2. Adaptation au changement climatique: un nouveau

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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
Bruxelles, le 1.4.2009
SEC(2009) 388
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
accompagnant la
LIVRE BLANC
Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen
RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT
{COM(2009) 147 final}
{SEC(2009) 386}
{SEC(2009) 387}

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RÉSUMÉ
1. INTRODUCTION
Le présent rapport est un résumé du rapport d'analyse d'impact
1
relatif au livre blanc de la
Commission sur l'adaptation au changement climatique
2
, dont l'objectif est de poursuivre au
niveau européen le débat sur les effets du changement climatique et de prendre des mesures
afin de permettre à l'UE et aux États membres de pouvoir réagir efficacement tant par
l'élaboration de politiques que par la mise en œuvre pratique de solutions, en gardant à l'esprit
que la plupart des initiatives visant cette adaptation doivent être prises au niveau national,
régional ou local.
La Commission a adopté un livre vert sur l'adaptation au changement climatique en Europe en
2007
3
, qui a donné lieu à une large consultation publique et interinstitutionnelle
4
. L'analyse
d'impact s'est appuyée sur le 4e rapport du GIEC
5
, sur le rapport AEE-CCR-OMS sur les
effets du changement climatique en Europe
6
et sur une longue liste de rapports et de projets de
recherche relatifs aux effets du changement climatique et à l'adaptation à celui-ci. Elle
s'accompagne de documents sectoriels portant sur les thèmes liés à l'eau, au littoral et à la
mer
7
, sur l'agriculture
8
et sur la santé
9
.
2. ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE: UN NOUVEAU PROGRAMME D'ACTION
PUBLIQUE
2.1. Concepts essentiels
La vulnérabilité (GIEC, 2007) est le degré par lequel un système risque de subir ou d’être
affecté négativement par les effets néfastes du changement climatique, y compris la variabilité
climatique et les phénomènes extrêmes. La vulnérabilité dépend du caractère, de l’ampleur et
du rythme du changement climatique auquel un système est exposé, ainsi que de sa sensibilité
et de sa capacité d’adaptation (figure 1). La résilience (GIEC, 2007) désigne quant à elle la
capacité de ce système à absorber des perturbations sans modifier sa structure de base ni ses
modes de fonctionnement.
Cela signifie que les politiques d'adaptation par anticipation ne devraient pas se restreindre à
une analyse des effets du changement climatique et de la sensibilité variable des divers
1
SEC(2009) 387. Le rapport d'analyse d'impact présente davantage de détails d'un point de vue sectoriel et
géographique.
2
COM(2009) 147.
3
COM(2007) 354, http://ec.europa.eu/environment/climat/adaptation/index_en.htm.
4
http://ec.europa.eu/environment/climat/adaptation/index_en.htm.
5
Alcamo et al., Climate Change 2007: Impacts, Adaptation and Vulnerability, contribution du deuxième
groupe de travail au quatrième rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur
l'évolution du climat, disponible sur http://www.ipcc.ch/ipccreports/assessments-reports.htm.
6
Impacts of Europe’s Changing Climate - 2008 indicator-based assessment, rapport de l'AEE n° 4/2008,
http://reports.eea.europa.eu/eea_report_2008_4/en/.
7
SEC(2009) 386.
8
SEC(2009) 417.
9
SEC(2009) 416.

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secteurs, régions ou groupes sociaux. Pour certains secteurs, régions et groupes, le
changement climatique pourrait présenter des possibilités d'innovation en matière de
procédés, de technologie et de gouvernance.
La biodiversité, les écosystèmes, la population et les agents économiques peuvent s'adapter de
manière autonome, si d'autres conditions sont favorables, sans l'intervention d'une autorité
centrale qui modère les effets définitifs du changement climatique et qui tire également partie
des «possibilités» que présente le changement climatique, tout en entraînant une autre cascade
d'effets économiques, sociaux et environnementaux, reportant ailleurs les effets climatiques.

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Figure 1. Schéma conceptuel relatif à la vulnérabilité et à l'adaptation au changement
climatique. Source: AEE (2008)
Les mesures d'adaptation prévues seront donc nécessaires pour l'adoption d'une approche
multisectorielle dans le but d'améliorer la résilience du système naturel et économique et/ou
de faciliter une adaptation spécifique, souvent par une approche à long et moyen terme.
L'action publique ciblera également la production de biens publics ainsi que l'homogénéité
des informations relatives à la vulnérabilité climatique et aux coûts et bénéfices des diverses
options d'adaptation.
Les principales incertitudes concernant le futur seuil d'adaptation plaident pour la mise en
œuvre d'une gestion flexible ou adaptative, évaluant l'applicabilité des différentes stratégies
dans une grande variété de scénarios
10
. L'analyse d'impact repose sur un cadre d'évaluation
global qui va au-delà des incidences directes et des répercussions économiques du
changement climatique et qui tient compte du rôle des services écosystémiques et de la
dimension sociale du changement climatique (figure 2). Elle sert de base à une meilleure
intégration des informations existantes relatives aux effets potentiels susceptibles de se
produire en fonction des changements climatiques projetés, avec ou sans adaptation
autonome. À l'heure actuelle, les connaissances demeurent extrêmement fragmentées et les
projets de recherche menés au titre du 6e ou du 7e programme-cadre définissent un ensemble
de scénarios cohérents imaginés pour une évaluation plus intégrée des politiques d'adaptation
et d'atténuation.
10
Hulme M. (2008), Is Climate Prediction a Limit to Adaptation?, conférence donnée à la Commission
européenne, 22 mai 2008, School of Environmental Sciences, University of East Anglia.