Télécharger en format pdf - World Trade Organization

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
COMMERCE ET
ENVIRONNEMENT

Cette étude est également disponible en anglais et en espagnol – Prix: 30 francs suisses
Les commandes sont à adresser à:
Publications de l'OMC
Centre William Rappard
154 rue de Lausanne
CH-1211 Genève
Tél.: [phone]
Fax: [phone]
E-mail: [e-mail]
ISBN 92-870-2211-2
Imprimé en Suisse
XI-2001, 1000
© Organisation mondiale du commerce 1999

i
Résumé 1
I. Introduction 11
II. Les causes profondes de la dégradation de l’environnement et les interactions avec le commerce 15
A. Agriculture intensive 16
B. Déforestation 18
C. Réchauffement de la planète 20
D. Pluies acides 22
E. Surpêche 24
F. Conclusions 29
III. Liens d’équilibre général entre commerce et environnement 31
A. Aperçu théorique 31
B. Aperçu empirique 33
C. Modèles appliqués 34
D. Conclusions 37
IV. L'intégration économique entrave-t-elle la politique environnementale? 39
A. Les effets de la réglementation environnementale sur la compétitivité 40
B. La réglementation environnementale entraîne-t-elle une relocalisation des entreprises 42
C. Migration internationale 44
D. Facteurs décourageant la migration des industries polluantes 45
E. Dumping environnemental, surenchère écologique ou ni l’un ni l’autre? 46
F. Données empiriques concernant la surenchère ou la paralysie en matière de réglementation 49
G. Observations récapitulatives 51
V. Relation entre commerce, croissance économique et environnement 53
A. Aperçu théorique 55
B. La croissance économique est-elle suffisante pour induire une amélioration de l’environnement? 58
C. Données empiriques 59
D. Le commerce international et la CEK 61
E. Observations récapitulatives 63
VI. Conclusions 67
Bibliographie 69
Annexe I: Commerce et environnement au GATT/à l'OMC 75
Annexe II: Rapport de M. l'Ambassadeur H.Ukawa (Japon), Président du Groupe sur les mesures
relatives à l'environnement et le commerce international, aux Parties Contractantes
à leur quarante-neuvième session,L/7402 (sans les annexes) 100
Annexe III: Rapport (1996) du Comité du commerce et de l'environnement,WT/CTE/1
(Section III, Conclusions et recommandations) 112
Annexe IV: Comité du commerce et de l'environnement, 1995 à mi-1999 120
Table des matières

Annexe V: Décision de Marrakech sur le commerce et l'environnement 126
Liste des tableaux
Tableau 1: Le réchauffement de la planète et le dilemme du prisonnier 20
Tableau 2: Émissions cumulées de CO2, 1950-1995 22
Tableau 3: Croissance de la demande et surpêche 25
Tableau 4: Incidence du Cycle d'Uruguay sur la pollution atmosphérique 36
Tableau 5: Coût d'exploitation des équipements antipollution, selon la branche de production aux États-Unis 41
Tableau 6: Études de l'influence des règlements environnementaux sur l'implantation des usines aux États-Unis 43
Tableau 7: Dumping environnemental, surenchère écologique ou recherche de l'efficience? 49
Tableau 8: Estimation du niveau de revenu correspondant au point d'inflexion de la courbe environnementale
de Kuznets 60
Tableau 9: Forme de la courbe illustrant la relation entre le revenu et différents indicateurs environnementaux 62
Tableau 10: Décomposition des émissions industrielles de SO2entre 1980 et 1990 64
Liste des figures
Figure 1: Divergence entre le coût social et le coût privé et dégradation de l'environnement 17
Figure 2:Analyse du coût d'opportunité de la déforestation 18
Figure 3: Croissance de la demande et surpêche 25
Figure 4: Subventions et surpêche 27
Figure 5: Le double avantage des mesures environnementales efficientes 30
Figure 6: Ratio exportations/importations de produits à forte intensité de pollution 35
Figure 7: La courbe environnemenale de Kuznets 54
Figure 8:Transformations structurelles de l'économie des États-Unis, 1960-1994 57
Liste des encadrés
Encadré 1: Quelques tendances d'évolution de l'environnement 2
Encadré 2: Le droit de la mer 28
ii