en vue de
régler à l'amiable le différend.
Au cas où l'accord ne serait pas intervenu suite aux tentatives de règlement à l'amiable, les
différends seront de la compétence exclusive des tribunaux de Rabat.
*************
PARTIES 2 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES
ARTICLE 29: LOCALISATION DU SITE CONCERNE DONNEES DES BESOINS EN
EAU
Le site d’implantation du système de pompage solaire ainsi que les données techniques relatives
au projet sont présentés dans le tableau suivant :
Localisation :
-
Ksar Laâchouria,
Commune Rurale Fezna,
Cercle d’Erfoud,
Province d’Errachidia.
Accès
Bénéficiaire
Caractéristiques du Bassin
d’accumulation
23 km de Erfoud, dont 2 km piste
Coopérative agricole AL MADANIA
Bassin d’irrigation : 2000 m3
- Longueur= 30 m
- Hauteur = 4 m, profondeur au
dessous du sol : 1m
- Largeur : 21 m
Débit maximun demandé
Jusqu’à 60 m3/heure (400 à 500
m3/jour)
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ARTICLE 30 : VISITE DES LIEUX
Le soumissionnaire est appelé à effectuer une visite du site concerné pour pouvoir proposer un
quantitatif précis des équipements et des accessoires nécessaires à l’installation.
Le soumissionnaire ne pourra, en aucun cas, formuler de réclamations basées sur une
connaissance insuffisante des lieux et des conditions d’exécution des travaux.
ARTICLE 31: DESCRIPTION TECHNIQUE ET COMPOSITION DU SYSTEME
 On entend par un système de pompage solaire l’ensemble des équipements suivants :







Un corps de pompe centrifuge avec moteur intégré,
Un contrôleur/ onduleur compatible à la pompe,
Un générateur solaire PV d’une puissance suffisante pour le fonctionnement de la pompe,
Une structure support pour la fixation des modules du générateur,
Les conduites d’eau,
Le câblage de connexion électrique,
Les accessoires et les pièces de rechange,
ARTICLE 32 : DIMENSIONNEMENT DU SYSTEME
Le soumissionnaire est appelé à proposer une étude technique pour le dimensionnement du
système et le choix des composants.
 Ce étude devra ressortir les caractéristiques électrique et physiques suivantes :
Caractéristiques de la pompe :
 Le type de pompe, la marque
 Le débit nominal horaire et journalier
 La puissance nominale
 La tension nominale d’alimentation
 La tension maximale, Le courant maximal
 Le rendement
 Le diamètre, la section, la Profondeur max d’immersion
 Température maximale de l’eau
 Type de matériaux pour le moteur et le corps de la pompe
Caractéristiques du contrôleur /onduleur:
 Les tensions d’alimentation entrée et sortie
 Le courants nominaux entrée et sortie
 La puissance, Le rendement.
Caractéristiques du générateur:
 La puissance crête unitaire des modules, la marque.
 La puissance totale du générateur,
 Le nombre de modules,
 La tension nominale,
 Le courant nominal.
Caractéristiques du câblage
 Les types de câblage,
 longueurs nécessaires, les sections.
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Caractéristiques de la tuyauterie
 Le matériau de fabrication
 Les sections,
 Les accessoires de fixation
 Qualité d’eau
Le soumissionnaire devra également s’enquérir de la qualité (dureté) d’eau (densité du sable,
densité du sel, PH, etc.), notamment pour pouvoir déterminer les fréquences de renouvellement
des pièces de rechange.
ARTICLE 33 : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES DU MATÉRIEL
Les caractéristiques techniques par type d’équipement des unités demandées, doivent répondre
aux spécifications techniques indiquées ci-après :
1- GENERATEUR PHOTOVOLTAÏQUE :
Caractéristiques électriques :
 La puissance crête garantie du générateur (sous une irradiation solaire de 1000W/m2 et à
une température de 25°C).
 Les modules solaires doivent être à base de cellules en silicium cristallin (Mono ou poly),
 Le nombre de cellules par module doit être de 36,
 Chaque module doit être muni d’une plaque signalétique sortie usine à impression
résistante comprenant un numéro de série infalsifiable et un listing des caractéristiques
correspondant au module portant le numéro de série en question.
Caractéristiques mécaniques :
 Le cadre des modules doit être de préférence en aluminium anodisé,
 Chaque module doit être livré avec accessoires de fixation en acier inoxydable (boulons,
écrous, serre -boulon, et rondelles)
Documents à fournir :
 Un certificat de test conforme à la norme internationale IEC – 61215 ou équivalent. Ce
certificat doit mentionner entre autres la référence du module, la date de test et les résultats
des tests subis.
 Une fiche technique en langue française indiquant les caractéristiques de puissances, de
courant, de température et de tension.
 Un certificat de garantie par lequel le fournisseur s’engage à garantir la qualité et les
performances du module au moins pendant la durée de garantie proposée.
2- SUPPORT POUR MODULES :
 Une structure support pour le système de pompage solaire
 Le support des modules doit être conçu pour assurer un montage par ancrage en béton sur
des toits de différentes résistances mécaniques (terre, béton, préfabriqué...),
 Le support doit être confectionné d’une manière à assurer une bonne stabilité du générateur
solaire face à des vents de vitesses importantes (120km/h),
 L’angle d’inclinaison du support doit être réglable de 0°, 30, 35, 40, 45, 50° avec des pas
de 10°max., Le montage du support doit être conçu d’une manière à laisser un espace vide
suffisant entre la base des modules et la surface d’installation (30 cm).
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Caractéristiques mécaniques
 Le matériau de construction du support doit être en acier inoxydable ou en aluminium ou le
cas échéant en acier galvanisé à chaud avec une couche protectrice de 30 µm environ après
perçage et soudage,
 Le support doit être muni de tous les accessoires nécessaires pour son ancrage : Boulons,
rondelles, écrous, tiges. Les accessoires du support doivent être de même nature de
matériel.
Document à fournir :
 Un schéma détaillé sur l’assemblage et le montage du support indiquant les dimensions
générales du support, le nombre des tiges métalliques, le nombre de modules à fixer sur le
support.
3- CONTROLEUR/ ONDULEUR
Les caractéristiques électriques suivants seront vérifiées :
 La puissance disponible minimale
 La tension d’entrée et de sortie, Le type de courant (monophasé, triphasé),
 Le montage en surface, le Rendement supérieur ou égal à 90%,
 L’indice de protection supérieur ou égal à IP 54, Le Poids et les dimensions.
Documents à fournir :
 Note technique indiquant le mode de fonctionnement, le mode d’installation et les données
techniques spécifiques (en langue française ci- possible),
 Un certificat de conformité aux standards internationaux et attestant le respect des
spécifications techniques proposées;
4- POMPE:
 La pompe doit être de type centrifuge multistage directement couplée,
 La pompe doit être protégée contre le fonctionnement à sec
 Le matériau de la pompe doit être résistant à l’humidité (acier inoxydable)
 La pompe doit fonctionner dans les conditions d’eau (ph : 6 à 9, contenu max du sable :
50g/m3, )
Documents à fournir :
 Note technique indiquant le mode de fonctionnement, le mode d’installation et les données
techniques spécifiques (en langue française ci- possible),
 Un certificat de conformité aux standards internationaux et attestant le respect des
spécifications techniques proposées;
5- CABLAGE:
 L’âme du câble doit être en cuivre multibrins souple,
 Le câble utilisé doit être du type à usage en immersion, présentant une bonne résistance à
l’eau, aux U.V et à l’humidité (conformité au Standard International).
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