Chapitre III : Le Marché Monétaire Le marché monétaire regroupe

Chapitre III : Le Marché Monétaire
Le marché monétaire regroupe les ensembles de marché où se vendent par s’échangent de capital à court
terme (moins 1 an) hors marché de produits.
Il est constitué de titre émis par les entreprises, les banques (organisation publique), états. C’est la partie de
Vol émise par l’Etat à cour terme ou moyen terme qui font partie du marché monétaire. Marché ouvert à
institutionnels (investissement) → Produit. Pas de particuliers quasiment.
I/ Titre de Créances Négociables (TCN)
A/ Définition TCN
C'est à dire titres par les entreprises et les banques (Etablissements Crédits). Ils sont d’échéances à
court terme (moins 1 an), mais certain ont une échéance à moyen terme (BMTN). Ils sont remboursés
toujours « In fine » → le principale est remboursable en totalité à échéance du prêt différent annuité
augmenté. La totalité d’intérêts en même temps que la principale à l’échéance.
Il existe 3 types de TCN (décret 31 Dec. 1998) : transpontion de décision sur la directive
d’investissement de 1996.
→ Billets de trésoreries : Sont émis par les entreprises et ayant la forme de société par action et droit de
capital est au moins égal à 225.000 €
Ainsi que par les entreprise d’investissement droit de capital est au moins 2.2 million d’euro.
L’échéance des titres est comprise entre … et 1 an (court terme). La Val Nominale de titres est au moins
égal à 150.000 €. Montant qui est prêt et montant sur lequel sont … les intérêts, les intérêts sont à taux fixe
et sont préc…
Cela signifie que l’entreprise qui les émets reçoit une somme P qui soit moins à nominal N
N=P+I
t = taux d’int
I = N x t x n/360
n = durée du prêt (ou échéance)
Il existe en finance d’une centaine d’émettes trésorerie qui sont pples …
Ex : France Télécoms, LVMH, Danone,… dont 20% sur … publique
Ex : Cadès, La Poste,…
→ Les certificats de dépôt
Ils sont émis par les établissement de Cdts qui ont un capital plus ou égal min. de 2.2 million
d’euro, ainsi que par la caisse de dépôt et consignation. Ils ont les mêmes caractéristiques que les billets de
trésorerie en ce qui concerne les durées, VNle, mode de remboursement.
→ Bon à MT Négociable (BMTN). Echéance plus à un an (3, 5, 7, ans en général). VNle plus ou égal
150.000 euro.
Ils sont émis par toutes les émettes habilité à émettre de billets de trésorerie et ce dépôt. Les TCN
ont été en 1992 et les BMTN en 1985. En 2004 comme échéance BNTM 71% plus 5 ans.
B/ Réglementation
TCN crée par la loi du 14 Dec. 1985 dans le but de permettre à l’entreprise de se procurer de
ressource à court terme sans passer par de banque. La loi leur cour un statut particulier. A mi-chemin entre
les effets de Comm. et les Val. Mobiliaire.
Définition : TCN sont de titres émis à gré de l’émetteur, négociable sur un montant règlement
(bourse) ou de gré à gré, et qui représente un droit de créance.
La surveillance du marché est assurée par la banque de France et dans une moindre mesure par
l’AMF. Les TCN ne relève pas de marché règlement, ce qui signifie qui n’y a pas de cotation centralisée.
Pas non plus d’obligation d’utilises un intermédiaire de marché, cas la négociation de TCN ne relève pas
uniquement dans société d’investissement.
Afin d’information, les investissements sur le risque de cdt, les émettes doivent faire l’objet de
Notation ou de « rating » de la part d’un agence spécialisée, Sauf s’il fait l’objet d’un cotation sur le marché
règlement dans l’union euro.
Notation = Net. fin → ce sont des notes qui sont attribuées sur une échelle comportement une vingtaine de
créances, qui va de « AAA » (meilleurs note) à « D » (définition comme la plus mauvaise note).
→ Reflète le risque de cdt par l’émetteur permet donc à l’investissement d’avac par mesurer le risque de cdt
de l’émetteur. Afin de fixer de taux d’intérêts. La « prime de risque » dépend de risque de cdt.
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+ La notation est faible, plus le risque est élevé.
+ La prime de risque est cmp.
+ Le taux d’intérêt est élevé.
Les notes sont émises par les agences de ratino. Trois sont reconnues par les de tutelles, organes
de réglementation bancaire :
_ FITCH
_ MOODYS
_ STANDARA & POOR’s
Loi le 1er Août 2003
Loi impose à émettre de TCN de présenter un dossier de présentation financière qui porte sur leur
acte, leur situation finance et leur programme d’émise
Plus commentaire détaillé de comptes.
Programme d’émission représente l’encours max qui sera émis par l’entreprise.
Le dossier de présentation doit faire l’objet d’une mise à jour annuelle.
En ce qui concerne les émetteurs non_ doivent transmettre à la banque de finance. Certaines infos
supplémentaires :
_ Situation de trésorerie sur une base trimestrielle.
_ Situation sur résultat finance sur base semestrielle.
En théorie les TCN peuvent être coût sur un marché règlement. En pratique, ils plutôt négociés sur
des marchés de gré à gré.
Les TCN ne constituent pas un appel publique à l’épargne (il doit être visé par AMF)
Dans une émission d’action et d’obligation doit préparer un prospectus pour informer les
investissements qui doivent être visé par l’AMF (Autorité Marché Financier).
