Soins individuels de masso

Conformément à l’article L 322-3 3° du code de la sécurité sociale, la prise en charge à 100 % est limitée
aux seules prescriptions relatives au traitement d’une affection de longue durée exonérante.
Seules ces prescriptions, à l’exclusion de toutes autres, doivent figurer dans la partie haute de
l’ordonnance bizone.
Cet outil, basé sur le chapitre 2 du Titre XIV de la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP)
est une aide à l’utilisation de l’ordonnance bizone. Il n’interfère donc aucunement avec votre
prescription.
SOINS INDIVIDUELS DE MASSO-KINÉSITHÉRAPIE
et ALD exonérantes fréquentes
Artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques
Insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves ;
cardiopathies congénitales graves
Diabète de type 1 et diabète de type 2
Hypertension artérielle sévère
Maladie coronaire
Insuffisance respiratoire chronique grave
Maladie d’Alzheimer et autres démences
Affections psychiatriques de longue durée
AIDE A L’UTILISATION
DE L’ORDONNANCE BIZONE
Septembre 2006

Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP)
Titre XIV - ACTES DE RÉÉDUCATION ET DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLES
Chapitre II - TRAITEMENTS INDIVIDUELS DE RÉÉDUCATION ET DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLES
Les traitements individuels de rééducation et de réadaptation fonctionnelles remboursables sont inscrits au
Chapitre II du Titre XIV de la NGAP.
Les fiches d’aide à l’utilisation de l’ordonnance bizone ci-jointes sont structurées et codifiées selon la NGAP.
Vous trouverez ci-dessous le détail de la nomenclature pour les traitements individuels de rééducation et de
réadaptations fonctionnelles.
Les indications relatives à la cotation des actes n’ont pas été reprises dans cette présentation de la NGAP.
Article premier - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques
Désignation de l’acte
• Rééducation d’un membre et de sa racine, quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
• Rééducation de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d’un ou plusieurs membres
• Rééducation et réadaptation après amputation y compris l’adaptation à l’appareillage :
- amputation de tout ou partie d’un membre
- amputation de tout ou partie de plusieurs membres
• Rééducation du rachis et/ou des ceintures quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
• Rééducation de l’enfant ou de l’adolescent pour déviation latérale ou sagittale du rachis
Article 2 - Rééducation des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires
Désignation de l’acte
• Rééducation des malades atteints de rhumatisme inflammatoire (pelvispondylite, polyarthrite rhumatoïde…)
- atteinte localisée à un membre ou le tronc
- atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d’un ou plusieurs membres
Article 3 - Rééducation de la paroi abdominale
Désignation de l’acte
• Rééducation abdominale pré-opératoire ou post-opératoire
• Rééducation abdominale du post-partum
Article 4 - Rééducation des conséquences d’affections neurologiques et musculaires
Désignation de l’acte
• Rééducation des atteintes périphériques radiculaires et tronculaires :
- atteintes localisées à un membre ou à la face
- atteintes interressant plusieurs membres
• Rééducation de l’hémiplégie
• Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie
• Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande
musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l’hémiplégie et de la paraplégie :
- localisation des déficiences à un membre et sa racine
- localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d’un membre et à tout ou partie du tronc et de la face
• Rééducation des malades atteints de myopathie
• Rééducation des malades atteints d’encéphalopathie infantile
Article 5 - Rééducation des conséquences des affections respiratoires
Désignation de l’acte
• Rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent (bronchiolite du nourrisson, poussée aigüe au
cours d’une pathologie respiratoire chronique, poussée aigüe au cours d’une mucoviscidose)
• Rééducation des maladies respiratoires obstructives, restrictives ou mixtes (en dehors des situations d’urgence)
• Rééducation respiratoire pré-opératoire ou post-opératoire
Article 6 - Rééducation dans le cadre des pathologies maxillo-faciales et oto-rhino-laryngologiques
Désignation de l’acte
• Rééducation maxillo-faciale en dehors de la paralysie faciale
• Rééducation vestibulaire et des troubles de l’équilibre
• Rééducation des troubles de la déglutition isolés
Article 7 - Rééducation des conséquences des affections vasculaires
Désignation de l’acte
• Rééducation pour artériopathie des membres inférieurs (claudication, troubles trophiques)
• Rééducation pour insuffisance veineuse des membres inférieurs avec retentissement articulaire et/ou troubles trophiques
• Rééducation pour lymphoedèmes vrais (après chirurgie et/ou radiothérapie, lymphoedèmes congénitaux) par drainage manuel :
- pour un membre ou pour le cou et la face
- pour deux membres
• Supplément pour bandage multicouche :
- un membre
- deux membres
Article 8 - Rééducation des conséquences des affections périnéo-sphinctériennes
Désignation de l’acte
• Rééducation périnéale active sous contrôle manuel et/ou électrostimulation et/ou biofeedback
Article 9 - Rééducation de la déambulation du sujet âgé
Désignation de l’acte
Les actes ci-dessous sont réalisés en dehors des cas où il existe une autre pathologie nécessitant une rééducation spécifique.
• Rééducation analytique et globale, musculo-articulaire des deux membres inférieurs, de la posture, de l’équilibre et de la
coordination chez le sujet âgé
• Rééducation de la déambulation dans le cadre du maintien de l’autonomie de la personne âgée (séance d’une durée de l’ordre de
vingt minutes)
Cet acte vise à l’aide au maintien de la marche, soit d’emblée, soit après la mise en œuvre de la rééducation précédente.
Article 10- Rééducation des patients atteints de brûlures :
Désignation de l’acte
• Rééducation d’un patient atteint de brûlures localisées à un membre ou à un segment de membre
• Rééducation d’un patient atteint de brûlures étendues à plusieurs membres et/ou au tronc
Article 11 - Soins palliatifs : Prise en charge dans le cadre des soins palliatifs, comportant les actes
nécessaires en fonction des situations cliniques (mobilisation, massage, drainage bronchique…)
Article 12 - Manipulations vertébrales

