Les-principes-comptable-OHADA

Les principes comptables OHADA et IFRS :
Discussion à l’aide des exemples concrets
Cito Mongane Espoir
Faculté de sciences économiques et de gestion
Université Catholique de Bukavu (UCB)
[email protected]
Conference paper, Systèmes comptables comparés, UCB, 2017
Résumé
Les principes comptables aident aux praticiens de la comptabilité d’élaborer des états financiers qui
suivent les normes du système comptable adopté. Ils existent plusieurs principes comptables parmi
lesquels la majorité d’entre eux sont repris dans différents plans comptables qui existent. La différence
entre ces principes comptables réside dans l’évaluation de l’information comptable.
Cependant, IFRS, comme système comptable internationale, a adopté dix principes comptables parmi
lesquels sont repris les neuf principes qu’on trouve dans OHADA. Ces principes sont presque les mêmes
mais ils s’observent quelques différentes en termes d’évaluation. Nous avons par exemple le principe du
coût historique qui est tel que le bien est évalué à son coût d’acquisition. Cela étant, IFRS ne soutient
pas cette évaluation en ce sens que pendant une période donnée, un bien peut subir une diminution ou
augmentation de la valeur. Ce qui convient de l’évaluer sur base de sa valeur actuelle, de sa juste
valeur en tenant compte de l’amortissement, du prix sur le marché et des estimations davantage future.
Il s’observe également des divergences sur le principe de la prééminence de la réalité économique sur le
fait juridique étant donné qu’en IFRS, le fait économique l’emporte sur le fait juridique alors qu’en
OHADA, cela est possible pour certaines situations déterminées.

INTRODUCTION
Les principes comptables aident aux praticiens de la comptabilité d’élaborer des états
financiers qui suivent les normes du système comptable adopté. Ils existent plusieurs
principes comptables parmi lesquels la majorité d’entre eux sont repris dans différents plans
comptables qui existent. La différence entre ces principes comptables réside dans l’évaluation
de l’information comptable.
Cependant, IFRS, comme système comptable internationale, a adopté dix principes
comptables parmi lesquels sont repris les neuf principes qu’on trouve dans OHADA. Ces
principes sont presque les mêmes mais ils s’observent quelques différentes en termes
d’évaluation. Nous avons par exemple le principe du coût historique qui est tel que le bien est
évalué à son coût d’acquisition. Cela étant, IFRS ne soutient pas en ce sens que pendant une
période donnée, un bien peut subir une diminution ou augmentation de la valeur. Ce qui
convient de l’évaluer sur base de sa valeur actuelle, de sa juste valeur en tenant compte de
l’amortissement, du prix sur le marché et des estimations davantage future.
De ce fait, ce travail se veut discuter à travers quelques exemples les quelques divergences et
convergences qui existeraient dans l’application des principes comptables en OHADA et en
IFRS. Les pages suivantes concernent la discussion de l’application de ces principes grâce
aux exemples concrets.

PRINCIPES COMPTABLES OHADA ET IFRS
Les principes comptables de base qui régissent l’élaboration des états annuels sont spécifiés
dans le cadre conceptuel de SYSCOHADA et des normes IFRS. Le SYSCOHADA en définit
neuf tandis que le cadre conceptuel des IFRS en distingue dix. Cependant, le tableau suivant,
met en évidence les principes comptables communs aux deux référentiels et ceux qui ne le
sont pas.
Tableau 1 : Tableau synthétique des principes comptables en OHADA et en IFRS
PRINCIPES COMPTABLES
SYSCOHADA
IFRS
Prudence
OUI
OUI
Permanence des méthodes
OUI
OUI
Intangibilité du bilan
OUI
NON
Spécialisation des exercices
OUI
OUI
Continuité d’exploitation
OUI
OUI
Coût historique
OUI
NON
Transparence
OUI
OUI
Importance significative
OUI
OUI
Prééminence de la réalité économique sur l’apparence
Partiellement
OUI
Image fidèle
OUI (résultante)
OUI
Source : Tableau de GOVOEI (2006) adapté par Amani (2012).
1. Continuité de l’exploitation :
Ce principe suppose la présomption de la poursuite de l’activité de l’entreprise dans un
avenir prévisible en ce sens qu’elle n’a ni l’intention, ni la nécessité de procéder à sa
liquidation, ni de réduire de façon importante l’étendue de ses activités. De ce fait, la
continuité de l’exploitation est un principe comptable de base pour l’établissement des états
financiers censés représenter l’entreprise en continuité d’activité, c’est-à-dire dire dans
l’hypothèse de non cessation ou de non réduction sensible de ses activités. En outre, Les
états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse qu’une entité est en situation de
continuité d’exploitation et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible. S’il existe une
telle intention ou une telle nécessité, les états financiers peuvent devoir être préparés sur une
base différente, et, le cas échéant, la base utilisée doit être indiquée. Cela étant, lorsque la
continuité de l’exploitation est comprise, en tout ou en partie, la permanence des méthodes