Une fois que les TCN sont émis, ils doivent être domicilié auprès d’un établissement de Cdt ou d’une
entreprise d’investissement en finance (obligatoirement) peuvent également être domicilié à caisse de
dépôts et consignation.
Des établissements jouent le rôle de domiciliataire → consiste d’un part
_ À veiller à la régularité de l’émission.
_ S’assurer que les statistiques sont fournies à la banque de finance. Par ailleurs, le domiciliataire
est respect de l’exactitude du montant de l’émission, et également va assurer le … de l’émission
(notamment paiement à document spécifié).
C/ Acte de Marché Secondaire
Les TCN ne fait pas l’objet d’une cotation en bourse car ils sont eu partis négociation de gré à gré
avec l’institution. Le marché secondaire des TCN sont très peu actifs → Peu d’échéance, peu liquide
(plupart d’acheter de TCN les garde jusqu’à …)
La banque de finance essaie de disposer d’un référencie de prix et se base pour cela sur les prix
constater sur les titre les plus liquides. Ce prix sur les transactions est publié sur une base quotidienne par
la banque de France à partir d’infos d’investissement. Cahier de TCN publiés mensuellement par la banque
de finance.
Pour chaque émetteur de TCN, la banque de finance va faire apparaître la notation, le plafond du
programme et le montant actuelle qui a été émis.
Depuis 1990, les émetteurs sont réduits en raison principalement de la réduction du nombre
d’émetteurs de certificat de dépôt qui sont des banques.
Statistique sur marché de trésorerie : Entre 90 et 100 émetteurs …
II/ Les Valeurs du Trésor
L’état est le principale émetteur de dettes négociables sur le marché (Titres) qui peuvent être
ensuite vendu à d’ohes. Ces titres sont négociés et émis par l’intermédiaire d’intermédiaires spécialisés.
Les titres de dettes de l’état → «Valeur du Trésors »
A/ Dettes Publiques
1. Périmètre
a) Dette consolidé de l’état
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→ C’est la définition de la dette retenu pour désignes la dette de l’état utilises dans les différences traité
européen :
_ Traité de Maastricht
_ Pack de Stabilité et de développer de Dublin
Comment définir la dette de l’état ??
Dublin = Dette de l’état par PIB ≤ 60 %
Cette dette a 5 composantes
→ Dettes émises pour combles le déficit budgétaire.
Directement émises par l’état.
Déficit budgétaire est limité à 3% du PIB
L’état est mis en place une organisation industrielle
→ Remplace les emprunts ponctuels par d’emprunts réguliers réalisés selon un calendrier précis en utilisant
toujours d’instruments (BTN → titres d’emprunts négociables)
→ 3 catégories : _ OAT (Obligation Assimilable du Trésor) qui sont des obligations à long terme (> à 5 ans)
_ BTAN (Bon à taux annuel normalisé), titre à moyen terme (entre 1 – 5 ans)
_ BTF (Bon du trésor à taux fixe). Véritable titre des marchés monétaires à court terme
(moins de 1 an – Très proche de TCN)
→ Dette de la sécurité sociale. Emise par la CADES (Caisse d’amortissement de la dette sociale)
→ Dettes d’Organismes Diverses de l’Administration Centrale (ODAC), ANPE, CNRS, CEA
→ Administration Publique Local (APUL)
Collectivité territoriale ou local
_ Commune
_ Conseil
_ Conseil Régional
Elles peuvent elles-mêmes s’endetter auprès de banque ou établissement finance.
→ Dette non négociable de l’état.
Il s’agit d’engagement divers de l’état auprès de particuliers, banque, institution, entreprise. Cette dette ne
fait pas l’objet d’émission de titre.
b) Dettes d’obes organismes publique
→ Elle n’est pas prise en compte dans les critères utilisés dans les traités euro.
→ La dette d’EPIC (établissement Public Industriel & Commercial)
Les EPIC sont différents des EPA (établissement public administratif). La dette d’EPA est directement
intégrée à la dette de l’état. Un EPIC a des revenus qui proviennent de C … Commerciales et Industriels, il
y a un CA.
Ex: d’EPIC, SNCF, RATP, AFD, RFF, …
Cette dette n’est pas consolidée dans la dette d’état et n’est pas explicitement garanti par l’état.
EPIC a une garanti implicite de l’état, qui émane de la loi de 1980, qui stipule que l’état est g …
d’obligation financière des EPIC. Dette garantie par l’état bénéficie du même … de rotation que l’état.
→ Engagements de retraites de sol de l’état considère ces dettes. Dans les pays Anglo-Saxons. Ce n’est
pas le capital en finance.
2. Données Chiffrées
Dettes négociations de l’état = 1995 : 431 million d’euro
2004 : 832,8 millions d’euro
B/ Marché de valeur du trésor
1. Les émissions
Emise agrée par l’AFT (Agence Finance Trésor) qui dépend du ministère, de finance et qui regroupe à
la fois d’équipe financiers et les équipes du trésor en charge de la gestion de la dette.
Objectif AFT : _ Assurer placts de titres
_ Assurer liquité du marché (pas de différent à trouver de Contre parties)
Pour cela l’AFT travaille avec de spécifique en valeur du trésor (SVT)
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Il s’agit d’intermédiaire agrée par le trésor pour négocies sur le marché les valeurs du trésor. Ils sont
chargés d’animés le marché.
En finance (2004), il y avait 22 SVT agrées par le trésor. (banque et entreprise d’investissement) ; qui
ont dupès une société d’intermédiation sur le marché financier.
Les émissions ont lieux par voie d’adjudiction
C'est à dire à travers un système d’enchère (un appel d’opération pour les montants qui vont être émis.
