WIPO IPC: Internet Publication

C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
CHIMIE
Note(s)



Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
o Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
o Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
o Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
o Terres rares: Sc, Y, lanthanides
o Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
o Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
o Halogènes: F, Cl, Br, I, At
o Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
o Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
o Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
o Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
o Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
o Groupe du fer: Fe, Co, Ni
o Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
o Métaux: éléments autres que les non-métaux
o Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à
48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
La section C couvre :
o la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie
organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
o la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles
que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de
l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la
mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but
déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et
détergents;
o certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles
solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de
la fermentation (bière, vin), du sucre;
o certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex.
le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex.
le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
o la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la
classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes
telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés
contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les
éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]
o

o
o
o
En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement,
produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique,
est couvert par la section C.
Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique,
voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel
d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important,
parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou
phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des
industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et
e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts
par la classe C03 et non par la classe F27.
Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un
ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités
en dehors de la section C, comme par exemple:
 Certains procédés d'extraction de A61K;
 La purification chimique de l'air de A61L;
 Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
 Les procédés et appareils chimiques de B01;
 L'imprégnation du bois de B27K;
 Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;

o
o
Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une
façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la
cellulose et du papier de la section D.
Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la
section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la
CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou
d'une composition pour:
 le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe
A01N;
 le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
 les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.
Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop
imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains
procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement
chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement
une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le posttraitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas,
une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est
quelquefois assez arbitraire.
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE;
TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
C12
Note(s)




C12R
Parmi les sous-classes C12M-C12Q, et à l’intérieur de chacune de ces sous-classes, en
l’absence d’indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée.
Par exemple, un procédé faisant intervenir une fermentation ou un enzyme et incluant une
commande sensible aux conditions du milieu est classé dans la sous-classe C12Q. [3]
Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou
végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme
des micro-organismes. [3, 5]
Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines,
animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés
avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules
sont classées avec la cellule entière. [5]
Les codes de la sous-classe C12R sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en
association avec les sous-classes C12C-C12Q ou C12S, de façon à fournir l'information
concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sousclasses. [3]
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES C12C-C12Q OU C12S, RELATIF AUX
MICRO-ORGANISMES [3]
Note(s)


