Chapitre III : Le Marché Monétaire Le marché monétaire regroupe

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Chapitre III : Le Marché Monétaire
Le marché monétaire regroupe les ensembles de marché où se vendent par s’échangent de capital à court
terme (moins 1 an) hors marché de produits.
Il est constitué de titre émis par les entreprises, les banques (organisation publique), états. C’est la partie de
Vol émise par l’Etat à cour terme ou moyen terme qui font partie du marché monétaire. Marché ouvert à
institutionnels (investissement) → Produit. Pas de particuliers quasiment.
I/ Titre de Créances Négociables (TCN)
A/ Définition TCN
C'est à dire titres par les entreprises et les banques (Etablissements Crédits). Ils sont d’échéances à
court terme (moins 1 an), mais certain ont une échéance à moyen terme (BMTN). Ils sont remboursés
toujours « In fine » → le principale est remboursable en totalité à échéance du prêt différent annuité
augmenté. La totalité d’intérêts en même temps que la principale à l’échéance.
Il existe 3 types de TCN (décret 31 Dec. 1998) : transpontion de décision sur la directive
d’investissement de 1996.
→ Billets de trésoreries : Sont émis par les entreprises et ayant la forme de société par action et droit de
capital est au moins égal à 225.000 €
Ainsi que par les entreprise d’investissement droit de capital est au moins 2.2 million d’euro.
L’échéance des titres est comprise entre … et 1 an (court terme). La Val Nominale de titres est au moins
égal à 150.000 €. Montant qui est prêt et montant sur lequel sont … les intérêts, les intérêts sont à taux fixe
et sont préc…
Cela signifie que l’entreprise qui les émets reçoit une somme P qui soit moins à nominal N
N = P + I t = taux d’int
I = N x t x n/360 n = durée du prêt (ou échéance)
Il existe en finance d’une centaine d’émettes trésorerie qui sont pples …
Ex : France Télécoms, LVMH, Danone,… dont 20% sur … publique
Ex : Cadès, La Poste,…
→ Les certificats de dépôt
Ils sont émis par les établissement de Cdts qui ont un capital plus ou égal min. de 2.2 million
d’euro, ainsi que par la caisse de dépôt et consignation. Ils ont les mêmes caractéristiques que les billets de
trésorerie en ce qui concerne les durées, VNle, mode de remboursement.
→ Bon à MT Négociable (BMTN). Echéance plus à un an (3, 5, 7, ans en général). VNle plus ou égal
150.000 euro.
Ils sont émis par toutes les émettes habilité à émettre de billets de trésorerie et ce dépôt. Les TCN
ont été en 1992 et les BMTN en 1985. En 2004 comme échéance BNTM 71% plus 5 ans.
B/ Réglementation
TCN crée par la loi du 14 Dec. 1985 dans le but de permettre à l’entreprise de se procurer de
ressource à court terme sans passer par de banque. La loi leur cour un statut particulier. A mi-chemin entre
les effets de Comm. et les Val. Mobiliaire.
Définition : TCN sont de titres émis à gré de l’émetteur, négociable sur un montant règlement
(bourse) ou de gré à gré, et qui représente un droit de créance.
La surveillance du marché est assurée par la banque de France et dans une moindre mesure par
l’AMF. Les TCN ne relève pas de marché règlement, ce qui signifie qui n’y a pas de cotation centralisée.
Pas non plus d’obligation d’utilises un intermédiaire de marché, cas la négociation de TCN ne relève pas
uniquement dans société d’investissement.
Afin d’information, les investissements sur le risque de cdt, les émettes doivent faire l’objet de
Notation ou de « rating » de la part d’un agence spécialisée, Sauf s’il fait l’objet d’un cotation sur le marché
règlement dans l’union euro.
Notation = Net. fin → ce sont des notes qui sont attribuées sur une échelle comportement une vingtaine de
créances, qui va de « AAA » (meilleurs note) à « D » (définition comme la plus mauvaise note).
→ Reflète le risque de cdt par l’émetteur permet donc à l’investissement d’avac par mesurer le risque de cdt
de l’émetteur. Afin de fixer de taux d’intérêts. La « prime de risque » dépend de risque de cdt.

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+ La notation est faible, plus le risque est élevé.
+ La prime de risque est cmp.
+ Le taux d’intérêt est élevé.
Les notes sont émises par les agences de ratino. Trois sont reconnues par les de tutelles, organes
de réglementation bancaire :
_ FITCH
_ MOODYS
_ STANDARA & POOR’s
Loi le 1er Août 2003
Loi impose à émettre de TCN de présenter un dossier de présentation financière qui porte sur leur
acte, leur situation finance et leur programme d’émise
Plus commentaire détaillé de comptes.