Plus au SVT de soumissionnes, une opération, c'est à dire activité directement les titres auprès du trésor.
Une fois qu’ils ont activités les titres, c’est à eux de les revendre à inves
Nombre de soumissionnaire pas très nombreux.
Les opérations sont très proches les unes d’ohes. Taux d’intérêt sur les les adjudiction liés directement
à taux interbancaire (taux directement de la banque Centrale Européenne). Taux intérêt sur emprunt d’état
sont les plus faibles car risque de l’état (du moins en finance) est le plus faible sur le marché. Les emprunts
d’état sont sut les réf sur le marché.
2. Le marché secondaire
Il faut 2 conditions pour que les titres se placent bien
→ Risque de cdt sont faibles.
→ Marché doit être liquide
Pour cela, on fait au SVT qui doivent animes le marche secondaire du valeur de trésor. Pour cela, il
doit faire la tenue du marché (Teneur de marché). Ça consiste à … en permanence une fourchette de prix
→ c'est à dire, toute animation de marché doit en permanence être prêt à acheter ou à vendre d’obligation
de trésor.
→ Doivent contribues à bon déroulement d’adjudiction du trésor & pour cela chaque SVT de la place
d’engage à acheter au moins 2% des volumes adjugés chaque années.
→ Doivent … régulièrement l’AFT de l’évolution du marché & même de les conseillers sur les politiques
d’émise.
Chapitre IV : Le Marché Obligatoire
Intro : Emprunt bank = Emprunt Indivis (Emprunt en 1 seul bloc)
Emprunt obligatoire = Emprunt après d’investissement. Cet emprunt est reservé à grande entreprise.
Sa spécialité : emprunt % ou trachonné en plus types de même valeur. Les titres sont achetés par
les investissements qui deviennent de créanciers de l’entreprise. Les obligations peuvent coté sur une
matière réglementée ou de gré à gré & leurs valeur va donc tructures en fonction d’un certain nombre de …
dont principalement :
_ Le niveau de taux d’intérêt sur matière
_ Le risque de défaut / Crédit / signature
I/ Qu’est ce qu’une obligation.
A/ Caractéristique des obligations
1. Caractéristique Juridique
Le détenteur d’une obligation est créancier de l’émetteur. Les droits et obligations sont déterminés par
« le c d’émission » qui est rendu publique lors de l’émission d’obligation
_ Condition financière de l’émise
_ Certaines clauses juridique :
Le range de l’obligation en car de faillite ( 1er range : priorité par rapport au chez titres pour le
remboursement, ainsi que sur les titres subordonnés, qui eux ne seront remboursés que lorsque les
obligations par dettes de 1er range soient remboursé). Si toutes les dettes sont de même range, on dit
qu’elles sont « pari passu ».
→ Clauses de Garanties : toutes dettes pour faire l’objet d’une garantie de 2 natures :
_ Par un Tiers
_ Par une sûreté comme il s’agit d’actif que l’on place en gage et qui peut saisi par les créanciers en
car de non-paiement par faillite.
→ Possibilité ou non pour l’émetteur de titre de rembourse les obligations. Remboursable à date
d’échéances de titres.
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→ Possibilité pour l’émetteur de racheté d’obligation au prix du marché. L’ensemble de détenteur
s’appelle « La Masse d’obligation ». Elle peut désigner par vote 2 ou 3 mandataires. Toutes personnes
qui détienne au moins 10% du capital ne peut représenter les obligations. Le représente d’obligatoire
(Mandataire d’obligation) intervient en car de redressement judiciaire de la santé. Les obligations n’ont
pas le droit de contrôle sur la santé, de participer à assemblé Générale ou au Conseil sur la Santé.
Chaque obligation a droit de recevoir un procès Verbal, de réunions,… droit de commune.
2. Caractéristique Financière
Dans un emprunt obligatoire, la valeur nominale est % en fraction de value égale. Le montant de cette
fraction : « Value nominale de l’obligation c’est toujours sur la value nominale que sont calculés les
montants de l’emprunt.
La date d’échéance : date de rembourse finale de l’emprunt.
Le remboursement se fait ‘infine’ : le principale de l’emprunt est remboursé en 1 seule fois à
l’échéance de l’obligation
Deux types de remboursement
_ Par amortissement constant : c'est à dire le principale sera remboursé en 5 fractions égales.
_ Par annuité constante : Mode le plus utilisé mais pas pour les entreprises. Chaque année, le
montant de remboursement et l’intérêt sont égaux.
Il faut distingues le prix d’émission par rapport au … (prix d’émission : pris payé pour acheter
l’obligation).
La différence entre la value nominale et le prime d’émission : la ‘prime d’émission’. Si prime
d’émise : prix nominal du titre, on dit que l’obligation est émise au ‘pair’.
Il faut aussi distinguer la value nominale & le prix de rembourse constitue la prime de
remboursement.
Le taux d’intérêt appliqué par calcules l’intérêt versé chaque année pour l’entreprise s’appelle « le
coupon ». Le taux d’intérêt réel qui prend en compte d’éventuel prime de remboursement, d’émissions
qui sont versées à l’investissement. Si l’obligation est émise et remboursé au pair le taux de rendement
comme le taux de coupon. Le taux de rendement est reconnu sous le nom de « taux actionel brut ».
L’obligation est un créancier de l’entreprise alors que l’actionnaire est un propriétaire ou copropriétaire.
Une action est émise par les sociétés privées hors les obligations sont émises par l’entreprise
publique. Les actions sont les obligations pour faire l’objet d’une cotation sur une matière rglt.
