L’habilitation électrique : guide INRS pour la sécurité

Ce document présente la problématique de l’habilitation
électrique. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs
concernés, à savoir les employeurs, les travailleurs
habilités et les formateurs.
Il aborde notamment les points suivants :
– la place de l’habilitation dans la prévention du risque
électrique,
– la définition de l’habilitation électrique et ses symboles,
– la démarche pour délivrer, maintenir et renouveler
l’habilitation d’un travailleur,
– le rôle des différents acteurs (qui habilite
et qui est habilité),
– la formation initiale à l’habilitation et celle relative
au recyclage.
L’habilitation électrique
Institut national de recherche et de sécurité
pour la prévention des accidents du travail
et des maladies professionnelles
65, boulevard Richard-Lenoir 75011 Paris
Tél. [phone] • [e-mail]
Édition INRS ED 6127
3e édition | décembre 2020 | 5 000 ex. | ISBN 978-2-7389-2603-6
L’INRS est financé par la Sécurité sociale
Assurance maladie / Risques professionnels
Démarche de prévention | Risque
ED 6127

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N° d’imprimeur : XXXXXXX – Dépôt légal : juillet 2018 – Imprimé en France
L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
pour la prévention des accidents du travail et des maladies
professionnelles est une association loi 1901, créée en
1947 sous l’égide de la Caisse nationale d’assurance
maladie, administrée par un Conseil paritaire (employeurs
et salariés).
De l’acquisition de connaissances jusqu’à leur diffusion,
en passant par leur transformation en solutions pratiques,
l’Institut met à profit ses ressources pluridisciplinaires pour
diffuser une culture de prévention dans les entreprises
et proposer des outils adaptés à la diversité des risques
professionnels à tous ceux qui, en entreprise, sont chargés
de la prévention : chef d’entreprise, services de santé au
travail, instances représentatives du personnel, salariés…
Toutes les publications de l’INRS sont disponibles en
téléchargement sur le site de l’INRS : www.inrs.fr
Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail
(Carsat), la caisse régionale d’assurance maladie d’Île-
de-France (Cramif) et les caisses générales de sécurité
sociale (CGSS) de l’Assurance maladie - Risques profes-
sionnels, disposent, pour participer à la diminution des
risques professionnels dans leur région, d’un service
Prévention composé notamment d’ingénieurs-conseils
et de contrôleurs de sécurité. Spécifiquement formés aux
disciplines de la prévention des risques professionnels et
s’appuyant sur l’expérience quotidienne de l’entreprise,
ces professionnels sont en mesure de conseiller et, sous
certaines conditions, de soutenir les acteurs de l’entreprise
(direction, médecin du travail, instances représentatives du
personnel, etc.) dans la mise en œuvre des démarches et
outils de prévention les mieux adaptés à chaque situation.
Les caisses assurent aussi la diffusion des publications
édités par l’INRS auprès des entreprises.
© INRS, 2020.
Édition : Katia Bourdelet (INRS)
Illustrations : Jean-André Deledda
Mise en pages : Valérie Latchague-Causse
Crédits photos : p. 7 : G. Kerbaol © INRS ; p. 8 : © 123rf, P. Delapierre © INRS ; p. 10/p. 11 : P. Delapierre © INRS ;
p. 15 : G. Kerbaol © INRS ; p. 16/p. 19/p. 27 : © 123rf ; p. 38 : G. Kerbaol © INRS
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans
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ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété
intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon
punie d’un emprisonnement de trois ans et d’une amende de 300 000 euros
(article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Toutes les publications de l’INRS sont téléchargeables sur
www.inrs.fr
Pour commander les publications de l’INRS au format papier
Les entreprises du régime général de la Sécurité sociale
peuvent se procurer les publications de l’INRS à titre gratuit
auprès des services prévention des Carsat/Cramif/CGSS.
Retrouvez leurs coordonnées sur www.inrs.fr/reseau-am
L’INRS propose un service de commande en ligne
pour les publications et affiches, payant au-delà
de deux documents par commande.
Les entreprises hors régime général de la Sécurité sociale
peuvent acheter directement les publications auprès
de l’INRS en s’adressant au service diffusion
par mail à [e-mail]

L’habilitation électrique
ED 6127
décembre 2020
Brochure INRS élaborée par un groupe de travail
constitué de : A. Hirth (Carsat Alsace-Moselle),
F. Lombard (Carsat Centre), A. Ménard et
J.-L. Poyard (INRS)
Avec la participation du département Études
et assistance médicale de l’INRS
Et mise à jour par S. Hardy (INRS)

Introduction 5
1. La place de l’habilitation dans la prévention du risque électrique 6
1.1. Accidents du travail d’origine électrique 6
1.2. Application des principes de prévention 6
1.3 Formation à la sécurité préalable à l’habilitation 7
2. L’habilitation 8
2.1. Définition 8
2.2. Champ couvert par l’habilitation 8
2.3. Symboles d’habilitation 10
2.4. Choix des symboles 12
3. La démarche d’habilitation 13
4. Qui habilite et qui est habilité 17
4.1. Cas général 17
4.2. Cas particuliers 17
5. Formation 21
5.1. Déroulé de la formation 21
5.2. Contenu et objectifs des formations 22
5.3. Compétences des formateurs 33
5.4. Évaluation 33
6. Suivi de l’habilitation et recyclage 36
6.1. Suivi de l’habilitation 36
6.2. Recyclage 37
6.3. Besoin de formation complémentaire 38
7. Documents 39
7.1. Cahier des charges pour la formation 39
7.2. Avis après formation 39
7.3. Titre d’habilitation 39
8. Annexes 40
8.1. Zones 40
8.2. Aptitude médicale 42
8.3. Modèle de titre d’habilitation 42
8.4. Recueil d’informations 45
8.5. Bibliographie 47
Sommaire