cahier des charges procedure c annee 2013

CAHIER DES CHARGES PROCEDURE C ANNEE 2013
1 - Nom et adresse de l’acheteur :
UNIVERSITE D’ARTOIS
9 rue du Temple
B.P. 10665
62030 ARRAS CEDEX
2 - Lieu de livraison ou d’exécution :
UNIVERSITE D’ARTOIS
Services de la Vie Etudiante
9, rue du Temple
B.P. 10665
62030 ARRAS CEDEX
3 - Personne à contacter pour tous renseignements :
Nom :
Téléphone :
Fax :
Mail :
Sandrine Flahaut
 03.21.60.38.81
 03.21.60.49.67
[e-mail]
4 - Objet :
Achat de matériel de spectacle.
5 - Date de livraison ou d’exécution : Année 2013
6 - Présentation des offres :
 langue française
 attestation sur l’honneur ci-jointe à compléter
 références
 proposition tarifaire en euros
7 - Date limite de réception des offres : Mardi 5 mars 2013 à 16h00
8 - Adresse où les offres doivent être transmises :
UNIVERSITE D’ARTOIS
Services de la Vie Etudiante
9, rue du Temple
B.P. 10665
62030 ARRAS CEDEX
Modalités de remise des offres :
courrier, télécopie, mail, ….
9 - Descriptif détaillé :
- Les projecteurs de scène : Les projecteurs, les lampes studio-projecteur, les filtres couleur en
rouleaux, les accessoires pour projecteurs (crochets, colliers, élingues,
portes-filtres en métal, coupe-flux, grilles de protection, les lentilles,
porte-gobo métal, couteaux, iris).
- Les adhésifs ‘gaffer’ : alu, tapis de danse, marquage console, toilé, mat, lisse et les barniers.
- Scène & machinerie : Structure et les tubes aluminium, pieds à treuil et accessoires, les drisses
nylon tressée noire et poulies, patiences et accessoires, les tentes dites parapluie professionnelles
kit de rideaux, lestage.
- Les praticables et accessoires.

- Les consoles d’éclairage DMX: traditionnelles et asservies.
- les blocs de puissance : DMX 512 et accessoires, splitter booster DMX
- Les machines à effets : Machine a fumée, brouillard et les liquides, les ventilateurs avec
l’interface DMX 512.
- les textiles : les pendrillons, les velours, les voilages, les moquettes m3, les tulles, le coton gratte,
les accessoires de textiles.
- Les câbles : multipaires, audio analogiques, micro, haut-parleurs, VGA, coaxial 75 Ω et DMX 512,
multi à boitiers 8 circuits 16A.
- Le son : les enceintes, les amplificateurs, les micros dynamiques, statiques et les micros HF
serre-têtes et cravate, systèmes ear monitors et casques.
- Les sources audio : CD, MD avec équerres de rackage 19¨.
- Les sources vidéo : lecteur de carte multimédia, DVD, DVCAM avec équerres de rackage 19¨.
- Les consoles de mixage son. Le traitement du son.
- La diffusion vidéo : les vidéoprojecteurs, optique zoom moyen et zoom fond de salle.
- Ecrans de projection pour vidéoprojecteurs.
- moniteurs et écrans LCD, traitement et sources vidéo, pupitres de mixage vidéo.
- Les émetteurs/récepteurs passifs sur paire torsadée vidéo et audio.
- Les connectiques : XLR 3 et 5 broches, RCA, jack, speakon, BNC, VGA, adaptateurs.
- Les flight-cases: racks clic top 19¨, open road 19¨et accessoires pour racks 19.
SERVICES CENTRAUX
9, RUE DU TEMPLE – BP 10665 – 62030 ARRAS CEDEX
Tél. [phone] – Fax [phone]
www.univ-artois.fr

ATTESTATION SUR L’HONNEUR
Je soussigné(e), …………………………………………., ayant le pouvoir d’engager la société (nom +
adresse) …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
déclare sur l’honneur :
a) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions
prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1
à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l’article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les
articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;
b) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’infraction prévue par
l'article 1741 du code général des impôts ;
c) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier
judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du
travail ;
d) que je ne suis pas en état de liquidation judiciaire ;
e) que je ne suis pas déclaré en état de faillite personnelle, ou d'une procédure équivalente régie par un droit
étranger ;
f) que je ne suis pas admis au redressement judiciaire, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger,
sans justifier d’une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
g) que j’ai, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation,
souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à
cette date, au sens de l’article 43 du code des marchés publics ou m’être acquitté spontanément de ces impôts
et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette
date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement ;
h) que je suis en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant
l’emploi des travailleurs handicapés.
i) que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10, L.3243-2 et
R3243-1 du code du travail (article D 8222-5 3°) ou règles d’effet équivalent pour les candidats non établis en
France.
Fait à …………………, le ………………
Signature et qualité (+ cachet de l’entreprise)