B/ Les Risques d’Obligation.
Elle constitue un instrument moins risqué que les actions. Mais il existe certaine risque :
→ Risque de défaut de l’émetteur / risque signature / de crédit. On peut se protéger grâce au Agance de
Rating qui procède à l’évaluation du risque de signature de l’émetteur, ce risque se traduite sur une
échelle de note qui va de AAA à DDD à l’aide de l’analyse de comptes, environnement et stratégies.
→ Le risque du taux d’intérêt : Un grand nombre d’investissement revende leur titres à échéance sur le
marché secondaire. Donc les obligations sont coté, c'est à dire que leurs facture d’une journée à l’autre.
Principale facteur de … des prix : « taux d’intérêt », et il y a aussi la notation. → « taux de rendement ».
Lorsque les taux d’intérêt élevés, la rémunération de titres nullité émise élever et devient plus grand
au titre émis antérieurement. Les titres émis … de leur value relativement aux nouveaux titres. Et
inversement lorsque le taux d’intérêt diminue, le prix d’obligation élève.
→ Risque d’inflation :
Le taux d’intérêt réel (T) = [(1 + t)/ (1 + i)] – 1
T = 5% ; I = 2% → T = [(1 + 0,05)/(1 + 0,02)] – 1 = 0,029 = 29%
C/ Les différents types d’obligation.
Deux types de distinctions :
_ Taux d’intérêt / Taux de coupon
_ Possibilité de transfert l’obligation en capital.
1. Les différences selon le coupon.
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→ Distinction entre taux d’intérêt fixe et … : Traditionnellement, les obligations portent de taux de coupon
jusqu’à échéance. En car d’inflation, l’émetteur voit son gain diminue par la augmenté du ct.
Pour se prévenir de l’inflation, on introduit les obligations à taux … C’est une obligation dont le taux
de coupon est modifié périodiquement en fonction de l’évolution de l’indice ou du taux d’intérêt de réf. (ex :
l’EURIBOZ). En générale, le taux d’intérêt choisi est de court terme principalement l’EURIBOZ à 6 mois.
Le taux d’intérêt est révisé tous les 6 mois ou chaque année. On peut utiliser le taux de réf. ou
indice, si on utilise un indice, on p… d’emprunt obligation.
Dans les années 60s, l’état avait émis 1 emprunt obligatoire index sur l’ordre.
* Coupon zéro :
Les intérêts sont capitalisés, c'est à dire que l’on calcule les intérêts sur intérêt et sont reversé une seule
fois à échéance. L’inver recevra le montant + les intérêts.
Les obligations à zéro coupon ont d’intérêt plus important que les intérêts classiques.
2. Value mobilière composées
Il s’agit d’obligation qui peuvent soit donnés accès au capital de l’entreprise, soit qui ont de
caractéristique l »gale proche de l’action.
1er type :
Obligations convertibles en action.
Ils donnent à l’inver l’option d’échanger à partir dune date donnée contre une ou plus action de la
société émettrice. Les taux d’intérêt est en générale plus faible que celui d’une obligation classique. Car
elles … supplémentaire qui est la possibilité de créer une « plus value » sur la value de l’action de la
société sans prendre de risque. La date de connais = la date d’ex
2ème type :
Obligation à Bon de Souscription d’Obligation (OBSO)
Le B de Souscription et l’option d’acheter une action ou une obligation à prix fixé à l’avance comme
prix d’ex à une date d’échéance fixé d’avance. L’inv exercera l’option en fonction du prix de l’action. Sur
le marché à partir de la date d’ex.
Obligation Remboursable en Action (ORA)
Achète une obligation, c’est qu’elle sera transformée à échéance en action.
Titres subordonnés : Titre à mi-chemin entre le capital et la dette. On les appelle aussi les « titre
hybrides ». Ils ont en commun comme le détenteur de ce titre reçoit un taux d’intérêt perpétuel. C'est à
dire un intérêt versé sans limite de temps (toute la vie). Cet intérêt comprend 2 parties :
_ 1 partie fixe
_ 1 partie indexée sur les états de l’entreprise.
Ces titres ne sont pas remboursés mais peut … car ils sont …
II/ Le fonctionnement du marché
A/ L’organisation du marché
Il faut distinguer l’obligation du secteur publique et du secteur privé.
+ Obligation d’état : sont émises selon une procédure d’adjudication pour les restes du valeur du
trésor
+ Obligation du privé : sont émises selon les syndicats.
Ces banques se regroupent en syndicat d’émise qui … pour objectif de placer les titres après
d’investissement dont lesquelles elles n’ont pas de contact.
Le syndicat d’émission va désigner un chef de fil, et c’est elle qui s’occupera de la rédaction de la
note de crédit à l’attention d’inver… C'est à dire un dossier qui va présenter les titres et les titres de
l’entreprise émettrice.
Les obligation d’état sont échangées sur le marché où les intermédiaires sont les SVT ( S. de value
trésor = marché de gré à gré).
Obligation du secteur privé → sont coté & échangés sur un marché dit règlementer qu’on appelle
Euronextion.
→ Paris
→ Bruxelles
→ Amsterdam
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→ Lisbonne
Ce marché est supervisé par l’AMF (Autorité du Marché Financier)
L’essentiel du marché concerne les réseaux publics par les SVT. Dans la loi du 15 Mai 2001 NRE
(Nulle Régulation Economique). Obligation de 2 ans minimum d’existence pour un émetteur d’action est
supprimé. Les comptes doivent être vérifies par un commissaire à compte. Seul les grandes entreprises
peuvent avoir accès à marché obligatoire
→ Qui ont la signature reconnue.
