Institutions et droit au Moyen Âge
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Cours L1 Amiens 2015-2016 1 Institutions et droit au Moyen Âge Première partie : La formation de la France CHAPITRE 1 : Les origines de la France SECTION 1 : Les Celtes. SECTION 2 : Rome et les Gaules I. La conquête des Gaules II. L’administration de la Gaule à l’époque romaine. SECTION 3 : Les Francs I. Les usages des peuples germaniques. II. L’installation des francs en Gaule A. l’intégration des barbares dans les provinces gallo-romaines. B. La chute de l’empire romain d’Occident et la domination des barbares III. Le triomphe de Clovis, roi des Francs CHAPITRE 2 : La dynastie mérovingienne et le pluralisme juridique SECTION 1 : La conception du pouvoir mérovingien I. Les rois mérovingiens, des rois chrétiens. A. Le christianisme : un héritage romain 1) le temps des persécutions 2) l’heure de la réconciliation : de l’Etat romain à l’Etat chrétien B. Un contexte favorable à la conversion de Clovis C. Un moment fondateur : le baptême de Clovis II. les rois mérovingiens, des rois barbares. A. la conception autoritaire du pouvoir B. La conception personnelle du pouvoir Cours L1 Amiens 2015-2016 2 SECTION 2 : Les institutions mérovingiennes I. L’administration centrale : le Palais II. l'administration locale : les comtes III. Les assemblées consultative : les plaids SECTION 3 : Le droit et la justice sous la dynastie mérovingienne. I. Le pluralisme juridique. II. La personnalité des lois et la justice Conclusion : La décadence du pouvoir mérovingien CHAPITRE 3 : Les carolingiens et l’Empire SECTION 1 : Pépin et Charlemagne, une nouvelle dynastie pour un Empire I. La fondation de la dynastie carolingienne. A. L’ascension des maires du palais dans l’entourage mérovingien. B. Le Coup d’Etat de Pépin le Bref. C. Une nouvelle légitimité : le sacre de Pépin le Bref. II. Charlemagne et la restauration de l’Empire. A. Les circonstances du rétablissement de l’Empire. B. La cérémonie du couronnement impérial. C. Une nouvelle conception du pouvoir impérial : la théocratie SECTION 2 : Administration, droit et justice sous la dynastie carolingienne. I. Le Palais carolingien. A. La composition du palais carolingien. B. Les attributions impériales. 1) Le pouvoir législatif. 2) la justice. II. Organisation et contrôle de l’administration locale. A. L’encadrement des comtes. B. Le contrôle des comtes. III. La consultation des assemblées d’hommes libres. Cours L1 Amiens 2015-2016 3 Deuxième partie : Les temps féodaux CHAPITRE 1 : Le temps des seigneurs. SECTION 1 : La décadence de l’Empire I. Les partages de l’Empire A. Les dispositions de l’ordinatio imperii. B. Le traité de Verdun. II. La formation géopolitique des seigneuries. A. L’établissement des commandements militaires et l’émergence des grandes seigneuries. B. La politique d’enchâtellement et le développement des petites seigneuries. SECTION 2 : les seigneuries, nouveaux lieux de pouvoir. I. La seigneurie foncière et le statut des terres. II. La seigneurie personnelle : Les rapports sociaux. A. Ceux qui prient : le clergé B. Ceux qui combattent : les nobles C. Ceux qui travaillent : les roturiers III. La seigneurie banale : l’autorité seigneuriale A. Les pouvoirs militaires. B. les pouvoirs économiques. C. Le pouvoir judiciaire Cours L1 Amiens 2015-2016 4 CHAPITRE 2 : Le nouvel ordre politique : l’ordre féodal SECTION 1 : Les relations féodo-vassaliques. I. La signature d’un contrat féodal A. Le lien personnel : engagement vassalique. B. Le lien réel : la concession en fief. II. Les obligations féodo-vassaliques. A. Les obligations du vassal. B. Les obligations du seigneur. III. Les sanctions au contrat féodo-vassalique. A. Les sanctions en cas de manquement de la part du vassal. B. Les sanctions prononcées à l’encontre du seigneur. SECTION 2 : Le roi et l’ordre féodal I. L’abaissement du pouvoir royal. A. Du gouvernement du royaume à l’administration du domaine. B. De l’obéissance des fidèles à l’indépendance des seigneurs. II. La dégradation des institutions royales. CHAPITRE 3 : Le déclin du droit royal SECTION 1 : les privilèges. I. Les privilèges sociaux. II. Les privilèges corporatifs. SECTION 2 : La coutume I. Les caractéristiques de la coutume. II. Le contenu de la coutume. Cours L1 Amiens 2015-2016 5 Troisième partie : des temps féodaux aux temps de l’Etat. CHAPITRE 1 : le temps du renouveau SECTION 1 : l’avènement de la dynastie des capétiens I. Le retour au principe d’hérédité. A. Le triomphe apparent de la règle de l’élection. B. La pratique de l’association au trône II. une dévolution de la Couronne encadrée A. La primogéniture B. La masculinité et la collatéralité SECTION 2 : Un roi magnifié I. Un roi sacré A. La cérémonie du sacre B. La portée du sacre II. Un roi légitime et nécessaire. CHAPITRE 2 : Du roi seigneur au roi suzerain SECTION 1 : L’évolution du droit féodal I. La multiplication des fiefs. II. L’appropriation privée du fief. A. L'hérédité des fiefs. B. La patrimonialité des fiefs. III. La dégradation des relations vassaliques. IV. Les progrès du droit féodal. : L’aménagement des engagements multiples. Cours L1 Amiens 2015-2016 6 SECTION 2 : le roi, utilisateur du droit féodal. I. L’affermissement de l’assise territoriale royale. A. La politique de reconstruction du domaine. 1) un premier expédient : la guerre 2) l’utilisation du droit féodal : hérédité et patrimonialité des fiefs. 3) la mise en œuvre des sanctions en droit féodal. B. La politique de sauvegarde de l’unité domaniale. II. La politique de rattachement direct des vassaux. A. Le roi arbitre de l’ordre féodal. B. Le roi suzerain suprême : la théorie de la mouvance. CHAPITRE 3 : le temps de l’autorité : du roi suzerain au roi souverain SECTION 1: une nouvelle réalité : la reconquête des prérogatives de puissance publique. I. Le roi pacificateur A. L’église comme relai d’autorité : l’œuvre de pacification de la société féodale. B. l’Église comme modèle : les institutions de paix royale. II. le roi source de toute justice A. La mise en place tribunaux royaux B. Les procédures devant les tribunaux. C. La naissance de la jurisprudence. III. Un roi législateur. A. Le renouveau de la loi. B. Le roi, la loi et la coutume. SECTION 2 : le dialogue avec la Nation I. II. III. L’organisation des Etats généraux Les attributions des Etats généraux Les prétentions des Etats généraux SECTION 3 : Une France indépendante : la souveraineté à l’extérieur du royaume Cours L1 Amiens 2015-2016 I. II. Le roi et l’Empereur Le roi et le Pape 7