Programme d’émission représente l’encours max qui sera émis par l’entreprise.
Le dossier de présentation doit faire l’objet d’une mise à jour annuelle.
En ce qui concerne les émetteurs non_ doivent transmettre à la banque de finance. Certaines infos
supplémentaires :
_ Situation de trésorerie sur une base trimestrielle.
_ Situation sur résultat finance sur base semestrielle.
En théorie les TCN peuvent être coût sur un marché règlement. En pratique, ils plutôt négociés sur
des marchés de gré à gré.
Les TCN ne constituent pas un appel publique à l’épargne (il doit être visé par AMF)
Dans une émission d’action et d’obligation doit préparer un prospectus pour informer les
investissements qui doivent être visé par l’AMF (Autorité Marché Financier).
Une fois que les TCN sont émis, ils doivent être domicilié auprès d’un établissement de Cdt ou d’une
entreprise d’investissement en finance (obligatoirement) peuvent également être domicilié à caisse de
dépôts et consignation.
Des établissements jouent le rôle de domiciliataire → consiste d’un part
_ À veiller à la régularité de l’émission.
_ S’assurer que les statistiques sont fournies à la banque de finance. Par ailleurs, le domiciliataire
est respect de l’exactitude du montant de l’émission, et également va assurer le … de l’émission
(notamment paiement à document spécifié).
C/ Acte de Marché Secondaire
Les TCN ne fait pas l’objet d’une cotation en bourse car ils sont eu partis négociation de gré à gré
avec l’institution. Le marché secondaire des TCN sont très peu actifs → Peu d’échéance, peu liquide
(plupart d’acheter de TCN les garde jusqu’à …)
La banque de finance essaie de disposer d’un référencie de prix et se base pour cela sur les prix
constater sur les titre les plus liquides. Ce prix sur les transactions est publié sur une base quotidienne par
la banque de France à partir d’infos d’investissement. Cahier de TCN publiés mensuellement par la banque
de finance.
Pour chaque émetteur de TCN, la banque de finance va faire apparaître la notation, le plafond du
programme et le montant actuelle qui a été émis.
Depuis 1990, les émetteurs sont réduits en raison principalement de la réduction du nombre
d’émetteurs de certificat de dépôt qui sont des banques.
Statistique sur marché de trésorerie : Entre 90 et 100 émetteurs …
II/ Les Valeurs du Trésor
L’état est le principale émetteur de dettes négociables sur le marché (Titres) qui peuvent être
ensuite vendu à d’ohes. Ces titres sont négociés et émis par l’intermédiaire d’intermédiaires spécialisés.
Les titres de dettes de l’état → «Valeur du Trésors »
A/ Dettes Publiques
1. Périmètre
a) Dette consolidé de l’état

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→ C’est la définition de la dette retenu pour désignes la dette de l’état utilises dans les différences traité
européen :
_ Traité de Maastricht
_ Pack de Stabilité et de développer de Dublin
Comment définir la dette de l’état ??
Dublin = Dette de l’état par PIB ≤ 60 %
Cette dette a 5 composantes
→ Dettes émises pour combles le déficit budgétaire.
Directement émises par l’état.
Déficit budgétaire est limité à 3% du PIB
L’état est mis en place une organisation industrielle
→ Remplace les emprunts ponctuels par d’emprunts réguliers réalisés selon un calendrier précis en utilisant
toujours d’instruments (BTN → titres d’emprunts négociables)
→ 3 catégories : _ OAT (Obligation Assimilable du Trésor) qui sont des obligations à long terme (> à 5 ans)
_ BTAN (Bon à taux annuel normalisé), titre à moyen terme (entre 1 – 5 ans)
_ BTF (Bon du trésor à taux fixe). Véritable titre des marchés monétaires à court terme
(moins de 1 an – Très proche de TCN)
→ Dette de la sécurité sociale. Emise par la CADES (Caisse d’amortissement de la dette sociale)
→ Dettes d’Organismes Diverses de l’Administration Centrale (ODAC), ANPE, CNRS, CEA
→ Administration Publique Local (APUL)
Collectivité territoriale ou local
_ Commune
_ Conseil
_ Conseil Régional
Elles peuvent elles-mêmes s’endetter auprès de banque ou établissement finance.
→ Dette non négociable de l’état.