Pour les secteurs privés & publics, les échanges se font de manière info. les titres sont dématérialisé.
Il y a deux plates formes différentes :
→ Secteur public : MTS France relie toutes les SVT ensemble
→ Secteur privé : NSC (Nux système de cotation) qui a été introduite en 1988. Tous les
intermédiaire d’Euronext va ceux siteur à l’étranger sont réunis. Les intermédiaires sont d’entreprise
d’investissement qui ont le rôle de teneur de marché.
 Certain titre du secteur qui peut coté sur Euronext.
Dans le 2ème car, la livraison de titres se fait à travers une chambre de compensation appelée
« Cleosnet ». Et la conservation se fait par « Euroclea »
Chaque titre est représenté par un numéro et enregistré à la base de donnée d’Euroclos. A chaque
mvt de titre, ils vont crédites / débiteur les comptes d’act 1 débiteur
Toutes les intervenants du marché détiennent 1 compte à Eurockos.
B/ La Cotation & le Prix d’Obligation
1. La Cotation
La cotation de titres
→ Sur Euronext
Le marché est ouvert de 9h à 16h30
Ondistingue 2 types de cotation :
_ Continue
_ Fixing
Ce sont 2 méthodes de cotation
_ Cotation Continue : tout les intermédiaires (teneur de marché) vont envoyer avant l’ouverture de la société
les ordres d’investissement de ventes & d’achat à Euronext. Les ordres sont répertoires dans un carnet
d’ordre qui répertoire le nombre de titres attendant d’être échangé & leurs prix min & max.
A partir de ce carnet, euronext va déterminer le prix qui permet de réaliser le max de transaction.
Cette opération s’appelle le fixing d’ouverture ce qui permet de déterminer le prix de vaut.
Pendant la journée, les ordres sont exécutables, il reste en attente dans le carnet d’ordre.
Pendant le futur et à mesure si cet ordre n’est pas exécutable. Ce fixing de clôture est déterminé par
le carnet d’ordre.
Le court de la clôture sera fixé & … de base par le jour suivant.
Dans la procédure de fixing, le fixing consiste à fixer le moment de la journée le prix d’équilibre
auquel celui-ci est déterminé.
A 11h → fixing d’aventure
A 1(h45 → fixing de clôture
Le choix entre la cotation par fixing entre continu dépend du degré de liquidité d titres.
5 catégories de titres :
_ Obligation du secteur public coté à continu
_ Obligation d’état coté à continu
_ Obligation du secteur privé coté à continu
_ Obligation d’état coté eu fixing
_ Obligation du privé coté eu fixing
Les titres peuvent négocies en bloque : lorsque les titres portent sur le montant important, c'est à
dire plus de 250.000 € pour C.cont et plus de 100.000 pour le titre coté à fixing.
2. Les prix
Les prix d’obligation … de manière proportionnelle au taux de rendement (taux rendent diminue, prix
élevé)
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Taux de coupon : taux d’intérêt payé à l’investissement à partis du taux normale (coupon)
Taux de rendement : inclus les éventuels primes d’émissions et de remboursement, 1 taux coupon.
Le taux de coupon est fixé pour toute la durée de l’obligation (donc pas de … durant la vie de
l’obligation)
Le taux de rendement … en fonction du marché.
→ Obligation de même maturité et de même nsq (quand ils élevé, le prix va baisser)
Tous les facteurs qui font que le taux d’intérêt peut
→ Politique monétaire à travers le taux directs (taux de la banque de France)
→ Risque de crédit qui est … travers la notation (Spread)
Ex : Obligation ; AAA ; taux de rendement → 3,5% /an
→ Taux de réf. = 3,0% ; Spread de crédit = 0,50%
Si les taux de réf. passe à 4%, le taux de rendement sera de 4% + 0,5% = 4,5% du fait de mvts.
Si la note passe à AA → augmentation du spread de crédit = 0,8% donc un taux de rendement 4% +
0,8% = 4,8%
Le prix d’une obligation est toujours coté en % de la value nominale de l’obligation.
Value nominale pied de coupon : c’est la value de l’obligation juste après le détachement du dernier
coupon.
Ex : N = 1000 ; i = 5% ; 5 ans ; R = 1020
0
1
2
3
4
5
______________________________
1000
50
50
50
50
50 + 1020
On inclus par les intérêts … non-déchus
ICNE = Coupon x n/360
→ nombre de jours écoulés depuis le dernier coupon
Ex : 50 x (240/360) = 33,33
[240 = 8 mois]
Il doit être ajouté au prix de l’obligation
Ex : 101,75 % le 10 Nov. 2005
Value nominale = 1000
I (taux de coupon) = 15,50%
Dernier détachement du coupon (versement d’intérêt) le 10 Mars 2005-12-02
Coupon couru = 4,50% x 240/360 = 3,0 %
Prix de l’obligation avec coupon courus :
= 101,75 % + 3,0 % = 104,75%
Prix (P)= 1000 x (104,75/100) = 1047,5 € (prix de l’obligation)
Chapitre IV : Le Marché des Actions
I/ Caractéristique des actions
A/ Qu’est ce qu’une action.
C’est un titre de propriété ce qui le différencie des obligations c’est le titre de créance.
On est copropriétaire si on détient une partie de l’entreprise. Ce titre de propriétaire peut être
nominatif ou apporteur.