* Les séances de réentrainement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l’effort inscrites à la CCAM sont en rapport direct et incontestable avec cette ALD et ne sont pas concernées par cette fiche.
Septembre 2006
Aide à l’utilisation de l’ordonnance bizone
A n’utiliser que pour des affections exonérantes isolées.
Non valide si le patient est atteint de plusieurs affections exonérantes.
Soins individuels de masso-kinésithérapie
Artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques*
Nature de l’acte (par référence aux actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelles inscrits à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels - NGAP)
Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques
Rééducation des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires
Rééducation de la paroi abdominale
Rééducation des conséquences d’affections neurologiques et musculaires
Rééducation des conséquences des affections respiratoires
Rééducation dans le cadre des pathologies maxillo-faciales et oto-rhino-laryngologiques
Rééducation des conséquences des affections vasculaires
Rééducation des conséquences des affections périnéo-sphinctériennes
Rééducation de la déambulation du sujet âgé
Rééducation des patients atteints de brûlures
Soins palliatifs : Prise en charge dans le cadre des soins palliatifs, comportant les actes nécessaires
en fonction des situations cliniques (mobilisation, massage, drainage bronchique…)
Manipulations vertébrales
Soins de masso-kinésithérapie ayant un rapport direct et incontestable avec l’affection exonérée
Soins de masso-kinésithérapie ayant un rapport indirect et inconstant avec l’affection exonérée, à préciser au cas par cas
Soins de masso-kinésithérapie sans rapport avec l’affection exonérée
PROJET
Rééducation d’un membre et de sa racine, quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
Rééducation de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d’un ou plusieurs membres
Rééducation et réadaptation après amputation y compris l’adaptation à l’appareillage :
- amputation de tout ou partie d’un membre
- amputation de tout ou partie de plusieurs membres
Rééducation du rachis et/ou des ceintures quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
Rééducation de l’enfant ou de l’adolescent pour déviation latérale ou sagittale du rachis
Rééducation abdominale pré-opératoire ou post-opératoire
Rééducation abdominale du post-partum
Rééducation des atteintes périphériques radiculaires et tronculaires :
- atteintes localisées à un membre ou à la face
- atteintes intéressant plusieurs membres
Rééducation de l’hémiplégie
Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie
Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande
musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l’hémiplégie et de la paraplégie :
- localisation des déficiences à un membre et sa racine
- localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d’un membre et à tout ou partie du tronc et de la face
Rééducation des malades atteints de myopathie
Rééducation des malades atteints d’encéphalopathie infantile
Rééducation maxillo-faciale en dehors de la paralysie faciale
Rééducation vestibulaire et des troubles de l’équilibre
Rééducation des troubles de la déglutition isolés
Rééducation pour artériopathie des membres inférieurs (claudication, troubles trophiques)
Rééducation pour insuffisance veineuse des membres inférieurs avec retentissement articulaire et/ou troubles trophiques
Rééducation pour lymphoedèmes vrais (après chirurgie et/ou radiothérapie, lymphoedèmes congénitaux) par drainage manuel :
- pour un membre ou pour le cou et la face
- pour deux membres

