Institutions et droit au Moyen Âge

Cours L1 Amiens 2015-2016 1
Institutions et droit au Moyen Âge
Première partie : La formation de la France
CHAPITRE 1 : Les origines de la France
SECTION 1 : Les Celtes.
SECTION 2 : Rome et les Gaules
I. La conquête des Gaules
II. L’administration de la Gaule à l’époque romaine.
SECTION 3 : Les Francs
I. Les usages des peuples germaniques.
II. L’installation des francs en Gaule
A. l’intégration des barbares dans les provinces gallo-romaines.
B. La chute de l’empire romain d’Occident et la domination des
barbares
III. Le triomphe de Clovis, roi des Francs
CHAPITRE 2 : La dynastie mérovingienne et le pluralisme
juridique
SECTION 1 : La conception du pouvoir mérovingien
I. Les rois mérovingiens, des rois chrétiens.
A. Le christianisme : un héritage romain
1) le temps des persécutions
2) l’heure de la réconciliation : de l’Etat romain à l’Etat chrétien
B. Un contexte favorable à la conversion de Clovis
C. Un moment fondateur : le baptême de Clovis
II. les rois mérovingiens, des rois barbares.
A. la conception autoritaire du pouvoir
B. La conception personnelle du pouvoir

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SECTION 2 : Les institutions mérovingiennes
I. L’administration centrale : le Palais
II. l'administration locale : les comtes
III. Les assemblées consultative : les plaids
SECTION 3 : Le droit et la justice sous la dynastie mérovingienne.
I. Le pluralisme juridique.
II. La personnalité des lois et la justice
Conclusion : La décadence du pouvoir mérovingien
CHAPITRE 3 : Les carolingiens et l’Empire
SECTION 1 : Pépin et Charlemagne, une nouvelle dynastie pour un Empire
I. La fondation de la dynastie carolingienne.
A. L’ascension des maires du palais dans l’entourage mérovingien.
B. Le Coup d’Etat de Pépin le Bref.
C. Une nouvelle légitimité : le sacre de Pépin le Bref.
II. Charlemagne et la restauration de l’Empire.
A. Les circonstances du rétablissement de l’Empire.
B. La cérémonie du couronnement impérial.
C. Une nouvelle conception du pouvoir impérial : la théocratie
SECTION 2 : Administration, droit et justice sous la dynastie carolingienne.
I. Le Palais carolingien.
A. La composition du palais carolingien.
B. Les attributions impériales.
1) Le pouvoir législatif.
2) la justice.
II. Organisation et contrôle de l’administration locale.
A. L’encadrement des comtes.
B. Le contrôle des comtes.
III. La consultation des assemblées d’hommes libres.

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Deuxième partie : Les temps féodaux
CHAPITRE 1 : Le temps des seigneurs.
SECTION 1 : La décadence de l’Empire
I. Les partages de l’Empire
A. Les dispositions de l’ordinatio imperii.
B. Le traité de Verdun.
II. La formation géopolitique des seigneuries.
A. L’établissement des commandements militaires et l’émergence des grandes
seigneuries.
B. La politique d’enchâtellement et le développement des petites
seigneuries.
SECTION 2 : les seigneuries, nouveaux lieux de pouvoir.
I. La seigneurie foncière et le statut des terres.
II. La seigneurie personnelle : Les rapports sociaux.
A. Ceux qui prient : le clergé
B. Ceux qui combattent : les nobles
C. Ceux qui travaillent : les roturiers
III. La seigneurie banale : l’autorité seigneuriale
A. Les pouvoirs militaires.
B. les pouvoirs économiques.
C. Le pouvoir judiciaire

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CHAPITRE 2 : Le nouvel ordre politique : l’ordre féodal
SECTION 1 : Les relations féodo-vassaliques.
I. La signature d’un contrat féodal
A. Le lien personnel : engagement vassalique.
B. Le lien réel : la concession en fief.
II. Les obligations féodo-vassaliques.
A. Les obligations du vassal.
B. Les obligations du seigneur.
III. Les sanctions au contrat féodo-vassalique.
A. Les sanctions en cas de manquement de la part du vassal.
B. Les sanctions prononcées à l’encontre du seigneur.
SECTION 2 : Le roi et l’ordre féodal
I. L’abaissement du pouvoir royal.
A. Du gouvernement du royaume à l’administration du domaine.
B. De l’obéissance des fidèles à l’indépendance des seigneurs.
II. La dégradation des institutions royales.
CHAPITRE 3 : Le déclin du droit royal
SECTION 1 : les privilèges.
I. Les privilèges sociaux.
II. Les privilèges corporatifs.
SECTION 2 : La coutume
I. Les caractéristiques de la coutume.
II. Le contenu de la coutume.

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Troisième partie : des temps féodaux aux
temps de l’Etat.
CHAPITRE 1 : le temps du renouveau
SECTION 1 : l’avènement de la dynastie des capétiens
I. Le retour au principe d’hérédité.
A. Le triomphe apparent de la règle de l’élection.
B. La pratique de l’association au trône
II. une dévolution de la Couronne encadrée
A. La primogéniture
B. La masculinité et la collatéralité
SECTION 2 : Un roi magnifié
I. Un roi sacré
A. La cérémonie du sacre
B. La portée du sacre
II. Un roi légitime et nécessaire.
CHAPITRE 2 : Du roi seigneur au roi suzerain
SECTION 1 : L’évolution du droit féodal
I. La multiplication des fiefs.
II. L’appropriation privée du fief.
A. L'hérédité des fiefs.
B. La patrimonialité des fiefs.
III. La dégradation des relations vassaliques.
IV. Les progrès du droit féodal. : L’aménagement des engagements multiples.