Document à compléter et à nous faire parvenir avant le 15 avril 2016

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Urgences/SAMU - REMU - CHRU Jean Minjoz – Boulevard Fleming - 25030 BESANCON »
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CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
(Article L. 6353-2 et R. 6353-1 du code du travail)
Le Centre Hospitalier de ……………………………………………………….
Adresse …………………………………………………………………………………
Représenté par : ……………………………………………………………………
Fonction : ………………………………………………………………………………
D’une part,
Et
l’organisme délivrant la formation : l'association Collège Franc-Comtois de médecine d'urgence,
83 chemin des essarts l'amour 25000 BESANCON
Représenté par : le Pr Thibaut DESMETTRE, président de l'association
Numéro d’activité : 432 502 801 25
Numéro SIRET de l’organisme de formation : 521 332 908 00016 Code APE 9412Z
Article 1 – OBJET, NATURE, DUREE ET EFFECTIF DE LA FORMATION
L’organisme de formation organisera l’action de formation suivante:
Journée R.E.M.U. 3ème journée régionale de médecine d'urgence en partenariat avec la Société
Française de Médecine d’Urgence (SFMU) : le patient brûlé
Nature de l’action de formation conformément à l’article L.6313-1 CT : Perfectionnement des
connaissances en médecine d’urgence dans l’arrêt cardiaque
Les objectifs de l’action sont les suivants : présentation de l'actualité scientifique sur la prise en
charge de l'arrêt cardiaque en urgence et formations pratiques autour de la thématique de l’arrêt
cardiaque, sous la forme de participation à deux ateliers au choix selon la proposition ci-dessous :
1. Voie intra osseuse
2. Rôles de l’ARM au centre 15
3. Spécificités des lésions et brûlures
chimiques
4. Rôle de l’hypnose dans la prise en charge
du patient brûlé
5. Rôle de l’IDE dans la prise en charge du
patient brûlé grave RCP en 2016
6. RCP en 2016
7. RCP en 2016
8. Abord thoracique pleural en urgence
9. Brûlures chez l’enfant : spécificités
Le programme détaillé de l’action de formation figure en annexe de la présente convention.

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Effectif formé : ………………………………………………………………..
Nom(s), prénom(s):
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Dates de la session : Le Mardi 10 mai 2016
Durée de la formation : 9h30 (en heures)
Article 2. INTERVENANTS
Noms Prénoms Titres et qualités
Jean-Luc Fortin, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Dominique Pateron, professeur de médecine, Paris
Gilles Capellier, professeur de médecine, Besançon
Pierre-Yves Gueugniaud, professeur de médecine Lyon
Jean-Marc Labourey, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Frédéric Adnet, professeur de médecine, Bobigny
Pierre-Nicolas Carro , docteur en médecine, praticien hospitalier, Lausanne
Thibaut Desmettre, professeur de médecine, Besançon
Sébastien Jonquet, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Pierre Banwarth docteur en médecine, praticien hospitalier, Belfort
Laurent Boisdron et Karim Boudénia, docteurs en médecine, praticiens hospitaliers, Dijon
Alain-Eric Dubart, docteur en médecine, praticien hospitalier, Béthune
Alain Juniat, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Christophe Lambert, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Antoine Sigaux, docteur en médecine, praticien attaché, Besançon
Yves Duffait, docteur en médecine, praticien hospitalier, Lons le saunier
Sébastien Jonquet, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Caroline Peugeot, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Laure-Estelle Piller, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Marie Céline Maillot, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon
Michèle Lamontellerie, docteur en médecine, praticien hospitalier, Besançon

