Cas 1 : Coûts d'acquisition d'une immobilisation

Cas 1
L’ensemble des coûts pour acquérir et mettre en fonction d’une
immobilisation par l’entreprise BETA sont donnés dans le tableau
ci-dessous. Pour le paiement du prix d’acquisition, le fournisseur
accorde à l’entreprise un délai de 60 jours. Les autres charges sont
réglées par chèques bancaires.
Prix d’acquisition et autres frais HT:
Eléments
En dh Oui Non
Prix d’acquisition HT avec TVA non récupérable et d’un taux 855 450
de 20%:
Fret aérien:
17 500
Assurance transport:
8 500
Frais de lancement d’un nouveau produit (incluant coûts de 12 400
publicité et de promotion),
Droits de douane :
12 830
Energie et consommables utilisés lors de l'installation
260
Contrat de maintenance (HT)
8 550
Coût de préparation du site (travaux de remise aux normes 12 000
de l'atelier) :
Salaire du technicien sur 2 jours d'installation et réglages :
1 230
Salaire du technicien sur 1 journée de réglages et test:
620
620
Salaire du technicien sur 1 journée de formation aux
utilisateurs :
Indemnités journalières pour le personnel en formation :
1 250
Frais d'entretien sur l'année
1 500
les frais de pré-exploitation
1 200
Livraison HT:
2 800
les coûts de réorganisation
5 000
les coûts administratifs
9 400
Travail à faire:
1- Indiquer les frais qui entrent dans la valeur de
comptabilisation de l’équipement
2- Calculer le coût de comptabilisation de
l’immobilisation
Correction:
1-Les éléments qui entrent dans la valeur de comptabilisation de
l’équipement
Pour les Normes IAS/IFRS la VALEUR est capitale.
Le coût englobe:
➢Tous les frais nécessaires au bon fonctionnement de l'actif :
transport, assurance, taxes non récupérables, préparation du
site, installation et réglages.
➢Toutes les charges générées en interne pour la mise en
marche de l'actif (salaires, charges sociales, consommables).
Selon IAS 16, ce coût exclue:
les coûts de formation et d'entretien ne sont pas des charges
liées à la mise en service de l'actif mais à sa bonne utilisation,
et restent donc comptabilisés en charges. De même d’autres
frais sont exclus.
Il exclue aussi la TVA car elle est récupérable.