_ Nominatif : titre aloué spécifiquement à une personne physique or moral et seul cette personne peut en
jouir (obtenir les droits que procure l’action).
_ Apporteur : le titre peut être cédé ou acheté, transférer d’un investisseur à un détenteur. C’est le détenteur
final qui pourra en jouir (exercer droit de vote ou obtenir les dividende).
Ce titre est négociable sur le Marché alors que l’autre non. Ce titre peut aussi donc faire l’objet sur cotation
sur un Marché financier.
Une action peut aussi signifier un part de capital dans un société de capitaux (comme société de personne)
1) Aspect juridique
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Sur le plan juridique, l’intérêt des sociétés de capitaux est de bien distinguer les sociétés de ses
propriétaires.
Dans un société de capitaux chaque associés peut donc vendre ces actions sans l’accord des …..
Le patrimoine des actionnaires n’est pas engagé en cas de faillite. En taux du faillite, la le perte maximum
d’actionnaire est limité à la valeur de qu’il à engagé.
L’action constitue des risques car en cas de faillite il récupéra ses fonds après que les défendeurs ont été
remboursés. En chaque partie, l’actionnaire jouie de droit plus …. Que l’obligataire.
5 droits principaux pour 1 actionnaire :
_ Droit à l’i° … droit de regard sur la gestion de la société.
_ Pouvoir de contrôle : s’exerce à travers le droit de vote à l’association générale. Il est proportionnel à la
fraction de capital détenu par l’actionnaire.
Lorsqu’on détient 33,33% du capital cela veut dire : Un minorité de blocage (permet de bloquer toute les
décision) et au delà de 50% = contrôle de la société ; 67% = contrôle absolue.
Certaines sociétés émettent des actions sans droit de vote m’en chaque partie avec un dividende
préférentielle et une action de droit de vote double.
_ Droit à percevoir en dividende :
le dividende versé est voté par l’association générale sur proposition du conseil d’administratif et il est
fonction de r- net après impôt de la société. La dividende varie beaucoup d’une année à l’ … par rapport au
CA.
(Titre à revenu variable = action
Titre à revenu fixe = obligation)
_ Le droit préférentiel d’attribution et de souscription en cas d’élevé de capital :
C’est lorsque la société émet des nouvelles actions. Les actionnaires existent ont un priorité sur les actions.
_ Droit de participation et la liquidation en cas de vente ou de dissolution : les actionnaires ont droit à ce
qu’il reste.
Il y a des actionnaires qui x prioritaire et dividende.
Action ordinaire : pas d’accès aux dividendes et pas de droit de vote double.
2) Aspects financiers et comptables
Lorsqu’un société de capitaux est crée on constitue un capital nominal.
C'est-à-dire que chaque associé va faire un apport en numéraire (cash) ou en nature (B). En échange de
ce rapport l’actionnaire recevra un certain nombre d’action de société proportionnelle.
Les statuts de société vont donc déterminer :
_ La valeur de capital nominale
_ Le nombre d’action qui le constitue
_ La valeur de chaque action.
Valeur de capital nominal = valeur nominal de l’action x nombre d’action.
Ex : 5 associés qui valeur créer un société :
_ 100 000 € chacun
 Valeur nominal du capital = 300 000 €
 Valeur nominal de l’action = 100 €
 Nombre d’action = 5000
Chaque associé aura donc 1000 actions.
R- net positif = 50 000 € : _ Distribution 20 000 €
_ Mise en réserve 30 000 €
Capital Nominal : 500 000 €
+ Réserves
: 30 000 €
Fonds propres soit : 530 000€
Par action 530 000 / 5000 (nombre d’action) = 106€ -> valeur comptable de l’action (ou valeur des capitaux
propres des actions).
B) Les opérations de bourses
La cotation en bourse n’est pas obligatoire, elle est une étape très … pour une Entreprise.
Cotation en bourse = Opération de bourse.
1) L’introduction en bourse
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L’introduction en bourse permet de se procurer des capitaux extérieurs au acquérir des nouvel actionnaire
pour souscrire des nouveaux capitaux.
Le capital est un moyen.
Création de nouvel action et distribution de ces actions soit pour une actionnaire existant soit pour les
nouvel.
Avant d’introduire une société en bourse, on doit tout d’abord l’évaluer :
_ Déterminer la valeur comptable du l’action
_ Déterminer la valeur de Marché l’action : prix que accepter de payer les investisseurs de la société
compte tenue de la valeur patrimoniale et perspective de croissance.
Pour introduire une société en bourse, il faut passer par EURONEXT.
Pour introduire toute sociétés en bourse, il faut « demander l’admission à la quote «, même aussi une
« note d’opération qui comprendra une description détaillé de la société qui comprendra également des
comptes détaillés approuvés par le commissaire de compte. Une estimation du prix d’introduction (prix
auquel la société acceptera de mettre en veule les actions). Il faudra aussi précisé un calendrier indicatif.
Cette note d’opération doit être visé par l’autorité des Marchés financiers.
L’introduction en bourse peut être réalisé en 3 knaux :
_ Par les banques : les titres veut être centralisés par le syndicat de banque qui vas désigner un chef de fil.
Ce chef va s’occuper de faire les liens avec les banques, il va être le principal interlocuteur de l’entreprise.
Le prix va être négocié entre les banques et la société émettrice. C'est-à-dire que les banques vont
s’engager à les placer.
_ Par EURONEXT : la société va commencer le nombre de titre mise en veule et le prix mini qu’elle accepte
de vendre. À travers cette méthode, l’entreprise ne va connaître exactement le prix définitif auquel les
actions seront placées et si toutes les actions seront placées.