Il s’agit d’engagement divers de l’état auprès de particuliers, banque, institution, entreprise. Cette dette ne
fait pas l’objet d’émission de titre.
b) Dettes d’obes organismes publique
→ Elle n’est pas prise en compte dans les critères utilisés dans les traités euro.
→ La dette d’EPIC (établissement Public Industriel & Commercial)
Les EPIC sont différents des EPA (établissement public administratif). La dette d’EPA est directement
intégrée à la dette de l’état. Un EPIC a des revenus qui proviennent de C … Commerciales et Industriels, il
y a un CA.
Ex: d’EPIC, SNCF, RATP, AFD, RFF, …
Cette dette n’est pas consolidée dans la dette d’état et n’est pas explicitement garanti par l’état.
EPIC a une garanti implicite de l’état, qui émane de la loi de 1980, qui stipule que l’état est g …
d’obligation financière des EPIC. Dette garantie par l’état bénéficie du même … de rotation que l’état.
→ Engagements de retraites de sol de l’état considère ces dettes. Dans les pays Anglo-Saxons. Ce n’est
pas le capital en finance.
2. Données Chiffrées
Dettes négociations de l’état = 1995 : 431 million d’euro
2004 : 832,8 millions d’euro
B/ Marché de valeur du trésor
1. Les émissions
Emise agrée par l’AFT (Agence Finance Trésor) qui dépend du ministère, de finance et qui regroupe à
la fois d’équipe financiers et les équipes du trésor en charge de la gestion de la dette.
Objectif AFT : _ Assurer placts de titres
_ Assurer liquité du marché (pas de différent à trouver de Contre parties)
Pour cela l’AFT travaille avec de spécifique en valeur du trésor (SVT)

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Il s’agit d’intermédiaire agrée par le trésor pour négocies sur le marché les valeurs du trésor. Ils sont
chargés d’animés le marché.
En finance (2004), il y avait 22 SVT agrées par le trésor. (banque et entreprise d’investissement) ; qui
ont dupès une société d’intermédiation sur le marché financier.
Les émissions ont lieux par voie d’adjudiction
C'est à dire à travers un système d’enchère (un appel d’opération pour les montants qui vont être émis.
Plus au SVT de soumissionnes, une opération, c'est à dire activité directement les titres auprès du trésor.
Une fois qu’ils ont activités les titres, c’est à eux de les revendre à inves
Nombre de soumissionnaire pas très nombreux.
Les opérations sont très proches les unes d’ohes. Taux d’intérêt sur les les adjudiction liés directement
à taux interbancaire (taux directement de la banque Centrale Européenne). Taux intérêt sur emprunt d’état
sont les plus faibles car risque de l’état (du moins en finance) est le plus faible sur le marché. Les emprunts
d’état sont sut les réf sur le marché.
2. Le marché secondaire
Il faut 2 conditions pour que les titres se placent bien
→ Risque de cdt sont faibles.
→ Marché doit être liquide
Pour cela, on fait au SVT qui doivent animes le marche secondaire du valeur de trésor. Pour cela, il
doit faire la tenue du marché (Teneur de marché). Ça consiste à … en permanence une fourchette de prix
→ c'est à dire, toute animation de marché doit en permanence être prêt à acheter ou à vendre d’obligation
de trésor.
→ Doivent contribues à bon déroulement d’adjudiction du trésor & pour cela chaque SVT de la place
d’engage à acheter au moins 2% des volumes adjugés chaque années.
→ Doivent … régulièrement l’AFT de l’évolution du marché & même de les conseillers sur les politiques
d’émise.
Chapitre IV : Le Marché Obligatoire
Intro : Emprunt bank = Emprunt Indivis (Emprunt en 1 seul bloc)
Emprunt obligatoire = Emprunt après d’investissement. Cet emprunt est reservé à grande entreprise.
Sa spécialité : emprunt % ou trachonné en plus types de même valeur. Les titres sont achetés par
les investissements qui deviennent de créanciers de l’entreprise. Les obligations peuvent coté sur une
matière réglementée ou de gré à gré & leurs valeur va donc tructures en fonction d’un certain nombre de …
dont principalement :
_ Le niveau de taux d’intérêt sur matière
_ Le risque de défaut / Crédit / signature
I/ Qu’est ce qu’une obligation.
A/ Caractéristique des obligations
1. Caractéristique Juridique
Le détenteur d’une obligation est créancier de l’émetteur. Les droits et obligations sont déterminés par
« le c d’émission » qui est rendu publique lors de l’émission d’obligation
_ Condition financière de l’émise
_ Certaines clauses juridique :
Le range de l’obligation en car de faillite ( 1er range : priorité par rapport au chez titres pour le
remboursement, ainsi que sur les titres subordonnés, qui eux ne seront remboursés que lorsque les
obligations par dettes de 1er range soient remboursé). Si toutes les dettes sont de même range, on dit
qu’elles sont « pari passu ».