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Article 3. PRIX DE LA FORMATION
En contrepartie de cette action de formation, le Centre Hospitalier s’acquittera des coûts suivants :
60 euros net de taxe TVA. Non applicable, art. 293 B du CGI. La facturation sera établie à la fin de la formation,
une fois celle-ci délivrée.
Article 4. ORGANISATION DE L’ACTION DE FORMATION
Lieu : Crédit Agricole, 6-8 Boulevard Diderot, 25000 Besançon
Horaires : 8h45-18h30
Coordonnées de la personne chargée des relations avec les participants par l’entité commanditaire de la
formation : Madame Fabienne Daigre, Urgences/SAMU, Hôpital J Minjoz, CHRU de Besançon. 25030 Besançon
cedex
Moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre :
Moyens pédagogiques : points théoriques et sous la forme de conférences plénières, présentation de cas
cliniques et tables rondes avec échanges avec les participants, ateliers pratiques de formation
Moyens techniques : présentations Powerpoint, vidéos, mannequins, matériel médical, mannequins
Moyens permettant d’assurer le suivi de l’exécution de l’action : La formation étant réalisée en présentiel, des
feuilles de présence seront signées par les participants et les formateurs
Moyens permettant d’apprécier les résultats de l’action : Une fiche d'évaluation de la formation sera remise à
chaque participant qui la retournera à l'organisme de formation
Sanction de la formation : Une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l'action sera
remise au stagiaire à l'issue de la formation
Article 5. REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur sera remis par l’organisme à chaque participant avant le début de l’action.
Article 6. NON-REALISATION DE LA PRESTATION DE FORMATION
En application de l’article L.6354-1 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente
convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire
doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.
Article 7. CLAUSE DE DEDIT :
En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de 30
jours avant la date de début de l’action de formation, objet de la présente convention, l’entreprise bénéficiaire
s’engage au versement de la somme de 20 Euros à titre de dédit.
Cette somme de 20 Euros n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la formation
professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement
ou de prise en charge par l’OPCA.
En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention le jour de l’action
de formation, objet de la présente convention, l’entreprise bénéficiaire s’engage au versement de la somme de
40 Euros à titre de dédit.
Cette somme de 40 Euros n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la formation
professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement
ou de prise en charge par l’OPCA.
Celle-ci est spécifiée sur la facture, ou fait l’objet d’une facturation séparée et ne doit pas être confondue avec
les sommes dues au titre de la formation.
Seul le prix de la prestation réalisée est facturé au titre de la formation professionnelle.
Article 8. DIFFERENDS EVENTUELS
Si une contestation ou un différend ne peuvent être réglés à l’amiable, le tribunal de BESANCON Sera seul
compétent pour régler le litige.

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Fait à …………..
Le ___/___/______
L'organisme de formation L'Entreprise bénéficiaire
Le Collège Franc-Comtois Cachet
Médecine d'Urgence
Cachet :
Nom(s) et qualité(s) du signataire(s) (participant(s)) et Signature(s)
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Annexe Deuxième REncontre de Médecine d’Urgence Franc-Comtoise
« L’arrêt cardiaque»
Programme Scientifique
Sous l’égide du Collège Franc-Comtois de Médecine d’Urgence
En Partenariat avec la Société Française de Médecine d’Urgence
et le soutien du Club des Urgentistes Bizontins
Président d’honneur : Pr Dominique PATERON
Comité d’organisation :
Dr Coquet, Dr Robeley, Dr Granier, Madame Joliot, MadameDaigre,
Dr Banwarth, Dr Lambert, Dr Duffait, Dr Grimon, Dr Fortin, Pr Desmettre
Comité scientifique :
Pr Desmettre, Dr Fortin, Dr Lambert, Pr Pateron
Lieu :
Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale de Besançon
46 Avenue Villarceau – 25000 BESANCON
8h45 Allocution d’introduction
Pr D. Pateron, président d’honneur
Pr T. Desmettre, président du collège
Dr JL. Fortin, président du comité d’organisation
Modérateurs : Pr D. Pateron / Pr G. Capellier
9h – 9h40 L’arrêt cardiaque : quels ENJEUX en 2014 ?
Pr PY Gueugniaud, Lyon
Objectifs : présenter l’intérêt et le challenge en termes de santé publique représenté par les registres sur l’AC.
9h45 – 10h25 Les POINTS CLES de la régulation au Centre 15
Dr J.M. Labourey, Besançon
Objectifs :exposer les points clefs de la régulation médicale d’un appel téléphonique pour arrêt cardiaque.
Pause
Modérateurs : Pr D. Pateron / Pr F. Adnet
11h – 11h40 La PARTICIPATION DES FAMILLES : un plus ?
Pr F. Adnet, Bobigny
Objectifs :exposer le rationnel et les donnes concernant la participation des familles à la réanimation cardio-
pulmonaire en cas d’un arrêt circulatoire.
11h45 – 12h25 IMPACT des moyens médicaux en pré-hospitalier
Dr PN Carron , Lausanne
Objectifs : présenter l’impact de l’engagement des moyens et des techniques spécifiques en pré-hospitalier sur la prise
en charge des patients en arrêt cardiaque.
Pause déjeuner sur place