* Les séances de réentrainement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l’effort inscrites à la CCAM sont en rapport direct et incontestable avec cette ALD et ne sont pas concernées par cette fiche.
Septembre 2006
Aide à l’utilisation de l’ordonnance bizone
A n’utiliser que pour des affections exonérantes isolées.
Non valide si le patient est atteint de plusieurs affections exonérantes.
Soins individuels de masso-kinésithérapie
Insufsance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies
valvulaires graves ; cardiopathies congénitales graves*
Nature de l’acte (par référence aux actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelles inscrits à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels - NGAP)
Soins de masso-kinésithérapie ayant un rapport direct et incontestable avec l’affection exonérée
Soins de masso-kinésithérapie ayant un rapport indirect et inconstant avec l’affection exonérée, à préciser au cas par cas
Soins de masso-kinésithérapie sans rapport avec l’affection exonérée
PROJET
Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques
Rééducation des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires
Rééducation de la paroi abdominale
Rééducation des conséquences d’affections neurologiques et musculaires
Rééducation des conséquences des affections respiratoires
Rééducation dans le cadre des pathologies maxillo-faciales et oto-rhino-laryngologiques
Rééducation des conséquences des affections vasculaires
Rééducation des conséquences des affections périnéo-sphinctériennes
Rééducation de la déambulation du sujet âgé
Rééducation des patients atteints de brûlures
Soins palliatifs : Prise en charge dans le cadre des soins palliatifs, comportant les actes nécessaires
en fonction des situations cliniques (mobilisation, massage, drainage bronchique…)
Manipulations vertébrales
Rééducation des atteintes périphériques radiculaires et tronculaires :
- atteintes localisées à un membre ou à la face
- atteintes intéressant plusieurs membres
Rééducation de l’hémiplégie
Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie
Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande
musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l’hémiplégie et de la paraplégie :
- localisation des déficiences à un membre et sa racine
- localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d’un membre et à tout ou partie du tronc et de la face
Rééducation des malades atteints de myopathie
Rééducation des malades atteints d’encéphalopathie infantile
Rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent
Rééducation des maladies respiratoires obstructives, restrictives ou mixtes (en dehors des situations d’urgence)
Rééducation respiratoire pré-opératoire ou post-opératoire
Rééducation pour artériopathie des membres inférieurs (claudication, troubles trophiques)
Rééducation pour insuffisance veineuse des membres inférieurs avec retentissement articulaire et/ou troubles trophiques
Rééducation pour lymphoedèmes vrais (après chirurgie et/ou radiothérapie, lymphoedèmes congénitaux) par drainage manuel :
- pour un membre ou pour le cou et la face
- pour deux membres

Rééducation d’un membre et de sa racine, quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
Rééducation de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d’un ou plusieurs membres
Rééducation et réadaptation après amputation y compris l’adaptation à l’appareillage :
- amputation de tout ou partie d’un membre
- amputation de tout ou partie de plusieurs membres
Rééducation du rachis et/ou des ceintures quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
Rééducation de l’enfant ou de l’adolescent pour déviation latérale ou sagittale du rachis
Rééducation des atteintes périphériques radiculaires et tronculaires :
- atteintes localisées à un membre ou à la face
- atteintes intéressant plusieurs membres
Rééducation de l’hémiplégie
Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie
Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande
musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l’hémiplégie et de la paraplégie :
- localisation des déficiences à un membre et sa racine
- localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d’un membre et à tout ou partie du tronc et de la face
Rééducation des malades atteints de myopathie
Rééducation des malades atteints d’encéphalopathie infantile
Rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent
Rééducation des maladies respiratoires obstructives, restrictives ou mixtes (en dehors des situations d’urgence)
Rééducation respiratoire pré-opératoire ou post-opératoire
Rééducation pour artériopathie des membres inférieurs (claudication, troubles trophiques)
Rééducation pour insuffisance veineuse des membres inférieurs avec retentissement articulaire et/ou troubles trophiques
Rééducation pour lymphoedèmes vrais (après chirurgie et/ou radiothérapie, lymphoedèmes congénitaux) par drainage manuel :
- pour un membre ou pour le cou et la face
- pour deux membres
Septembre 2006
Aide à l’utilisation de l’ordonnance bizone
A n’utiliser que pour des affections exonérantes isolées.
Non valide si le patient est atteint de plusieurs affections exonérantes.
Soins individuels de masso-kinésithérapie
Diabète de type 1 et diabète de type 2
Nature de l’acte (par référence aux actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelles inscrits à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels - NGAP)
Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques
Rééducation des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires
Rééducation de la paroi abdominale
Rééducation des conséquences d’affections neurologiques et musculaires
Rééducation des conséquences des affections respiratoires
Rééducation dans le cadre des pathologies maxillo-faciales et oto-rhino-laryngologiques
Rééducation des conséquences des affections vasculaires
Rééducation des conséquences des affections périnéo-sphinctériennes
Rééducation de la déambulation du sujet âgé
Rééducation des patients atteints de brûlures
Soins palliatifs : Prise en charge dans le cadre des soins palliatifs, comportant les actes nécessaires
en fonction des situations cliniques (mobilisation, massage, drainage bronchique…)
Manipulations vertébrales
Pied(s)
Épaule
Autre
Soins de masso-kinésithérapie ayant un rapport direct et incontestable avec l’affection exonérée
Soins de masso-kinésithérapie ayant un rapport indirect et inconstant avec l’affection exonérée, à préciser au cas par cas
Soins de masso-kinésithérapie sans rapport avec l’affection exonérée
PROJET