→ Clauses de Garanties : toutes dettes pour faire l’objet d’une garantie de 2 natures :
_ Par un Tiers
_ Par une sûreté comme il s’agit d’actif que l’on place en gage et qui peut saisi par les créanciers en
car de non-paiement par faillite.
→ Possibilité ou non pour l’émetteur de titre de rembourse les obligations. Remboursable à date
d’échéances de titres.

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→ Possibilité pour l’émetteur de racheté d’obligation au prix du marché. L’ensemble de détenteur
s’appelle « La Masse d’obligation ». Elle peut désigner par vote 2 ou 3 mandataires. Toutes personnes
qui détienne au moins 10% du capital ne peut représenter les obligations. Le représente d’obligatoire
(Mandataire d’obligation) intervient en car de redressement judiciaire de la santé. Les obligations n’ont
pas le droit de contrôle sur la santé, de participer à assemblé Générale ou au Conseil sur la Santé.
Chaque obligation a droit de recevoir un procès Verbal, de réunions,… droit de commune.
2. Caractéristique Financière
Dans un emprunt obligatoire, la valeur nominale est % en fraction de value égale. Le montant de cette
fraction : « Value nominale de l’obligation c’est toujours sur la value nominale que sont calculés les
montants de l’emprunt.
La date d’échéance : date de rembourse finale de l’emprunt.
Le remboursement se fait ‘infine’ : le principale de l’emprunt est remboursé en 1 seule fois à
l’échéance de l’obligation
Deux types de remboursement
_ Par amortissement constant : c'est à dire le principale sera remboursé en 5 fractions égales.
_ Par annuité constante : Mode le plus utilisé mais pas pour les entreprises. Chaque année, le
montant de remboursement et l’intérêt sont égaux.
Il faut distingues le prix d’émission par rapport au … (prix d’émission : pris payé pour acheter
l’obligation).
La différence entre la value nominale et le prime d’émission : la ‘prime d’émission’. Si prime
d’émise : prix nominal du titre, on dit que l’obligation est émise au ‘pair’.
Il faut aussi distinguer la value nominale & le prix de rembourse constitue la prime de
remboursement.
Le taux d’intérêt appliqué par calcules l’intérêt versé chaque année pour l’entreprise s’appelle « le
coupon ». Le taux d’intérêt réel qui prend en compte d’éventuel prime de remboursement, d’émissions
qui sont versées à l’investissement. Si l’obligation est émise et remboursé au pair le taux de rendement
comme le taux de coupon. Le taux de rendement est reconnu sous le nom de « taux actionel brut ».
L’obligation est un créancier de l’entreprise alors que l’actionnaire est un propriétaire ou co-
propriétaire.
Une action est émise par les sociétés privées hors les obligations sont émises par l’entreprise
publique. Les actions sont les obligations pour faire l’objet d’une cotation sur une matière rglt.
B/ Les Risques d’Obligation.
Elle constitue un instrument moins risqué que les actions. Mais il existe certaine risque :
→ Risque de défaut de l’émetteur / risque signature / de crédit. On peut se protéger grâce au Agance de
Rating qui procède à l’évaluation du risque de signature de l’émetteur, ce risque se traduite sur une
échelle de note qui va de AAA à DDD à l’aide de l’analyse de comptes, environnement et stratégies.
→ Le risque du taux d’intérêt : Un grand nombre d’investissement revende leur titres à échéance sur le
marché secondaire. Donc les obligations sont coté, c'est à dire que leurs facture d’une journée à l’autre.
Principale facteur de … des prix : « taux d’intérêt », et il y a aussi la notation. → « taux de rendement ».
Lorsque les taux d’intérêt élevés, la rémunération de titres nullité émise élever et devient plus grand
au titre émis antérieurement. Les titres émis … de leur value relativement aux nouveaux titres. Et
inversement lorsque le taux d’intérêt diminue, le prix d’obligation élève.
→ Risque d’inflation :
Le taux d’intérêt réel (T) = [(1 + t)/ (1 + i)] – 1
T = 5% ; I = 2% → T = [(1 + 0,05)/(1 + 0,02)] – 1 = 0,029 = 29%
C/ Les différents types d’obligation.
Deux types de distinctions :
_ Taux d’intérêt / Taux de coupon
_ Possibilité de transfert l’obligation en capital.
1. Les différences selon le coupon.