ne peut plus s’appliquer et l’évaluation de ses biens et dettes doit être reconsidérée pour
ceux des actifs et passifs concernés par la non continuité.
OHADA et IFRS tiennent compte de ce principe de continuité dans l’élaboration des états
financiers.
Exemple : l’entreprise achète la maison où elle va exécuter son travail à 20000$ et un
logiciel de gestion à 5000$ par caisse.
OHADA et
IFRS
DEBIT
CREDIT
LIBELLE
DEBIT
CREDIT
21.93
LOGICIEL
5000
57
CAISSE
5 000
Le fait que l’entreprise supporte des charges immobilisées montre que l’entreprise n’a pas
l’intention d’arrêter ses activités en ce sens que ces charges constituent un investissement
pour l’entreprise et ont une importance que si l’entreprise continue ses activités. Cela étant,
on s’attend à ce que ces actifs immobilisés soient utilisés dans plusieurs exercices jusqu’à
leur amortissement. Ce qui suppose une continuité des activités pour l’entreprise.
2. Coût historique :
En OHADA, le coût historique est le coût constaté auquel sont enregistrés, en unités
monétaires courantes, les biens à leur date d’entrée dans le patrimoine de l’entreprise. Cette
valeur n’est pas remise en cause (n’est pas modifiée) lorsque du fait de l’inflation (ou de la
déflation), ou de variations de prix spécifiques à la catégorie de biens, la nouvelle valeur
courante s’avère supérieure ou inférieure à ce coût historique. Le coût historique est l’un
des principes comptables fondamentaux retenus par le système comptable OHADA
(principe du nominalisme monétaire). Cependant, il en résulte le problème de sur-évaluation
et de sous-évaluation en ce sens qu’après une période donnée, un bien peut augmenter ou
diminuer sa valeur. D’où, l’IFRS propose l’évaluation des biens n’ont pas à leur coût
historique (coût d’acquisition) mais plutôt à leur juste valeur
1
c’est-à-dire leur valeur réelle à
la clôture de la période. Le coût historique est le principe le plus discuté en économie et
représente la première grande divergence entre l’OHADA et l’IFRS et les autres normes
internationales.
1
La juste valeur constitue la norme IFRS 13 et est le montant pour lequel un actif pourrait être
échangé ou un passif éteint entre parties bien informées, consentantes et agissant dans des
conditions de concurrence normale. On a notamment la valeur du marché et la valeur de l’utilité
(Barbe et Didelot, 2012).

Exemple : En Janvier 2014 : la société BIN achète une machine au prix de 1000$ avec une
durée de vie de 5 ans. En Avril 2015, la société veut vendre la machine. Le prix de vente
sera déterminé en fonction de quel prix ?
OHADA
31/01/2014
DEBIT
CREDIT
LIBELLES
DEBIT
CREDIT
24
MATERIEL
1000
57
CAISSE
1000
Achat matériel
31/01/2015
68
200
28
200
Amortissement
28
200
24
200
Amortissement
10/04/2015
57
CAISSE
1000
24
MATERIEL
1000
Ventes
Matériels
Au vu de ce journal, nous remarquons qu’en OHADA, le prix de vente de la machine sera
déterminé en fonction de son coût d’acquisition c’est-à-dire de son coût historique, on ne
tient pas compte de l’amortissement (état de la machine) et des changements structurels du
marché qui peuvent surgir au cours d’une période donnée. Ce qui pose problème du prix de
ladite machine étant donné qu’elle a déjà était utilisé et on ne tient pas compte de la
diminution de sa valeur en termes d’amortissement.