La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux autres sousclasses de la classe C12, relatif aux micro-organismes utilisés dans les procédés classés
dans les sous-classes C12C-C12Q ou C12S. [3]
La terminologie utilisée pour les bactéries est basée sur le "Manual of Determinative
Bacteriology" de Bergey, 8ème édition, 1975. [3]
Micro-organismes [3]
C12R 1/00
· Bactéries ou actinomycètes [3]
C12R 1/01
· · Acetobacter [3]
C12R 1/02
· · Achromobacter [3]
C12R 1/025
· · Actinomadura [3]
C12R 1/03
· · Actinomyces [3]
C12R 1/04
· · Actinophanes [3]
C12R 1/045
· · Alcaligenes [3]
C12R 1/05
· · Arthrobacter [3]
C12R 1/06
· · Azotobacter [3]
C12R 1/065
· · Bacillus [3]
C12R 1/07
· · · Bacillus brevis [3]
C12R 1/08
· · · Bacillus cereus [3]
C12R 1/085
· · · Bacillus circulans [3]
C12R 1/09
· · · Bacillus licheniformis [3]
C12R 1/10
· · · Bacillus megaterium [3]
C12R 1/11
· · · Bacillus polymyxa [3]
C12R 1/12
· · · Bacillus subtilis [3]
C12R 1/125
· · Brevibacterium [3]
C12R 1/13
· · Chainia [3]
C12R 1/14
· · Clostridium [3]
C12R 1/145
· · Corynebacterium [3]
C12R 1/15
· · · Corynebacterium diphtheriae [3]
C12R 1/16
· · · Corynebacterium poinsettiae [3]
C12R 1/165
· · · Corynebacterium pyogènes [3]
C12R 1/17
· · Erwinia [3]
C12R 1/18
· · Escherichia [3]
C12R 1/185
· · · Escherichia coli [3]
C12R 1/19
· · Flavobacterium [3]
C12R 1/20
· · Haemophilus [3]
C12R 1/21
· · Klebsiella [3]
C12R 1/22
· · Lactobacillus [3]
C12R 1/225
· · · Lactobacillus acidophilus [3]
C12R 1/23
· · · Lactobacillus brevis [3]
C12R 1/24
· · · Lactobacillus casei [3]
C12R 1/245
· · · Lactobacillus plantarum [3]
C12R 1/25
· · Methylomonas [3]
C12R 1/26
· · Micrococcus [3]
C12R 1/265
· · · Micrococcus flavus [3]
C12R 1/27
· · · Micrococcus glutamicus [3]
C12R 1/28
· · · Micrococcus lysodeikticus [3]
C12R 1/285
· · Micromonospora [3]
C12R 1/29
· · · Micromonospora chalcea [3]
C12R 1/30
· · · Micromonospora purpurea [3]
C12R 1/31
· · Mycobacterium [3]
C12R 1/32
· · · Mycobacterium avium [3]
C12R 1/325
· · · Mycobacterium fortuitum [3]
C12R 1/33
· · · Mycobacterium smegmatis [3]
C12R 1/34
· · Mycoplasma [3]
C12R 1/35
· · Neisseria [3]
C12R 1/36
· · Nocardia [3]
C12R 1/365
· · Proteus [3]
C12R 1/37
· · Pseudomonas [3]
C12R 1/38
· · · Pseudomonas aeruginosa [3]
C12R 1/385
· · · Pseudomonas fluorescens [3]
C12R 1/39
· · · Pseudomonas putida [3]
C12R 1/40
· · Rhizobium [3]
C12R 1/41
· · Salmonella [3]
C12R 1/42
· · Serratia [3]
C12R 1/425
· · · Serratia marcescens [3]
C12R 1/43
· · Staphylococcus [3]
C12R 1/44
· · · Staphylococcus aureus [3]
C12R 1/445
· · · Staphylococcus epidermidis [3]
C12R 1/45
· · Streptococcus [3]
C12R 1/46
· · Streptomyces [3]
C12R 1/465
· · · Streptomyces albus [3]
C12R 1/47
· · · Streptomyces antibioticus [3]
C12R 1/48
· · · Streptomyces aureofaciens [3]
C12R 1/485
· · · Streptomyces aureus [3]
C12R 1/49
· · · Streptomyces bikiniensis [3]
C12R 1/50
· · · Streptomyces candidus [3]
C12R 1/51
· · · Streptomyces chartreusis [3]
C12R 1/52
· · · Streptomyces diastatochromogenes [3]
C12R 1/525
· · · Streptomyces filipinensis [3]
C12R 1/53
· · · Streptomyces fradiae [3]
C12R 1/54
· · · Streptomyces griseus [3]
C12R 1/545
· · · Streptomyces hygroscopicus [3]
C12R 1/55
· · · Streptomyces lavendulae [3]
C12R 1/56
· · · Streptomyces lincolnensis [3]
C12R 1/565
· · · Streptomyces noursei [3]
C12R 1/57
· · · Streptomyces olivaceus [3]
C12R 1/58
· · · Streptomyces platensis [3]
C12R 1/585
· · · Streptomyces rimosus [3]
C12R 1/59
· · · Streptomyces sparsogenes [3]
C12R 1/60
· · · Streptomyces venezuelae [3]
C12R 1/61
· · Streptosporangium [3]
C12R 1/62
· · Streptoverticillium [3]
C12R 1/625
· · Vibrio [3]
C12R 1/63
· · Xanthomonas [3]
C12R 1/64
· Fongi [3]
C12R 1/645
· · Absidia [3]
C12R 1/65
· · Aspergillus [3]
C12R 1/66
· · · Aspergillus awamori [3]
C12R 1/665
· · · Aspergillus flavus [3]
C12R 1/67
· · · Aspergillus fumigatus [3]
C12R 1/68
· · · Aspergillus niger [3]
C12R 1/685
· · · Aspergillus oryzae [3]
C12R 1/69
· · · Aspergillus ustus [3]
C12R 1/70
· · · Aspergillus wentii [3]
C12R 1/71
· · Candida [3]
C12R 1/72
· · · Candida albicans [3]
C12R 1/725
· · · Candida lipolytica [3]
C12R 1/73
· · · Candida tropicalis [3]
C12R 1/74
· · Cephalosporium [3]
C12R 1/745
· · · Cephalosporium acremonium [3]
C12R 1/75
· · · Cephalosporium coerulescens [3]
C12R 1/76
· · · Cephalosporium crotocinigenum [3]
C12R 1/765
· · Fusorium [3]
C12R 1/77
· · Hansenula [3]
C12R 1/78
· · Mucor [3]
C12R 1/785
· · Paecilomyces [3]
C12R 1/79
· · Penicillium [3]
C12R 1/80
· · · Penicillium brevi [3]
C12R 1/81
· · · Penicillium chrysogenum [3]
C12R 1/82
· · · Penicillium notatum [3]
C12R 1/825
· · · Penicillium patulum [3]
C12R 1/83
· · Pichia [3]
C12R 1/84
· · Rhizopus [3]
C12R 1/845
· · Saccharomyces [3]
C12R 1/85
· · · Saccharomyces carlsbergensis [3]
C12R 1/86
· · · Saccharomyces cerevisiae [3]
C12R 1/865
· · · Saccharomyces lactis [3]
C12R 1/87
· · Torulopsis [3]
C12R 1/88
· · Trichoderma [3]
C12R 1/885
· Algues [3]
C12R 1/89
· Protozoaires [3]
C12R 1/90
· Lignées cellulaires [3, 7]
C12R 1/91
· Virus [5, 7]
C12R 1/92
· · Virus des animaux [7]
C12R 1/93
· · Virus des végétaux [7]
C12R 1/94