Cours comptabilité approfondie

COMPTABILITE APPROFONDIE L3/FC
I.1.Règle et nomenclatures financière
15:50
Les règles et nomenclatures financières constituent le cadre structuré qui régit la gestion,
l'enregistrement et le contrôle des ressources monétaires d'une entité (entreprise, organisation,
État). Elles assurent la transparence, la fiabilité des données et la conformité aux normes
légales.
Voici une synthèse basée sur les pratiques courantes :
1. Nomenclatures et Plan Comptable
 Plan Comptable Général (PCG) : La structure fondamentale qui classe les comptes
de l'entreprise en 7 classes principales (Comptes de bilan : 1 à 5 ; Comptes de résultat :
6 à 7).
 Nomenclature Budgétaire : Organise les prévisions de dépenses et de recettes par
nature ou par fonction, essentielle pour le suivi budgétaire.
 Codes centres de coût : Utilisés pour ventiler les dépenses par département, projet ou
activité spécifique.
 Nomenclature des comptes de titres financiers : Règles de fonctionnement
spécifiques pour l'enregistrement des opérations sur titres.
Autorité des marchés financiers (AMF) +4
2. Règles et Principes de Gestion Financière
 Exercice comptable : La vie de l'entreprise est divisée en périodes de douze mois,
avec un enregistrement chronologique des opérations (journal).
 Séparation des tâches : Principe fondamental où la personne qui engage une dépense
ne doit pas être celle qui la règle, garantissant la sécurité des opérations.
 Gestion de la trésorerie : Enregistrement régulier (au moins mensuel) des dépenses
et recettes, et rapprochement bancaire.
 Règles d'affectation du résultat : Procédures légales et statutaires pour la distribution
des bénéfices.
 Gestion des risques : Mise en place de provisions pour risques et charges, et respect
des ratios de solvabilité.
3. Ratios et Indicateurs Financiers
 Structure financière : Besoin en fonds de roulement (BFR), ratio dettes/fonds
propres.
 Rentabilité : Taux de marge commerciale, rentabilité nette, rendement des fonds
propres.

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 Gestion : Ratios d'activité et de productivité.
4. Règles Budgétaires (Personnel/Famille)
 Règle du 50-30-20 : 50% pour les besoins essentiels, 30% pour les envies, 20% pour
l'épargne.
 Règle des 4 % : Recommandation pour le retrait annuel de l'épargne-retraite afin de
ne pas épuiser ses ressources sur 30 an
5. Cadre Réglementaire (Institutions/États)
 Directives UEMOA/OHADA : Fixent les règles d'exécution des budgets publics, la
comptabilité et le contrôle des biens publics.
 Normes ESG (Environnement, Social, Gouvernance) : Intégration de critères extra-
financiers dans la finance durable
Ces règles sont généralement formalisées dans un "Manuel de procédures financières" ou un
"Règlement financier" interne pour garantir une gestion économe et transparente CHAPITRE
I.2.. Les contrats pluri-exercices
I.2.1.Définition
Un contrat pluri – exercices ou contrat à long terme est un contrat portant sur la réalisation
d’un bien, d’un service ou d’un ensemble de biens et/ou de services dont l’exécution s’étale
sur au moins deux (2) exercices. Sont généralement concernés les types de contrats ci-après :
 les contrats du secteur des BTP : construction d’immeubles, de barrages, de ponts, de
routes, de forages, de biens d’équipements complexes... ;
 certains contrats de service : architecture, engineering, bureaux d’études.
Par contre, les cotrats ci-après, nonobstant leurs durées d’exécution dans le temps, ne
constituent pas des contrats pluri exercices :
 les prestations continues (les loyers ou les intérêts) ;
 les prestations discontinues à échéance successive échelonnée sur plusieurs exercices
(contrat d’entretien, de maintenance ou d’abonnement de service).
I.2.2. Méthodes

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La problématique des contrats pluri – exercices est de déterminer à quels exercices rattacher
les produits et les charges y afférentes. Pour répondre à cette préoccupation il existe trois
méthodes de traitement comptable :
 la méthode du résultat à l’achèvement des travaux,
 la méthode du résultat à l’avancement des travaux
La révision du Système Comptable OHADA intervenue en 2017 préconise le traitement des
contrats de longue durée selon la méthode du résultat à l’achèvement des travaux et la
méthode du résultat à l’avancement des travaux
I.2.2.1.Méthode à l’avancement
 Description de la méthode
Cette méthode consiste à comptabiliser le chiffre d’affaires correspondant aux travaux
exécutés et acceptés par le client. Seule la partie des travaux exécutés et non encore acceptés
par le client doit être comptabilisée dans un compte d’en-cours.
Le chiffre d’affaires doit être déterminé en fonction du degré d’avancement. Le rapport ci –
après donne le degré d’avancement des travaux :
I.2.2.1.1. Les écritures comptables
Les écritures comptables diffèrent sensiblement en fonction de l’exercice d’exécution des
travaux.
 L’exercice d’exécution autre que l’exercice de terminaison
Les écritures concernent les différentes opérations réalisées.
 Constatation des charges engagées pour l’exécution du contrat
6XX
Charges par nature
Montant HT
445X
TVA récupérable
TVA

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récupérable
401/5X
Fournisseur / trésorerie
Montant
TTC
 Constatation des acomptes reçus du client
521
Banque
X
4191
Clients, acomptes reçus
X
 Chiffre d’affaires correspondant aux travaux exécutés et acceptés par le
client
411
Clients
A + B
705/706
Travaux facturés/ Services vendus
A
4431
TVA facturée sur vente
B
 Constatation des en – cours éventuels
Seuls les en – cours correspondant à la partie des travaux exécutés et pour laquelle le
client n’a pas encore donné son accord sont comptabilisés en tant qu’en – cours en fin
d’exercice
31/12/
N
342/351
Travaux en cours/ services en cours
X

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734/735
Var. stock produit en cours / Var. en cours de
Sces
X
 L’exercice de terminaison
Les charges engagées au cours de l’exercice de terminaison sont enregistrées comme
pendant les exercices précédents.
 Annulation des en – cours
734/735
X
342/351
X
 Facturation (constatation du chiffre d’affaires)
411
Clients
A + B
705/706
A
4431
B
 Annulation des acomptes reçus du client
4191
Clients, acomptes reçus
X
411
Clients
X