_ Procédure mixtes les deux: placement bancaire garantit c’est la plus utilisé parmis les formules de bourse.
2) L’augmentation du capital
L’introduction en bourse suit la nouvelle création des actions donc ... du capital.
En général, on demande d’abord aux actionnaires actuels de souscrire aux actions car ils ont un droit
prioritaire c'est-à-dire droit préférentiel de souscription.
Ce droit peut se matérialiser par un titre et ce titre peut faire l’objet d’une cotation séparée.
Lorsqu’il y un … du capital ; al y aura un prix ≥ à la valeur nominal d’action et même de la plupart des
capitaux > à la valeur du Marché des actions = la prime d’émission.
L… du capital peut aussi avoir lieu par incorporation de réserve, il n’y a aucun apport de l’action.
Dans la capital des actions nouvelles, elle X émissent avec de forte quote par rapport au prix des actions.
Cette déquote sera calculer de sorte que la valeur des actions émissent … la valeur des DPS soit égale à la
valeur des Marchés de l’action avant l’… du capital.
Prix DPS (d) = valeur de l’action avant l’… (v) – 5E) prix d’émission des actions nouvelles.
X -- N/N+N’
N = Nombre d’action avant
N’ = Nombre d’action nouvelle.
DPS peut être utiliser pour acheter des actions nouvelles soit vendu sur le Marché.
2 Moyens de calculer le DPS :
V = 124€, E = 115€
-> Valeur théorique du capital = 5000 x 124 + 1000 x 115
= 735 000
735 000 / 6000 = 122,5 / action.
DPS = 124 – 122,50 = 1,50€
D = 124 – 115 x 1000 / (5000 + 1000)
= 9 x 1000 / 6000 = 1,50€
Si il y a un … sans DPS, les actions x émises avec légère décote car il y a le phénomène de dillotion du
capital. Les profits de société devront être partagé par un nombre plusieurs élevés de actionnaire.
Le prix d’émission ne peut être en aucun capital < à la valeur nominale du capital.
Le prix droit être au – égale à la moyen pondérée des 3 dernier jours de bourse. – une décote maximum de
5% l’ … du capital doit être décidé par « l’association générale extraordinaire « des actionnaire. Un … du
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capital constitue « appel publique à l’épargne » et qui nécessité le visa l’ AMF (Autorité du Marché
Financier)
3)
Les OPA (Offre Public d’achat)
Cela donne un … total sur la société cible.
Il peut y avoir un … minoritaire = c’est un … < à 50% des actions de droit de vote.
Lorsqu’une société est quoté.
Certaine actionnaires peuvent constituer un noyau dur; c’est une stratégie commune. Ils sont liés
entre eux par un pacte d’actionnaire. Ce pacte va préciser que chaque membre va détenir des titres pour
une durée minimum de détention et doivent céder en priorité au … membre du pacte.
Comment acquérir ces actions en bourse ?
Il y a 2 manières de procéder :
_ Le ramassage : consiste à racheter les actions de société cible directement sur le Marché par petit
paquet.
Cependant, la loi oblige l’acquéreur à l’ le Marché lorsqu’il détient un certain nombre d’action.
Les seuils de détention : sont fixés à 5%, 10%, 20%, 33,1/3% ; 50% et 70,1/3%.
Pour les seuils de 10% et 20% la loi l’oblige a déclaré dans les 12 mois, si elle a l’intention ou non
de racheter l’eus de société cible.
_L’OPA : consiste à proposer aux actionnaire de société cible de leur acheté toutes les actions qu’ils
détiennent à un prix donné et dur un période donné.
L’offre est déposée auprès de l’euronext et l’AMF qui interrompt immédiatement la cotation en titre.
Tout OPA doit accompagner note d’i déposé à L’AMF.
Il y a 2 types d’OPA :
_ OPA amicale
_ OPA hostile
 OPA amicale : les 2 sociétés sont d’accords pour co. Il y a un acquéreur.
 OPA hostile : lorsque la société cible ne veut pas acheter donc l’acquéreur va proposer un prix
fort aux actionnaires de manière à racheter le plus de part sur le Marché.
II/ Le Fonctionnement des Marchés
Intro : Les marchés en France sont gérés par la société Euronext Paris qui est une filiale du groupe
Euronext. Euronext regroupe les bourses de Bruxelles, Amsterdam, Lisbonne et Paris. Euronext a été crée
en 2000 et c’est à ce jour la 1er bourse européenne pour les marchés. A Paris, il y avait 787 sociétés cotées
en fin 2004. 1333 sociétés coté en Europe, dans 124 sociétés étrangères.
A/ L’organisation des marchés.
La bourse de Paris a été crée au 24 Sept. 1724 et les premiers textes de la loi date en 1801 crée par
Napolion Jusken 1988 les transactions en bourse était réalisé par les agents de change qui avait le
monopole. Les négociations s’effectuaient à la Criée. Depuis tous à changer.
1. La réglementation
a) Les principaux textes de loi.
Depuis 1986 la Criée a été remplacé par la cotation assistée en système continue (ordi port). Elle a
définitivement disparu en 1987. La loi du 22 Jan 1988 transforme les agents de change par des sociétés de
bourse (Société Anonyme). Le capital des sociétés de bourse peut être détenu par des établissements
finances qui soit français ou … Les sociétés de bourses sont regroupés dans une société anonymes
appelés la société de Bourse Française.
La loi de 1996 dite loi de modernisation des activités financières ont entraîné la fin du monopole des
sociétés en bourse qui maintenant sont réalisé par des prestataires en service d’inv…
b) Autorité tutelle
Ces organes sont à distinguer d’euronext
Le rôle d’euronext n’est pas de régulation
_ Fixer les
_ Gérer les systèmes iz de cotation
_ Assurer la diffusion boursière
_ Décider de l’adhésion des nouveaux membres
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2. Les marchés d’action en France
L’organisation des marchés a connu beaucoup de changement. Ce dernier date de Fev. 2005. Il y
avait 3 compartiments :
_ Le 1er marché
_ Le 2ème marché
_ L’EDR
Depuis Fev. 2005 1 liste a été mis en place appelé « Euro liste »
a) Les marchés réglementés
Ces marchés regroupent les plus grandes valeurs qui sont répartit en 3 compartiments différents,
selon leur niveau de capitalisation boursière :
_ Le compartiment de grande valeur A : dont le capitalisation boursière est plus 1 milliard euro.
_ Le compartiment … de valeur moyen nouvelle : Entre 150 million et 1 milliard d’euro
_ Le compartiment de petite valeur C : jusqu’à 150 million d’euro.
Il existe pour toutes ces sociétés d’euronext un règle unique de plus les qd d’émission sont les
mêmes pour tous les acteurs d’euro liste :
_ L’obligation de produire des comptes de certifié sur les 3 dernières années.
_ Diffusé auprès du public au moins 25% du capital
Tous les 3 mois, il faut publié le Chiffre d’Affaire si on est coté en bourse publié tous les 6 mois
publié les r- net et les comptes audité tous les ans.
Les i° doivent être diffusé de façon équitable c'est-à-dire au même moment pour tous les
intervenant. On veut éviter que certain intervenant soit … avant.
b) Les marchés non réglementaires
+ Alternext : Marché destiné aux PME (sociétés qui n’ont pas les moyens). Il y a été crée en 2005 et
qualifié par Euronext.
Qd° d’admission : _ Présentation de compte annuel audité
_ C° au marché d’i° susceptible d’avr un impact sur les …
_ Déclaration des transactions des dirigeants.
Les transactions se font par simple fixing à 17h00
+ Le marché libre : Marché de petite valeur
Elle a une valeur trop petite et trop jeune pour être coT sur le marché.
3. Les indices boursiers
Constitué à partir d’échantillon d’action que l’on mesure les évolutions du prix par rapport à une date
donnée. Ils permettent de mesurer la valeur prise par l’échantillon d’action et ils fournissent donc les
performances à bourse.
 Euronext 100 : est l’indice la plus connu et elle est constitué des 100 pple capitalisations boursière
 Next 150 : on prend les 150 suivantes après les 100 pple d’euronext 100
Certains indices sont propres à chaque pays.
En France, c’est : _ Le CAC 40
_ Le SBF 120 (les 120 + grande capital bourse)
_ Le SBF 250
A/ Le Marché Secondaire
Ordre de vente ou d’achat via les intermédiaire qui sont les seuls à … négocier les titres (et sont
livrés et débités en capital de …)
1. Les ordres peuvent être passer par téléfone ou Internet mais on n’est jamais connecté
directement à la bourse.
Types d’ordres en bourse :
+ Les ordres au marché : ordres sans qd° de prix
+ Les ordres à cars limité : fixé un prix mini pour la vente ou 1 prix maximum pour l’achat.
+ Les ordres à la meilleure limité : consiste à se cale sur la limite la plus intéressante. Ils permettent
donc d’obtenir le meilleur prix sur le marché
+ Les ordres à déclenchement ou stop
Les ordres à seuil de déclenchement permettent à l’inv de se porter acheteur ou vendeur lorsqu’un
seuil de prix est franchi.
Les ordres à plage de déclenchement consiste à fixer 2nd seuil qui est 1 limite à ne pas dépasser.
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Chez société est … par 1 code de valeur. Date à ordre déterminé comme ordre de révocation.
2. Les Cotations
La cotation est réalisé au travers d’un ordi central qui s’appuis sur un plateforme iz. On dit que
euronext est un marché centralisé dirigé par les ordres c'est-à-dire que chaque parties proposent un prix et
le prix d’équilibre est celui obtenu par … de l’O et de demande pour chaque titre. Cela signifie qu’il y a 1
seul prix d’équilibre. Il n’y a donc pas d’unicité du prix.
La détermination du prix s’effectuation de même manière que pour le marché obligatoire, c'est-à-dire
à partir du carnet d’ordre où un répertorie les ordres d’achats et de ventes. Le prix d’équilibre est celui qui
permet de réaliser le plus grand nombre de transaction à un moment donné.
On distingue 2 compartiments :
_ La cotation continue
_ La cotation au fixing
La cotation continue donne au minimum 2500 de transaction par an. La séance débute à 9h et
termine à 17h.
La cotation au fixing : tous les droits qui ne sont pas eu continue
Il y a deux fixing par jour : 1 commence à 10h30 et l’autre ferme clôture à 16h00
3. Le règlement livrai
Sur le marché des actions, les transactions se font en comptant c'est-à-dire qu’il y aura 3 jours entre
l’exécution de l’ordre et on peut donc acheter dans un délai mini d’un mois à trouver le SAV ou SRD.
Capital mini de 1 milliard d’euro
Si on va le SRD, l’inv doit disposer d’une couverture :
_ Le montant mini est de 20% en espèce
_ Le montant mini est de 25% de TCN ou d’OPCB
_ Le montant mini est 40% pour actions française.
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